ANNEXE 1

ANNEXE 2. Cahier des charges de l’expertise collégiale

INTRODUCTION : CONTEXTE DE LA SAISINE

1La Nouvelle-Calédonie, collectivité territoriale d’outre-mer à statut particulier, est confrontée à l’enjeu de la dépendance énergétique et de la maîtrise de l’énergie. Dans sa région Pacifique sud et face à la croissance continue de la consommation d’énergie observée sur son territoire, elle doit être à même de connaître avec précision les déterminants de son développement en matière d’énergie, sur un plan tant technologique qu’économique, institutionnel et réglementaire. Une attention particulière doit, en outre, être portée aux questions de l’accès équitable à l’énergie et du coût de l’énergie.

2De nombreux pays ont mis en place ou travaillent actuellement à la mise en place de mesures portant sur l’efficacité énergétique, les technologies nouvelles relatives aux énergies renouvelables et la réduction des gaz à effet de serre (GES). Il convient donc aujourd’hui d’identifier les stratégies et les outils les plus prometteurs en ces domaines, qui seront le cas échéant adaptés au territoire aux horizons 2020 et 2030.

3Conformément à l’article 211 de la loi organique qui la régit, la Nouvelle-Calédonie élabore son Schéma d’aménagement et de développement pour 2025 dans un calendrier défini devant se conclure fin 2009. Un volet « énergie » y sera développé, probablement sous la forme d’un Schéma distinct. Des décisions importantes ont été prises pour la production d’énergie : trois usines sont programmées, chacune associée à une importante activité minière, sans que la Nouvelle Calédonie soit intégrée dans l’annexe 1 du protocole de Kyoto. Un plan pluriannuel d’investissements pour la production électrique (PPIPE) a été élaboré pour l’horizon 2015 et est actuellement soumis à l’approbation du Congrès. Un observatoire de l’énergie est, par ailleurs, en cours de création.

4Dans le même temps, la Nouvelle-Calédonie assume de hautes ambitions environnementales, marquées notamment par le récent classement de la barrière de corail au patrimoine mondial de l’humanité.

5Dans ce contexte, le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a exprimé, par le biais du Comité territorial pour la maîtrise de l’énergie (CTME), le besoin de disposer d’un tableau complet des connaissances scientifiques qui permettra de définir la politique de l’énergie du Pays et de hiérarchiser les priorités de l’action des collectivités en ce domaine.

6Il a décidé, pour ce faire, de solliciter l’Institut de recherche pour le développement (IRD) pour la réalisation d’une expertise collégiale.

L’EXPERTISE COLLÉGIALE ÀL’IRD

7L’IRD assure, au titre de ses missions, la réalisation d’expertises collégiales. Outil original de transfert des connaissances scientifiques vers la sphère des dirigeants et décideurs, l’expertise collégiale permet de réaliser, à la demande d’un ou plusieurs commanditaires, une analyse scientifique pluridisciplinaire sur un sujet déterminé à partir d’une revue complète de l’état de la connaissance scientifique.

8L’expertise collégiale peut donc constituer une aide précieuse à la prise de décision en matière de politiques publiques.

9L’expertise collégiale telle que conçue et mise en œuvre à l’IRD relève d’un modèle méthodologique spécifique, certifié ISO 9001.

10L’IRD a examiné et donné suite à la demande adressée à lui par le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, au vu des trois critères principaux habituellement retenus :

• identification claire de la volonté d’action du demandeur et des processus décisionnels en cours (rappelés ci-dessus) ;
• caractère central et indispensable de la connaissance scientifique pour la conduite des politiques publiques concernées ;
• existence d’une littérature, notamment scientifique, suffisante sur le sujet.

11L’expertise collégiale est conduite par un collège d’experts pluridisciplinaire recrutés pour leur compétence individuelle de chercheur et leur connaissance avérée de la question abordée, sous la responsabilité de la coordination scientifique et de son président. Elle est suivie par ailleurs par un comité de pilotage, composé des représentants du commanditaire et de ses éventuels partenaires, qui est régulièrement informé de l’avancement des travaux.

TITRE DE L’EXPERTISE COLLÉGIALE

12Le titre retenu pour la présente expertise collégiale est : « L’énergie dans le développement de la Nouvelle-Calédonie » (sigle : EDNC).

