Le juge interaméricain et le « jus cogens »
|Bibliographie
Texte intégral
Monographies et ouvrages collectifs
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2Alvarez, Alexandre, Le droit international américain (Paris : Pedone, 1909)
3Bedjaoui, Mohammed, "L’opportunité dans les décisions de la Cour internationale de Justice," in Laurence Boisson de Chazournes et Vera Gowlland-Debbas (eds), The International Legal System in Quest of Equity and Universality – L’Ordre juridique international, un système en quête d’équité et d’universalité (The Hague/London/Boston : Martinus Nijhoff Publishers, 2001) : 591-602.
4Bonneau, Karine, « La jurisprudence innovante de la Cour interaméricaine des droits de l’homme en matière de droit à réparations des victimes de violations graves des droits de l’homme » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 347-382.
5Cançado Trindade, Antônio A., Derecho internacional de los derechos humano – esencia y trascendencia (votos en la Corte interamericana de derechos humamos, 1991-2006) (México : Editorial Porrúa, 2007).
6Cançado Trindade, Antônio A., « Une ère d’avancées jurisprudentielles et institutionnelles : souvenirs de la Cour interaméricaine des droits de l’homme » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja, Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 7-74.
7Crawford, James, The International Law Commission’s Articles on State Responsibility – Introduction, Text and Commentaries (Cambridge : Cambridge University Press, 2002).
8Daillier, Patrick, Mathias Forteau et Alain Pellet, Droit international public : formation du droit, sujets, relations diplomatiques et consulaires, responsabilité, règlement des différends, maintien de la paix, espaces internationaux, relations économiques, 8e édition (Paris : L.G.D.J., 2009).
9Duhaime, Bernard, « Vers une Amérique plus égalitaire ? L’interdiction de la discrimination et le système interaméricain de protection des droits de la personne » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 151-182.
10Dupuy, Pierre-Marie, « Humanité, communauté et efficacité du droit » in Humanité et droit international – Mélanges René-Jean Dupuy (Paris : Pedone, 1991) : 131-148.
11Dupuy, Pierre-Marie, « Les considérations élémentaires d’humanité » in René-Jean Dupuy (ed), Mélanges en l’honneur de Nicolas Valticos : droit et justice (Paris : Pedone, 1999) : 117-130.
12Dupuy, Pierre-Maire, Droit international public (Paris : Dalloz, 2008).
13Hennebel, Ludovic, La Convention américaine des droits de l’homme : mécanisme de protection et étendue des droits et libertés (Bruxelles : Bruylan, 2007).
14Hennebel, Ludovic, « Les références croisées entre les jrudictions internationales des droits de l’homme » in Julie Allard, Benoît Frydman et Ludovic Hennebel (eds), Le dialogue des juges : Colloque Les Cahiers de l’Institut d’études sur la justice (Bruxelles : Bruylant, 2007) : 31-76.
15Hennebel, Ludovic, « La Cour interaméricaine des droits de l’homme : entre particularisme et universalime » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 75-119.
16Kadelbach, Stefan, « Jus cogens, Obligations Erga Omnes and other Rules – The Identification of Fundamental Norms » in Christian Tomuschat et Jean-Marc Thounevin (eds), The Fundamental Rules of the International Legal Order – Jus Cogens and Obligations Erga Omnes (Leiden/Boston : Martinus Nijhoff Publishers, 2006) : 21-40.
17Kolb, Robert, Théorie du ius cogens international : essai de relecture du concept (Paris : Presses universitaires de France/Genève : HEI, 2001)
18Lambert-Abdelgawad, Elisabeth, « La spécificité des réparations pour crimes internationaux » in Christian Tomuschat et Jean-Marc Thounevin (eds), The Fundamental ules of the International Legal Orders – Jus Cogens and Obligations Erga Omnes (Leiden/Boston : Martinus Nijhoff Publishers, 2006) : 167-202.
19Maia, Catherine, « De la signification des clauses de non-dérogation en matière d’identification des droits de l’homme impératifs » in Rafâa Ben Achour et Slim Laghmani (eds.), Les droits de l’Homme : une nouvelle cohérence pour le droit international ? Colloque de Tunis (Paris : Pedone, 2008) : 39-61.
20Maia, Catherine, « Le jus cogens dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l’homme » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 271-311.
21Mégret, Frédéric, « Le renouveau de la notion de crime d’État devant la Cour interaméricaine : San José reprend le flambeau abandonné à Genève et négligé à La Haye » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 313-345.
22Panoussis, Ioannis K et Hélène Tigroudja, La Cour interaméricaine des droits de l’homme – Analyse de la jurisprudence consultative et contentieuse (Bruxelles : Bruylant, 2003).
23Pellet, Alain, « Vive le crime ! Remarques sur les degrés de l’illicite en droit international » in Alain Pellet (ed), Le droit international à l’aube du xxie siècle – Réflexions de codificateurs (New-York : Nations Unies, 1997) : 287-315.
24Runavot, Marie-Clothilde, « La fonction consultative de la Cour interaméricaine des droits de l’homme : splendeurs et misères de l’avis du juge interaméricain », in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 121-149.
