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Sources et bibliographie

p. 339-359


Texte intégral

I. – LES SOURCES

Seules les sources citées dans le texte sont ici détaillées. L’ensemble de celles utilisées est présenté dans notre thèse : Les inspecteurs de l’Assistance publique : figures tutélaires de la Troisième République, 1999, sous la direction de Catherine Rollet, p. 727-742. Les textes législatifs et rapports officiels utilisés sont également détaillés dans le même volume (p. 743-749). Notre thèse est consultable à la bibliothèque de l’Ined, 133 bd. Davout, 75020 Paris.

A) Les archives

1) Archives nationales

Série AD XIX i

AD XIX i 136 : Personnel de l’Assistance publique : tableau d’ancienneté.

AD XIX i 133 : État du personnel du ministère de l’Intérieur.

Série LH

Dossiers d’attribution de la légion d’Honneur

2) Archives départementales

Vaucluse

Série M

1 M 127 : Dossier des fonctionnaires de l’inspection départementale du Vaucluse.

Série X

3 X 3 : Contrôle départemental des services d’assistance 1922-1938.

3 X 82 : Arrêtés préfectoraux relatifs au service des enfants trouvés et abandonnés 1838-1862.

3 X 89 : Arrêtés préfectoraux relatifs au service des enfants trouvés et abandonnés 1862-1883.

Calvados

Série M

M 101-M 102 : Dossiers du personnel de l’inspection de l’Assistance publique.

Série X

X 1354 : Enfants assistés, Circulaires, 1904-1920.

X 1381 : Enfants assistés. Inspection, Affaires soumises au Conseil Général, 1934-1936.

X 1951 : Enfants assistés, Protection du premier âge.

Eure1

Série X

53 X 1 : Circulaires et instructions.

53 X 2 : Correspondances et affaires générales.

54 X 1 : Personnel, Affaires générales. Inspecteurs, Sous-inspecteurs, Commis...

Rhône2

Série M

1 M 236 : Inspection départementale, Nomination des médecins-inspecteurs.

2 M 1 : Personnel de l’administration, Affaires diverses.

2 M 22 : Registre d’installation des fonctionnaires, 1855-1894.

2 M 27 – 2 M 28 : Personnel supérieur de préfecture, Dossiers individuels.

Nord

Série X

X 1-4 : Inspection 1907.

X 48-1 : Instructions, Lois, Renseignements particuliers 1790-1904.

X 48-7 : Inspecteurs (renseignements divers) 1849-1887.

X 48-8 : Inspection, Enquêtes, Rapports 1845-1891.

Série N

1 N 120 1876 ; 139 1895 ; 144 1900 ; 156 1911 ; 165 1918 ; 169 1920 ;

180 1926 ; 188 1930 ; 202 1935 : Conseil général : rapports et délibérations ; rapports des chefs de services.

Hérault

Série X

1 X 30 : Personnel de l’inspection départementale des établissements de bienfaisance.

I X 31 : Agents ayant quitté l’administration, demandes d’emploi, 1877-1900.

I X 33 : Réorganisation de l’inspection renseignements, règlements par d’autres départements 1859.

12 X 17 : Lettres d’enfants placés dans l’Aveyron et le Tarn 1865-1870.

12 X 46 : Enfants assistés, Renseignements statistiques. Rapports d’inspection 1840-1860.

12 X 47 : Enfants assistés, Renseignements statistiques, rapports d’inspection 1886-1890.

12 X 48 : Enfants assistés, Règlement général, Rapports d’inspection 1856-1871.

12 X 49 : Comptes rendus de tournées d’inspection 1909-1920.

13 X 13 : Primes à la natalité : circulaires et instructions 1921-1928.

13 X 14 : Commission départementale de la natalité 1930-1943.

Seine-et-Oise

Série X (non classée)

X 33 : Comptes rendus et rapports sur les enfants assistés 1927-1928.

X 90 : Rapport sur le service des enfants assistés.

