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Théorie du ius cogens international

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Robert Kolb

Préface

Georges Abi-Saab

Texte intégral

1Le terme “jus cogens” n’est apparu que récemment dans la littérature du droit international. Bien que l’idée de l’existence de règles impératives ne fût pas totalement absente dans la doctrine, elle est restée dans les limbes des hypothèses marginales jusqu’à sa soudaine ascendance sous le libellé de jus cogens au début des années soixante, dans le cadre des travaux de la Commission du droit international portant sur le droit des traités.

2Notion très controversée au début, elle finit par s’imposer avec l’adoption de la Convention de Vienne sur le droit des traités en 1969 et son ancrage progressif dans le droit international général. Entre-temps, elle a donné lieu à un large éventail d’analyses doctrinales.

3C’est contre cette toile de fond que se situe le présent ouvrage remarquable de Robert Kolb ; ouvrage dont on peut relever au moins trois éléments qui me paraissent les plus importants ou éclairants par rapport à la littérature existante en la matière.

4En premier lieu, la notion de jus cogens ou droit impératif est examinée en profondeur dans ses dimensions historiques et comparatives ; des dimensions qui ne bénéficient que de références passagères dans les ouvrages consacrés au jus cogens en droit international. Cela donne à l’étude une profondeur et une texture incomparables, et permet de situer la problématique du jus cogens dans le contexte plus large de la théorie générale du droit et de l’approcher sous un angle original.

5En effet, et c’est là un deuxième élément novateur, les analyses de Robert Kolb nous présentent le jus cogens dans un sens générique, qui repose sur le caractère impératif garant dans son domaine de l’unicité de la réglementation juridique, quelle que soit la raison derrière cette garantie. Il ne s’agit donc pas seulement de la garantie des règles protégeant les valeurs et intérêts communs et hiérarchiquement supérieurs de la communauté internationale, comme le conçoivent les idées courantes dans la doctrine du droit international. Il s’agit également de toutes les règles ou régimes juridiques dont l’unicité de réglementation s’impose pour des raisons logiques ou pratiques, ou même par la volonté des sujets de ces règles (ne fussent-ils qu’un segment de la communauté internationale) s’ils y voient un intérêt commun ou une utilité publique (utilitas publica). Ainsi, le jus cogens peut être envisagé dans le cadre d’une communauté conventionnelle partielle, par la volonté des parties ; ou dans des cadres institutionnels à participation limitée, où l’unicité du régime s’impose par la nécessité d’un fonctionnement univoque des mécanismes. Cette articulation de la notion d’un jus cogens s’étendant au-delà des règles protégeant les valeurs supérieures de la communauté internationale, c’est-à-dire l’ordre public international, ne réduit en rien l’importance de ces dernières. Car celles-ci, tout en n’épuisant pas le champ du jus cogens, fournissent le noyau dur des règles portant cette caractéristique ; et c’est surtout à leur propos que la notion de jus cogens a été portée à l’avant-scène du droit international dans les années soixante.

6Enfin et en troisième lieu, cette notion large de jus cogens permet à Robert Kolb d’entreprendre une analyse fouillée et fort originale de son application au Statut de la Cour internationale de Justice. Cette partie qui recouvre presque la moitié de l’ouvrage constitue en soi une contribution majeure à la littérature du droit international.

7Ces éléments font de la présente “relecture” novatrice du concept de jus cogens la référence indispensable sur le sujet.

8Ainsi, à peine une année après la publication de son premier ouvrage, une somme impressionnante sur “la bonne foi en droit international public”, Robert Kolb revient avec un second ouvrage non moins impressionnant par la rigueur et l’ampleur de sa recherche, par la précision et la profondeur de son analyse comme par la dextérité et l’originalité de son approche dans l’exploration d’un domaine qu’on croyait bien balisé.

9Une preuve de plus, s’il en est besoin, qu’il s’agit d’un des meilleurs et des plus solides internationalistes de sa génération.

© Graduate Institute Publications, 2001

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