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Sources et bibliographie
p. 339-359
Texte intégral
I. – LES SOURCES
Seules les sources citées dans le texte sont ici détaillées. L’ensemble de celles utilisées est présenté dans notre thèse : Les inspecteurs de l’Assistance publique : figures tutélaires de la Troisième République, 1999, sous la direction de Catherine Rollet, p. 727-742. Les textes législatifs et rapports officiels utilisés sont également détaillés dans le même volume (p. 743-749). Notre thèse est consultable à la bibliothèque de l’Ined, 133 bd. Davout, 75020 Paris.
A) Les archives
1) Archives nationales
Série AD XIX i
AD XIX i 136 : Personnel de l’Assistance publique : tableau d’ancienneté.
AD XIX i 133 : État du personnel du ministère de l’Intérieur.
Série LH
Dossiers d’attribution de la légion d’Honneur
2) Archives départementales
Vaucluse
Série M
1 M 127 : Dossier des fonctionnaires de l’inspection départementale du Vaucluse.
Série X
3 X 3 : Contrôle départemental des services d’assistance 1922-1938.
3 X 82 : Arrêtés préfectoraux relatifs au service des enfants trouvés et abandonnés 1838-1862.
3 X 89 : Arrêtés préfectoraux relatifs au service des enfants trouvés et abandonnés 1862-1883.
Calvados
Série M
M 101-M 102 : Dossiers du personnel de l’inspection de l’Assistance publique.
Série X
X 1354 : Enfants assistés, Circulaires, 1904-1920.
X 1381 : Enfants assistés. Inspection, Affaires soumises au Conseil Général, 1934-1936.
X 1951 : Enfants assistés, Protection du premier âge.
Eure1
Série X
53 X 1 : Circulaires et instructions.
53 X 2 : Correspondances et affaires générales.
54 X 1 : Personnel, Affaires générales. Inspecteurs, Sous-inspecteurs, Commis...
Rhône2
Série M
1 M 236 : Inspection départementale, Nomination des médecins-inspecteurs.
2 M 1 : Personnel de l’administration, Affaires diverses.
2 M 22 : Registre d’installation des fonctionnaires, 1855-1894.
2 M 27 – 2 M 28 : Personnel supérieur de préfecture, Dossiers individuels.
Nord
Série X
X 1-4 : Inspection 1907.
X 48-1 : Instructions, Lois, Renseignements particuliers 1790-1904.
X 48-7 : Inspecteurs (renseignements divers) 1849-1887.
X 48-8 : Inspection, Enquêtes, Rapports 1845-1891.
Série N
1 N 120 1876 ; 139 1895 ; 144 1900 ; 156 1911 ; 165 1918 ; 169 1920 ;
180 1926 ; 188 1930 ; 202 1935 : Conseil général : rapports et délibérations ; rapports des chefs de services.
Hérault
Série X
1 X 30 : Personnel de l’inspection départementale des établissements de bienfaisance.
I X 31 : Agents ayant quitté l’administration, demandes d’emploi, 1877-1900.
I X 33 : Réorganisation de l’inspection renseignements, règlements par d’autres départements 1859.
12 X 17 : Lettres d’enfants placés dans l’Aveyron et le Tarn 1865-1870.
12 X 46 : Enfants assistés, Renseignements statistiques. Rapports d’inspection 1840-1860.
12 X 47 : Enfants assistés, Renseignements statistiques, rapports d’inspection 1886-1890.
12 X 48 : Enfants assistés, Règlement général, Rapports d’inspection 1856-1871.
12 X 49 : Comptes rendus de tournées d’inspection 1909-1920.
13 X 13 : Primes à la natalité : circulaires et instructions 1921-1928.
13 X 14 : Commission départementale de la natalité 1930-1943.
Seine-et-Oise
Série X (non classée)
X 33 : Comptes rendus et rapports sur les enfants assistés 1927-1928.
X 90 : Rapport sur le service des enfants assistés.