X 99 : Protection du premier âge : statistiques 1891-1902.

X 135 : Protection du premier âge : instructions et circulaires : 1879-1886.

B) Les sources imprimées avant 1945

1) Les rapports de l’inspection

Nous avons consulté 272 rapports d’inspection, principalement à la bibliothèque de l’Académie de médecine, à la Bibliothèque nationale ou dans les archives départementales. La liste de ces documents se trouve dans notre thèse : Les inspecteurs de l’Assistance publique : figures tutélaires de la Troisième République, 1999, sous la direction de Catherine Rollet, p. 730-732.

2) Livres et articles imprimés avant 19453

Alcindor (Emile), Les enfants assistés, Paris, Paul Émile, 1912, 798 p.

Annales des assemblées départementales, Paris, Berger-Levrault, 1888-1916, 1918-1926.

Ami de l’Inspection des services départementaux (Un), « L’assistance publique départementale », Rev. Phil., tome XX, 1906-1907, p. 137-144.

ANDRE (Louis), L’assistance publique en France. Commentaire de la loi du 27 juin 1904, Paris, Berger-Levrault, 1908, 119 p.

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Association amicale de prévoyance des fonctionnaires de l’inspection de l’Assistance publique de France, « Réunion professionnelle du 6 juin 1912 », Rev. Phil., tome XXXII, 1912- 1913, p. 485-507.

Association amicale de prévoyance des fonctionnaires de l’inspection de l’Assistance publique de France, Bulletin trimestriel, 2e trimestre 1911 ; Bulletin, novembre 1922 ; Bulletin, février 1923 ; Bulletin, avril 1923 ; Bulletin, juin 1923.

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Congrès national d’assistance publique et (de bienfaisance) privée :

  • IIIe congrès, tenu du 1er au 7 juin 1903, comptes rendus publiés par les Drs Reges et Buard, Bordeaux, Impr. Gounouilhou, 1903, 3 tomes.

  • IVe congrès national d’assistance publique et privée, Reims, 21-26 avril 1908, tome I Rapports, tome II Travaux des sections, 1908.

  • Ve congrès national d’assistance publique et de bienfaisance privée, Nantes, 3- 8 juillet 1911, Nantes, 1912, 2 tomes.

Congrès internationaux d’assistance publique et (de bienfaisance) privée :

  • IIIe congrès du 30 juillet au 5 août 1900, Paris, Recueil des travaux, 6 tomes.

Congrès nationaux et internationaux divers :

  • Ier congrès international d’assistance, tenu du 28 juillet au 4 août 1889 à Paris, Paris, 1889, G. Rongier, 2 vol.

  • IIe congrès national d’assistance, tenu du 15 au 19 juin 1897 à Rouen et au Havre, Rouen, Imprimerie Cagnard, 1898, 2 vol.

  • IIe congrès national de la natalité, Rouen, 1920, compte rendu, Rouen, Impr. de la Vicomté, 1920, 235 p.

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3) Les travaux et documents du Conseil supérieur de l’A.P.

a) Les travaux du Conseil supérieur de l’Assistance publique (csap)

  • Les enfants assistés, fasc. 4, Melun, 1888.

  • Extension des attributions des inspecteurs des enfants assistés, fasc. 21, Melun, 1888.

  • Enfants assistés : révision de la législation, fasc. 23, Melun, 1888.

  • Les inspecteurs départementaux de l’Assistance publique, fasc. 25, Melun, 1889.

  • Enfants assistés : rapports et projet de loi, fasc. 27, Melun, 1889.

  • Enfants assistés : observations des inspecteurs départementaux sur le projet de loi, fasc. 28, Melun, 1889.

  • Révision de la législation sur les enfants assistés, fasc. 31, Melun, 1890.

  • Projets de loi sur le service des enfants assistés, fasc. 38, Melun, 1891.

  • Les enfants assistés, rapport du directeur de l’Assistance et de l’Hygiène publiques, rapports des inspecteurs départementaux, fasc. 48, Melun, 1894.

