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Le développement du droit international : réflexions d’un demi-siècle. Volume I

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Georges Abi-Saab

Table des matières

Marcelo G. Kohen

Préface

I. L’ordre juridique international : évolutions conceptuelles et transformations structurelles

Révolution et droit international. Commentaire

SFDI, Colloque de Dijon, 1989

La « communauté internationale » saisie par le droit : essai de radioscopie juridique

Boutros Boutros-Ghali : Amicorum Discipulorumque Liber, 1998

I. « Droit de coexistence » et « Droit de coopération » : Essai de comparaison
1. La présomption de base
2. La tache assignée au système juridique
3. La nature des obligations
4. Les mécanismes de mise en œuvre
5. La position des parties dans le système
6. La qualité des obligations et des instruments
7. La sanction des violations
II. Evolution en trois temps
1. La configuration initiale du droit international classique
2. L’émergence du droit de coopération au sein du droit international classique au XIXe siècle
3. L’après-guerre
III. L’ère de la Charte des Nations Unies
1. Le dessein initial de la Charte
a) Les Principes et les Buts des Nations Unies
b) Les fins et les moyens
2. L’impact de la guerre froide
3. L’après-guerre froide

Droit international et humanisme juridique : quelles perspectives ?

2e Conférence bisannuelle de la Société Européenne de Droit International, 2006

II. Les sources du droit international

Les sources du droit international : essai de déconstruction

Liber Amicorum Eduardo Jiménez de Aréchaga, 1994

I. Première définition et classification
1. Une analogie en guise de définition
2. Source matérielle et source formelle
3. La source formelle : « procédé » ou « lieu » ?
II. L’article 38 du Statut : le dit et le non-dit
1. Classification des sources mentionnées
2. Les sources non mentionnées dans l’article 38
III. Sources de droit ou sources d’obligations ?
1. L’ambiguïté de l’article 38
2. Acte juridique et fait juridique
IV. La problématique des sources du droit international général
1. La notion de droit international général
2. Les sources du droit international général
V. En guise de conclusion : les failles de la théorie traditionnelle des sources

La coutume dans tous ses états ou le dilemme du développement du droit international général dans un monde éclaté

Études en l’honneur de Roberto Ago, 1987

I. Déclin et résurrection
II. La « nouvelle coutume » et l’ancienne
III. Les dilemmes de la classification

De la jurisprudence : quelques réflexions sur son rôle dans le développement du droit international

Études en hommage au professeur don Manuel Diez de Velasco, 1993

I. Statut juridique formel
II. Moyens et méthodes de développement jurisprudentiel du droit
III. Evaluation de la contribution de la jurisprudence au développement des différents domaines du droit international
IV. Les origines diverses des précédents et leur poids respectif
V. Limites du développement jurisprudentiel du droit

De la codification : quelques réflexions sur sa signification et son rôle en droit international

Mélanges Milan Sahovic, 1996

I. Quatre acceptions
II. L’impossible codification stricto sensu
III. Avantages de la codification
IV. Désavantages de la codification
V. La codification privée ou scientifique
VI. Le cadre et le processus de l’article 13 de la Charte
VII. Comparaison entre la codification par traité et la jurisprudence comme moyens de développement du droit international

Diplomatie multilatérale et développement du droit international : le rôle des résolutions de l’Assemblée générale

Études à la mémoire du professeur Jean Siotis, 1995

I. Des résolutions en général
1. La notion de résolution
2. La classification traditionnelle des résolutions selon leur caractère « interne » ou « externe », en fonction de leur « effet obligatoire »
3. Critique de la théorie traditionnelle
1. Les résolutions « internes » ne sont pas totalement dépourvues d’effets ou de signification juridiques vis-à-vis des Etats
2. Les différentes fonctions juridiques que peuvent remplir les résolutions « externes »
4. Une approche alternative aux résolutions
II. Des résolutions « normatives »
1. Les résolutions adoptées dans l’exercice du pouvoir réglementaire d’une organisation internationale
2. Avantages et inconvénients de la résolution normative
3. Circonstances favorisant le recours à la résolution

