Annexes
p. 241-258
Texte intégral
TABLEAU 1

A. Dormenval
TABLEAU 2

A. Dormenval
TABLEAU 3

TABLEAU 4

A. Dormenval
TABLEAU 5

A. Dormenval
TABLEAU 6a)

a) Sources : document des Nations Unies E/AC.51/1989/2 du 27 avril 1989, pp. 27-28
b) La référence principale est soulignée.
TABLEAU 7a)

a) Source : document des Nations Unies E/AC.51/1989/2 du 27 avril 1989, pp. 29-30
b) La référence principale est soulignée.
TABLEAU 8


Remarques :
- Le Comité a toujours jusqu’ici adopté ses décisions par consensus, sans procéder à des votes ;
- Si l’on ne trouve dans aucun des cas reportés ici d’opinion individuelle ou divergente de l’expert soviétique, il faut rappeler que M. Movchan ne participait généralement pas au processus des procédures de communications individuelles. On peut néanmoins noter que différents membres originaires des pays de l’Est ont, eux, exposé des opinions individuelles ;
- En ce qui concerne les décisions relatives à la recevabilité des communications, les décisions qui ont été rendues publiques dans les repports annuels du CDH – c’est le cas seulement à partir du Rapport annuel au titre de 1981-1982 – permettent de tirer les mêmes conclusions que ci-dessus : aucun regroupement des membres par « famille » géo-politique n’est possible.
A. Dormenval
TABLEAU 9

A. Dormenval
TABLEAU 10

A. Dormenval
TABLEAU 11a


a) Source : doc. E/CN.4/Sub 2/1989/58, pp. 180-184
* Sous réserve de l’approbation du Conseil économique et social
NB : La Sous-commission a prié, le 30 août 1989, le Secrétaire général de lui présenter à sa 42e session (en 1990) une liste de toutes les études déjà entreprises.
TABLEAU 12


A. Dormenval
TABLEAU 13

A. Dormenval
TABLEAU 14a)

TABLEAU 15a)

a) Source : document des Nations Unies E/AC. 51/1989/2 du 27 avril 1989, pp. 39-40
b) La référence principale est soulignée.
A. Dormenval
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