Table des matières
Marcelo G. Kohen
PréfaceI. L’ordre juridique international : évolutions conceptuelles et transformations structurelles
Mélanges René-Jean Dupuy, 1991
SFDI, Colloque de Dijon, 1989
Mélanges Michel Virally, 1991
Boutros Boutros-Ghali : Amicorum Discipulorumque Liber, 1998
- I. « Droit de coexistence » et « Droit de coopération » : Essai de comparaison
- 1. La présomption de base
- 2. La tache assignée au système juridique
- 3. La nature des obligations
- 4. Les mécanismes de mise en œuvre
- 5. La position des parties dans le système
- 6. La qualité des obligations et des instruments
- 7. La sanction des violations
- II. Evolution en trois temps
- 1. La configuration initiale du droit international classique
- 2. L’émergence du droit de coopération au sein du droit international classique au XIXe siècle
- 3. L’après-guerre
- III. L’ère de la Charte des Nations Unies
- 1. Le dessein initial de la Charte
- a) Les Principes et les Buts des Nations Unies
- b) Les fins et les moyens
- 2. L’impact de la guerre froide
- 3. L’après-guerre froide
2e Conférence bisannuelle de la Société Européenne de Droit International, 2006
II. Les sources du droit international
Liber Amicorum Eduardo Jiménez de Aréchaga, 1994
- I. Première définition et classification
- 1. Une analogie en guise de définition
- 2. Source matérielle et source formelle
- 3. La source formelle : « procédé » ou « lieu » ?
- II. L’article 38 du Statut : le dit et le non-dit
- 1. Classification des sources mentionnées
- 2. Les sources non mentionnées dans l’article 38
- III. Sources de droit ou sources d’obligations ?
- 1. L’ambiguïté de l’article 38
- 2. Acte juridique et fait juridique
- IV. La problématique des sources du droit international général
- 1. La notion de droit international général
- 2. Les sources du droit international général
- V. En guise de conclusion : les failles de la théorie traditionnelle des sources
Études en l’honneur de Roberto Ago, 1987
SFDI, Colloque de Genève, 2003
Études en hommage au professeur don Manuel Diez de Velasco, 1993
- I. Statut juridique formel
- II. Moyens et méthodes de développement jurisprudentiel du droit
- III. Evaluation de la contribution de la jurisprudence au développement des différents domaines du droit international
- IV. Les origines diverses des précédents et leur poids respectif
- V. Limites du développement jurisprudentiel du droit
Mélanges Milan Sahovic, 1996
- I. Quatre acceptions
- II. L’impossible codification stricto sensu
- III. Avantages de la codification
- IV. Désavantages de la codification
- V. La codification privée ou scientifique
- VI. Le cadre et le processus de l’article 13 de la Charte
- VII. Comparaison entre la codification par traité et la jurisprudence comme moyens de développement du droit international
Colloque de Genève, 1970
Études à la mémoire du professeur Jean Siotis, 1995
- I. Des résolutions en général
- 1. La notion de résolution
- 2. La classification traditionnelle des résolutions selon leur caractère « interne » ou « externe », en fonction de leur « effet obligatoire »
- 3. Critique de la théorie traditionnelle
- 1. Les résolutions « internes » ne sont pas totalement dépourvues d’effets ou de signification juridiques vis-à-vis des Etats
- 2. Les différentes fonctions juridiques que peuvent remplir les résolutions « externes »
- 4. Une approche alternative aux résolutions
- II. Des résolutions « normatives »
- 1. Les résolutions adoptées dans l’exercice du pouvoir réglementaire d’une organisation internationale
- 2. Avantages et inconvénients de la résolution normative
- 3. Circonstances favorisant le recours à la résolution
Hommage à François Rigaux, 1993
III. La responsabilité internationale et les réactions à l’illicite
Essais en l’honneur de Krzysztof Skubiszewski, 1996
- I. Acceptions divergentes de la notion de sanction
- II. Les conséquences purement juridiques de la violation
- III. L’exécution forcée : « sanction » ou « voie d’exécution » ?
