Table des matières
Catherine Aubertin, Florence Pinton et Valérie Boisvert
IntroductionPartie 1. Ressources génétiques et droits de propriété intellectuelle
Christian Moretti et Catherine Aubertin
Chapitre 1. Stratégies des firmes pharmaceutiques : la bioprospection en question- Les substances naturelles dans l’industrie pharmaceutique
- Les médicaments à base de plantes ou phytomédicaments
- Compléments alimentaires, novel foods, produits cosmétiques et autres produits grand public
- Une crise de l’innovation ?
- La biodiversité, une source d’inspiration pour une industrie de l’innovation
- Évolution de la R&D
- Quelles stratégies des entreprises pharmaceutiques vis-à-vis des ressources naturelles et de la bioprospection ?
- Un retour de balancier en faveur des substances naturelles ?
- Les contrats de bioprospection en question
- Le rôle des savoirs traditionnels dans l’innovation
- Les accords de bioprospection
- La multiplication des intermédiaires et des « ayants droit »
- Conclusion
Michel Trommetter, Marie-Anne Vautrin et Delphine Marie-Vivien
Chapitre 2. Les ressources génétiques pour l’agro-industrie : des échanges complexes- Les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture : protection, conservation et diffusion
- La protection de l’innovation variétale : COV ou brevet ?
- La FAO et les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
- Amélioration végétale et production de semences : acteurs et stratégies
- Trois modèles en action
- Émergence de groupes mondiaux
- Une R&D partagée entre public et privé
- Les stratégies de conquête des sociétés privées
- Le développement de nouvelles variétés : les techniques
- Accès aux ressources génétiques et sources de l’innovation
- La demande industrielle de matériel génétique
- Du matériel brut aux lignées d’élite : la problématique à géométrie variable de l’accès
- Agriculteurs, pays du Sud et accès à l’innovation
- Conclusion
Partie 2. Réguler l’accès aux ressources génétiques. Biopiraterie et droit
Catherine Aubertin et Christian Moretti
Chapitre 3. La biopiraterie, entre illégalité et illégitimité- Les campagnes contre la biopiraterie
- Le scénario de base de la biopiraterie
- Des prix pour les pirates et les résistants
- Géopolitique de la biopiraterie et rôle des ONG internationales
- Nationalisme et mégadiversité
- Le rôle des ONG internationales
- Caractériser la biopiraterie
- Illégitimité ou illégalité
- Abus de pouvoir ou maladresse ?
- Les atteintes aux usages locaux
- Les dysfonctionnements des offices des brevets
- Les défaillances des États
- Quelles réponses institutionnelles ?
- Les réponses de la CDB
- Renforcer la coopération scientifique
- Des codes de « bonnes pratiques »
- Conclusion : de la difficulté à apporter des réponses à la biopiraterie
Catherine Aubertin, Valérie Boisvert et Vanessa Nuzzo
Chapitre 4. L’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages : une question conflictuelle Exemples du Brésil et de la Bolivie- Le contexte d’élaboration des législations nationales
- Les dynamiques internationales
- Les compromis régionaux et nationaux
- Une redéfinition extensive des ressources génétiques
- L’affirmation d’un patrimoine national
- Des ressources utiles à l’industrie et à la recherche
- Au-delà du gène
- L’origine
- Des interprétations excessives ?
- Les détenteurs de droits sur les ressources
- L’exercice de la souveraineté
- Les détenteurs du savoir traditionnel
- Une situation bloquée
- Vers un régime international d’accès et de partage des avantages ?
Partie 3. Autochtonie, protection des savoirs locaux et activités marchandes
Florence Pinton et Pierre Grenand
Chapitre 5. Savoirs traditionnels, populations locales et ressources globalisées- Le savoir traditionnel est-il naturaliste ?
- Savoirs et tradition
- L’écologie des savoirs
- Le déclin des savoirs traditionnels
- La réhabilitation du local
- Des conquêtes coloniales à l’historicité du local
- Des populations cibles ou des groupes acteurs ?
- La gestion participative des territoires et des ressources
- La gestion environnementale, ou la fabrication des savoirs d’action
- Valorisation des savoirs ou valorisation des ressources
- Conclusion
Valérie Boisvert et Armelle Caron
Chapitre 6. Valorisation économique des ressources et nouveaux marchés- Les indications géographiques
- Les vertus présumées des indications géographiques en matière de conservation de la biodiversité
- De la variabilité des dispositifs de définition et de protection des indications géographiques
- Des outils au service de la conservation de la biodiversité et de la promotion des savoirs locaux ?
- Le commerce équitable
- Les principales formes d’organisation du commerce équitable
- Commerce équitable, biodiversité et savoirs locaux
- Des niveaux d’exigence hors de portée pour les petits agriculteurs ?
- Conclusion
Partie 4. À la recherche du marché
Valérie Boisvert et Franck-Dominique Vivien
Chapitre 7. Un marché pour la biodiversité ?- L’érosion de la biodiversité : un cas d’école pour la théorie économique néo-institutionnaliste
- Le « paradigme de Rio » : la régulation marchande au service du développement soutenable
- Une référence au marché des plus problématiques
- Le marché : un développement d’activités et de filières ?
- L’adoption d’instruments de marché
- Le marché : une simple rhétorique ?
- L’économie des échanges de ressources biologiques
- Des arrangements institutionnels complexes et variés
- Une relecture néo-institutionnaliste de la bioprospection
- Conclusion : la fin des marchés de la biodiversité ?
Catherine Aubertin, Florence Pinton et Valérie Boisvert
Conclusion
