État, richesse et criminels1
p. 243-270
Plan détaillé
Texte intégral
1La corruption des fonctionnaires et des membres des plus hautes instances de certains États, leur engagement direct dans des activités criminelles parfois, peuvent conduire les observateurs à employer des expressions suggestives telles l’« État malfaiteur », « narco-État », « État prédateur » ou « contrebandier », « État maffieux » et autres avatars de la notion plus générique d’« État criminel ». Les auteurs de La criminalisation de l’État en Afrique par exemple, décrivent de façon précise et informée les phénomènes justifiant, à leurs yeux, l’usage de ces notions inquiétantes2 ; d’autres montrent comment les représentants de certains États, sur tous les continents, abusent de leur autorité pour contrôler et organiser eux-mêmes le trafic illégal de drogue, d’armes, de main-d’œuvre ou la contrebande à l’échelle de leur pays… La notion d’« État criminel » soulève pourtant de nombreuses questions, à commencer par l’identification de l’auteur véritable du crime, de la contrebande, du trafic : s’agit-il de l’État lui-même, ou plutôt de certains, parmi ses représentants, qui abusent de leurs fonctions dans l’État et s’en autorisent pour trafiquer et faire de la contrebande ? L’expression d’« État criminel » n’est pas anodine en effet, elle est même grave et on peut s’interroger sur le rapport existant, par exemple, entre les États répertoriés comme « trafiquants », donc « criminels » et « malfaiteurs », et l’État nazi par exemple, dont la qualification criminelle en tant qu’État ne fait de doute pour personne, et qui fut d’ailleurs jugé comme tel à Nuremberg…
2Des trafiquants siègent à la tête de certains États il est vrai, où ils violent leurs propres lois en s’appuyant sur les fonctions qu’ils exercent au nom de la loi, mais cela fait-il de ces États des « États trafiquants » ? Cette expression a-t-elle même un sens, tant que le gouvernement de ces États ne comporte pas un ministère de la Cocaïne, dont le nom serait gravé au fronton d’un édifice officiel ? La formule « criminalisation de l’État » est-elle autre chose en définitive, que l’effet d’une élision effectuée dans la locution plus complète : « criminalisation de l’activité de certains représentants de l’État » ? Si tel était le cas, on devrait admettre alors que cette élision est si fréquente, sinon systématique, qu’elle ne pourrait être fortuite : elle révèle peut-être une indéfinition plus profonde touchant la nature de l’État. Nous nous efforcerons de lever ici certaines de ces ambiguïtés dans la définition de l’État, et par voie de conséquence dans la définition de la corruption.
3Nous évoquerons dans un premier temps la situation d’un député fédéral trafiquant brésilien, J.R., dont nous avons étudié les activités lors d’une enquête réalisée en 1995-1996 dans l’État fédéré du Rondônia3. Le député fédéral avait défrayé la chronique judiciaire et journalistique en 1991, lorsque son frère avait été interpellé par la police à São Paulo en possession de 540 kg de cocaïne. La nouvelle de son arrestation avait provoqué une grande agitation dans la ville des R., São João4, dont le maire avait convoqué précipitamment le Conseil municipal afin d’organiser le camouflage de la fortune du député avant l’arrivée en ville des policiers fédéraux : ses camions furent expédiés dans le Nordeste, des milliers de têtes de bétail transférées sur les domaines d’autres trafiquants complaisants, etc. On retiendra, pour ce qui nous intéresse ici, que les élus, trafiquants eux-mêmes ou simples affidés du député, n’éprouvèrent pas le besoin de se cacher ; ils composaient les effectifs du Conseil municipal et le plus simple, à leurs yeux, était de tenir la réunion dans l’enceinte officielle de la mairie comme d’habitude. Une activité criminelle fut ainsi planifiée par certains représentants locaux de l’État brésilien, dans le cadre d’une instance de l’État et entre ses murs – illustration parmi tant d’autres de la dite « criminalisation de l’État » que nous cherchons nous-mêmes à comprendre : comment une telle réunion a-t-elle été possible ?
4J.R. avait d’abord été un criminel avant de devenir par la suite et par surcroît représentant de l’État, et son cas sera distingué des représentants de l’État qui suivent une trajectoire inverse en devenant par la suite et par surcroît criminel : lorsque des fonctionnaires ou des élus ne se satisfont plus de détourner les fonds publics par exemple, et s’autorisent de leur pouvoir pour prendre leur part des activités criminelles, en les plaçant sous leur tutelle ou en s’y engageant directement. Dans tous les cas, nous nous efforcerons de comprendre l’usage que les uns ou les autres font de leurs richesses illégales dans la vie économique et sociale locale ou régionale, en termes de consommation, d’investissement ou de redistribution de richesses. À la faveur de cette réflexion, un modèle sera proposé permettant de mettre en évidence les deux sources majeures de rentes illégales – les activités criminelles et le détournement des fonds publics – et leur articulation à deux formes génériques de corruption : la neutralisation et l’abus du pouvoir d’État. Nous serons amenés à distinguer et opposer par ailleurs deux formes non marchandes de mise en circulation des richesses : les parts de droit citoyennes et les mannes clientélistes.
5On verra enfin, en conclusion, que l’analyse des formes de « criminalisation de l’État » ne peut faire l’économie d’une réflexion sur l’idéal de bien public commandant, en tous temps et en tous lieux, la légitimité et l’existence sociales de l’institution étatique. L’idéal étant par lui-même immuable, ce qui distingue les formes « moderne » et « patrimoniales » de l’État tient peut-être moins à la lettre des lois (fussent-elles « fondamentales »), qu’à ce qui est supposé garantir cet idéal et ces lois dans l’esprit des populations. Une telle garantie ne pouvant relever, en dernier ressort, que de la croyance, la question qui nous préoccupe au fond est peut-être aussi de savoir où réside la souveraineté dans les croyances : dans le Peuple, ou dans la figure d’un Imperator quelconque, fût-il hors la loi ? Nous nous contenterons de poser les termes du problème.
Des criminels deviennent représentants de l’État
J.R., trafiquant, voleur et député fédéral
6Au début des années 1980, bien avant de devenir député fédéral, J.R. avait été fonctionnaire de l’Institut de la réforme agraire (Incra), chargé de l’achat des récoltes de la région récemment colonisée. Il frayait avec les premiers trafiquants du Rondônia et s’occupait, comme eux, d’acheter à São Paulo les produits chimiques indispensables à la fabrication du chlorhydrate de cocaïne dans les laboratoires boliviens voisins. Familier des milieux agricoles et trafiquants, il commença très tôt à détourner une partie des récoltes qu’il achetait pour le compte de l’État, pour les exporter en contrebande en Bolivie où des commerçants les échangeaient contre de la cocaïne (riz, café). Il devint rapidement propriétaire de nombreuses entreprises, se lança dans l’achat des récoltes de café, fonda une entreprise d’exploitation forestière, une autre de transports routiers, acheta une barge fluviale pour exploiter l’or du rio Madeira, géra des concessions commerciales et devint propriétaire de nombreux biens immeubles à São João ou ailleurs, de plusieurs hôtels, de fazendas dont certaines pourvues de pistes aériennes, d’avions, etc. Lorsque l’accès à la cocaïne par le troc se popularisa vers la fin des années 1980, les fournisseurs boliviens acceptèrent toute sorte de biens volés ou importés du Brésil en contrebande : bijoux, bétail, or, cassitérite, produits agricoles, et surtout voitures, camions, engins agricole ou de chantier, etc.5 J.R. commandita alors un groupe de voleurs de véhicules (camions et automobiles destinés au troc contre la cocaïne bolivienne), et fit nommer un homme de confiance à la direction de l’organisme d’État chargé de l’immatriculation des véhicules, le Ciretran, dont les fonctionnaires légalisaient la documentation des biens volés pour son compte. La contrepartie en cocaïne offerte par les Boliviens était plus élevée en effet, si le camion ou l’automobile étaient fournis avec des papiers en règle6.