  • Enfants assistés, moralement abandonnés et secourus temporairement : renseignements sur le service, fasc. 93, Melun, 1902.

  • Projet de règlement d’administration publique concernant le personnel de l’inspection départementale de l’A.P., programme de l’entrée dans le service, fasc. 97, Melun, 1905.

  • Modification de règlement pour le personnel de l’inspection départementale, fasc. 108, Melun, 1909.

  • Proposition sur le personnel de l’inspection départementale, commission de classement du personnel de l’inspection départementale, fasc. 111, Melun, 1912.

  • Inspection départementale : suppression des pourcentages, fasc. I 12, Melun, 1918.

  • Vœux émis par les commissions départementales d’assistance ; désignation des membres du Conseil supérieur pour faire partie du jury du concours de sous-inspecteur de l’A.P., fasc. 116, Melun, 1920.

  • Les services d’assistance en 1920, fasc. 117, Melun, 1921.

  • Les services d’assistance en 1921, fasc. 119, Melun, 1922.

  • Les services d’assistance en 1922, fasc. 121, Melun, 1923.

  • Les services d’assistance en 1923, fasc. 124, Melun, 1924.

  • Les services d’assistance en 1929, fasc. 134, Melun, 1930.

  • Les services d’assistance en 1930, fasc. 136, Melun, 1931.

  • Les services d’assistance en 1930-1931, fasc. 137, Melun, 1932.

  • Les services d’assistance en 1932, fasc. 140, Melun, 1933.

  • Rapport sur le fonctionnement des services, fasc. 143, Melun, 1935.

b) Les documents du Conseil supérieur de l’Assistance publique

  • Projet de loi sur les enfants assistés, doc., s.d., (1888).

  • Projet de règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 24 juillet 1889, doc., s.d., (1891).

  • Programme de l’examen d’admission dans le service de l’inspection de l’A.P., doc., s.d., (1905).

  • Personnel de l’A.P. : projet de modification du décret du 28 juillet 1906, doc., s.d., (1909).

  • Projet de règlement concernant le personnel de l’A.P. doc., s.d., (1906).

  • Personnel de l’A.P. : décret et examen, doc., s.d., (1906).

  • Modification du règlement concernant le personnel de l’A.P., doc., s.d., (1912).

4) Recueil de statistiques, revues et annuaires dépouillés

a) Recueils de statistiques

  • Statistiques de la France. Assistance publique, (1815-1841), (1842-1861) : reliés en deux volumes.

  • Statistique générale de la France, Statistiques de l’Assistance publique de 1842 à 1853, Paris, 1858.
    Statistiques de l’Assistance publique de 1854 à 1861, Paris, 1866.
    Statistiques annuelles des institutions d’assistance, Paris, un volume annuel à partir de 1871.

b) Revues et annuaires dépouillés

  • Almanach de la République (à partir de 1872).

  • Assistance (1891-1910).

  • Bulletin des questions d’assistance (1890-1901).

  • Revue Philanthropique (La), 1897-1934.

  • Union française pour le sauvetage de l’enfance (1889-1895).

II. – LA BIBLIOGRAPHIE (DOCUMENTS PUBLIÉS APRÈS 1945)

Une liste plus longue de références bibliographiques se trouve dans notre thèse : Les inspecteurs de l’Assistance publique..., 1999, p. 750-767. Elle est consultable à l’Ined, 133 bd. Davout, 75020 Paris.

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Notes de bas de page

1  Les documents des archives de l’Eure nous ont été communiqués par Catherine Rollet. Nous l’en remercions.

2  Delphine Delorme a effectué sous notre direction les recherches aux archives du Rhône dans le cadre de vacations financées par la Mire-Ined.

3  Les noms suivis d’une étoile * sont ceux de fonctionnaires de l’Assistance publique. L’abréviation Rev. Phil. renvoie à la Revue Philanthropique.

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