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L’odyssée des plantes sauvages et cultivées

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Serge Hamon

Partie 2. De la sélection variétale au concept d’agrobiodiversité

7. Patrimoine, ressources et marchandisation

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Extrait du texte

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Marché aux épices (Vietnam).

Jusqu’au début du xxe siècle, aucun système de protection juridique des variétés n’existait. Les agriculteurs qui avaient élaboré, à partir des formes initiales provenant de tous les continents, un ensemble de « variétés de pays » pouvaient les échanger librement. Le xxe siècle fera émerger, d’une part, des « sélectionneurs professionnels » et, d’autre part, de nombreuses contraintes pour la certification des semences.

La mise en place progressive de systèmes de certification

Les premiers systèmes de protection juridique aux États-Unis

Dès le début du xixe siècle, les États-Unis introduisirent de grandes catégories juridiques de protection intellectuelle : le copyright, la marque déposée (trademark) et la licence d’exploitation.

Le copyright, créé en 1807, ne concernait que les domaines artistiques et littéraires. Puis, la notion de marque déposée fut définie, donnant le monopole d’exploitation des produits (à travers le simple usage d’un signe associé à la m...

© IRD Éditions, 2018

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