7Le trafiquant possédait une barge sur le fleuve équipée pour l’extraction de l’or, mais il n’en trouvait pas beaucoup ; il se contentait de racheter à bon prix l’or trouvé par les prospecteurs voisins, qu’il revendait ensuite sur le marché légal en le déclarant comme le fruit de sa propre production ; les chercheurs d’or échappaient ainsi à l’impôt et vendaient leur or au-dessus du prix du marché. Il agissait de même avec son entreprise forestière, dont les employés déclarés n’ont peut-être jamais coupé le tronc d’un acajou : il rachetait le bois précieux que d’authentiques forestiers abattaient clandestinement, la nuit, dans des régions formellement protégées par l’État (Parcs nationaux ou Aires indigènes), il permettait à ces « picapau » d’écouler leur bois précieux frauduleux à bon prix, tandis qu’il le revendait en le déclarant comme la production de son entreprise…
8Ces techniques de blanchiment étaient communes dans la région et ne distinguaient guère J.R. de ses pairs dans le trafic, mais avec le café ses opérations prirent une autre ampleur. Lorsqu’il fonda sa propre maison d’achat de café, au début des années 1980, ses ressources illégales lui permettaient déjà d’acheter au-dessus du prix courant et de revendre le café à l’extérieur de l’État en cassant les prix. Ses concurrents ne disposaient pas des mêmes ressources illégales et certains furent ruinés, d’autres se recyclèrent ou se replièrent sur le cacao, d’autres enfin furent rachetés par J.R. (ou un prête-nom), de sorte qu’en quelques années celui-ci prit le contrôle du marché régional du café, bien au-delà de sa municipalité de São João. L’ensemble de la structure commerciale du café fut bouleversée à l’échelle du Rondônia où le trafiquant finit par jouir, au tournant des années 1990, d’une position monopolistique. Sans l’intervention providentielle de J.R., notons-le, la culture du café n’aurait probablement pas survécu à la concurrence du produit identique (« robusta ») cultivé à proximité des ports d’exportation, à 3 000 km du Rondônia, sur les grandes plantations de l’Espirito Santo, car la productivité était comparativement faible dans le Rondônia, et il fallait des semaines aux camions de J.R. pour ramasser les quelques sacs de café que les petits colons alignaient le long de milliers de kilomètres de pistes défoncées par les pluies…
9L’État ne délivrait pas de subvention dans ce secteur et aucune demande ni réclamation ne lui était adressée en ce sens, de sorte que les fonctionnaires locaux de la Banque mondiale, par exemple, en vinrent à s’étonner de ce qu’ils appelaient le « miracle du café du Rondônia ». Ils semblaient ou voulaient ignorer la cause profane du mystère, à savoir que la production de café de l’État du Rondônia, qui faisait et continue de faire la fierté de ses représentants politiques, était « subventionnée » de façon occulte par l’argent de la cocaïne du député fédéral J.R. En vendant leur café, des dizaines de milliers de petits producteurs devenaient en réalité allocataires d’une manne généreusement délivrée par J.R., et la genèse de la fortune politique et sociale du trafiquant réside dans cette activité économique légale, dont il se fit une spécialité dans l’État, sans laquelle on ne comprendrait pas l’étrange réunion du Conseil municipal de São João.
Le destin de l’argent noir
10Une richesse venue d’ailleurs a infléchi le cours de la vie économique régionale à la façon d’une subvention ; à la différence d’une subvention cependant, la richesse ne provenait pas ici du Trésor public mais d’une activité criminelle, et elle n’était pas allouée en vertu d’une loi de répartition légale de l’État mais de l’autorité discrétionnaire d’un hors-la-loi ; c’est pourquoi nous préférons la qualifier de « manne » plutôt que d’employer les notions équivoques de subvention « noire », « sale » ou « illégale ». L’argent de J.R. se présentait d’ailleurs comme telle aux yeux des vendeurs d’or, de bois précieux ou de café, puisque son détenteur leur achetait plus cher que les autres commerçants ; « manne » encore, l’offre de crédits bon marché ou gracieux que le trafiquant était en mesure de prodiguer aux entrepreneurs, éleveurs et commerçants locaux en difficulté, à certains membres choisis des classes moyennes. Ses bienfaits étaient sensibles parmi les membres de tous les milieux de la société locale, pas seulement parmi les plus défavorisés, et chacun aurait pu remonter par capillarité, s’il le désirait, la chaîne des biens ou services providentiels dont il était redevable : il aurait fini par rencontrer le nom de cet homme dont on conçoit qu’il pût être élu citoyen d’honneur de São João (en 1997) – J.R., trafiquant de cocaïne, voleur et patron de clientèle. En regard des fortunes qu’il distribuait sous forme de prêts ou transactions marchandes volontairement désavantageuses pour lui, les cadeaux qu’il offrait ostensiblement (chocolats, jouets, boissons et friandises distribués aux enfants pauvres à Noël et à Pâques, et autres manifestations d’évergétisme ordinaires dans la région) ne représentaient guère que la mise en scène publique d’une audience clientéliste acquise ailleurs, autrement substantielle et obscure.
11Un vaste et robuste cordon de complicités directes, de connivences ouvertes, tacites ou même inconscientes, s’en est trouvé constitué autour du criminel, engageant des membres de l’ensemble de la société civile et des représentants de l’État locaux, quoique nul n’ignorât le caractère illégal, parfois meurtrier, de leur citoyen d’honneur. Ces pratiques redistributives engendrèrent finalement la formation d’une poche de narco-développement autour du pôle d’allocation de la manne résultant des profits illégaux du commerce de la cocaïne. Les bénéficiaires de ce développement étaient tous redevables, directement ou indirectement, du noyau dur de la clientèle du député fédéral, véritable promoteur du « miracle » du café du Rondônia, comme l’appelaient les agents de la Banque mondiale, sensibles à la dimension providentielle du phénomène… Enfin, l’allocation de la manne engendra une nouvelle différenciation sociale parmi les populations, puisque certains des clients-obligés de J.R. comptant parmi les membres les plus favorisés de la société régionale, ont pu conquérir à leur tour une position avantageuse ou dominante dans le secteur d’activité légal où ils intervenaient, en y cassant la concurrence grâce à la manne allouée par le trafiquant. Les plus puissants des commerçants, des concessionnaires automobiles, des compagnies de taxi aérien, des agents immobiliers etc., pouvaient être aussi les plus obligés de la clientèle du trafiquant. Ils étaient en mesure d’assurer eux-mêmes et en leur nom propre, l’allocation d’une part de la manne issue du narcotrafic, et de se promouvoir ainsi comme autant de sous-patrons de clientèles.
12Le circuit de la richesse en cause ici pourrait être représenté sur un schéma, montrant que les rentes personnelles illégales7 résultant du commerce de la cocaïne sont susceptibles d’être converties en trois formes de richesses distinctes : a) en capital investi dans l’économie légale (ou illégale avant de revenir toujours finalement, blanchi, à l’économie légale) ; b) en manne mise en circulation sous forme de cadeaux, ou de richesse additionnée au capital investi dans l’économie légale : la manne tend alors à rompre la concurrence et à polariser le marché ; c) enfin en trésors privés, thésaurisés ou consommés par les trafiquants.
La manne
13La notion de « manne » est d’un usage trop rare cependant, en sciences sociales, et celui de « clientélisme » trop commun peut-être, pour que nous puissions faire l’économie ici de quelques précisions. Le mot est communément emprunté au vocabulaire biblique pour désigner une richesse de caractère providentiel (« la nourriture que Dieu fit tomber du ciel pour les enfants d’Israël dans le désert »8), et repris par A. Morice dans l’analyse des processus économiques pour qualifier la nature de la richesse circulant dans les réseaux clientélistes9. Pris dans cette acception, le terme présente plusieurs avantages analytiques. a) Il permet de prendre acte du fait que les biens entrant dans la composition de cette richesse (la manne) ne sont pas mis en circulation au titre de marchandises, même lorsque la richesse change de main à la faveur d’une transaction de forme marchande, puisque ce n’est pas le profit qui commande sa dévolution : les marchands ordinaires qui vendraient ou achèteraient aux prix pratiqués par ceux qui délivrent la manne feraient rapidement faillite. b) Il permet de prendre acte également du fait que ces richesses ne sont pas puisées dans le Trésor public ni distribuées en vertu d’un principe légal de répartition, mais résultent d’une activité criminelle et sont allouées selon le caprice ou la stratégie d’un hors-la-loi, elles ne sont pas plus des subventions que des marchandises.
14Cette forme de la richesse peut déconcerter les économistes, puisqu’elle se présente en substance comme un bienfait délivré à des personnes qui ne seront peut-être jamais en mesure de rendre à hauteur de ce qu’ils doivent à leur bienfaiteur. Les richesses ainsi distribuées visent et engendrent la formation d’une dette moralement insolvable qui les distingue des marchandises, puisque les marchands en tant que tels ne s’intéressent qu’à la solvabilité comptable, et non morale, de leurs partenaires. Ces richesses se distinguent par ailleurs des biens offerts dans le cadre de l’institution foncièrement paritaire du don, puisque leur allocation n’appelle pas la réciprocité, et ne prend même sa signification sociale que de l’impossibilité où se trouve le partenaire de rendre la pareille. Le don, là où il prend figure institutionnelle, suppose en effet l’acquittement des dettes mutuelles, ou plus précisément, le renouvellement indéfini de l’endettement réciproque qui consacre l’alliance de partenaires égaux10. Des trafiquants peuvent donner en ce sens naturellement, comme tout un chacun, lorsqu’ils cherchent à renouveler ou élargir leurs alliances parmi leurs pairs ou d’autres patrons de clientèles, en échangeant des services gracieux réciproques, en offrant et rendant des fêtes somptuaires… Mais la manne ne supporte pas la réciprocité et ne touche jamais comme telle, à travers ces fêtes, que la clientèle actuelle ou virtuelle des convives incapables de rendre leur invitation. Elle revêt le caractère d’un don sans réciprocité si on veut, aux yeux de ses bénéficiaires, dont les effets sociaux sont logiquement inverses de ceux qui résulteraient de l’institution du don, puisqu’ils sont foncièrement inégalitaires. L’obligation morale faite au bénéficiaire de la manne, d’aller au-devant des désirs de son bienfaiteur, ne constitue pas une figure de la réciprocité comme on l’écrit parfois ; elle est l’effet subjectif de l’incapacité de rendre au contraire, d’une impossible réciprocité qui assujettit le bénéficiaire au désir de celui qui l’oblige, et donne à la richesse allouée son caractère providentiel. Cette formulation permet d’éviter les impasses où ramène irrésistiblement, selon nous, l’analyse du phénomène en termes d’« échange réciproque » d’un bien « politique » ou « social » contre un bien « économique ». En définitive, on notera que la notion de manne permet simplement de qualifier la richesse engagée dans n’importe quelle figure de la dépendance redistributive, telle que celle-ci fut mise en évidence par K. Polanyi11 et vigoureusement formalisée par C. Meillassoux par exemple12. Elle pourrait contribuer à l’analyse du lien social que ces auteurs ont su mettre en lumière, en permettant d’en envisager la structure subjective qui nous préoccupe et n’avait guère retenu leur attention.
