1La forêt tropicale est-elle, comme on le pense souvent, un espace vacant et libre de droits ? Ou, au contraire, un espace habité, même de façon diffuse, encadré par des règles qui définissent ayants droit et usages ?

2Les premiers forestiers coloniaux ont vu dans les forêts tropicales des espaces « vierges », dans lesquels la trace de l’homme était invisible. Ils ont, pour les administrer, repris une vieille idée qui remonte à l’Empire romain pour lequel la forêt « sauvage » était « nemus » (« là où l’on ne trouve personne »), et par conséquent considérée comme « res nullius » (« qui n’appartient à personne »). Ce sont des forêts, nous dit Aubréville (1937), « dans lesquelles jamais l’indigène n’a exercé d’autre droit de jouissance que celui de quelques usages secondaires, tels que récolte de fruits et de menus produits. Elles ont donc indubitablement le caractère de forêts vacantes et sans maître ».

3Et pourtant, partout dans le monde, la forêt est un espace fortement socialisé dont l’utilisation est encadrée par des corps de règles. Ces règles, édictées par diverses institutions sociales et politiques, définissent qui a le droit d’y pénétrer et d’y exercer ses activités. Elles répartissent ainsi l’accès aux différents espaces, aux différentes ressources de l’écosystème, ou aux bénéfices de leur exploitation entre les membres de la société. Selon le contexte dans lequel s’inscrivent ces règles, les critères de référence varient : s’il s’agit de systèmes coutumiers (c’est-à-dire liés à une société et à un territoire donné et faisant référence à une « tradition » commune), on se référera plutôt à l’histoire mythique locale ou aux systèmes de parenté ; si l’on est dans le cadre des constitutions nationales, on fera plutôt appel aux principes de l’État moderne ou à la propriété privée. Les pratiques (coupe de bois, collecte des produits pour l’autoconsommation ou pour la vente, défrichage pour l’agriculture) s’exercent ainsi au quotidien dans un cadre qui est souvent déterminé par au moins deux cadres réglementaires : celui de la coutume, et celui de l’État.

4De façon générale, c’est-à-dire pour la plupart des sociétés locales comme pour les États souverains, les richesses forestières sont rattachées au « bien commun » : elles sont considérées comme appartenant à tous les membres d’une même communauté d’ayants droit ou, du moins, devant être gérées de façon optimale pour l’intérêt des générations présentes et à venir. Mais, derrière ce principe général, on peut observer de par le monde toute une gamme de possibles dans la façon de définir, de répartir et d’exercer les droits de propriété, d’accès et d’usage liés à ces richesses forestières. La propriété peut être publique ou privée, collective ou individuelle, permanente et transmissible ou temporaire et inaliénable ; l’accès n’équivaut pas nécessairement à la propriété dans le sens romain du terme, et les droits d’usage peuvent en être déconnectés.

Les États, maîtres et possesseurs des forêts tropicales

5Les États sont en général les acteurs les plus puissants dans la gestion réglementaire de la forêt et dans la propriété des espaces forestiers. La première réglementation nationale concernant les espaces forestiers est européenne et ancienne puisqu’elle est due à Philippe Le Bel, en 1290. Essentiellement répressive, elle a institué un corps spécial pour veiller à son application : le corps des « Forestari », lointains ancêtres des forestiers actuels. Dès ces premières réglementations forestières, on voit apparaître l’idée que la protection des forêts doit revenir au plus haut niveau de l’État car elle est cruciale pour « l’intérêt de la Nation et celui des sujets du Roi ». On retrouve cette même rhétorique dans la plupart des administrations forestières du monde tropical.

6Aujourd’hui, les États possèdent en propre des pans entiers de forêts (qui appartiennent au « domaine privé de l’État »), et réglementent toutes les forêts (domaniales ou non) qui sont placées sous leur tutelle. Ces réglementations mêlent droits de propriété, régulation de l’accès et normes techniques. Ainsi, la Loi forestière indonésienne, édictée en 1967 et réformée en 1999, place sous tutelle de l’État la plupart des forêts de l’archipel. Cette réserve forestière gérée par les services forestiers du gouvernement couvre officiellement 120 millions d’hectares sur un territoire de 1 800 000 km² : soit 67 % des terres, avec des règles d’exploitation définies autant pour l’exploitation commerciale du bois que pour la protection des sols et de la faune.