LIGNES DIRECTRICES DE L’EXPERTISE COLLÉGIALE

13Cinq grands axes thématiques complémentaires ont été retenus pour la présente expertise collégiale, à l’issue de l’atelier initial organisé à Nouméa du 15 au 17 octobre 2008 en présence de l’ensemble des acteurs locaux du secteur de l’énergie. Ils constituent en eux-mêmes les lignes directrices données à l’expertise :

1. La maîtrise de l’énergie
2. Les nouvelles technologies en matière de production et de stockage d’énergie
3. La réduction des GES et les moyens de compensation
4. La géopolitique de l’énergie et la coopération régionale
5. La gouvernance de l’énergie en Nouvelle-Calédonie

LISTE DES QUESTIONS TRAITÉES PAR L’EXPERTISE COLLÉGIALE

14La liste détaillée des questions soumises à l’expertise collégiale est ordonnée selon le plan qui suit :

ANNEXE 3. Présentation du collège des experts

15Mohamed Abdesselam
Directeur de la société Solener
Société Solener
48, rue Gustave Nadaud
59000 Lille
mailto:mohamed.abdesselam@solener.fr

16Patrice Baby
Directeur de recherche
IRD
LMTG
14, avenue Edouard Belin
31400 Toulouse
mailto:patrice.baby@ird.fr

17Pierre Couteron
Directeur de recherche
IRD
UMR Amap, Cirad Montpellier
Bd de la Lironde
TA A-51/ P 52
34398 Montpellier cedex 5
mailto:pierre.couteron@ird.fr

18Richard Darbéra
Chargé de recherche
CNRS
École nationale des Ponts et Chaussées
Cité Descartes
77455 Marne la Vallée
mailto:darbera@enpc.fr

19Elsa Faugère
Chargée de recherche
Inra
Ecodéveloppement site Agroparc
84914 Avignon
mailto:faugere@avignon.inra.fr

20Laëtitia Grammatico
Responsable juridique
CEA – Agence Iter France
mailto:laetitia.grammatico@cea.fr

21Yves Le Bars
Ingénieur général honoraire Génie rural eaux et forêts
Société YLB Conseils YLB Conseils
47, avenue Léon Blum
92160 Antony
mailto:ylb.conseils@orange.fr

22Philippe Menanteau
Ingénieur de recherche
CNRS/Université de Grenoble
LEPII
BP 47
38040 Grenoble cedex 9
mailto:philippe.menanteau@upmf-grenoble.fr

23Jean-Michel Most
Directeur de recherche
CNRS
Ensma
Laboratoire de combustion et de détonique
1, avenue Clément Ader
BP 40109
86961 Futuroscope cedex
mailto:jean-michel.most@lcd.ensma.fr

24Bernard Multon
Professeur des universités
ENS Cachan
Satie – CNRS
Campus de Ker Lann
Avenue Robert Schuman
35170 Bruz
mailto:bernard.multon@bretagne.ens-cachan.fr

25Arthur Riedacker
Directeur de recherche
Inra
91, bis avenue Georges Gosnat
94200 Ivry
mailto:a.riedacker@wanadoo.fr

26Sébastien Velut
Professeur des universités
Université de Paris-3 Sorbonne nouvelle
Institut des hautes études d’Amérique latine
Directeur adjoint
Centre de recherche et de documentation sur l’Amérique latine
28, rue Saint-Guillaume
75007 Paris
mailto:Sebastien.velut@univ-paris3.fr

ANNEXE 4. Présentation du comité de suivi

27Constitué pour délivrer aux deux commanditaires de l’expertise collégiale (Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Représentation territoriale de l’ADEME en Nouvelle-Calédonie) une information régulière et recueillir leurs observations en relation étroite avec l’évolution des travaux du collège des experts, le comité de suivi a été réuni à cinq reprises. Le directeur du Département expertise et valorisation, Stéphane Raud, ainsi que le représentant de l’IRD en Nouvelle-Calédonie, Fabrice Colin, ont animé ces réunions. Yves Le Bars, président du collège des experts, a été convié à l’ensemble de ces réunions.

28Lors de sa dernière réunion, le 16 décembre 2009, le comité a donné acte de la remise du rapport final.