15Le maître de clientèle oblige ainsi tous ceux auxquels il offre des richesses, dès lors que celles-ci prennent à leurs yeux la forme d’une faveur qu’ils savent ne jamais pouvoir rendre et qu’on ne leur demandera jamais de rendre pourvu qu’ils soient fidèles (de même que les croyants ne sauraient rendre aux dieux à hauteur de ce qu’ils croient leur devoir, quelle que soit l’ampleur des sacrifices qu’ils consentent pour attester leur fidélité). Les largesses de J.R. ne devaient rien aux « lois » du marché, pas plus qu’à celles de l’État, elles dépendaient de la sollicitude et de la disposition subjective du trafiquant, de sa générosité sinon de son caprice. C’est en ce sens qu’elles revêtaient selon nous le caractère d’une manne, allouée à des obligés auprès desquels le trafiquant incarnait, ipso facto, cette double figure de la Providence et du Commandeur commune à tous les pères imaginaires, et il était normalement dénommé, aimé ou redouté comme tel par des milliers d’habitants, modestes pionniers ou non, de la région de São João : « É um pai para nós. »
16Nous sortons ici de l’univers de la marchandise, pour pénétrer au cœur de ce qui fonde la légitimité d’une autorité qui n’a rien à voir, par ailleurs, avec la loi légale : la légitimité clientéliste. Autour d’elle se structurent des réseaux de réseaux, hiérarchisés et informels à la fois, profondément opaques aux yeux de ceux qui ne leur appartiennent pas, mais capables de hanter la vie économique, sociale et politique jusqu’à paraître en commander de part en part la dynamique et les orientations. « “Nous vivons mystérieusement”, confiait un zaïrois à J.-F. Bayart, pour expliquer l’économie de son pays » et en faire valoir les exigences obscures13. Puissance inquiétante en effet, s’il est vrai qu’elle peut résulter d’une activité légale aussi bien que criminelle, sa légitimité étant indifférente au droit dans son principe. Cette légitimité surgit irrésistiblement dès l’instant où une personne quelconque, indépendamment de toute institution, se trouve en mesure d’assumer conjointement et en son nom propre, a) l’offre providentielle de bienfaits à un entourage qu’elle protège, b) la menace des autres et le châtiment des bénéficiaires infidèles, s’ils venaient à trahir la loi idéale que cette personne incarne par là, auprès d’eux. On sait que les deux fonctions – bienfait et châtiment, promesse de bien et menace de mal –, définissent en définitive le principe de légitimité de n’importe quel ordre social (elles se distribuent d’ordinaire en une composition d’institutions multiples, judiciaires, religieuses, exécutives, qui font le charme des civilisations)… Mais le patron de clientèle lui – c’est sa définition – se présente justement comme une personne prompte à subvertir n’importe quel édifice institutionnel, en incarnant ces fonctions universelles dans sa personne propre. Ce faisant, il agit à la façon de n’importe quelle figure paternelle et s’en trouve crédité, par ceux qu’il oblige, de la faculté toute paternelle de dire où se trouvent le bien et le mal, quand même sa parole viendrait contredire les prescriptions de la loi légale… Cette capacité à subvertir le droit aussi bien que le marché spécifie la nature clientéliste des liens d’allégeance tissés autour de la personne du patron de clientèle par la dévolution de sa manne, par opposition aux liens redistributifs légaux que M. Weber, par exemple, qualifiait de « patrimoniaux »14.
La corruption comme neutralisation de l’État
17Les liens clientélistes sont indifférents aux prescriptions de la loi légale, mais ils n’en abolissent pas pour autant les effets, pas plus qu’ils n’affectent l’existence sociale de l’État au revers duquel les clientèles croissent et se multiplient. Ces liens peuvent être fortuitement et indifféremment légaux ou illégaux, mais ils peuvent aussi se constituer organiquement à la faveur de la subversion des lois, lorsqu’ils résultent de leur instrumentalisation : lorsque les lois ne sont plus que « des repères à contourner, des pivots autour desquels s’inventent des procédures pour développer des relations nouvelles » comme l’écrit B. Hibou15. Dans le cas des trafiquants de drogue qui nous intéresse, où les liens se tissent autour d’activités criminelles constituant un viol et non une subversion de la loi, le problème se pose aux trafiquants de se soustraire aux rigueurs de la loi légale, en neutralisant par exemple ceux qui sont chargés de l’appliquer et de la faire respecter. Ils prennent alors l’initiative de corrompre les représentants de l’État selon une procédure qui vaut pour le dévoiement de toute institution : ils invitent un fonctionnaire à renoncer à exercer sa charge à leur encontre, en lui faisant valoir a) la promesse d’un bien, d’un service ou d’une richesse particulièrement désirables et providentiels, ou au contraire b) la menace d’un mal terrible, y compris la mort. Ils n’envisagent pas d’acheter ici « le pouvoir » comme on le dit souvent – sinon ils jouiraient de ce pouvoir dont ils deviendraient propriétaires et l’exerceraient eux-mêmes, à la façon des charges vénales de l’Ancien Régime. Ils n’achètent pas non plus « le fonctionnaire » qui, au sens strict, deviendrait leur esclave… Ils achètent au fonctionnaire un service précis : son renoncement à exercer sa charge contre eux, tout en continuant de l’occuper puisqu’il ne leur servirait à rien qu’il démissionne. Le terme de « trahison » n’est pas trop fort pour qualifier le comportement des représentants de l’État corrompus, quoique le forfait lèse moins les autorités hiérarchiques du fonctionnaire, comme l’écrit J. Cartier Bresson16, que l’idéal même de l’État qu’il s’est engagé à servir, situé au-delà de sa personne comme de celle de ses supérieurs.
18Quelle que soit sa forme, la corruption suppose en effet le reniement par le fonctionnaire de l’engagement subjectif qu’il est réputé avoir contracté au service des idéaux de l’État. Elle implique alors du même coup a) un reniement de l’idéal de bien public légitimant universellement l’exercice du pouvoir d’État, quelle que soit sa figure historique, et en conséquence b) une trahison des populations qui respectent l’État aussi loin que son activité semble répondre, à leurs yeux, aux exigences d’un tel idéal. Soulignons au passage que l’existence sociale de l’État ne résulte pas de la violence, mais bien de la croyance des populations selon laquelle l’exercice du pouvoir d’État procède d’une figure quelconque de l’idéal du bien public, où sa légitimité peut seulement se trouver fondée… Il s’agit là, selon nous, d’un fait anthropologique touchant la nature de l’État et non d’une opinion morale ; un fait qui, s’il n’était pas pris en considération dans l’analyse de la corruption, rendrait le phénomène incompréhensible. Les effets moraux de la trahison de l’idéal du bien public sont comme tels des effets sociaux : du succès ou de la faillite de l’identification aux idéaux résulte l’éclosion ou le délitement des croyances collectives, et donc des institutions (souvent dans la violence). La dimension morale appartient à la substance des pratiques corruptives comme à celle de la manne, ce qui explique peut-être que les sciences sociales positives éprouvent quelques difficultés à saisir le principe de l’une comme de l’autre.
19Toute légitimité relève de la foi et les criminels corrupteurs le savent bien, qui s’arrangent pour qu’un fonctionnaire trahisse moins l’idéal de l’État par cupidité, que par adhésion à l’idéal clientéliste qu’ils représentent (croyance contre croyance). S’ils y parviennent, leur argent n’achète plus rien alors, puisqu’il prend la forme d’une manne dont la dévolution emporte, dans l’ordre symbolique, la conversion du fonctionnaire – quelle que soit la vacuité apparente du credo clientéliste (la profession de foi des obligés de São João par exemple, fonctionnaires ou non, est toujours réductible au même énoncé rudimentaire : « je crois en J.R., c’est un homme fort et bon qui me protège ; il viole la loi légale mais il sait où se trouve le bien (la loi idéale) et je dois le servir »… En règle générale il est vrai, les criminels se moquent des croyances de ceux qu’ils corrompent : ils se satisfont de la cupidité des fonctionnaires comme garantie de leur loyauté, pourvu qu’au-delà de la personne de ceux-ci, les hors-la-loi parviennent à neutraliser les effets de la loi légale. S’ils ne réussissent pas à garantir cette loyauté par l’adhésion ni par la cupidité, alors les criminels séducteurs se font menaçants, et promettent un mal. Ils menacent et tuent : « Cher collègue ! Henrique. Fidèle [ ?]. Nous espérions que tu respecterais notre arrangement. Tu sais de quoi il s’agit ! Non ? Tu le sais oui Henrique, c’est toi qui l’as oublié. Pas nous. Tu avais promis de nous informer sur toute enquête à notre sujet. Notre grande chance, c’est que tu as un prix – très bas – tu ne vaux même pas un paquet de cigarettes. Tu te souviens que tu nous as aidés dans certaines situations difficiles ? Où nous gagnions des millions et toi des centimes ? Henrique est tellement niais [otário] qu’il ne s’est même pas aperçu qu’il était utilisé. Il s’est vendu pour : des paquets de cigarettes – des petites bières – du whisky et quelques litres d’essence. Tu n’es rien pour nous, pour la police parce que tu suspends la vie de tes collègues à un cheveu. Tout ça va te coûter très cher, tes jours sont comptés parce que tu n’as pas respecté l’arrangement ([vida jaz])17. »
20Un sujet peut se trouver engagé par sa fidélité à divers idéaux, l’État, aux patrons de clientèles, à sa famille, répondant aux exigences de credo éventuellement antagoniques, chaque fois qu’il ne peut servir l’un sans trahir l’autre, tels Antigone et Créon. Ces credo, comme toute croyance, sont par ailleurs exposés à une subversion susceptible de les ruiner tous ensemble, par le simple effet de l’exercice marchand et de la prévalence de l’intérêt. On entrevoit alors la complexité de l’univers moral où se déploient les stratégies sociales dans les régions de forte corruption de l’État, donc à forte audience clientéliste, où l’on vit « mystérieusement » à l’excès. Feindre de croire en la parole des uns ou des autres ou se taire, autrement dit respecter ou intérioriser une autocensure vigoureuse, peuvent devenir une exigence impérieuse de la subsistance sociale, sinon physique.
