Avertissement

1Il faut à cette place faire quelques remarques d’ordre technique. Le système de citations adopté a une particularité. Les revues ne sont pas citées selon le mode habituel déclinant titre, volume et année (p. e. RGDIP, vol. 92, 1988, p. …) ; pour être le plus bref possible le système choisi est le suivant : RGDIP 1988 (92), p. … . La masse des matériels cités1 n’a pas permis l’adoption d’un système de références simple. Les auteurs et quelques autres textes les plus souvent utilisés ne sont produits dans les notes de bas de page que par leur nom et la page pertinente. Le lecteur consultera à ce propos la « Bibliographie des citations » ajoutée en annexe. Si des renvois doivent être effectués à plusieurs contributions du même auteur, un mot clé est ajouté au nom de celui-ci afin de permettre l’identification du texte visé (p. e. Ch. De Visscher, Théories, p. …). De même, pour les ouvrages en plusieurs tomes, le tome visé est toujours signalé. Parfois les contributions en question ont le même titre. Le lecteur prêtera alors attention aux italiques, car il s’agit d’un côté d’un ouvrage (Zoller, La bonne foi) et l’autre d’un article (Zoller, La bonne foi). Certains textes qui ne sont pertinents que pour un chapitre déterminé n’ont pas été inclus dans la Bibliographie des citations. Ils figurent dans les « Bibliographies spéciales » qui suivent la Bibliographie sur la bonne foi toujours en annexe. Les textes renvoyés à ces Bibliographies contiennent l’indication (BS) après le nom de l’auteur (p. e. McDade, (BS), p. …). Enfin, le terme op. cit. a été utilisé quand un texte apparaît plusieurs fois de suite dans des notes proches l’une de l’autre sans devoir être reproduit ailleurs. Ici le lecteur est prié de remonter dans les notes précédentes, toujours très proches du texte ainsi renvoyé.

2Deux autres bibliographies que celle des citations complètent l’appareil contenu en annexe. D’abord une bibliographie sur la bonne foi qui contient les textes consacrés à ce sujet en droit international public et quelques textes choisis de théorie générale ou de droit interne. Ensuite, des bibliographies spéciales, contenant un aperçu aussi complet que possible sur la littérature consacré aux divers aspects traités dans cet ouvrage (par exemple sur les actes unilatéraux, l’estoppel, l’acquiescement, etc.). Les textes et les passages abordant le sujet sous l’angle de la bonne foi y sont spécifiquement mentionnés. Cette bibliographie spéciale, plus nourrie que celle sur la bonne foi en général, se présente en ordre chronologique.

3Je remercie divers Professeurs, surtout Georges Abi-Saab et Peter Haggenmacher, qui m’ont permis en les côtoyant au fil des années de me passionner pour le droit international. Je remercie aussi le Professeur Bruno Simma pour avoir accepté d’être le lecteur externe de ce volumineux travail. Je me dois ensuite de remercier les bibliothécaires de la Bibliothèque de l’Institut pour m’avoir soutenu. Mention particulière échoit à ce propos à la directrice, Mme Françoise Félicité, qui m’a octroyé quelques importants privilèges afin de faciliter mon travail, et Mme Martine Basset, complice entre les complices. Je remercie tout autant l’Institut universitaire de hautes études internationales qui m’a soutenu lors de l’élaboration de cette thèse par l’octroi d’une bourse financée par la Fondation Sasakava ; mais aussi par cet esprit du lieu sur le sol fertile duquel a pu éclore ce travail. Ma gratitude n’est pas moindre pour la Fondation Ernst et Lucie Schmidheiny de Genève qui m’a soutenu financièrement afin de préparer une version finale, publiable, de ce travail. Il faut mentionner aussi mon ami et collègue J.F. Quéguiner qui, par une de ces lectures méticuleuses dont il a le secret, a attiré mon attention sur les faiblesses qui avaient résisté à mes dernières relectures. Enfin, je me dois de nommer Mme Kelley Sartori qui a tapé à l’ordinateur les différentes versions de ce travail, jusqu’à l’ultime, soumise au lecteur.

4Jurisprudence et littérature ont été dépouillées jusqu’à la fin de l’année 1995. Des ouvrages et surtout des sentences importants ultérieurs ont été introduits ponctuellement, avec comme date limite la fin de l’année 1999.