7Ces lois nationales prennent plus ou moins en compte les droits et les besoins des communautés locales : au Cameroun, par exemple, selon la Loi forestière de 1994 (en cours de révision), l’État assure la protection des patrimoines forestier, faunique et halieutique, mais reconnaît les droits d’usage (ou droits coutumiers : c’est-à-dire le droit d’exploiter tous les produits forestiers, fauniques et halieutiques à l’exception des espèces protégées en vue d’une utilisation personnelle) des populations riveraines. Il inclut aussi dans ses classifications forestières, à côté des forêts domaniales, la catégorie des « forêts communales », qui relèvent du domaine privé des communes concernées, mais doivent se doter d’un plan d’aménagement approuvé par l’administration nationale chargée des forêts (Ngongi et Lescuyer, 2016). Cependant, les pratiques en cours entraînent toujours la marginalisation des populations et leur faible participation à la gestion des forêts et des redevances forestières.

L’enchevêtrement des droits dans les systèmes coutumiers

8Dans les systèmes coutumiers, plusieurs niveaux de définition de droits s’entremêlent sur un même espace ou une même ressource. Ainsi, on distinguera les droits sur la terre des droits sur l’arbre et des droits sur les produits de l’arbre.

Des droits multiples et superposables

9Dans les forêts de Bornéo, la terre reste généralement propriété de la communauté, gérée sous la tutelle du groupe, mais les individus possèdent, selon leur appartenance sociale et familiale, des droits de collecte différenciés pour les produits de la forêt, sans pour autant devenir « propriétaires » des arbres qui les produisent. C’est le cas par exemple pour les exsudats (latex et résines) obtenus par saignée. Ces droits de saignée s’acquièrent et se maintiennent par l’entretien suivi de l’arbre, ils sont souvent héritables. Cela nous renvoie à un principe fort répandu : tout travail investi dans la gestion d’une ressource forestière confère des droits à celui qui a fait l’investissement. Ainsi, si un individu peut prouver qu’il a planté un arbre, il en sera propriétaire. C’est le cas pour les arbres fruitiers que l’on trouve dans les forêts de Bornéo sur les sites d’anciens campements, et qui restent la propriété de la famille qui les a plantés même lorsque la forêt a depuis longtemps effacé les traces des anciennes maisons. Il en va de même pour le défrichement agricole (on se réfère souvent dans ce cas au « droit de hache ») : dans les systèmes d’agriculture sur défriche-brûlis, les individus sont « propriétaires » des terres que leur famille a défrichées, même si ces terres sont retournées en jachère. Cela ne veut pas dire que la terre leur « appartient » de façon absolue : ils détiennent le droit exclusif de la défricher à nouveau le temps venu, mais ne peuvent pas la vendre ni la donner à un membre extérieur à la communauté.

10Dans les cas où l’appropriation foncière est reconnue et institutionnalisée, le droit sur la terre peut être dissocié des droits sur les arbres : ces systèmes de « propriété arboraire » (qui se retrouvent aussi bien à Java qu’en Corse ou au Maghreb), sont observés dans des cas de plantation d’arbres sur des terres collectives, ou à la suite d’héritages qui donnent la terre à l’un et les arbres à l’autre.

Des règles évolutives, garantes du bon fonctionnement de la société

11On peut tirer plusieurs enseignements de ces exemples.

