Table des matières
Introduction
- Le problème et son cadre
- i. Grotius : les mythes et les textes
- ii. La doctrine de la guerre juste : les matériaux, l’édifice et les architectes
- 1. L’image reçue de la doctrine de la guerre juste : critique de principe
- 2. La portée effective de la pensée augustinienne sur la guerre
- 3. Inexistence de la doctrine durant le haut moyen âge
- 4. Le rôle décisif de Gratien et sa « canonisation » de la masse patristique
- 5. L’émergence de la doctrine aux xiiie et xive siècles
- 6. La première « romanisation » des textes canoniques chez les décrétistes et les sommistes du for interne
- 7. L’individualisation du thème de la guerre juste par les théologiens et leurs essais de systématisation
- 8. L’apport romanisant et systématique des décrétalistes et des légistes
- 9. Les premiers ouvrages autonomes sur le droit de la guerre au bas moyen âge
- 10. Le renouveau de la doctrine chez les théologiens du xvie siècle
- 11. L’apport de l’humanisme juridique et l’individualisation définitive du « ius belli »
Première partie : Le mémoire de 1605 face à la tradition du droit de la guerre
III. La guerre, les belligérants et la compétence de guerre
- 1. La conception médiévale de la guerre : l’institution de la faide
- 2. Le rôle décisif de la Cause 23 : sa systématique et les canons topiques
- 3. Les décrétistes : l’« auctoritas principis » comme point de cristallisation ; « defensio » et « vindicta »
- 4. Les légistes : « hostis », « bellum » et « guerra »
- 5. Les premières systématisations des décrétalistes : Raymond, le Hostiensis et Innocent
- 6. Les commentateurs : Bartole et le conflit des classifications
- 7. Le rétrécissement du concept de guerre chez les théologiens du xiiie siècle : Alexandre, Ulrich et Thomas
- 8. Le travail conceptuel des thomistes : Cajetan et Vitoria
- 9. Définition et resserrement de la compétence de guerre chez les juristes
- 10. De la faide médiévale à la société des belligérants : relativité de notre analyse
- 11. La compétence de guerre chez Grotius et sa fonction au sein du Mémoire
IV. Les justes causes de guerre
- 1. La notion de cause de guerre : une fausse évidence
- 2. Les textes d’Augustin et d’Isidore et leur consécration par Gratien
- 3. « Res », « causa » et « nécessitas » chez les décrétistes et les sommistes
- 4. Les efforts de clarification des théologiens du xiiie siècle
- 5. Décrétalistes et postglossateurs : les représailles comme point de cristallisation
- 6. La clarification décisive de Vitoria
- 7. L’absence de synthèse des juristes au xvie siècle : Gentili
- 8. La synthèse grotienne : le système des justes causes de guerre coïncidant avec un système de droits subjectifs
- 9. La définition de l’ennemi en tant que « materia in qua » de la guerre juste
VI. La justice matérielle bilatérale et la guerre juste des deux côtés
- 1. La thèse de l’incertitude matérielle chez les juristes et son origine indirecte chez Fulgose
- 2. La thèse de l’erreur et de l’ignorance chez les théologiens
- 3. Le doute et l’erreur chez Vitoria
- 4. La question du probabilisme chez Vitoria et chez ses successeurs
- 5. La justice matérielle bilatérale chez Grotius et son rejet du subjectivisme de ses prédécesseurs
V. La condition des subordonnés face à la guerre et le problème de l’obéissance aux ordres des supérieurs
- 1. Le fond chrétien et antique de la conception grotienne du subordonné
- 2. L’origine augustinienne du problème et son rétrécissement progressif chez les canonistes à la question de la restitution pour fait de guerre
- 3. Les feudistes et le devoir de suite du vassal
- 4. La discussion de principe des théologiens
- 5. Les limites du devoir d’obéissance et le statut de combattant régulier chez Grotius
VII. Les conditions formelles de la guerre juste : l’ouverture des hostilités
- 1. Relations générales entre les deux aspects formels de la guerre juste
- 2. L’antinomie entre l’obligation du recours judiciaire et la justice propre : paradoxes grotiens
- 3. L’ouverture de la guerre privée : recours à l’élément matériel
- 4. L’ouverture de la guerre publique en tant que jugement : origines romaines ?