25Shelton, Dinah, Remedies in International Human Rights Law (Oxford : Oxford University Press, 1999).
26Shelton, Dinah, Regional Protection of Human Rights (Oxford : Oxford University Press, 2008).
27Tams, Christian J., « Les obligations de l’État responsable : le lien manquant » in Pierre-Marie Dupuy (ed), Obligations multilatérales, droit impératif et responsabilité internationale des États : colloque international de Florence, 7 et 8 décembre 2001 (Paris : Pedone, 2003) : 79-103.
28Tavernier, Paul, « L’identification des règles fondamentales – un problème résolu ? » in Christian Tomuschat and Jean-Marc Thounevin (eds), The Fundamental Rules of the International Legal Order- Jus Cogens and Obligations Erga Omnes (Leiden/Boston : Martinus Nijhoff Publishers, 2006) : 1-20.
29Tigroudja, Hélène, « La fonction consultative de la Cour interaméricaine des droits de l’homme » in Alain Ondoua et David Szymczak (eds), La fonction consultative des juridictions internationales (Paris : Pedone, 2009) : 67-85.
30Tigroudja, Hélène, « Propos conclusifs : la légitimité du “particularisme interaméricain des droits de l’homme” en question » in Ludovic Hennebel et Hélène Tigroudja (eds), Le particularisme interaméricain des droits de l’homme (Paris : Pedone, 2009) : 383-413.
31Virally, Michel, « À propos de la “lex ferenda” » in Michel Virally (ed), Le droit international en devenir : essais écrits au fil des ans (Paris : Presses universitaires de France/Genève : HEI, 1990) : 213-223.
32Wyler, Eric, « Du “crime d’État” à la responsabilité pour “violations graves d’obligations découlant de normes impératives” » in Pierre-Marie Dupuy (ed), Obligations multilatérales, droit impératif et responsabilité internationale des États : colloque international de Florence, 7 et 8 décembre 2001 (Paris : Pedone, 2003) : 105-120.
33Yepes, J.-M. Philosophie du panaméricanisme et organisation de la Paix (Paris/Neuchâtel : Editions de la Braconnière, 1945).
Cours généraux de l’Académie de droit international de La Haye
34Ago, Roberto, « Droit des traités à la lumière de la Convention de Vienne » RCADI 134 (1971).
35Cançado Trindade, Antônio A., « Co-Existence and Co-Ordination of Mecahnisms of International Protection of Human Rights » RCADI 202 (1987).
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37Dupuy, Pierre-Marie, « L’unité de l’ordre juridique international : cours général de droit international public (2000) » RCADI 297 (2002).
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39Gaja, Giorgio, « Jus Cogens beyond the Vienna Convention » RCADI 172 (1981).
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41Simma, Bruno, « From Bilateralism to Community Interest in International Law » RCADI 250 (1994).
42Tomuschat, Christan, « Obligations rising for States Without or Against their Will » RCADI 241 (1993).
43de Visscher, Charles, « Cour général de principes de droit international public » RCADI 86 (1954).
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Articles
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47Caflisch, Lucius et Antônio A. Cançado Trindade, « Les conventions américaine et européenne des droits de l’homme et le droit international général » RGDIP 108 (2004) : 5-62.
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49Condorelli, Luigi, « La Cour internationale de Justice : 50 ans et (pour l’heure) pas une ride » EJIL 6, n° 3 (1995) : 388-400.
50Danilenko, Gennady M., « International Jus Cogens : Issues of Law-Making » EJIL 2 (1991) : 42-65.
51Dupuy, Pierre-Marie, « Le juge et la règle générale » RGDIP 93 (1989) : 569-597.
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54Glennon, Micheal « De l’absurdité du droit impératif (jus cogens) » RGDIP (2006) : 529-536.
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56Maia, Catherine, « Le juge international au coeur du dévoilement du droit impératif : entre nécessité et prudence » RDISDP 83, n° 1 (2005) : 1-36.
57Marek, Krystyna « Thoughts on Codification » Zeitschrft für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht 3 (1971).
58Neuman, Gerald L., « Import, Export, and Regioinal Consent in the Inter-American Court of Human Rights » EJIL 19, n° 1 (2008) : 101-123.
59Schabas, William, « Sentecing by International Tribunals : A Human Rights Approach » Duke J. Comp. & Int’l Law 7 (1997) : 461-518.
60Shelton, Dinah, « Normative Hierarchy in International Law » AJIL 100 (2006) : 291-323.
61Tams, Christian J., « Do Serious Breaches Give Rise to Any Specific Obligation of the Responsible State ? » EJIL 13, n° 5 (2002) : 1161-1180.
62Tigroudja, Hélène, « La Cour interaméricaine des droits de l’homme au service de “l’humanisation du droit international public” » AFDI 52 (2006) : 617-640.
63Tigroudja, Hélène, « L’autonomie du droit applicable par la Cour interaméricaine des droits de l’hommes : en marge d’arrêts et avis consultatifs récent » Rev. trim. dr. h. (2002) : 69-110.
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65Virally, Michel, « Réflexions sur le “jus cogens” » AFDI, 1966 : 5-29.
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