12Le premier vient bousculer une opinion, fort répandue parmi les administrations, qui oppose les régimes forestiers collectifs « traditionnels » – qui ne seraient « efficaces » que tant que l’utilisation de la forêt reste confinée à des besoins domestiques et l’économie peu ou pas monétarisée – à des régimes agraires individuels et « modernes » – liés à des parcellaires privés et à des gestions individuelles des terres, qui seraient les seuls aptes à gérer les ressources agricoles de façon efficace. Les exemples donnés ci-dessus montrent qu’on ne peut pas associer de façon aussi systématique la propriété collective à des stratégies vivrières et l’appropriation privée aux stratégies commerciales. Les causes et les dynamiques de privatisation des terres forestières et de leurs ressources sont loin d’être linéaires et universelles. La diversité des systèmes de propriété, la variété de leurs réponses à des stimuli exogènes renvoient à la variété des choix techniques en milieu forestier et à celle des rapports de production qui leur sont associés. Cette variété est aussi intrinsèquement liée aux multiples formes de rapports sociaux et de systèmes cognitifs dans un milieu ou une communauté donnés.

13Le second enseignement concerne les liens entre droits et obligations : ces corps de règles, complexes, comprennent des droits multiples et superposables, mais aussi des obligations sociales. Être propriétaire n’est pas un privilège de nanti ou un droit absolu, même s’il est acquis à la sueur de son front ; cela implique de rendre certains services à sa communauté (par exemple laisser les plus démunis venir « glaner » les fruits tombés à terre ou le bois de feu, comme dans de nombreuses agroforêts tropicales) ou comporte certains devoirs par rapport à la famille, comme celui de redistribuer les bénéfices de l’exploitation des ressources à l’ensemble de sa fratrie.

14Il est important de souligner la dynamique de ces systèmes d’appropriation. Règles, droits et devoirs des individus et des collectivités vis-à-vis des ressources qui leur sont essentielles ne sont pas immuables. Il ne s’agit là que de conventions qui régissent les rapports entre individus ou entre groupes d’individus. Ces conventions évoluent, parfois insensiblement, souvent par crises, pour s’adapter à la disponibilité des ressources. On pourrait enfin relever la complexité des interrelations entre les différents facteurs impliqués. Systèmes de propriété, règles d’usage, formes sociales, formations végétales, systèmes techniques, formes de représentation de la nature… ne sont que les différentes facettes d’un ensemble cohérent et indissociable. Les règles sont souvent justifiées par référence aux systèmes de parenté, c’est-à-dire à la généalogie et aux alliances matrimoniales, mais elles trouvent aussi leur justification supérieure dans l’histoire mythique du groupe. Le contrôle de ces règles peut être effectué à différents niveaux d’organisation (société dans sa totalité, lignage, famille nucléaire…), et la prise de décision revient souvent à un « conseil des sages » plutôt qu’au chef politique. En effet, le respect de ces règles participe au bon fonctionnement de la société, à la fois dans les relations entre ses membres et dans ses relations à l’ensemble de l’univers.

La forêt, source de conflit entre État et populations locales

15Les systèmes nationaux qui régissent l’accès aux espaces forestiers sont organisés de telle sorte qu’il est difficile d’éviter les conflits avec les lois coutumières : la primauté accordée à l’individu et à la propriété individuelle dans les lois nationales s’accommode mal des spécificités collectives de sociétés ancrées dans un territoire et une histoire qui leur sont propres. Ceci a entraîné et entraîne toujours de nombreux conflits.

16En Indonésie, l’évolution du couvert forestier a été fortement influencée par les pratiques nées des conflits entre ces deux systèmes de contrôle.

17L’importance économique du commerce des produits forestiers non ligneux (cf. chap. 18) a très tôt incité les États précoloniaux à mettre en place des systèmes de régulation de la collecte et du commerce des produits convoités. Ainsi, toute l’histoire politique précoloniale de l’est de Bornéo entre les xviii^e et xx^e siècles s’est cristallisée autour du contrôle, par les chefferies côtières, de l’accès aux forêts de l’intérieur et de la commercialisation de leurs produits principaux : nids d’hirondelle, corne de rhinocéros et esclaves. À Timor, des monopoles de récolte du bois de santal ont été mis en place, bien avant le xx^e siècle, par les potentats locaux. L’extension du pouvoir colonial sur les terres ou les ressources forestières, qui a instauré un modèle très centralisé de contrôle visant à transférer la gestion locale des forêts aux services forestiers ou aux concessionnaires privés (à Java, pour l’exploitation du bois de teck, et dans les îles extérieures, pour celle des produits non ligneux importants pour l’industrie comme les résines et les latex) a souvent dépossédé les populations locales de leurs droits coutumiers sur les espaces forestiers, incitant celles-ci à « convertir » la forêt en plantations agroforestières qui leur semblaient plus à même de faire reconnaître ces droits par l’État. Nous allons en donner quelques exemples.

