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Théorie du ius cogens international

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Robert Kolb

Titre II. Tentative de recomposition du concept de ius cogens international

Introduction à la deuxième partie

Texte intégral

  • 710 Sur la distinction entre représailles et contre-mesures cf. ABI-SAAB (n. 480), p. 291ss. C. LEBEN, (...)
  • 711 Supra, tit. I, sect. II, chap. I, II.

1C’est peu dire qu’après ces longs périples exploratoires dans des continents peu connus du ius cogens international, la nécessité d’une synthèse se fait sentir. Munis des enseignements multiples tirés de l’analyse des théories et aspects ponctuels sur le ius cogens, nous devons désormais nous interroger quelle est la nature et quelles sont les fonctions exactes du concept dans l’ordre juridique international. Il peut être utile de commencer cette analyse en rappelant ce qu’une opinion majoritaire entend, souvent assez confusément, par droit impératif. Elle y voit des normes indérogeables par accord particulier mais aussi des normes absolument obligatoires dans tout comportement quelconque des Etats (reconnaissance, acquiescement, établissement de statuts territoriaux, représailles ou contre-mesures710, etc.), en raison des valeurs et intérêts fondamentaux de la communauté internationale dont elles sont l’expression711.

2L’erreur de cette définition nous paraît résider dans le fait qu’elle est d’un côté trop large, de l’autre trop étroite ; elle est en quelque sorte inconsciemment déplacée de son centre de gravité réel. Celui-ci ressortit, à bien y regarder, de la théorie générale du droit. Les explications qui suivent seront donc ordonnées autour de trois pôles : (1) la restriction du concept ; (2) l’élargissement du concept ; (3) analogies et spécificités du ius cogens international par rapport à la notion du droit impératif dans la théorie générale du droit.

Notes

710 Sur la distinction entre représailles et contre-mesures cf. ABI-SAAB (n. 480), p. 291ss. C. LEBEN, “Les contre-mesures inter-étatiques et les réactions à l’illicite dans la société internationale”, AFDI 1982 (28), p. 13-17. Cfr. aussi les aperçus terminologiques de P. MALANCZUK, “Countermeasures and Self-Defence as Circumstances Precluding Wrongfulness in the International Law Commission’s Draft Articles on State Responsibility”, dans : M. SPINEDI / B. SIMMA (éds), United Nations Codification of State Responsibility, New York / Londres / Rome, 1987, p. 203ss. O.Y. ELAGAB, The Legality of Non-Forcible Counter-Measures in International Law, Oxford, 1988, p. 2-5. SICILIANOS (n. 227), p. 1ss. Pour la CDI, cf. Ann.CDI, 1979-II/1, p. 40ss (article 29 du huitième Rapport de R. Ago) et Ann.CDI, 1979-I, p. 54ss (débats à la Commission).

711 Supra, tit. I, sect. II, chap. I, II.

© Graduate Institute Publications, 2001

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