- IV. Les voies d’exécution ouvertes aux Etats agissant individuellement (uti singuli) : variations sur le thème des « contre-mesures »
- V. Les sanctions stricto sensu
- 1. Notion
- 2. La Société des Nations
- 3. Les Nations Unies
Mélanges offerts à Jean Salmon, 2007
- I. Vers une responsabilité différenciée
- 1. Rappel historique
- 2. Les travaux de la CDI : l’apport de Roberto Ago
- 3. L’article 19 et ses implications
- 4. L’assaut contre l’article 19
- II. Le nouveau et l’ancien
- 1. La définition
- 2. Les effets
- 3. La mise en œuvre
- a) Les ambiguïtés du champ d’application (retour à la définition)
- b) L’ambiguïté quant à la base juridique du pouvoir de réclamation
- c) L’ambiguïté quant à la question de l’action au-delà des réclamations (les contre-mesures)
IVe Rencontre internationale de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, 2004
IV. Le règlement pacifique des différends
Mélanges Rudolf Bernhardt, 1995
- I. De l’interprétation en général
- 1. L’interprétation comme « savoir » ou processus d’appréhension
- 2. L’interprétation en tant que « vouloir » ou processus de décision
- 3. L’interprétation comme exercice de « pouvoir » ou source de droits et d’obligations
- a) Classification de l’interprétation selon l’interprète
- b) Les deux éléments de l’interprétation juridictionnelle
- II. La compétence d’interpréter et le problème de l’auto-interprétation en droit international
- 1. La spécificité du droit international
- 2. La fausse référence au principe de la « compétence de la compétence »
- 3. Le rôle des conflits d’interprétation dans la formation du différend international
- 4. Signification et effets juridiques éventuels de l’auto-interprétation
Études en hommage au professeur Vicente Marotta Rangel, 1998
- I. La stratégie de la paix par le règlement pacifique des différends et l’obligation s’y afférent
- II. L’évolution des moyens non-juridictionnels de règlement pacifique des différends
- 1. L’évolution des moyens traditionnels
- 2. Le rôle des organisations internationales
- a) La quête de l’issue obligée
- b) Le dépassement de la problématique du « règlement des différends »
Études en l’honneur de Pierre Lalive, 1993
Revue générale de droit international public, 1992
- I. Introduction
- 1. La quête de la justice permanente : de la CPA à la CIJ
- II. « Les crises de la Cour »
- 1. Le « déclin de la clause facultative »
- 2. La « méfiance » du Tiers Monde
- 3. Une désaffection occidentale ?
- III. L’évolution de la « politique judiciaire » de la Cour
- 1. Première phase : l’affirmation de l’autonomie formelle de la Cour vis-à-vis des Parties
- 2. Seconde phase : vers une arbitralisation de la Cour ?
- 3. Troisième phase : une rectification de parcours
Écrits en l’honneur du professeur Pierre-Marie Dupuy, 2013
- I – Introduction
- II – L’ère de l’indigence
- Le tournant de l’Alabama
- La quête de la justice institutionnalisée
- La Cour permanente de Justice internationale (CPJI)
- La Cour internationale de Justice (CIl) – les quatre premières décennies
- III – L’ère de l’abondance
- Les explications théoriques du phénomène
- Quelques solutions proposées
- La voie hiérarchique
- La voie horizontale
- Un rôle potentiel pour la CIJ
- L’épreuve du temps
- Les dangers et les risques de la « prolifération »
- Dans quelle mesure ces dangers et ces risques se sont-ils matérialisés ?
- Un cas paradigmatique de conflit d’interprétation
- IV – En guise de conclusion : vers un système juridictionnel international en forme de réseau
La Journée du Contentieux, Paris I, 2006
V. Droit des organisations internationales
Le concept d’organisation internationale, 1981
- I. Evolution historique et définition de l’organisation internationale
- 1. Evolution historique
- 2. Définition
- II. Méthodes d’approche
- 1. Méthodes descriptives
- a) Analyse juridique
- b) Analyse historique
- 2. Méthodes analytiques
- a) Niveau de la macro-analyse
- b) Niveau de la micro-analyse
- 3. Méthodes interprétatives
- a) Théorie fonctionnaliste
- b) Théorie conflictuelle
- III. Conceptions propres à certains groupes d’Etats
- 1. Le groupe occidental
- 2. Le groupe socialiste
- 3. Le Tiers Monde
Colloque « L’universalité est-elle menacée ? » organisé par l’ONU à l’occasion du 40e anniversaire de l’Organisation, Genève, 1985
Le Trimestre du monde, 1992
SFDI, Colloque de Rennes, 1995
Liber Amicorum Victor-Yves Ghebali, 2007