- 5. Origines médiévales ? L’institution du défi
- 6. Les origines scolastiques de la conception grotienne
- 7. Les fondements internes et les failles de la construction grotienne
VIII. Les limites formelles de la guerre juste : la conduite des hostilités et les effets juridiques de la guerre
- (i) Première alternative : droit de guerre proportionnel ou indéterminé
- 1. Les textes romains et leur interprétation par les légistes
- 2. Augustin, Isidore et leurs interprètes décrétistes
- 3. La formule d’Innocent IV et ses répercussions chez ses successeurs : droit de guerre causal, mais indéterminé
- 4. La formule de Raymond de Peñafort : droit de guerre strictement causal et proportionnel
- 5. Répercussions de ces thèses sur le belligérant passif et spécialement sur le sort des victimes de la guerre
- 6. Les « innocents » médiévaux sont-ils comparables à nos « civils » ? La signification de la Paix de Dieu
- 7. La portée réelle de ces conceptions et leur coexistence jusqu’à la fin du moyen âge
- 8. La synthèse de Vitoria
- 9. Les successeurs de Vitoria
- 10. La proportionnalité stricte des droits issus de la légitime défense
- (ii) Seconde alternative : droit de guerre unilatéral ou bilatéral
- 11. La doctrine dominante : Innocent et Bartole
- 12. Le droit de guerre bilatéral et abstrait dans la guerre « romaine » : le Panormitain, Fulgose, Alciat et Gentili
- 13. Un catalyseur du droit de guerre bilatéral : la question de la rescousse chez les Espagnols du xvie siècle
- 14. La bilatéralité abstraite des effets de la guerre fondée sur le motif du contrat chez les théologiens jésuites
- 15. La bilatéralité abstraite chez Fernand Vasquez : le triple motif de l’humanité, du contrat et de la prescription
- 16. La bilatéralité abstraite fondée sur les seules qualités formelles des belligérants : Balthasar Ayala
- 17. Contre-épreuve : la question des restitutions et des rémissions
- 18. Grotius : sa solution réunit les divers courants de la tradition, mais elle présente des failles internes
IX. Le problème du “ius gentium”
- 1. Les sources romaines : la double origine du « ius gentium »
- 2. Les sources canoniques : Isidore et Gratien
- 3. L’origine de l’interprétation génétique chez les glossateurs
- 4. Le « ius gentium » de saint Thomas, unitaire mais ambigu
- 5. Le dédoublement du « ius gentium » chez les commentateurs : droit des gens primaire et secondaire
- 6. Le sort du « ius gentium » au xvie siècle : tendances générales
- 7. Les deux états du droit des gens chez Vitoria
- 8. Le « ius gentium » positif de François Connan
- 9. La systématisation de la double équation des commentateurs : Fernando Vasquez et Alberto Bolognetti
- 10. La doctrine espagnole de la seconde moitié du xvie siècle : variations sur des motifs thomistes
- 11. Le « ius gentium » naturel des protestants : Hugue Doneau, Pierre du Faur, Alberico Gentili et Richard Hooker
X. La genèse du “ius gentium” grotien à la lumière du problème des effets de la guerre
- 1. Première étape rédactionnelle : la forme et l’intention primitives du folio 12’
- 2. Deuxième étape rédactionnelle : le rajout au bas du folio 12’ et le lien avec Vasquez
- 3. Vue d’ensemble de la troisième étape rédactionnelle : la « Nova declaratio » et les rajouts concomitants
- 4. Retour à la deuxième étape : les corollaires du chapitre viii
- 5. Troisième étape rédactionnelle : la démonstration du chapitre x et les deux lignes rajoutées au folio 69’
- 6. Troisième étape rédactionnelle : le feuillet rajouté 53’a-53’a’
- 7. Résumé et essai de datation
- 8. Trois objections improbables à notre thèse
- 9. La seule objection plausible : la Défense du « Mare liberum » contre William Welwod
- 10. Conclusion : c’est la réflexion sur le droit de guerre qui amène Grotius à préciser sa conception du droit des gens secondaire
XI. La fin et le sens de la guerre juste : guerre-vindicte et guerre-duel
- 1. L’attitude intérieure des belligérants dans la doctrine scolastique et ses implications systématiques : les vertus de charité, de justice et de prudence
- 2. Les critiques adressées à la doctrine néoscolastique de la guerre juste
