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Les marchés de la biodiversité

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Catherine Aubertin
, 
Florence Pinton
, 
Valérie Boisvert

Table des matières

Catherine Aubertin, Florence Pinton et Valérie Boisvert

Introduction

Partie 1. Ressources génétiques et droits de propriété intellectuelle

Christian Moretti et Catherine Aubertin

Chapitre 1. Stratégies des firmes pharmaceutiques : la bioprospection en question

Les substances naturelles dans l’industrie pharmaceutique
Les médicaments à base de plantes ou phytomédicaments
Compléments alimentaires, novel foods, produits cosmétiques et autres produits grand public
Une crise de l’innovation ?
La biodiversité, une source d’inspiration pour une industrie de l’innovation
Évolution de la R&D
Quelles stratégies des entreprises pharmaceutiques vis-à-vis des ressources naturelles et de la bioprospection ?
Un retour de balancier en faveur des substances naturelles ?
Les contrats de bioprospection en question
Le rôle des savoirs traditionnels dans l’innovation
Les accords de bioprospection
La multiplication des intermédiaires et des « ayants droit »
Conclusion
Michel Trommetter, Marie-Anne Vautrin et Delphine Marie-Vivien

Chapitre 2. Les ressources génétiques pour l’agro-industrie : des échanges complexes

Les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture : protection, conservation et diffusion
La protection de l’innovation variétale : COV ou brevet ?
La FAO et les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Amélioration végétale et production de semences : acteurs et stratégies
Trois modèles en action
Émergence de groupes mondiaux
Une R&D partagée entre public et privé
Les stratégies de conquête des sociétés privées
Le développement de nouvelles variétés : les techniques
Accès aux ressources génétiques et sources de l’innovation
La demande industrielle de matériel génétique
Du matériel brut aux lignées d’élite : la problématique à géométrie variable de l’accès
Agriculteurs, pays du Sud et accès à l’innovation
Conclusion

Partie 2. Réguler l’accès aux ressources génétiques. Biopiraterie et droit

Catherine Aubertin et Christian Moretti

Chapitre 3. La biopiraterie, entre illégalité et illégitimité

Les campagnes contre la biopiraterie
Le scénario de base de la biopiraterie
Des prix pour les pirates et les résistants
Géopolitique de la biopiraterie et rôle des ONG internationales
Nationalisme et mégadiversité
Le rôle des ONG internationales
Caractériser la biopiraterie
Illégitimité ou illégalité
Abus de pouvoir ou maladresse ?
Les atteintes aux usages locaux
Les dysfonctionnements des offices des brevets
Les défaillances des États
Quelles réponses institutionnelles ?
Les réponses de la CDB
Renforcer la coopération scientifique
Des codes de « bonnes pratiques »
Conclusion : de la difficulté à apporter des réponses à la biopiraterie
Catherine Aubertin, Valérie Boisvert et Vanessa Nuzzo

Chapitre 4. L’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages : une question conflictuelle Exemples du Brésil et de la Bolivie

Le contexte d’élaboration des législations nationales
Les dynamiques internationales
Les compromis régionaux et nationaux
Une redéfinition extensive des ressources génétiques
L’affirmation d’un patrimoine national
Des ressources utiles à l’industrie et à la recherche
Au-delà du gène
L’origine
Des interprétations excessives ?
Les détenteurs de droits sur les ressources
L’exercice de la souveraineté
Les détenteurs du savoir traditionnel
Une situation bloquée
Vers un régime international d’accès et de partage des avantages ?

Partie 3. Autochtonie, protection des savoirs locaux et activités marchandes

Introduction à la partie 3

Le « savoir écologique » des autochtones
Droits de propriété intellectuelle et savoirs traditionnels
L’instrumentalisation des droits de propriété intellectuelle et ses limites
Quelle politique pour la conservation des savoirs traditionnels ?
Florence Pinton et Pierre Grenand

Chapitre 5. Savoirs traditionnels, populations locales et ressources globalisées

Le savoir traditionnel est-il naturaliste ?
Savoirs et tradition
L’écologie des savoirs
Le déclin des savoirs traditionnels
La réhabilitation du local
Des conquêtes coloniales à l’historicité du local
Des populations cibles ou des groupes acteurs ?
La gestion participative des territoires et des ressources
La gestion environnementale, ou la fabrication des savoirs d’action
Valorisation des savoirs ou valorisation des ressources
Conclusion
Valérie Boisvert et Armelle Caron

Chapitre 6. Valorisation économique des ressources et nouveaux marchés

Les indications géographiques
Les vertus présumées des indications géographiques en matière de conservation de la biodiversité
De la variabilité des dispositifs de définition et de protection des indications géographiques
Des outils au service de la conservation de la biodiversité et de la promotion des savoirs locaux ?
Le commerce équitable
Les principales formes d’organisation du commerce équitable
Commerce équitable, biodiversité et savoirs locaux
Des niveaux d’exigence hors de portée pour les petits agriculteurs ?
Conclusion

Partie 4. À la recherche du marché

Valérie Boisvert et Franck-Dominique Vivien

Chapitre 7. Un marché pour la biodiversité ?

L’érosion de la biodiversité : un cas d’école pour la théorie économique néo-institutionnaliste
Le « paradigme de Rio » : la régulation marchande au service du développement soutenable
Une référence au marché des plus problématiques
Le marché : un développement d’activités et de filières ?
L’adoption d’instruments de marché
Le marché : une simple rhétorique ?
L’économie des échanges de ressources biologiques
Des arrangements institutionnels complexes et variés
Une relecture néo-institutionnaliste de la bioprospection
Conclusion : la fin des marchés de la biodiversité ?
Catherine Aubertin, Florence Pinton et Valérie Boisvert

Conclusion