21J.R. pour sa part, ne croyait évidemment pas en l’État, mais il pouvait souhaiter que celui-ci demeurât stable, dans l’intégrité de son organigramme, tout en étant sous son contrôle et strictement paralysé dans l’accomplissement des fonctions qui le menaçaient. Le trait est probablement commun à tous les hors-la-loi : leur existence sociale est seconde et parasitaire relativement aux populations parmi lesquelles ils prospèrent en prédateurs, elle est suspendue à l’existence de la société où ces populations subsistent dans leurs lois, et donc paradoxalement, à l’État qui garantit ces lois et que les hors-la-loi n’imaginent guère renverser, même lorsque ses fonctionnaires les harcèlent avec férocité… En définitive, les criminels se comportent vis-à-vis de l’État dans son ensemble de la même façon qu’à l’égard de chacun de ses représentants qu’ils corrompent individuellement : il s’agit de faire en sorte que l’État renonce à exercer sa fonction contre eux, tout en continuant d’occuper sa place. J.R. a corrompu et menacé, exécuté ou fait exécuter ses menaces à l’encontre de représentants de l’État ; mais il n’avait pas avantage à discuter publiquement la légitimité de cet État en faisant de la politique, et il n’a probablement jamais imaginé servir un tel idéal (ce qu’il n’aurait pu faire sans contredire le principe de son projet clientéliste) ; en revanche la politique l’a servi dans son entreprise de neutralisation de l’État, tout en lui permettant de démultiplier son prestige et son audience sociaux.
22Il mobilisa les ressources de sa puissante légitimité clientéliste pour la faire valoir dans le champ politique légal, en se faisant élire à la députation fédérale de l’Union. Il occupa alors lui-même une charge publique lui permettant de compléter avantageusement sa stratégie de neutralisation de l’État, de contrôler ès qualités les décisions et nominations publiques utiles pour ses affaires, tout en jouissant de l’immunité judiciaire conférée par son mandat parlementaire. Nombre d’électeurs modestes ont même pu percevoir l’ensemble de ce processus, paradoxalement, comme une forme de revitalisation de l’autorité et de la légitimité de l’État : après tout, J.R. faisait coïncider sa légitimité clientéliste avec celle, légale, de la représentation populaire dans l’État. Il faisait fusionner les deux idéaux et se soumettait ainsi à l’impératif populiste dont la devise pourrait s’énoncer partout comme au Brésil « rouba mas faz », soit littéralement : « il vole mais il fait quelque chose », autrement dit, il viole la loi légale mais il fait quelque chose pour nous, conformément à la loi idéale.
23Les structures locales de l’État furent progressivement vidées de leur substance, certains postes de commande stratégiques furent investis par des trafiquants ou neutralisés par la corruption ou la menace de mort, mais cela n’a pas provoqué de réaction sociale, politique, ni judiciaire particulière : les populations semblaient vivre en paix dans une situation de relative stabilité sociale et politique (il y avait comparativement peu de délinquance à São João), dans une certaine prospérité économique même. Les trafiquants avaient conquis légalement leurs charges au Conseil municipal, et forts d’un incontestable soutien populaire, ils ne doutaient pas plus que leurs administrés d’être à leur place dans l’enceinte des édifices publics. Une censure ouverte ou tacite régnait lourdement parmi les populations, il est vrai, concernant l’information sur les activités occultes de leurs représentants – fût-ce pour préserver le confort de tous ceux qui n’en voulaient rien savoir… L’arrestation du frère du député fédéral en possession d’une demi-tonne de cocaïne a fait voler cette censure en éclats et mis en danger la pax traficana en vigueur à São João : on conçoit qu’elle ait entraîné la convocation d’une réunion exceptionnelle du Conseil municipal18.
24Corrompre est la préoccupation de n’importe quel criminel situé à l’extérieur de l’État, dès lors qu’il est exposé à sa sanction et soucieux de s’y soustraire. Certains, comme J.R., sont en mesure de régler le problème en s’installant à l’intérieur de l’État : les criminels deviennent alors eux-mêmes représentants de l’État, et rien ne les empêche d’accroître leurs rentes illégales en usant d’une autre forme générique de corruption qui leur était jusqu’alors inaccessible : ils peuvent ajouter aux revenus du trafic, ceux provenant du détournement du bien public mis légalement à leur portée. Le sénateur Olavo Pires par exemple19, dont la fortune résultait comme J.R. de l’import-export de la cocaïne bolivienne, détournait des lots de médicaments et matériels sanitaires du ministère de la Santé pour les distribuer gracieusement dans le cadre de sa « Fondation Olavo Pires ». Il abusait de son pouvoir légal pour convertir un bien public en manne allouée en son nom propre, de sorte que les produits auxquels les personnes devaient accéder en vertu de leur simple citoyenneté, se trouvaient métamorphosés en faveur personnalisée. Les populations devenaient les obligées débitrices de la personne du trafiquant-sénateur bienfaiteur ; elles étaient destituées, ipso facto, de leur subjectivité citoyenne égalitaire. Ces détournements, communs au Brésil et ailleurs, étaient indépendants de l’activité criminelle d’O. Pires, qui agissait par là en simple sénateur corrompu et non en trafiquant : le criminel était devenu représentant de l’État, et son comportement ne se distinguait pas de celui du président angolais Eduardo dos Santos par exemple, qui captait des fonds internationaux et débudgétisait indirectement les ministères de son gouvernement pour allouer la richesse publique au nom de sa « Fondation E. dos Santos »20 ; l’opération de conversion du bien public en manne personnalisée est strictement identique.
25Cette évolution au terme de laquelle des hors-la-loi tels J.R. ou Pires peuvent devenir représentants de l’État ne constitue qu’une des figures de la dite « criminalisation de l’État ». Il nous faut envisager à présent la trajectoire inverse au terme de laquelle des représentants de l’État s’engagent, directement ou indirectement, dans des activités criminelles.
Des représentants de l’État deviennent criminels
La corruption comme abus du pouvoir d’État
26La forme de corruption exercée par Pires avec les médicaments du ministère de la Santé, ou par E. dos Santos pour alimenter lui aussi une fondation privée portant son nom (et vouée à porter son nom), diffère de celle qui avait retenu notre attention jusqu’à présent. Il ne s’agit plus pour un criminel extérieur à l’État d’en neutraliser le pouvoir, mais pour un fonctionnaire appartenant à l’État d’user de son pouvoir à des fins personnelles, qui contredisent les fins idéales de l’État qu’il s’est engagé à servir : c’est-à-dire d’en abuser. Neutralisation et abus du pouvoir se présentent, selon nous, comme deux modalités génériques du reniement des idéaux de l’État, aisément différenciables par la source des rentes illégales qu’elles permettent d’accumuler. Les criminels extérieurs à l’État puisent leurs revenus à des sources indépendantes de l’État (trafics, prostitution, vol, etc.), et la corruption se présente pour eux comme une opération de désamorçage de la répression ; elle n’autorise pas par elle-même la captation de rentes, elle est même coûteuse pour ceux qui en prennent l’initiative. Mais lorsque des fonctionnaires puisent des revenus illégaux dans le Trésor public (directement, ou en amont ou en aval du Trésor, sous quelle que modalité que ce soit, au détriment des destinataires de droit de la richesse), alors la corruption est l’opération même de captation de rentes, elle rapporte à ceux qui en prennent l’initiative. Étant donnée la force de la loi, disons qu’il y a ceux qui se situent en dehors et s’emploient à la neutraliser, et ceux qui la chevauchent et s’efforcent d’en détourner les fins à leur avantage.
27Cette dernière opération permet de qualifier un fonctionnaire ou un élu de corrompu, mais elle ne suffit pas à en faire un criminel… Il ne suffit pas que les représentants de l’État abusent de leur pouvoir et détournent les fonds publics en effet, pour qu’ils accomplissent la trajectoire qui nous intéresse, au terme de laquelle ils deviennent eux-mêmes criminels. À tort ou à raison, l’usage réserve cette qualification à ceux qui jouissent des revenus d’activités illégales indépendantes de leurs attributions officielles, tels le vol, le trafic de stupéfiant, la prostitution, etc. Autrement dit, les fonctionnaires deviennent criminels, ès qualités, lorsqu’ils abusent de leurs pouvoirs, non pour détourner des fonds mais pour placer des activités criminelles sous leur tutelle, afin d’en partager les revenus avec les hors-la-loi, ou lorsqu’ils s’y engagent directement à moindre risque, sous couvert de leurs fonctions.