X 99 : Protection du premier âge : statistiques 1891-1902.
X 135 : Protection du premier âge : instructions et circulaires : 1879-1886.
B) Les sources imprimées avant 1945
1) Les rapports de l’inspection
Nous avons consulté 272 rapports d’inspection, principalement à la bibliothèque de l’Académie de médecine, à la Bibliothèque nationale ou dans les archives départementales. La liste de ces documents se trouve dans notre thèse : Les inspecteurs de l’Assistance publique : figures tutélaires de la Troisième République, 1999, sous la direction de Catherine Rollet, p. 730-732.
2) Livres et articles imprimés avant 19453
Alcindor (Emile), Les enfants assistés, Paris, Paul Émile, 1912, 798 p.
Annales des assemblées départementales, Paris, Berger-Levrault, 1888-1916, 1918-1926.
Ami de l’Inspection des services départementaux (Un), « L’assistance publique départementale », Rev. Phil., tome XX, 1906-1907, p. 137-144.
ANDRE (Louis), L’assistance publique en France. Commentaire de la loi du 27 juin 1904, Paris, Berger-Levrault, 1908, 119 p.
Association amicale de prévoyance des fonctionnaires de l’inspection de l’Assistance publique de France, « Vœux », Rev. Phil., tome XIX, 1906, p. 635-636.
Association amicale de prévoyance des fonctionnaires de l’inspection de l’Assistance publique de France, « Réunion professionnelle du 6 juin 1912 », Rev. Phil., tome XXXII, 1912- 1913, p. 485-507.
Association amicale de prévoyance des fonctionnaires de l’inspection de l’Assistance publique de France, Bulletin trimestriel, 2e trimestre 1911 ; Bulletin, novembre 1922 ; Bulletin, février 1923 ; Bulletin, avril 1923 ; Bulletin, juin 1923.
Auge* (Adolphe), « Enfants assistés. Des nouvelles règles du domicile de secours », Rev. Phil., tome XXIX, 1911, p. 36-41.
Barthes* (Dr Emile), Mémoire sur l’action limitée de l’Assistance publique en France, Paris, Imprimerie nationale, 1901, 15 p.
Barthes* (Dr Emile), « La protection et l’assistance infantiles au pays du malthusianisme, le Gers », Rev. Phil., tome XVII, 1905, p. 680-693.
Barthes* (Dr Emile), « Dans quel sens faut-il réviser la loi Roussel ? », Rev. Phil., tome XVIII, 1905- 1906, p. 534-552.
Barthes* (Dr Emile), « De l’amendement des pupilles vicieux », Rev. Phil., tome XX, 1906-1907, p. 708-719.
Barthes* (Dr Emile), « La réforme de la loi Roussel », Rev. Phil., tome XXVI, 1909-1910, p. 322- 332.
Barthes* (Dr Emile), Considérations générales sur la mortalité des enfants assistés, Paris, Imprimerie nationale, 1909, 11 p.
Barthes* (Dr Emile), « Considérations générales sur la mortalité des enfants assistés et moralement abandonnés », Rev. Phil., tome XXI, 1907, p. 579-592.
Bertillon (Dr Jacques), « De la mortalité des enfants protégés par la loi de 1874 et de celle des enfants assistés », Rev. Phil., tome XVII, 1905, p. 1-23.
Blanche (Alfred), sous la dir. de. Dictionnaire général d’Administration contenant la définition de tous les mots de la langue administrative, article « inspection, inspecteur », Paris, 1897, p. 1116.
Bourgeois (Léon), Solidarité, 1896, Paris, Presses Universitaires du Septentrion, 1998, rééd., préface de J. Eloy, 110 p.
Bourguin (F.), La protection sociale de l’enfance en France, préface de P. Strauss, Paris, Masson, 1938, 184 p.
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Brochard (Dr André-Théodore), La vérité sur les enfants trouvés, Paris, Plon, 1876, 403 p.