- 3. La genèse du concept de justice vindicative et son application au domaine de la guerre
- 4. La guerre juste des scolastiques est-elle nécessairement vindicative ? Les thèses de Molina à la lumière des conceptions antagonistes de Cajetan et de Vitoria
- 5. La guerre-duel dans la doctrine scolastique
- 6. Grotius : il ne voue qu’une attention minime à la fin et au sens de la guerre juste
Deuxième partie: Essai de réappréciation du traité de 1625
III. La nouvelle physionomie du “Ius” et le remaniement du droit naturel
- 1. Les deux conceptions grotiennes du droit naturel
- 2. Le droit naturel chez Gratien et chez quelques théologiens du xiiie siècle
- 3. La résurgence d’un droit naturel intellectualiste au xiiie siècle et la synthèse thomiste
- 4. La réaction volontariste des franciscains : Jean Duns Scot et Guillaume d’Occam
- 5. L’hypothèse « etiamsi daremus » chez Grégoire de Rimini
- 6. Positions de compromis au sein de la « via moderna » : Jean Gerson et Gabriel Biel
- 7. Aperçu de la doctrine protestante du droit naturel
- 8. Le droit naturel de la Seconde scolastique
- 9. La relativité du revirement grotien en matière de droit naturel
- 10. Confirmation du caractère relatif et graduel de cette évolution par d’autres écrits de Grotius
- 11. Essai d’explication du revirement : les influences probables
- 12. Le « ius gentium » du Traité
- 13. Vue d’ensemble du « Ius » de 1625 : sa place dans le Traité
V. Le système des causes matérielles et le prétendu droit international de la paix
- 1. Le contenu du livre second se réduit à un système de justes causes de guerre
- 2. Inflexions « empiristes » et entorses au principe de l’indifférence de la qualité du sujet de droit face à la cause matérielle
- 3. Divergences structurelles entre les deux systèmes de causes matérielles
- 4. Attitude assouplie devant les causes probables et devant la justice matérielle bilatérale
- 5. Le droit international de la paix et le « Ius pacis » grotien
VI. Les limites formelles du droit de guerre : le problème des effets de la guerre publique solennelle et le “ius in bello” classique
- 1. Les principales catégories d’effets licites de la guerre
- 2. Les propriétés générales des effets de la guerre publique solennelle
- 3. Les conditions formelles des effets « iuris gentium » : la « solennitas » et la nouvelle fonction de la déclaration de guerre
- 4. La portée des effets de la guerre publique solennelle dans les sphères de la justice externe et de la justice interne : leur signification par rapport au droit international moderne
- 5. Comparaison du nouveau régime des effets de la guerre avec celui du Mémoire
- 6. Antécédents de la nouvelle construction dans l’œuvre de Grotius
- 7. Antécédents de la nouvelle construction dans les sources de Grotius : la guerre publique solennelle est-elle une guerre-duel ?
- 8. Grotius et le « ius in bello » classique
- 9. L’émergence du « ius in bello » classique : le rôle indirect de Grotius
Conclusion
Grotius, le ius belli scolastique et le droit international moderne
Bibliographie
- i. SOURCES
- (i) Sources manuscrites
- (ii) Sources imprimées ou fac-similées
- A. Prégrotiens
- B. Grotiana
- C. Postgrotiens
- (iii) Ouvrages de référence
- ii. TRAVAUX
- (i) Ouvrages, articles et contributions de caractère général
- (ii) Ouvrages, articles et contributions sur l’histoire du droit des gens et du droit de la guerre
- (iii) Ouvrages, articles et contributions sur Grotius ou ayant été utilisés principalement en relation avec lui
Annexes
- I. De iure praedae commentarius, chapitre II, folios 5-14 : le système du « lus »
- II. De iure praedae commentarius, chapitre II, folios 12’ et 12’a : définition du droit des gens secondaire (Nova declaratio)
- III. De iure praedae commentarius, chapitre VIII, folios 53’ et 53’a-53’a’ : le droit des gens secondaire et l’acquisition de la proye
- IV. De iure praedae commentarius, chapitre X, folio 69’ : le droit des gens secondaire et l’acquisition de la proye
- V. Defensio Capitis quinti Maris liberi oppugnati a Guilielmo Welwodo, folios 10-10’, 10’a et 16 : le vrai et le faux droit des gens