La mise sous tutelle des activités criminelles
28Le placement de criminels sous tutelle de représentants de l’État a prévalu longtemps au Mexique par exemple, et se développe à grande échelle en Chine où des fonctionnaires abusent collectivement de leur pouvoir, en réseaux, pour imposer aux hors-la-loi le prix de leur propre neutralisation en tant que représentants de l’État21. Luis Astorga interprète ce comportement des représentants de l’État comme la levée d’une « taxe illégale »22, là où Jean Rivelois perçoit plutôt l’opération d’un « racket légal »23 … « Racket blanc » ou « impôt noir », ces expressions désignent la situation où des représentants de l’État s’avèrent en mesure d’abuser de leurs pouvoirs pour imposer eux-mêmes le prix de leur renoncement à l’exercer. Les deux formes génériques de corruption s’articulent intimement dans ce dispositif, où le bénéfice de l’abus de pouvoir se confond avec le débours consenti par les criminels pour le neutraliser. Le prix de la corruption est certes imposé par les représentants de l’État eux-mêmes (abus de pouvoir), mais le contenu de la transaction corruptive demeure quant à lui identique (neutralisation), puisque les fonctionnaires, une fois payés, renoncent à exercer leur charge tout en continuant de l’occuper : ils s’auto-neutralisent24. Les représentants de l’État s’ouvrent ainsi l’accès aux rentes d’origine criminelle, et les deux sources de rentes illégales (activités criminelles et détournements de fonds publics) confluent dans un réservoir virtuellement unique, placé sous l’autorité personnelle du corrompu criminel. Elles peuvent alimenter alors des opérations paradoxales, comme ce gouverneur d’un État fédéré mexicain, qui avait transféré l’argent reçu de narcotrafiquants sur les comptes de son État pour en renflouer opportunément les caisses. Les flux des deux rentes étant devenus communicants, tous les circuits deviennent imaginables, du renflouement de l’activité criminelle par l’impôt au renflouement opportun du Trésor par le trafic, au gré des exigences conjoncturelles du populisme. Le populisme est une loi de structuration du champ politique, là où la subsistance sociale des populations dépend de réseaux clientélistes alimentés sur les fonds d’un État dont la direction légale procède de l’élection : l’origine criminelle des ressources allouées par le gouvernement, pour porter le nom du gouverneur, est indifférente.
L’engagement dans les activités criminelles
29Certains réseaux de représentants de l’État ne s’en tiennent pas au contrôle des activités criminelles et au partage des bénéfices. Leurs membres franchissent un pas supplémentaire lorsqu’ils exploitent les prérogatives de leurs fonctions officielles pour réaliser eux-mêmes, directement, une opération criminelle. Le glissement pourrait être illustré par un groupe de policiers civils de São João, qui confectionnaient de la fausse cocaïne à base de maïzena, destinée à l’incinération légale en présence du juge, tandis qu’ils vendaient la vraie cocaïne pour leur compte25. Ces pratiques sont d’autant plus préoccupantes naturellement, que les fonctionnaires engagés occupent des fonctions plus centrales et élevées dans la hiérarchie de l’État, tel ce secrétaire d’État à l’Intérieur et à la Justice du Rondônia, surpris sur un laboratoire bolivien en compagnie de Olavo Pires alors qu’il négociait avec des trafiquants26. En Bolivie justement, l’engagement de fonctionnaires dans le narcotrafic fut longtemps le fait de réseaux militaires remontant jusqu’à l’état-major… Au-delà de l’Amérique et dans d’autres activités que le trafic de stupéfiants, J.-F. Bayart mentionne l’existence d’importants réseaux de fonctionnaires contrebandiers en Gambie, au Togo, au Bénin, en Guinée Équatoriale, au Burundi, en Somalie, et nous pourrions ajouter la Chine (militaires contrebandiers)27, ou rappeler l’engagement de hautes autorités de certains pays africains dans le faux-monnayage, les trafics d’exportation de main-d’œuvre ou de prostituées, de diamants ou pierres semi-précieuses, d’ivoire ou de viandes et peaux d’animaux sauvages etc.28
30Cette criminalisation des sources de rentes illégales de certains représentants de l’État, laisse supposer que les procédures classiques de l’abus de pouvoir – le détournement de fonds dans le cadre de ce que J.-F. Bayart appelle l’« État kleptocrate » –, ne suffisent plus au bonheur rentier des élites fonctionnaires. Les sources traditionnelles des mannes clientélistes viennent à se tarir, et de nombreux auteurs situent ce phénomène à la genèse de l’élargissement contemporain du champ de l’abus de pouvoir, où des réseaux de fonctionnaires entreprennent de placer les activités criminelles sous leur contrôle, lorsqu’ils ne s’y adonnent pas directement eux-mêmes, dans le cadre de ce que le même auteur qualifie d’« État malfaiteur »29. Il est logique de supposer en effet, que le tarissement de la source des rentes étatiques traditionnelles accroisse simultanément a) l’audience sociale de certains criminels pourvoyeurs de manne (jusqu’à leur permettre d’entrer dans l’État), et b) la tentation pour certains représentants de l’État de capter eux-mêmes ces richesses criminelles (en abusant du pouvoir d’État). Criminels et fonctionnaires sont susceptibles de se rapprocher alors, de se rencontrer et travailler ensemble à la faveur de ce processus, tandis que la rivalité pour l’accès aux sources de rentes s’exaspère. La rivalité atteindrait un seuil de rupture lorsqu’un groupe viendrait disputer militairement l’accès des sources de rentes aux élites qui contrôlent l’État. Un groupe armé pourrait subsister alors, grâce aux ponctions qu’il parviendrait à exercer sur les richesses, au soutien éventuel de puissances marchandes ou politiques extérieures intéressées aux mêmes richesses (ou animées par d’autres fins)… En tout état de cause, il pourrait difficilement subsister dans la sédition, à moins de légitimer son intervention dans l’idéal par l’invocation d’une nomination communautariste quelconque. L’ethnie demeure un de ces noms, en Afrique et ailleurs (principe d’identification collective), en vertu duquel une fraction des populations d’obligés sevrés de la manne, peut prendre ou reprendre l’initiative pour intervenir sur une scène politique structurée par le clientélisme.
31Nous pourrions compléter le schéma de la figure 1 en y ajoutant la source traditionnelle de rentes illégales, le pillage ès qualités du Trésor public alimentant des « rentes personnelles 2 », indépendante de l’activité criminelle proprement dite composant les « rentes personnelles 1 » (trafics nationaux et internationaux, vol, racket, prostitution, etc.). Nous obtiendrions une image globale des flux de richesses, de leurs sources et de leur destin, de part et d’autre de la loi légale.
Commentaire de la figure 2
32Tous les flux de richesses figurant dans la sphère légale sur ce schéma, sont susceptibles d’être déviés pour alimenter des « rentes personnelles 2 » dans la sphère illégale, chaque détournement constituant une des multiples figures de l’abus de pouvoir (abus de biens sociaux, détournement de fonds, surfacturation ou sous-facturation d’importation et d’exportation etc.). Le destin des rentes « 1 » et « 2 » demeure identique bien que leurs sources diffèrent : elles sont également susceptibles d’être converties en trésors privés, en manne, ou réinvesties dans la sphère marchande légale où elles sont blanchies. Dans tous les cas, la manne additionnée aux capitaux est pareillement capable de polariser une différenciation dans l’économie légale à l’avantage des gros clients allocataires de la manne, quelle que soit sa source.
33Par ailleurs, deux grands réservoirs de richesses se trouvent situés de part et d’autre de la ligne de démarcation constituée par la loi légale : les rentes personnelles illégales (1 et 2) d’un côté, et le Trésor public de l’autre, tel qu’il est supposé être administré dans un État techniquement fiable aux yeux de la communauté internationale contemporaine où il s’insère. La richesse distribuée à partir de chacun de ces réservoirs revêt à son tour deux formes distinctes, car les richesses provenant légalement du Trésor ne ressemblent pas aux mannes allouées dans la sphère illégale. Elles se présentent sous forme de parts attribuées en vertu d’une loi légale de répartition écrite, qui ne revêtent pas le caractère de bienfaits délivrés à des bénéficiaires obligés. Pour autant qu’il est distribué selon la norme de l’État moderne en effet, le bien public est composé d’un ensemble de parts remises en droit à des citoyens (payant des impôts), en mesure de s’autoriser de la même loi légale pour revendiquer leur quote-part dans le partage : l’attribution de leur part de droit. Autrement dit, les richesses qui sortent du Trésor public des États contemporains, selon la lettre de leurs lois, ne sont pas des « bienfaits » créditables à une personne incarnant la Providence, mais des parts de droit créditables au seul exercice de la loi légale ; ce ne sont donc pas des mannes30.