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Brueyere (Loys), « L’inspection des établissements de bienfaisance privée », Rev. Phil., tome XVI, 1904-1905, p. 189-201.
Caillard* (Dr), « Les pupilles anormaux de l’Assistance publique », Rev. Phil., tome XXIV, 1908-1909, p. 712-723 ; tome XXV, 1909, p. 58-70 ; p. 194-207.
Caillard* (Dr), « Considérations sur l’admission des enfants en garde à l’Assistance publique », Rev. Phil., tome XXXI, 1912, p. 388-401.
Calvados, Protection de l’enfance. Distribution solennelle des récompenses, sous la présidence du sénateur T. Roussel, 1882, 53 p.
Calvados, Protection de l’enfance. Distribution solennelle des récompenses, sous la présidence du directeur de l’administration générale de l’A.P. de Paris, C. Quentin, 1883, 53 p.
Cambillard* (Alphonse), « La protection de l’enfance au Congrès de Rouen », Rev. Phil, tome II, 1897-1898, p. 224-243.
Cambillard* (Alphonse), « L’hospice de Riou Majou », Rev. Phil., 10-02-1900.
Cambillard* (Alphonse), « Échange d’enfants entre départements », Rev. Phil., tome XXIX, 1911, p. 402-407.
Cambillard* (Alphonse), « Placement familial », Rev. Phil., tome XXXI, 1912, p. 283.
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Carlier* (E.), Les enfants assistés dans le Pas-de-Calais, avant et pendant le XIXe siècle, Arras, 1900, 205 p.
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Collet* (Ludger), L’armature départementale de la protection infantile, Beauvais, Imprimerie centrale administrative, 1929, 58 p.
Congrès national d’assistance publique et (de bienfaisance) privée :
IIIe congrès, tenu du 1er au 7 juin 1903, comptes rendus publiés par les Drs Reges et Buard, Bordeaux, Impr. Gounouilhou, 1903, 3 tomes.
IVe congrès national d’assistance publique et privée, Reims, 21-26 avril 1908, tome I Rapports, tome II Travaux des sections, 1908.
Ve congrès national d’assistance publique et de bienfaisance privée, Nantes, 3- 8 juillet 1911, Nantes, 1912, 2 tomes.
Congrès internationaux d’assistance publique et (de bienfaisance) privée :
IIIe congrès du 30 juillet au 5 août 1900, Paris, Recueil des travaux, 6 tomes.
Congrès nationaux et internationaux divers :
Ier congrès international d’assistance, tenu du 28 juillet au 4 août 1889 à Paris, Paris, 1889, G. Rongier, 2 vol.
IIe congrès national d’assistance, tenu du 15 au 19 juin 1897 à Rouen et au Havre, Rouen, Imprimerie Cagnard, 1898, 2 vol.
IIe congrès national de la natalité, Rouen, 1920, compte rendu, Rouen, Impr. de la Vicomté, 1920, 235 p.
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3) Les travaux et documents du Conseil supérieur de l’A.P.
a) Les travaux du Conseil supérieur de l’Assistance publique (csap)
Les enfants assistés, fasc. 4, Melun, 1888.
Extension des attributions des inspecteurs des enfants assistés, fasc. 21, Melun, 1888.
Enfants assistés : révision de la législation, fasc. 23, Melun, 1888.
Les inspecteurs départementaux de l’Assistance publique, fasc. 25, Melun, 1889.
Enfants assistés : rapports et projet de loi, fasc. 27, Melun, 1889.
Enfants assistés : observations des inspecteurs départementaux sur le projet de loi, fasc. 28, Melun, 1889.
Révision de la législation sur les enfants assistés, fasc. 31, Melun, 1890.
Projets de loi sur le service des enfants assistés, fasc. 38, Melun, 1891.
Les enfants assistés, rapport du directeur de l’Assistance et de l’Hygiène publiques, rapports des inspecteurs départementaux, fasc. 48, Melun, 1894.