29À l’initiative des commanditaires qui ont souhaité associer au suivi de l’expertise collégiale les diverses parties prenantes en Nouvelle-Calédonie, le comité était composé ainsi qu’il suit :

30Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)
Véronique Reix
Représentante territoriale de l’ADEME
101, promenade Roger Laroque
BP C5
98844 Nouméa cedex
mailto:Veronique.reix@ademe.fr

31Association des maires de Nouvelle-Calédonie
Daniel Fisdiepas
Président
Centre ville 32, rue Galliéni
98800 Nouméa cedex
BP 4018
98846 Nouméa cedex
mailto:amnc@amnc.asso.nc

32Association française des maires de Nouvelle-Calédonie
Yves Magnier
Représentant le président
Plum 3804 route du Sud
98809 Mont-Dore
mailto:ydmagnier@lagoon.nc

33Congrès De La Nouvelle-Calédonie
J.-L. D’anglebermes, puis Christine Goyetche
Chargée des questions relatives à la recherche
mailto:cgoyetche@congres.nc

34Conseil économique et social (CES)
Robert Lamarque
Président
BP 4766
98847 Nouméa cedex
mailto:ces@gouv.nc

35Direction de l’industrie, des mines et de l’énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Adeline Fabre, puis Aurélien Louis
Directeur
BP 465
98845 Nouméa cedex
mailto:Aurelien.louis@gouv.nc

36Électricité et eau de Nouvelle-Calédonie (EEC)
Yves Morault
Directeur général délégué
BP F3
98848 Nouméa cedex
mailto:eec@eec.nc

37Société néo-calédonienne d’énergie (ENERCAL)
Jean Begaud
Directeur général
87, avenue du Général de Gaulle
BP C1
98848 Nouméa cedex
mailto:jbegaud@canl.nc

38Ensemble pour la planète (EPLP)
Benjamin Vives, puis Martine Cornaille
Présidente
BP 2357
98846 Noumea cedex
mailto:cornaille@mls.nc

39Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Gérald Cortot, membre du gouvernement, en charge de l’énergie puis Philippe Gomes, président du gouvernement,
en charge des mines, de l’énergie et du transport aérien international, et des questions relatives aux transferts de compétences et à la recherche
Artillerie 8 route des artifices
BP M2
98849 Nouméa cedex

40Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Service de l’aménagement et de la planification
Roger Kerjouan
Chef de service
Immeuble Jacques Lékawé
14, rue Georges Clémenceau
BP M2
98849 Nouméa cedex
mailto:sap@gouv.nc

41Province des Iles Loyauté
Jacques Wamalo
Secrétaire général
BP 50
Wé 98820 Lifou
mailto:wamalo@loyalty.nc

42Province Nord
Laurent Lebrun
Directeur - Direction du développement économique
BP 41
98860 Koné
mailto:presidence@province-nord.nc

43Province Sud
Serge Newland
Secrétaire général
BP L1
98849 Nouméa cedex
mailto:cabinet@province-sud.nc

44Société D’équipement de la Nouvelle-Calédonie
Aude Elandaloussi
Chargée d’études
BP 2517
98846 Nouméa cedex
mailto:aude.elandaloussi@secal.nc

45Sénat coutumier
Ambroise Doumai
Président
BP 1059
98845 Nouméa cedex
mailto:senat-coutumier@gouv.nc

46Synergie
Barbara Vlaeminck
Présidente
Syndicat des professionnels des énergies renouvelables
36, rue Jules Calimbre
98800 Nouméa cedex
mailto:b.vlaeminck@srp-nc.com

47Société de services pétroliers (SSP)
Philippe Nicolet
Directeur général
BP L2
98849 Nouméa cedex
mailto:pnicolet@pacificpetrole.com

48Société Le Nickel (SLN)
Maurice Verne, puis Frédéric Ferret
Société Le Nickel
BP E5
98848 Nouméa cedex
mailto:m.verne@eramet-sln.nc

49Union Fédérale des consommateurs - Que Choisir Nouvelle-Calédonie
Laurent Tourette, chargé de la cellule environnement à l’UFC-Que Choisir, représentant le président Michel Davarend
BP 2357
98846 Nouméa cedex
mailto:nouvellecaledonie@ufc-quechoisir.org

50Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie
B. Masson
Enseignant, représentant M. le Vice-recteur
BP G4
98848 Nouméa cedex
mailto:Vanessa.Calvet@ac-noumea.nc

Annexe 5 – Abréviations

51ADEME Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

52AEE Agence pour les économies d’énergie

53AEU Analyse environnementale urbaine

54AIE Agence internationale de l’énergie

55ANR Agence nationale de la recherche

56ANU Australian National University

57Apec Asia Pacific Economic Cooperation

58Asean Association of South East Asian Nations

59BBC Bâtiment basse consommation

60BCA Building code of Australia

61BREEAM Building Research Establishment’s Environmental Assessment Method

62CCNUCC Convention cadre des Nations unies sur le changement climatique

63CCS Carbone dioxide Capture and Storage

64CEE Certificat d’économie d’énergie

65CER Certified Emission Reductions

66Cesi Chauffe-eau solaire individuel

67CFC Chlorofluorocarbones

68Citepa Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique

69CNDP Commission nationale du débat public

70CNRS Centre national de la recherche scientifique

71CNRT Centre national de recherche technique

72CO2CRC Cooperative Research Centre for Greenhouse Gas Technologies

73CPS Commission du Pacifique sud

74CRE Commission de régulation de l’énergie

75CSIRO Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation (en Australie)