Forêt paysanne contre plantation forestière (benjoin contre eucalyptus)

18L’histoire du benjoin (un arbre qui produit une résine utilisée dans la fabrication des encens, exportée ou localement mélangée au tabac) dans le pays Batak à Sumatra montre la succession de deux types de conversions. La première a lieu au début du xx^e siècle, sur les basses terres : elle est liée au développement du marché à l’export, qui entraîne les paysans à planter le benjoin, souvent en association avec d’autres arbres utiles. La deuxième vague de plantation intervient directement après l’Indépendance en 1945. Elle a lieu sur les hautes terres, où, au xix^e siècle, l’administration forestière coloniale avait « confisqué » les forêts en les soustrayant aux autorités traditionnelles des clans pour les mettre sous statut de conservation. Après l’Indépendance, afin de pouvoir récupérer ces terres et sécuriser leur assise foncière, les paysans des hautes terres vont se mettre à planter en masse du benjoin dans ces anciennes forêts coloniales protégées comme réserves naturelles. En envahissant les forêts d’altitude, c’est surtout leurs droits vis-à-vis de la nouvelle république que les villageois Batak viennent « planter ».

19Leur tentative d’appropriation n’a pas été validée par l’État, mais la stratégie s’est révélée payante sur le long terme, car elle a sauvé, en 1996, la forêt paysanne contre la plantation forestière industrielle, et les paysans locaux contre les concessionnaires proches du pouvoir de Jakarta. En effet, au début des années 1980, l’Indonésie décide de se lancer dans la production massive de pâte à papier, en mettant en place des usines et des plantations d’arbres à croissance rapide (acacias et eucalyptus) capables de fournir des fibres de façon continue. Une des premières plantations d’eucalyptus a été établie sur les hautes terres du pays Batak. Très vite, la plantation s’est heurtée aux limites des forêts revendiquées par les villageois à travers leurs plantations de benjoin. À l’époque, lorsque le ministère des Forêts décidait de la conversion d’une partie du domaine forestier, les populations locales n’avaient qu’à s’incliner. Pour stopper la destruction de leur forêt, les villageois ont mis en avant leurs agroforêts à benjoin, arguant du fait qu’il s’agissait non plus de forêt « naturelle », mais de plantations donnant lieu à la création de droits légitimes. Les Batak et leurs agroforêts ont eu gain de cause. Mais il ne s’agissait que d’une première manche. Les plus gros conflits se sont joués entre 1980 et 1997 (Michon, 2015). En 2009, les journaux indonésiens mentionnaient le retour de ces conflits : « Les paysans Batak se battent pour conserver leur tradition forestière et les plantations de leurs ancêtres »1.

La forêt paysanne dans la redéfinition des rapports sociaux (Autour du damar)

