Abréviations
p. 15-16
Texte intégral
1AASL Annals of Air and Space Law.
2Accord sur la Lune (1979) Accord régissant les activités des Etats sur la Lune et les autres corps célestes.
3AFDI Annuaire français de droit international.
4A/... Document de l'Assemblée générale.
5A/PV. Comptes rendus des séances plénières de l'Assemblée générale.
6A/C.l/SR. Comptes rendus des séances de la Première
Commission de l'Assemblée générale.
7A/SPC/SR. Comptes rendus des séances du Comité politique spécial de l'Assemblée générale.
8CUPEEA Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique (Comité spatial).
9A/AC.105/... Document du CUPEEA.
10A/AC.105/PV. Comptes rendus des séances du Comité.
11A/AC.105/C.1/... Document du Sous-Comité scientifique et technique du CUPEEA.
12A/AC.105/C.1/SR. Comptes rendus des séances du Sous-Comité scientifique et technique.
13A/AC.105/C.2/... Document du Sous-Comité juridique du CUPEEA.
14A/AC.105/C.2/SR. Comptes rendus des séances du Sous-Comité juridique.
15A/CONF.101/... Documents d'UNISPACE 82.
16A/CONF.101/NP. Documents nationaux présentés à UNISPA-CE 82.
17AJIL American Journal of International Law.
18AIDI Annuaire de l'Institut de droit international.
19BIICL British Institute of International and Comparative Law.
20BYIL British Year Book of International Law.
21CAMR Conférence administrative mondiale des radiocommunications.
22CAMR-ORB CAMR sur l'utilisation de l'orbite des satellites géostationnaires et la planification des services spatiaux utilisant cette orbite.
23CAMR-ORB (1) CAMR-ORB, 1ère session, 1985.
24CAMR-ORB (2) CAMR-ORB, 2e session, 1988.
25CARR Conférence administrative régionale des radiocommunications.
26CCIR Comité consultatif international des radiocommunications.
27CIJ Cour internationale de Justice.
28CIJ, Recueil Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances de la CIJ.
29COLOS Colloquium on the Law of Outer Space.
30Doc. Document.
31DSB Department of State Bulletin.
32IA International Affairs (Moscou).
33IAA International Astronautical Federation.
34ICLQ International and Comparative Law Quarterly.
35IDI Institut de droit international.
36IISL Institut international de droit spatial (en anglais: International Institute of Space Law).
37IFRB Comité international d'enregistrement des fréquences (en anglais : International Frequency Registry Board).
38IJIL Indian Journal of International Law.
39IL (The) International Lawyer.
40ILA Association de droit international (en anglais : International Law Association).
41INTELSAT Organisation internationale de télécommunications par satellites.
42IR International Relations.
43JDI Journal du droit international.
44JSL Journal of Space Law.
45NASA National Aeronautics and Space Administration.
46NU Nations Unies.
47RCADI Recueil des cours de l'Académie de droit international.
48RFDA Revue française de droit aérien.
49RGAE Revue générale de l'air et de l'espace.
50RGDIP Revue générale de droit international public.
51RSANU NU, Recueil des sentences arbitrales.
52RTNU NU, Recueil des Traités.
53Traité sur l'espace (1967) Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes.
54UIT Union internationale des télécommunications.
55UNISPACE 82 Deuxième Conférence des NU sur l'exploration et l'utilisation pacifiques de l'espace extra-atmosphérique, 1982.
56WP Document de travail (en anglais : Working Paper).
57ZaöRV Zeitschrift für auslandishes öffentliches Recht ünd Völkerrecht.
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