34Manne et part de droit, ces deux formes de la richesse non marchandes, allouées en vertu de deux principes distincts de répartition, instituent enfin des populations dont la structure subjective est, elle aussi, radicalement différente, puisque le peuple des citoyens n’est pas équivalent à la population sujette des obligés. Les deux populations ne sont certes pas séparées physiquement, elles pourraient même à la limite coïncider, cela n’empêcherait pas que la question se pose à chacun de son identification alternative comme client (plébéien) ou comme citoyen dans l’État. Les conditions de subsistance pèsent lourd alors sur ce que chacun croit être, surtout pour celui qui n’est pas en mesure de subsister décemment sur la base de son seul salaire (revenu monétaire légal) et de ses parts de droits (allocations et services étatiques légaux, à supposer qu’ils existent), et qui dépend drastiquement des mannes (allocations et services clientélistes personnalisés, légaux ou illégaux)…
35On notera que les trois formes de richesses allouées à la masse de la population, la manne, le salaire légal et les parts de droit, correspondent aux trois composantes de la rémunération réelle du travail distinguées par A. Morice dans le BTP au Brésil par exemple31. L’auteur interprète l’insuffisance notoire des revenus légaux (salaires et parts de droit) comme un phénomène structurel, qui rend indispensable l’allocation supplémentaire de faveurs à la discrétion des employeurs, condition de la mobilisation paternaliste de la main-d’œuvre. La manne patronale n’est pas reconnue sans être nécessairement illégale, elle relève de ce qu’on appelle communément l’« informel ».
L’État moderne comme croyance
36Nous avons réfléchi jusqu’à présent comme s’il allait de soi, en quelque sorte, que le Trésor public fût pillé par ceux qui en avaient la charge et l’administraient au nom de l’idéal de l’État. Comme si la loi légale et la constitution écrite des États étaient décrochées de toute loi idéale, et qu’en conséquence, grosso modo, personne n’y crût : pas plus aux idéaux proclamés de l’État qu’au destin légal du Trésor public. Comme s’il allait de soi que la foi collective alimentant la légitimité des autorités publiques ne pouvait procéder en réalité, quelle que fût la configuration juridique des États et le discours de leurs représentants, que de l’allocation des mannes circulant par-devers l’État et la lettre de ses lois, dans les clientèles polarisées par des personnages puissants, aimés ou redoutés de la foule obscure ou colorée de leurs obligés. Comme si ces personnages pour leur part, n’avaient pas engagé leur carrière dans l’État pour y servir ses idéaux, mais parce que le contrôle des charges de l’État se présentait comme une exigence stratégique de l’accès aux rentes convertibles en trésors privés, en capital et en manne. Comme si le contrôle de l’État enfin, ne présentait d’autre enjeu que d’être une condition de cette promotion clientéliste, de sorte que les patrons de clientèles, sans abdiquer du bien public, en interprétaient l’idéal de telle sorte qu’ils vouaient irrésistiblement sa version officielle proclamée à la subversion populiste, avec l’assentiment partagé et parfois passionné des populations. Nous ne nous sommes pas interrogé enfin, sur le fait que cette version officielle du bien commun, revendiquée publiquement comme idéal par les représentants de l’État, donc réputée commander l’existence sociale de l’État, était partout conditionnée par la figure dominante internationale de l’État dit « de Droit », où la richesse commune est assujettie à une loi de répartition légale.
37Comment concevoir ce décalage entre les lois de l’État et les pratiques clientélistes, si l’on admet que la référence à l’État de Droit ne peut être réductible à l’effet d’une « conditionnalité » nouvelle de l’aide internationale, à une simple figure de la dépendance mondiale de l’Occident ? On ne saurait méconnaître l’existence d’une aspiration démocratique au droit parmi les populations, au-delà de la falsification populiste structurelle de leur expression publique ; on ne saurait ignorer non plus la profondeur des espoirs placés dans le recours à l’autorité des lois légales, d’autant plus bouleversants que la multiplicité de ces demandes ne les rend pas moins impuissantes à retenir la loi lorsqu’elle se dérobe… C’est un des aspects de la souffrance sociale et politique dans les pays dépendants et pour cette raison justement, il importerait de comprendre ce qui fait ainsi déchoir les lois légales de tout ancrage symbolique dans l’idéal. Qu’est-ce qui fait qu’aucun point de droit ne parvient à faire loi et s’appliquer dans la plénitude de son principe (sauf rapport de force conjoncturel), et qu’une modification du droit n’y changerait rien, puisque, comme le note B. Hibou, « le principe directeur des comportements consiste justement à contourner et à se jouer des règles »32 ? Comme si celles-ci composaient une sorte de canevas imaginaire entre les mailles duquel il convenait de tresser inlassablement les liaisons clientélistes où se noue la véritable subsistance sociale, quitte à les remettre indéfiniment sur le métier à mesure des bouleversements affectant la trame des lois légales. Le canevas est imaginaire, c’est-à-dire aussi qu’il donne le change, mais à qui ? Aux bailleurs ? Aux populations qui, envers et contre tout, désirent encore et décidément croire à l’existence sociale du droit ? Aux courageux qui dénoncent la subversion des lois et viennent se frapper la tête tout seuls contre le mur symbolique de la loi, tandis que les patrons de clientèle et leurs suites passent au travers comme des fantômes ?
38Nous pourrions poser le problème tout autrement, quitte à donner à nos interrogations un tour plus provoquant. S’il est vrai que la loi moderne est impuissante à s’exercer selon son principe, alors pourquoi les populations et ceux qui les dominent ne peuvent-ils jouir, à la place, d’un dispositif légal conforme à la loi idéale clientéliste en laquelle ils croient manifestement, et qui mobilise finalement leur foi ? Après tout, l’État a longtemps supporté que les richesses de son Trésor soient allouées sous forme de manne : ce principe de répartition a même caractérisé la mise en circulation du bien public depuis sa genèse, il y a six mille ans… Depuis Sumer jusqu’aux dernières monarchies (non constitutionnelles), la manne fut toujours redistribuée en tant que telle et légalement dans l’espace de l’État33 ; le bien public procédait alors inévitablement de la personne d’un Imperator quelconque, garant du Trésor et chef institutionnel d’un peuple d’obligés légaux : ses sujets. La personne du roi était elle-même une institution (à la différence du patron de clientèle), et c’était écrit dans les tables : le Roi Souverain incarnait légalement la double figure de la Providence et du Commandeur pour ses sujets, conformément à une loi idéale dont les énoncés étaient déployés dans le registre de la religion, puisque la matrice du droit était toujours, alors, d’ordre divin. C’était l’État « patrimonial » de Max Weber, dont les formes de sujétion semblent coïncider à maints égards, il est vrai, avec celles du clientélisme, au point que J.-F. Médard ait qualifié les figures contemporaines de ce dernier de « néo-patrimoniales »34 … Notons cependant que les pratiques clientélistes ne procèdent pas de l’accomplissement des lois légales puisqu’elles leur sont indifférentes et s’exercent aussi bien dans leur subversion ou leur viol. En ce sens, les pratiques a-légales du clientélisme nous paraissent difficilement assimilables à la légalité patrimoniale et il n’est peut-être pas suffisant pour résoudre la difficulté, comme semble le suggérer J.-F. Médard, d’envisager que le clientélisme soit une sorte de patrimonialisme hors-la-loi, et le patrimonialisme une manière de clientélisme légal. Il n’est pas anodin selon nous, que la manne soit allouée dans ou hors-la-loi : dans l’accomplissement des institutions ou dans la précipitation de leur faillite. Le distinguo semble discriminant, et il n’est pas sûr que sa nomination grâce à l’usage du suffixe « néo » (patrimonialisme) suffise à rendre compte de ce qui sépare les deux configurations sociales.
39La question un peu hardie que nous posions plus haut, pourrait d’ailleurs être formulée en termes wébériens : pourquoi le patrimonialisme est-il devenu aujourd’hui impossible, aussi inaccessible aux populations qui retiennent notre attention que l’État de Droit ? Le président Eduardo dos Santos ne semble pourtant pas si loin du patrimonialisme en Angola : il jouit encore de la légitimité du chef de parti unique révolutionnaire et anti-impérialiste, forgé dans les anciens combats marxistes-léninistes du MPLA ; il jouit également, depuis moins longtemps, de la légitimité démocratique du vainqueur d’élections au suffrage universel, sans préjudice du massacre des adversaires perpétré dans les heures qui suivirent la proclamation du résultat des votes ; il a progressé enfin, vers une forme d’institutionnalisation de sa légitimité clientéliste grâce à sa Fondation E. dos Santos, dont on a vu qu’elle permettait de convertir des fonds publics en manne présidentielle personnalisée… Pourtant, en dépit du cumul imposant de ces légitimités emboîtées, malgré la puissance politique et l’aura charismatique qui en résulte pour le chef de l’État, celui-ci ne parviendra vraisemblablement jamais à jouir de l’accomplissement institutionnel du principe clientéliste de son autorité : il ne sera jamais sacré Roi d’Angola et sans doute n’y songe-t-il pas lui-même, pas plus qu’aucun autre homme d’État, prépotent mais sensé, en Afrique ou ailleurs (ceux qui y ont pensé et sont passés à l’acte, en Centrafrique, ont laissé le sentiment d’une bouffonnerie tragique, mise en scène avec l’assentiment de l’ancienne tutelle coloniale)…
40Ces chefs d’État ne peuvent se faire roi pour les mêmes raisons, sans doute, qui interdisent aux procédures patrimonialistes s’exerçant de facto de s’écrire et se proclamer de jure, comme aux lois écrites et proclamées de l’État de Droit de s’inscrire et s’exercer de facto selon leur principe. Nous ne hasarderons pas une discussion qui conduirait trop loin de nos propos et compétences, mais nous pouvons rappeler du moins, en conclusion, le contenu de la croyance très particulière qui se trouve située au principe de ce qu’on appelle l’État de Droit. Cet État-idéal auquel les membres de tant de populations semblent aspirer sans y croire collectivement pour elles-mêmes, lors même que, comme Idéal de l’État, l’État de Droit est déjà supposé commander aujourd’hui l’existence sociale de la majorité de leurs institutions publiques (presque partout en Amérique latine, dans un grand nombre de pays d’Afrique et d’Asie).