Enfants assistés, moralement abandonnés et secourus temporairement : renseignements sur le service, fasc. 93, Melun, 1902.
Projet de règlement d’administration publique concernant le personnel de l’inspection départementale de l’A.P., programme de l’entrée dans le service, fasc. 97, Melun, 1905.
Modification de règlement pour le personnel de l’inspection départementale, fasc. 108, Melun, 1909.
Proposition sur le personnel de l’inspection départementale, commission de classement du personnel de l’inspection départementale, fasc. 111, Melun, 1912.
Inspection départementale : suppression des pourcentages, fasc. I 12, Melun, 1918.
Vœux émis par les commissions départementales d’assistance ; désignation des membres du Conseil supérieur pour faire partie du jury du concours de sous-inspecteur de l’A.P., fasc. 116, Melun, 1920.
Les services d’assistance en 1920, fasc. 117, Melun, 1921.
Les services d’assistance en 1921, fasc. 119, Melun, 1922.
Les services d’assistance en 1922, fasc. 121, Melun, 1923.
Les services d’assistance en 1923, fasc. 124, Melun, 1924.
Les services d’assistance en 1929, fasc. 134, Melun, 1930.
Les services d’assistance en 1930, fasc. 136, Melun, 1931.
Les services d’assistance en 1930-1931, fasc. 137, Melun, 1932.
Les services d’assistance en 1932, fasc. 140, Melun, 1933.
Rapport sur le fonctionnement des services, fasc. 143, Melun, 1935.
b) Les documents du Conseil supérieur de l’Assistance publique
Projet de loi sur les enfants assistés, doc., s.d., (1888).
Projet de règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 24 juillet 1889, doc., s.d., (1891).
Programme de l’examen d’admission dans le service de l’inspection de l’A.P., doc., s.d., (1905).
Personnel de l’A.P. : projet de modification du décret du 28 juillet 1906, doc., s.d., (1909).
Projet de règlement concernant le personnel de l’A.P. doc., s.d., (1906).
Personnel de l’A.P. : décret et examen, doc., s.d., (1906).
Modification du règlement concernant le personnel de l’A.P., doc., s.d., (1912).
4) Recueil de statistiques, revues et annuaires dépouillés
a) Recueils de statistiques
Statistiques de la France. Assistance publique, (1815-1841), (1842-1861) : reliés en deux volumes.
Statistique générale de la France, Statistiques de l’Assistance publique de 1842 à 1853, Paris, 1858.
Statistiques de l’Assistance publique de 1854 à 1861, Paris, 1866.
Statistiques annuelles des institutions d’assistance, Paris, un volume annuel à partir de 1871.
b) Revues et annuaires dépouillés
Almanach de la République (à partir de 1872).
Assistance (1891-1910).
Bulletin des questions d’assistance (1890-1901).
Revue Philanthropique (La), 1897-1934.
Union française pour le sauvetage de l’enfance (1889-1895).
II. – LA BIBLIOGRAPHIE (DOCUMENTS PUBLIÉS APRÈS 1945)
Une liste plus longue de références bibliographiques se trouve dans notre thèse : Les inspecteurs de l’Assistance publique..., 1999, p. 750-767. Elle est consultable à l’Ined, 133 bd. Davout, 75020 Paris.
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Notes de bas de page
1 Les documents des archives de l’Eure nous ont été communiqués par Catherine Rollet. Nous l’en remercions.
2 Delphine Delorme a effectué sous notre direction les recherches aux archives du Rhône dans le cadre de vacations financées par la Mire-Ined.
3 Les noms suivis d’une étoile * sont ceux de fonctionnaires de l’Assistance publique. L’abréviation Rev. Phil. renvoie à la Revue Philanthropique.
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Aux origines de l’État-providence
Ce livre est cité par
- Dardy, Claudine. (2009) Tranches de vie en archives. De la lettre à la biographie institutionnelle. Sociologie et sociétés, 40. DOI: 10.7202/000651ar
Aux origines de l’État-providence
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