76CSP Concentrated Solar Power

77CTME Comité territorial pour la maîtrise de l’énergie

78Dafe Direction du service d’État de l’agriculture, de la forêt et de l’environnement

79DDEE Direction du développement économique et de l’environnement

80DDR Direction du développement rural

81DGEC Direction générale de l’énergie et du climat

82Dimenc Direction de l’industrie, des mines et de l’énergie en Nouvelle-Calédonie

83Dreal Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

84DTSI Direction des technologies et services de l’information

85ECS solaire Eau chaude sanitaire solaire

86EER Coefficient d’efficacité frigorifique

87EESI Efficacité énergétique des systèmes industriels

88EMHV Esters méthyliques d’huiles végétales

89ENR Énergies renouvelables

90ETM Énergie thermique des mers

91F CFP Franc Pacifique

92FCME Fonds de concours pour la maîtrise de l’énergie

93FED Fonds européen de développement

94FTME Fonds territorial de maîtrise de l’énergie

95GES Gaz à effet de serre

96Giec Groupe intergouvernemental sur l’évolution du climat

97HFC Hydrofluorocarbones

98HQE Haute Qualité environnementale

99HVB Huiles végétales brutes

100IAC Institut agronomique calédonien

101ICPE Installations classées pour la protection de l’environnement

102IFP Institut français du pétrole

103Isee Institut de la statistique et des études économiques

104LBC Lampe basse consommation

105LCD Liquid crystal display

106LED Diode électroluminescente

107LEED Leadership in Energy and Environmental Design

108LFC Lit fluidisé circulant

109MDE Maîtrise de la demande en énergie

110MDE Marché des droits d’émissions

111MDP Mécanisme de développement propre

112MEEDDM Ministère chargé de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer

113OCDE Organisation de coopération et de développement économiques

114Ogaf Opérations groupées d’aménagement foncier

115OMM Organisation mondiale de la météorologie

116OPECST Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

117Otec Ocean Thermal Energy Converter

118OTTV Overall Thermal Transfer Value

119PDAN Plan de déplacement de l’agglomération nouméenne

120PDU Plan de déplacement urbain

121PFC Perfluorocarbones

122PNAEE Plan national d’amélioration de l’efficacité énergétique

123PNAQ Plan national d’allocation des quotas

124PNLCC Plan national de lutte contre le changement climatique

125PNUE Programme des Nations unies pour l’environnement

126PPIPE Programmation pluriannuelle d’investissements pour la production électrique

127Prerure Plan régional des énergies renouvelables et d’utilisation rationnelle de l’énergie

128PRG Potentiel de réchauffement global

129PRME Programme régional de maîtrise de l’énergie

130PTE Permis temporaire d’exploitation

131PTME Programmes territoriaux de maîtrise de l’énergie

132PV Photovoltaïque

133RAP Récupération assistée de pétrole

134SAE Surface agricole entretenue

135Saem Société anonyme d’économie mixte

136Scan Schéma de cohérence de l’agglomération de Nouméa

137Shon Surface hors oeuvre nette

138SLN Société Le Nickel

139SMG Salaire minimum garanti

140STCPI Société territoriale calédonienne de participation industrielle

141Step Stations de transfert d’énergie par pompage

142TAG Turbine à gaz

143TER Taxe parafiscale pour les énergies renouvelables

144UE Union européenne

145UICN Union internationale pour la conservation de la nature

146ZEE Zone économique exclusive

ANNEXE 6. Personnes à remercier pour leur contribution

147Michel Allenbach, chargé de mission, Université de la Nouvelle-Calédonie

148Gilles Beaudou, directeur adjoint, Direction de l’agriculture, de la forêt et de l’environnement

149François Berger, directeur de la Distribution EEC

150Andrew Blakers, directeur, Centre for Sustainable Energy Systems

151Philippe Bourgine, forestier, Direction du développement rural Province Sud

152Yann-Eric Boyeau, chef de projet, Direction des technologies et des services de l’information, Nouméa

153Martin Brinkert, Direction du développement économique et de l’environnement, Province Nord