41L’État moderne est une institution en effet (comme les autres formes d’État), dont l’existence sociale est suspendue à une croyance (comme les autres institutions) susceptible d’être confortée ou abjurée comme n’importe quelle croyance… Cette croyance sert un idéal immuable par-delà la variété des figures historiques de l’État : il ne s’agit jamais que du bien public. L’idéal ne permet donc pas, par lui-même, de spécifier les croyances collectives associées aux diverses formes d’État. Ce qui distingue les croyances tient plutôt à ce qui vient garantir cet idéal aux yeux des populations, et qui constitue l’objet propre de leurs croyances, en vertu desquelles l’État tient debout et existe socialement selon son principe ou non. Dans l’État patrimonial, pour reprendre la typologie wébérienne, les choses étaient assez simples puisque la personne d’un Imperator garantissait le bien public en même temps que le Trésor d’où il tirait la manne dévolue à ses sujets. Tous étaient redevables de ses bienfaits et comptables devant lui de leurs manquements à une loi idéale qu’il incarnait dans sa personne. Comme le roi était malgré tout un sujet réel, c’est-à-dire faillible dans son corps et dans sa parole, et comme nul n’en ignorait vraiment, quelque sujet fictif de nature divine (ou sa volonté) était réputé s’incarner ou se représenter en lui, quand on n’inclinait pas à croire que l’Imperator relevait lui-même comme tel du divin (tous les rois, pas seulement les anciens d’Angleterre, possédaient en quelque façon « deux corps »35). Ces sujets fictifs constituaient l’objet propre de la croyance, ultime, où se fondaient la légitimité et l’existence sociale des États.
42Mais le Trésor de l’État moderne n’est pas une manne. Il est distribué selon une loi de répartition légale désincarnée, dont les citoyens peuvent s’autoriser pour revendiquer l’attribution de leur part du bien commun ; cette part ne se présente pas à eux comme une faveur mais comme un droit. Pour instituer dans l’histoire de tels Trésors d’où nulle manne ne procède, il a généralement fallu trancher la tête des Imperatores qui les gardaient et les garantissaient, en ayant soin de ne pas en mettre un autre à la place, et on peut s’interroger sur ce qui est venu garantir, aux yeux de tous, cette sorte de loi de répartition et ce Trésor-là. Car il n’y avait plus de Roi et l’État, quelle que fût la « rationalité » de son administration, ne pouvait garantir par lui-même une loi dont les citoyens pouvaient s’autoriser formellement contre lui36. Que s’est-il passé une fois les Imperatores décapités, tandis qu’aucun ordre divin ne venait plus sérieusement garantir le bien public auquel, vaille que vaille, les nouveaux représentants de l’État devaient toujours ordonner leur action ? Ce qui est venu, telle une boule de billard à la place de la tête tranchée du Roi Souverain, n’était plus un principe divin mais le Peuple Souverain. Ce peuple-là n’a d’autre existence que symbolique bien sûr, et donc pas plus d’existence réelle que les dieux ou le « deuxième corps du roi » : c’est un sujet fictif, objet de croyance comme eux, mais la légitimité de l’État moderne s’est ordonnée à cette croyance-là. Sujet fictif garantissant l’idéal de l’État, le Peuple souverain est également une fiction sacrée s’incarnant comme telle dans les jurys populaires ou les comptes électoraux par exemple (procédures par elles-mêmes parfaitement irrationnelles, réputées stopper la récurrence d’un doute sur la culpabilité d’un prévenu, ou sur l’orientation des désirs touchant le bien commun : là où le Roi tranchait, le Peuple tranche). Dieux ou Peuple, les sujets fictifs sont finalement l’objet de toutes et n’importe quelles croyances venant garantir la loi dans l’esprit des hommes : ils sacralisent tout ce qu’ils touchent37… Pour autant, la fiction du Peuple souverain n’est pas d’une nature comparable à celle qui s’incarnait dans les Rois souverains. À vrai dire, la croyance et son objet, la fiction nouvelle, ne sont plus religieuses ici mais politiques ; le Peuple souverain est même la fiction où se fonde très précisément, pourvu qu’on y croie, la possibilité de la politique comme telle. Cette croyance tend à subvertir alors toutes les autres, puisqu’elle prohibe toute incarnation de la loi idéale et ruine par avance toute légitimité des Imperatores : il n’y a plus de place en ce lieu, si tant est qu’une personne parvienne à s’y glisser par effraction, que pour la figure grecque du tyran pourvu des qualités démagogiques et clientélistes promptes à lui assurer le triomphe populiste.
43La répartition du Trésor sous forme de parts de droit est un principe de distribution fort simple, aussi évident que « rationnel » en apparence ; mais il n’en suppose pas moins, pour s’appliquer selon sa norme dans la réalité, d’être garanti en amont par le succès d’une opération collective qui s’accomplit, elle, dans l’ordre symbolique. En l’occurrence, le fonctionnement du Trésor public moderne suppose l’existence de cette croyance collective particulière, selon laquelle le souverain est le Peuple et non quelque Imperator qui lui voudrait du bien ; selon laquelle le paiement des impôts est un acte civique de participation à la souveraineté plutôt que la reconnaissance d’une allégeance ; selon laquelle la collectivité s’institue comme fraternelle, ses membres se comptant comme autant de petits maîtres libres participant d’une souveraineté commune et indépendante de toute incarnation paternelle de la loi (ce qu’on appelle, un peu curieusement, des « individus »), etc.
44Nul n’ignore pourtant qu’une croyance ne se décrète pas, et là réside bien sûr la difficulté, le nœud sensible de toute l’affaire, y compris pour les chercheurs. On peut admettre que l’État de Droit soit le nom d’un Idéal d’État (symbolique) et d’un État idéal (imaginaire), donc à la limite, un enjeu de lutte sociale et politique autant qu’une réalité institutionnelle. Mais il faut admettre aussi que les populations qui y croient pour elles-mêmes, tout en se prévalant de cette croyance devant les autres et pour les autres – autrement dit les populations aux yeux desquelles l’État de Droit est l’institution d’une loi idéale garantie par le Peuple souverain auquel elles croient –, sont aujourd’hui encore les populations des États maîtres du monde. C’est sur l’interprétation de ce phénomène que s’articulent des thèses culturalistes susceptibles d’orienter la réflexion sur les terrains les plus glissants, sinon dangereux ; et c’est sur la dénégation du même phénomène que se fondent les commentaires les plus convenus et lénifiants, formulés au nom d’organismes contraints, par fonction il est vrai, à une forme de niaiserie (institutions diplomatiques, politiques ou économiques internationales, presse). Entre les deux, les chercheurs ont une responsabilité.
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Ouvrages cités
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Notes de bas de page
1 Initialement publié dans Mondes en Développement (Paris, ISMEA et Bruxelles, CECOEDUC), XXVIII (110), 2000 : 15-30, dans un numéro spécial intitulé « Trafic de drogues et criminalités économiques » coordonné par Michel Schiray.
2 Jean-François Bayart, Stephen Ellis, Béatrice Hibou, La criminalisation de l’État en Afrique, Bruxelles, Éditions Complexe, 1997, 167 p.
3 Les informations présentées sont pour la plupart inédites, tirées de la documentation disponible aux archives de la Superintendência de Policia Federal de Porto Velho, Rondônia (rapports d’enquête de police, procès-verbaux d’interrogatoires et pièces du procès du frère du député), et recoupées avec d’autres sources (entrevues, presse, autres fonds d’archive administratifs, policiers et judiciaires), lors d’une enquête menée entre octobre 1995 et août 1996 dans le Mato Grosso et le Rondônia. Voir Christian Geffray, Rapport d’activité n° 4, Trafic international, blanchiment local et politique (avril-août 1996), dactylographié, 138 p.
4 Le nom de la famille est remplacé ici par un pseudonyme (et le nom de la ville changé [NdE]).
5 On disait du domaine de Yayo Rodriguez, un des principaux fournisseurs de cocaïne boliviens de la région, qu’il « ressemblait à un parking ». Un semi-remorque Volvo, Scania ou Mercédès pouvait être échangé contre 70 kg de cocaïne en Bolivie, qui pouvaient être revendus près d’un million de dollars US sur la côte Atlantique, près de sept millions sur le marché européen. Le camion n’avait guère coûté, au commanditaire de l’opération, que le salaire des hommes de main.
6 Ces pratiques étaient répandues dans tous les États fédérés brésiliens frontaliers de la Bolivie, et elles ont stimulé le vol de véhicules (entre autres richesses) dans l’ensemble de l’Union fédérale. La circulation d’une grande quantité de biens volés s’en trouva réorientée et drainée de voleur en receleur, de receleurs en trafiquants, de São Paulo, Rio de Janeiro, Espirito Santo, Salvador de Bahia, Brasília, Belém etc., jusqu’aux fournisseurs de cocaïne boliviens proches de la frontière brésilienne du Mato Grosso, du Rondônia, de l’Acre. Les chauffeurs pouvaient être tués, afin d’éviter que l’alerte ne soit donnée avant que le véhicule n’ait franchit la frontière. De sérieux problèmes de sécurité ont affecté l’ensemble du réseau routier des États frontaliers, où l’on ne circulait guère de nuit au tournant des années 1990.
7 Le terme « rente » désigne les revenus de l’activité illégale.
8 Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, IV, Paris, 1958 : 1963.
