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La bonne foi en droit international public

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Robert Kolb

Préface

Georges Abi-Saab

Texte intégral

1La bonne foi est un pilier central du droit international et même du droit tout court ; un pilier clair-obscur cependant, que tout le monde croit bien connaître, mais qui s’avère de plus en plus insaisissable, du moins dans son ensemble, au fur et à mesure qu’on s’avance vers lui. Preuve en est la multitude de représentations doctrinales et jurisprudentielles dont fourmille l’ouvrage monumental de Robert Kolb.

2L’auteur s’est donné une immense tâche : examiner de manière critique, aussi extensive qu’exhaustive, toutes les acceptions possibles de la bonne foi en droit international, puis la poursuivre dans ses applications concrètes dans les différents domaines du droit international. Il rejette, avec raison, la représentation purement subjective de la bonne foi, défendue par une partie de la doctrine hyper-volontariste, qui réduit son rôle à une peau de chagrin.

3Pour Robert Kolb, la bonne foi est un principe général, parmi les plus généraux, une sorte de pivot de l’ordre juridique international, qui informe et conforte un ensemble impressionnant, pour ne pas dire presque l’ensemble, des normes du droit international. Elle sert de ciment qui tient l’édifice ensemble et fournit les ligaments qui permettent au corpus juris de se mouvoir et de fonctionner.

4Ce principe général a pour but la protection des attentes (ou la confiance) légitimes d’une part, et la protection de certaines finalités et intérêts sociaux d’autre part. Il se mue, à un niveau moindre de généralité, en un « standard juridique » s’adaptant à la spécificité des situations, avant d’irradier les normes les plus concrètes dans les différentes branches du droit international, tels le droit des traités, la responsabilité internationale et le droit judiciaire.

5Robert Kolb choisit son camp. La bonne foi est pour lui un impératif rationnel qui s’impose par nécessité logique et non seulement idéologique et qui se reflète par conséquent dans la pratique, mais qui n’est pas simplement issu de la pratique.

6L’ouvrage reflète fidèlement le profil intellectuel de son auteur dont j’ai eu le vif plaisir d’accompagner de très près le cheminement, en étant témoin de sa transformation d’étudiant exemplaire en juriste accompli.

7Nous devons savoir gré à Robert Kolb d’avoir écrit cette somme impressionnante qui constitue désormais la référence incontournable sur un des principes les plus fondamentaux du droit international.

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