154Jacques Buguet, conseiller diplomatique, Haut-commissariat

155Jean-Jérôme Cassan, ingénieur Environnement, DDE Province Nord

156Sylvie Christophe, attachée de coopération et d’action culturelle, Ambassade de France en Australie

157Dominique Cluzel, géologue, Université de la Nouvelle-Calédonie

158Peter Cooke, directeur général, CO2 CRC

159Martine Cornaille, présidente, Ensemble pour la planète

160Guillaume Dréau, ingénieur Énergies nouvelles, Société de recherche du Pacifique

161Glenne Drover, Department of innovation, industry and regional development,State government of Victoria

162Adeline Fabre, directrice, Dimenc

163Eric Favre, responsable d’équipe, laboratoire des Sciences du génie chimique

164Michel Filhol, ambassadeur de France en Australie

165Guy Fohringer, président, Action biosphère

166M.de Garrigue, directeur technique, Enercal

167Hubert Geraux, coordinateur écorégional Milieux terrestres, WWF

168Paul Graham, économiste, CSIRO

169Caroline Groseille, Direction pour l’environnement, Province-Sud

170Frédéric Guillard, chef du service Géomatique, Direction des technologies et des services de l’information, gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

171Glenn Hart, coordinateur de projet, CSIRO

172Tanguy Jaffre, chercheur émérite, IRD

173Ali Karimi, directeur Syndicat intercommunal du Grand Nouméa

174Mme Kerjouan, UFC Que choisir ?

175Roger Kerjouan, chef de service, SAP, gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

176Frédéric Lagut, Observatoire de l’énergie, Dimenc

177Christophe Lapous, adjoint du directeur de la production, EEC

178Jean-Louis Latour, chef de la mission économique, Ambassade de France en Australie

179Jean Laurent, chef Service géologique, Dimenc

180Jérôme Lefevre, ingénieur Modélisation fluidique, Institut de recherche pour le développement

181Jack Legrand, professeur des universités, Université de Nantes

182Guilhem Lenial, ingénieur Environnement, chargé de mission Énergie ADEME

183Laurent L’huillier, Institut agronomique néo-calédonien

184François Mademba-Sy, directeur, Direction du développement rural (DDR), Province Sud

185Pierre Maurizot, géologue, BRGM

186Jacques Mermoud, président, Point Zéro

187Simone Mignard, PDG Secal

188Christophe Menkes, chercheur océanographe IRD

189Jean-François Merle, conseiller d’État

190Yves Morault, directeur général d’EEC

191Jean-Xavier Morin, directeur Recherche et développement, Alstom-Power Environment

192Brendan Morling, chef de division, Department of Ressources, Energy and Tourism, Gouvernement d’Australie

193Bastian Morvan, chef du service Energie, Dimenc

194Jérôme Munzinger, chargé de recherche, Institut de recherche pour le développement

195M. Nething, chef de service, Enercal

196Anaïs Oddi, ingénieure forestier, Direction du développement rural, Province Sud

197Jean-Louis Pantz, chef de service Études générales programmes, EEC

198Christian Papineau, directeur du programme Forêt sèche

199Gwen Paturel, directeur de Vergnet Pacific

200Thierry Pitou, directeur Direction des infrastructures, de la topographie et des transports terrestres (DITTT), gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

201Glenn Platt, chef de projet, CSIRO

202Christian Plazanet, chef du département Hydrométallurgie, Eramet

203M. Poilve, SLN

204Roger Poutyela, ingénieur Environnement, Direction du développement économique et de l’environnement, Province Nord

205Jean-Jacques Reverdy, Direction des affaires industrielles, Eramet

206Jérôme RÉVOLE, attaché commercial, ambassade de France en Australie

207Nicolas Rinck, chargé de projets pour le développement durable, Direction pour l’environnement Province Sud

208Patrick Roussel, ambassadeur, ministère de l’Outre-mer

209Robert Rowland, chercheur, CSIRO

210Joseph Saliga, président de Karuia (transport en commun de la ville de Nouméa)

211Stéfan Sontheimer, directeur délégué Aérowatt NC

212Jérôme Spaggiari, Conservation international

213Anne Rosaire, chef du département Observatoire économique, Institut den la statistique et des études économiques

214Michel Thibier, conseiller scientifique, ambassade de France en Australie

215M. Tourette, UFC Que choisir ?

216Maurice Verne, directeur de missions techniques de la SLN

217Emmanuel Vincent, directeur de Tenesol Nouvelle-Calédonie

218Benjamin Vives, Ensemble pour la planète

219Jacques Wamalo, secrétaire général de la Province des Iles Loyauté