9 Alain Morice, Recherches sur le paternalisme et le clientélisme contemporain : méthodes et interprétations, Mémoire pour l’habilitation à diriger des recherches, EHESS, Paris, 1999, dactylographié 227 p. Voir également, du même auteur « Corruption, loi et société : quelques propositions », Revue Tiers Monde, t. XXXVI, n° 141, janvier-mars 1995 : 41-65, 50.
10 Voir M. Godelier, L’énigme du don, Paris, Fayard, 1996 : 54-60.
11 Voir K. Polanyi, Primitive, Archaic and Modern Economics (G. Dalton ed.), New York, Doubleday, 1968, 346 p.
12 Voir C. Meillassoux, Essai d’interprétation du phénomène économique dans les sociétés traditionnelles d’autosubsistance, Cahiers d’études africaines, 4, 1960 : 38-67, et Femmes, greniers et capitaux, Paris, Maspero, 1975, 251 p.
13 J.-F. Bayart, « Le “capital social” de l’État malfaiteur, ou les ruses de l’intelligence politique » : 63, in J.-F. Bayart, S. Ellis et B. Hibou, op. cit.
14 Voir Max Weber, Économie et société/1. Les catégories de la sociologie, Paris, Plon, 1995 (1956) : 285-349.
15 B. Hibou, « Le “capital social” de l’État falsificateur, ou les ruses de l’intelligence économique » : 136, in J.-F. Bayart et al, op. cit.
16 Jean Cartier-Bresson, Causes et conséquences de la délinquance financière « grise » : le cas de la corruption, Noir, gris, blanc, les contrastes de la criminalité économique, Les Cahiers de la Sécurité intérieure, 36, 1999 : 63-90, 68. Voir aussi : Les analyses économiques des causes et des conséquences de la corruption : quelques enseignements pour les PED, Mondes en Développement, XXVI, 1998 : 25-40, 27.
17 Ce message fut trouvé dans un tiroir du commissariat de police civile de São João par les agents de police fédérale en 1991, il avait été adressé quelques mois plus tôt par des policiers trafiquants à un certain Henrique. Nous ignorons si ces policiers étaient liés à J.R. (documentation Police fédérale Porto Velho, procès A.R.).
18 Nous n’avons retenu à São João que le cas du député fédéral J.R., sans doute le plus important trafiquant de la municipalité, et le seul qui se soit engagé si loin et spectaculairement dans la conquête des charges de l’État ; à ce titre, il nous a paru exemplaire. Notre propos ne doit cependant pas faire illusion, la famille R. n’était pas seule maître du jeu trafiquant à São João où, comme dans les autres municipalités du Rondônia, plusieurs réseaux trafiquants agissent indépendamment les uns des autres, soucieux d’un respect mutuel élémentaire garantissant leur discrétion. Nous avons étudié le cas d’au moins deux autres grands trafiquants opérant à São João (sans compter, donc, ceux qui travaillent à la commercialisation occasionnelle de quelques kilogrammes de cocaïne). Ces hommes investissaient localement dans le commerce urbain ou l’élevage bovin, mais n’entretenaient aucune relation avec l’économie régionale du café et se tenaient discrètement à l’écart de la vie publique et politique, donc de J.R. Ce dernier a vu son mandat fédéral cassé suite à l’arrestation de son frère, mais n’a pu être directement condamné.
19 Ami de J.R. et grand trafiquant comme lui, Olavo Pires serait probablement devenu gouverneur du Rondônia s’il n’avait été assassiné la veille de son élection.
20 Voir Christine Messiant, La Fondation Eduardo dos Santos (FESA) : À propos de l’« investissement » de la société civile par le pouvoir angolais, Politique africaine, 73, mars 1999 : 82-101.
21 Voir Jacques Andrieu, Chine : une économie communautarisée, un État décomposé, Revue Tiers Monde, t. XXXVII, n° 147, juillet-septembre 1996 : 659-687. Guilhem Fabre développe une critique conjointe des approches culturalistes (J. Andrieu) et fonctionnalistes (J.-L. Rocca) de la corruption chinoise, dans une perspective comparable à la nôtre ; voir G. Fabre, Décentralisation, corruption et criminalisation : la Chine dans une perspective comparative ; séminaire MOST-IRD, Paris, mai 2000, dactyl., 18 p.
22 Luis Astorga, Drug trafficking in Mexico, rapport du 2e séminaire annuel Most-Unesco, Rio de Janeiro 1998, dactylographié, 36 p.
23 Jean Rivelois, Drogue, corruption et métamorphoses politiques (application à une comparaison Mexique-Brésil), Revue Tiers Monde, t. XL, n° 158, avril-juin 1999 : 280.
24 Cela suppose un rapport de force historique particulier entre l’État et les criminels ; les cas mexicains et chinois laissent penser que le phénomène n’est pas étranger à l’existence d’une autorité puissante d’un parti unique sur l’État. Au Brésil en revanche, les fonctionnaires corrompus ne peuvent se constituer en bande pour « taxer » systématiquement les trafiquants qu’au niveau de la petite distribution urbaine ; plus haut dans la hiérarchie, ce sont les trafiquants qui imposent aux fonctionnaires le prix de la corruption. Un officier de police militaire du Mato Grosso surnommé « Rambo », qui s’était cru assez fort pour imposer aux trafiquants le prix de son silence (200 000 US$ pour fermer les yeux sur une livraison), fut mitraillé avec sa famille à Rondônopolis, lors de notre enquête en 1995.
25 Ils contraignaient un ancien « chimiste », familier des laboratoires boliviens, à fabriquer le produit, en menaçant de le remettre en prison sur la foi d’un faux dossier. Celui-ci sacrifiait un kilogramme de véritable cocaïne pour obtenir environ dix kilogrammes de maïzena réagissant positivement aux tests au cobalt. Christian Geffray, op. cit. : 87-91. Porto Velho, Forum de Justiça, procès 188/94.
26 C. Geffray, op. cit. : 106-108. Porto Velho, Forum de Justiça. Procès M.A. da Silva Souza, fl. 638-640.
27 « [D]ans la province du Guandong, en 1994, les organes de sécurité, de la police armée et toutes leurs unités subordonnées ont été sommées de “cesser de gérer ou d’acquérir des participations dans divers lieux de loisirs, y compris les saunas, les salons de massage et de coiffure”. L’inspection générale du ministère de la Sécurité a pris les mêmes dispositions au niveau national pour mettre fin au développement de “clubs de loisirs et de casinos prospères grâce à leurs liens avec la police locale”, que soutenaient d’anciens détenus compromettant la campagne contre la criminalité », China Daily, 18 oct. 1994, cité par G. Fabre, op. cit. : 14.
28 Voir J.-F. Bayard, S. Ellis et B. Hibou, op. cit.
29 Faire de l’État lui-même l’auteur du « méfait » demeure cependant, de notre point de vue, abusif : là encore, il n’y a pas d’État faux-monnayeur aussi longtemps qu’une Annexe aux ministères des Finances consacrée à l’impression et à l’administration de la fausse monnaie n’est pas officiellement inaugurée. En ce sens, l’État kleptocrate n’existe pas non plus : il n’existe que des réseaux de fonctionnaires dépositaires de certaines charges dans l’État, et qui en abusent pour voler, ou imprimer de la fausse monnaie.
30 Contrairement à ce que suggère l’expression malheureuse d’« État-Providence ». Les fonds publics alloués aux associations tendent à revêtir le caractère d’une manne légale (non illégale), lorsque les ONG nationales se présentent comme les nouveaux opérateurs institutionnels, extra-étatiques, du clientélisme d’État.
31 Recherches sur le paternalisme et le clientélisme contemporains…, op. cit. : 114. L’auteur distingue le salaire proprement dit, porté sur la feuille de paye, le « salaire différé », composé de parts de droit dont l’administration est déléguée aux patrons (Fonds de garantie pour temps de service, congés payés, treizième mois « à quoi pourront s’ajouter des indemnités de chômage versées par l’État », etc.), et la « rémunération clandestine » correspondant à – et fonctionnant comme – une « manne ».
32 « Le “capital social” de l’État falsificateur… », op. cit. : 136.
33 Rappelons que l’État, au sens où nous l’invoquons ici, est né il y a six mille ans autour de l’administration de magasins ou d’entrepôts abritant des trésors à vocation publique – des réserves vivrières en l’occurrence – et qu’on a fortifié ces biens publics, selon A. Joxe, avant d’édifier l’enceinte des cités et d’inventer l’armée permanente de soldats spécialisés et les guerres d’empires. Alain Joxe, Voyage aux sources de la guerre, Paris, PUF, 1991, 443 p. : 91-99.
34 Jean-François Médard, La crise de l’État néo-patrimonial et l’évolution de la corruption en Afrique subsaharienne, Mondes en Développement, XXVI, 1998 : 55-67.
35 Ernst Kantorowicz, Les deux corps du Roi, Paris, Gallimard, 1991 [1957].
36 La Raison garantit éventuellement l’idéal de l’administration, mais pas le bien public, quoiqu’en pensent, dans leur rationalisme naïf, les plus dévoués des hauts fonctionnaires et Max Weber…
37 Voir Moustapha Safouan, La parole ou la mort, Paris, Seuil, 1993, 126 p. : 57-58. L’auteur développe une conception analytique d’inspiration lacanienne que nous reprenons ici, qui postule l’invention d’un sujet fictif nommé (nom de la loi), à la fois « inutile et nécessaire » pour garantir le simple exercice de la fonction symbolique (loi du nom).
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