Table des matières
Valérie Verdier et Bruno David
PréfaceCatherine Aubertin, Anne Nivart et Jean-Louis Pham
Introduction généralePartie 1 : Les ressources biologiques : circulation et mise en collections
Catherine Aubertin, Anne Nivart et Jean-Louis Pham
Introduction généraleJean-Louis Pham
Chapitre 1. Les ressources génétiquesDe la domestication aux centres de ressources biologiques
Jacques Cuisin et Anne Nivart
Chapitre 2. Les collections ex situ d’histoire naturelleUn potentiel renouvelé au gré des avancées scientifiques
- Pourquoi constituer des collections ex situ ?
- Le monde en boîtes
- Naissance du musée
- Diffuser le savoir
- Échanges et circulations au cœur des pratiques et des découvertes
- Les voyageurs naturalistes
- Musées et expositions, outils du colonialisme
- Les collections au gré des révolutions scientifiques
- De la collecte à l’exploitation
- La datation C14
- La révolution ADN
- La collection, une source de connaissances renouvelées
- Conclusion
- Références
Partie 2 : Les rouages du protocole
Catherine Aubertin
Chapitre 3. Comment est-on arrivé au protocole de Nagoya ?Les postulats de la Convention sur la diversité biologique
- La CDB : une recherche de consensus pour agir
- Essor des biotechnologies et appropriation de la nature
- La révolution des biotechnologies
- La brevetabilité du vivant
- Affirmation de la diversité bioculturelle
- Ethnosciences et code d’éthique
- Des savoirs « présentant un intérêt »
- Savoirs et droits politiques
- Une distribution de droits pour une solution marchande
- Un protocole contraignant adossé à la CDB
- Conclusion : un cadrage initial pesant
- Références
Catherine Aubertin
Focus 1. Le protocole de Nagoya et le mécanisme d’APALoïc Peyen
Chapitre 5. La biopiraterie, le droit et les valeursÀ propos des fondements idéologiques du partage des ressources
Anne Etienney-de Sainte Marie
Chapitre 6. Aspects temporels du partage des avantagesLes limites de l’outil contractuel
Partie 3 : Repenser les autochtonies
Catherine Aubertin
Focus 3. La mise en œuvre du protocole de Nagoya en FranceNadia Belaïdi
Chapitre 7. Gérer la diversité culturelle pour gérer la diversité biologiqueDroits des peuples autochtones et souveraineté des États sur la biodiversité
- « Peuple autochtone », une catégorie stratégique
- Les peuples autochtones : des « groupes culturels »
- Les droits des peuples autochtones : des droits individuels à réclamer
- Communauté d’habitants et diversité biologique
- Définir qui est autochtone…
- … pour définir ce qui fait commun
- Penser l’altérité dans le droit
- Références
Philippe Karpe, Sigrid Aubert et Alexis Tiouka
Chapitre 8. Supprimer la catégorie autochtone dans le droit communPlaidoyer pour une nouvelle vision du droit : le « droit rond »
Alexia Mandaoue
Chapitre 9. La protection des savoirs traditionnels associés à la biodiversité en Nouvelle-CalédonieLaure Emperaire
Chapitre 10. À chacun sa biodiversité et ses savoirsInstruments globaux et savoirs locaux
- Introduction
- Biodiversité et savoirs face aux instruments juridiques
- Des gradients ou des catégories ?
- Diversité des plantes cultivées, savoirs et normes locales en Amazonie brésilienne
- L’accès aux savoirs traditionnels associés à la biodiversité au Brésil
- Le nord-ouest de l’Amazonie, un épicentre d’agrobiodiversité
- Gérer des plantes et produire de la diversité biologique
- Diversité agrobiologique et normes locales
- Diversité et réseaux sociaux
- Les « idéaux en œuvre »
- Références
Guillaume Odonne et Damien Davy
Chapitre 11. De la notion de « connaissances traditionnelles associées » à celle de « patrimoine bioculturel »- Introduction
- Qui sont les détenteurs de connaissances traditionnelles ?
- De la difficulté de définir une communauté d’habitants
- Quid des individualités : la place des savoirs
- Des collectifs à géométrie variable
- Contenu et contour des savoirs
- Nature des objets considérés
- Temporalité
- Transversalité des savoirs et des pratiques
- De la difficulté d’appréhender les changements
- Resituer la notion de préservation du patrimoine bioculturel
- Conclusion
- Références
Tiffanie Hariwanari
Chapitre 12. Le Grand Conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinengesAmorce d’un dialogue en Guyane
Raphaëlle Rinaldo
Chapitre 13. Partage d’expériences sur la mise en place d’un mécanisme d’APA (Parc amazonien de Guyane)- La création du Parc amazonien de Guyane
- Communautés et APA dans la mise en place du Parc
- Expérimentation de l’APA au Parc amazonien (2007-2018)
- 2007-2011 : des procédures non formalisées
- 2011-2012 : des « procédures » formalisées
- 2012-2017 : structuration de l’APA, synergie et jeu d’acteurs
- Enseignements et interrogations
- Le triptyque CTG-PAG-scientifiques : entre appropriation de l’APA et acquisition d’un langage commun
- Des questions multiples
- Des procédures communes
- Beaucoup de crispations sur l’accès, peu sur le partage des avantages
- Une occasion manquée de mettre en place des protocoles communautaires
- Des questions de légitimité …
- Dans la représentation des communautés
- Dans la posture de la communauté scientifique
- La position singulière de la CTG
- La consignation des savoirs traditionnels : par qui et pourquoi ?
- Une loi « biodiversité » ressentie comme un désaveu
- Conclusion
- Références
Ana M. C. Euler
Chapitre 14. Les protocoles communautaires au BrésilUn instrument de protection des peuples autochtones et des communautés traditionnelles
Partie 4 : Débordements et tensions
Anne Nivart et Claire Chastanier
Chapitre 15. Le protocole de Nagoya, modèle d’avenir pour les restitutions de biens culturels ?Catherine Aubertin et Jean-Louis Pham
Chapitre 16. L’APA face à la numérisation du vivantCatherine Aubertin et Jean-Louis Pham
Conclusion
