Table des matières
Partie 1. Des enjeux fonciers environnementaux en zone humide
Un espace territorialisé
- Un espace pastoral régulé
- Le jowro, souverain du leydi ou simple « maître des pâturages » ?
- La désignation du jowro
- Le jowro, un gestionnaire de pâturages et un vendeur d'herbe
- Le jowro, un souverain terrien
- Un patrimoine foncier pastoral
- Le pâturage lignager
- Le pâturage villageois : le hariima
- Le pâturage public
- Le pâturage beitel
- Un troupeau inféodé à son pâturage
- Un accès réglementé aux pâturages
- Le droit de pacage
- Une diversité de leyde
- Un espace agraire en expansion
- Des zones agricoles déterminées
- Les champs ouverts et les jachères
- Les champs clos
- Les casiers rizicoles
- L'espace pastoral en question
- La réduction des bourgoutières
- La violation des hariima et le non-respect des infrastructures pastorales
- La destruction d'un écosystème
- Une pression postorale croissante
- Une dégradation des pâturages
- Un espace halieutique en mutation
- Un contrôle saisonnier de l'espace
- L'enjeu de l'espace exclusif
- Un espace deltaïque multifonctionnel
- Un espace multifonctionnel exploité
- Un espace multifonctionnel « marqué »
- Un espace multifonctionnel patrimonialise
- Le sol, support communautaire
- « L'espace-ressource », patrimoine commun
- La qualification des choses par le droit
- La pluralité des notions de patrimoine
Des hommes confrontés à la gestion de leur environnement
L'exemple du leydi Wuro Neema
- Une mosaïque de communautés villageoises et de rapports à l'environnement
- La construction historique du leydi Wuro Neema
- Les péripéties du passé
- Les groupes humains
- Une démographie hétérogène et fluctuante
- Structures socio-politiques villageoises et rapports à l'environnement
- Les villages peuls-rimaybe dirigés par des Peuls Feroo'be
- Les conflits entre autochtones et Peuls Fulinkriyabe et les stratégies de résolution
- Le problème de la dégradation des sols liée à la désertification
- Les rivalités Peuls-Malinke et Peuls-Bozo
- Les villages dirigés par une chefferie rimaybe
- Les villages dirigés par des Peuls « étrangers »
- Les villages bamana
- Les villages malinke
- Les problèmes de dégradation du sol
- Le manque d'organisation et d'entente au sein des villages
- Les villages bozo
- La maîtrise des techniques d'irrigation
- Une concurrence avec les pasteurs et les agriculteurs générée par la pluri-activité
- Entre attentes et initiatives pour l'environnement
- Savoirs locaux et représentations culturelles de l'environnement
- Savoirs et sensibilité écologiques chez les adultes
- Des arbres à préserver
- Des espèces végétales investies de représentations culturelles
- Transmission d'un savoir spécialisé chez le jowro
- La transmission du savoir aux jeunes : contenu et modalités
- L'intérêt pour les arbres selon les générations
- Les axes privilégiés de transmission du savoir
- Nuisances sur le milieu et représentations
- Convictions religieuses et gestion de l'environnement
- Une nature pétrie de religieux
- Les pactes avec l'invisible
- Alliance tutélaire entre hommes et animaux
- Les êtres de l'eau
- Un sacré islamique transcendant
- La toute-puissance divine
- La sécheresse voulue par Dieu
- Islam et écologie
Des conflits fonciers environnementaux
- Les caractéristiques des conflits dans le delta
- Les protagonistes
- Les enjeux
- L'espace conflictuel
- Les époques des conflits
- Les modes de résolution des conflits
- Le droit appliqué
- Une pluralité de droits en présence
- Un droit prétorien entre deux systèmes juridiques
- Le fondement des conflits : représentations et stratégies antagonistes
- Les pratiques conflictuelles de l'espace
- Les pratiques contradictoires de l'espace agraire
- Les pratiques antagonistes de l'espace halieutique
- Les pratiques incompatibles de l'espace pastoral
- Pratiques conflictuelles et dysfonctionnements de la société
- De l'empiétement à la revendication : l'expression d'un désir de pouvoir
- Des instances d'arbitrage défaillantes
- Conflits et perturbations sociales à l'échelle villageoise
- Conflits et dérèglements sociaux au sein du leydi
- Conflits fonciers et tensions sociales à l'échelle deltaïque
- Conclusion
- Les tentatives de maintien d'un équilibre
- L'organisation de l'accès aux espaces pastoraux
- Le bornage des zones pastorales
- L'officialisation des hariima
- La gestion de l'entrée et de la sortie des animaux du delta
- L'échec de l'Odem
- La conférence régionale sur les bourgoutières
- Les contentieux autour des taxes de traversée des fleuves
- Les interventions à la conférence de 1994
Partie 2. Un droit foncier environnemental à construire
La régulation juridique par l'État centralisateur
- L'appropriation étatique de l'environnement