20La même histoire s’est déclinée autour du damar tout au long de la fin du xx^e siècle. L’agroforêt à damar a d’abord investi le domaine réservé à l’agriculture forestière (champs temporaires et jachères), traduisant des revendications sociopolitiques, non plus entre le local et le national, mais, au niveau local, entre noblesse foncière et paysans sans terre. En effet, la plantation du damar permettait de redéfinir au sein des communautés villageoises les rapports de pouvoir et de richesse qui favorisaient auparavant les branches aînées : à travers le damar, la propriété foncière et le statut social qui lui est associé – droit de fonder un lignage, droit d’établir sa propre maison dans le village – devenaient accessibles à tous les individus et à leur descendance. Les revendications liées à la conversion agroforestière ont ensuite évolué : la forêt à damar est devenue un atout majeur dans les relations entre paysans du damar et État. Ces forêts paysannes sont en effet situées sur le domaine forestier public, et l’État a longtemps refusé de reconnaître les droits coutumiers créés à travers la plantation du damar mettant en péril tout l’édifice social local décrit ci-dessus. Les paysans du damar se sont alors mobilisés pour faire reconnaître leurs droits par la mise en avant des qualités environnementales de cette conversion – restauration de la biodiversité forestière, protection des sols, retour des espèces emblématiques de la conservation : le tigre et le rhinocéros. S’appropriant le discours « environnementaliste », les paysans du damar se sont présentés comme des champions du développement durable. Avec l’appui d’ONG nationales et internationales, ce discours leur a permis d’obtenir en 1998 une reconnaissance officielle de leurs droits fonciers, et l’arrêt des projets du ministère des forêts sur le domaine des agroforêts à damar (Michon, 2015).

Conquête du marché ou combat politique ? Le caoutchouc des essarteurs

21Dans la troisième illustration, l’instrument du jeu politique entre paysans agroforestiers et gouvernants est toujours un arbre, mais il vient du Brésil : il s’agit de l’hévéa. Au tournant du xx^e siècle, le marché du caoutchouc est en pleine expansion. L’Indonésie exporte des latex sauvages, collectés par les essarteurs des basses terres de Sumatra et de Bornéo. L’entreprise est lucrative. Elle attire évidemment l’attention des Hollandais, qui décident d’en tirer une rente directe. L’administration coloniale décide d’interdire la collecte du caoutchouc aux populations locales et en réserve l’accès à des entreprises agréées. Les essarteurs ne vont pas attendre longtemps pour réagir. Dépossédés de la ressource sauvage, ils vont s’approprier l’hévéa introduit à Sumatra dans les grandes plantations coloniales, en le plantant dans leurs abattis selon des techniques agroforestières éprouvées pour la plantation des fruitiers ou du rotin. Cette stratégie va permettre aux essarteurs de devenir, en un temps record, les premiers producteurs de caoutchouc de l’Indonésie. Elle va aussi devenir un moteur essentiel dans la conversion des forêts de basse altitude. Entre les années 1920 et la deuxième moitié du xx^e siècle, les petits planteurs d’hévéa auront converti plus de 2 millions d’hectares sans renoncer à leur agriculture forestière. Cette conversion a remplacé la forêt par des agroforêts à la fois productives et riches en biodiversité. Au début des années 2000, ce système a été reconnu comme une contribution majeure pour le développement durable des zones forestières. Savoureuse revanche pour des essarteurs accusés de détruire les ressources forestières (Peluso, 2009).

22Toutes les histoires de combats entre État et populations locales n’ont pas une fin heureuse. Dans le cas des agroforêts à rotin de l’est de Bornéo, le gouvernement n’a pas voulu reconnaître les droits des paysans liés à la plantation du rotin. La quasi-totalité des surfaces agroforestières a été appropriée par de grandes compagnies pour la plantation de plantations de palmiers à huile. Dans le sud de Sumatra, ce sont les petits planteurs d’hévéa qui n’ont pas résisté à l’avancée des plantations d’acacia, promues par le plus gros conglomérat forestier indonésien. C’est dans ces zones conflictuelles, où la plantation monospécifique a remplacé les anciens territoires forestiers des essarteurs, où les nouveaux gros planteurs ont supplanté les paysans, avec l’aval – et les prêts bonifiés – du gouvernement, que les incendies « de forêt » sont régulièrement si importants : le feu est ici utilisé par chacun des protagonistes comme une « arme de guerre », car c’est bien de guerre qu’il s’agit : avec le feu, on peut intimider l’autre, faire place nette quand il s’agit d’expulser les paysans des terres qu’ils rechignent à céder aux nouveaux projets, ou simplement se venger, lorsqu’on est mécontent d’avoir été expulsé de sa terre et spolié de ses droits les plus fondamentaux.