- Une domanialité foncière
- Une domanialité environnementale
- L'absence de sécurisation foncière
- La terre, support de droits
- La concession rurale, une logique étatique néo-libérale
- L'immatriculation, instrument de création de la propriété foncière
- La purge du droit traditionnel
- Le pastoralisme ignoré
- Une gestion normative et répressive de la forêt
- Une protection normative
- Une obligation de surveillance et de protection de l'environnement
- Des droits d'usage strictement réglementés
- Une exploitation commerciale soumise à autorisation
- Une réglementation répressive
- Un droit forestier à repenser
- Une législation forestière restrictive, exclusive et répressive
- Du Code forestier à la réalité
- La conservation normative de la faune et de son habitat
- La préservation de la faune
- La réglementation de l'activité cynégétique
- La réglementation de l'activité halieutique : de la loi aux conventions locales
- Le contrôle des engins de pêche et la riveraineté halieutique
- Le décret de 1975 : le droit de pêche appartient à l'État
- La loi de 1986 : des aires protégées et des permis
- L'apport des conventions locales
- Des tentatives de gestion locale des ressources pastorales
- Un projet de Code pastoral non retenu
- Domaine pastoral et unités agropastorales : des propositions avortées
- La protection et l'exploitation du burgu : une réglementation inappliquée
L'apport de la démocratie
Une gestion environnementale décentralisée ?
- Une gestion économique des ressources forestières
- Un espace-ressource
- La forêt, un milieu à exploiter
- La forêt, un milieu à conserver
- La forêt, un bien approprié
- Un espace classé
- Un espace immatriculé
- Un espace soumis à un contrôle répressif
- La gestion de la faune sauvage et de son habitat
- La conservation d'un « habitat »
- Les aires protégées
- Le « domaine faunique national »
- La réglementation de l'accès à la ressource cynégétique
- Une préoccupation touristique
- Une activité soumise à un contrôle répressif
- La gestion de la pêche et de la pisciculture
- La gestion du domaine des collectivités territoriales décentralisées
- Une division de l'espace en domaines
- La gestion des ressources par les collectivités territoriales décentralisées
La maîtrise foncière environnementale
Un outil de gestion de l'environnement
- Un mode de lecture des rapports fonciers : approche d'un foncier de l'environnement
- La nécessité d'une lecture juridique endogène
- Quel droit foncier ?
- Une lecture juridique des rapports fonciers environnementaux
- Une superposition de légitimités
- La matrice foncière environnementale du delta
- Proposition d'un régime juridique pour une gestion patrimoniale
- Des contraintes cristallisées dans un faisceau de maîtrises
- Les maîtrises foncières environnementales, rouages de la coviabilité des systèmes sociaux et écologiques
- Une théorie des maîtrises foncières
- Éléments pour l'effectivité d'une gestion locale à long terme
- Des pouvoirs légitimes à intégrer dans la gestion locale
- Le besoin de sécurisation juridique sur les espaces et les ressources
- L'épreuve de la variabilité hydro-géographique de « l'espace-ressource »
- Le défi de la délimitation de l'espace-ressource
- Des situations auxquelles le droit doit répondre
- Proposition de l'organisation d'une cogestion environnementale
Conclusion. De la légitimité à la légalité pour une gestion patrimoniale de la diversité deltaïque
- Repenser la place de l'État
- Repenser la place des populations
- D'une relecture du foncier au fondement d'une gestion du delta
- Les fondements d'un schéma juridique et institutionnel de gestion pour le delta
- Dépasser la logique de la coercition
- Penser le lien avec les générations futures
- Passer du contrat à une consensualité sociale
Annexes
- Annexe I. Présentation de trente-deux conflits fonciers environnementaux extraits d'un répertoire de 251 conflits, in Barrière, 1995, t. 2
- Annexe II. Le conflit vu par les intéressés
- Le président de l’Association des amis de la culture peule, Tabital Pulaaku
- Le chef de village de Hombori
- Amadu Ambulo Siidibe, jowro de Wuro Neema
- Hassane Ba, notable de Konza
- Annexe III. Résolutions de la conférence régionale sur les bourgoutières, campagne 1994-1995.
- 1) De l’organisation de la conférence
- 2) De la protection, de l’amélioration de l’exploitation des bourgoutières et des espaces matérialisés
- 3) De l’utilisation des droits de traversée
- 4) De la santé et de l’alimentation des animaux
- 5) De l’hydraulique pastorale
- 6) Du règlement des litiges
- 7) De l’insécurité
- Ce que nous avons retenu au cours de notre conférence
- Recommandations
- Annexe IV. Synthèse des données législatives et réglementaires