Éloge du « droit assourdi » : quelques réflexions sur le rôle de la soft law en droit international contemporain

Hommage à François Rigaux, 1993

I. « Le seuil du droit »
II. « La qualité » et les variétés du droit

III. La responsabilité internationale et les réactions à l’illicite

De la sanction en droit international : essai de clarification

Essais en l’honneur de Krzysztof Skubiszewski, 1996

I. Acceptions divergentes de la notion de sanction
II. Les conséquences purement juridiques de la violation
III. L’exécution forcée : « sanction » ou « voie d’exécution » ?
IV. Les voies d’exécution ouvertes aux Etats agissant individuellement (uti singuli) : variations sur le thème des « contre-mesures »
V. Les sanctions stricto sensu
1. Notion
2. La Société des Nations
3. Les Nations Unies

Que reste-t-il du « crime international » ?

Mélanges offerts à Jean Salmon, 2007

I. Vers une responsabilité différenciée
1. Rappel historique
2. Les travaux de la CDI : l’apport de Roberto Ago
3. L’article 19 et ses implications
4. L’assaut contre l’article 19
II. Le nouveau et l’ancien
1. La définition
2. Les effets
3. La mise en œuvre
a) Les ambiguïtés du champ d’application (retour à la définition)
b) L’ambiguïté quant à la base juridique du pouvoir de réclamation
c) L’ambiguïté quant à la question de l’action au-delà des réclamations (les contre-mesures)

Le droit international à la croisée des chemins : force du droit et droit de la force. Conclusions générales

IVe Rencontre internationale de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, 2004

I. Droit et Force dans la configuration de l’ordre juridique international
II. Le droit du recours à la force
Le système westphalien
2. Le système onusien
III. Tentatives d’échappatoires
IV. Face à l’illégal
1. Légaliser l’illégal
2. Deux lignes de justification théorique
V. Que faire ?

IV. Le règlement pacifique des différends

« Interprétation » et « Auto-Interprétation » : quelques réflexions sur leur rôle dans la formation et la résolution du différend international

Mélanges Rudolf Bernhardt, 1995

I. De l’interprétation en général
1. L’interprétation comme « savoir » ou processus d’appréhension
2. L’interprétation en tant que « vouloir » ou processus de décision
3. L’interprétation comme exercice de « pouvoir » ou source de droits et d’obligations
a) Classification de l’interprétation selon l’interprète
b) Les deux éléments de l’interprétation juridictionnelle
II. La compétence d’interpréter et le problème de l’auto-interprétation en droit international
1. La spécificité du droit international
2. La fausse référence au principe de la « compétence de la compétence »
3. Le rôle des conflits d’interprétation dans la formation du différend international
4. Signification et effets juridiques éventuels de l’auto-interprétation

Du règlement pacifique des différends internationaux : quelques réflexions sur l’évolution du principe et des moyens non-juridictionnels de sa mise en œuvre

Études en hommage au professeur Vicente Marotta Rangel, 1998

I. La stratégie de la paix par le règlement pacifique des différends et l’obligation s’y afférent
II. L’évolution des moyens non-juridictionnels de règlement pacifique des différends
1. L’évolution des moyens traditionnels
2. Le rôle des organisations internationales
a) La quête de l’issue obligée
b) Le dépassement de la problématique du « règlement des différends »

De l’arbitrage dans ses rapports avec la justice internationale

Études en l’honneur de Pierre Lalive, 1993

I. Distinction entre arbitrage et justice internationale
II. Importance de l’arbitrage par rapport à la justice internationale

De l’évolution de la Cour internationale : réflexions sur quelques tendances récentes

Revue générale de droit international public, 1992

I. Introduction
1. La quête de la justice permanente : de la CPA à la CIJ
II. « Les crises de la Cour »
1. Le « déclin de la clause facultative »
2. La « méfiance » du Tiers Monde
3. Une désaffection occidentale ?
III. L’évolution de la « politique judiciaire » de la Cour
1. Première phase : l’affirmation de l’autonomie formelle de la Cour vis-à-vis des Parties
2. Seconde phase : vers une arbitralisation de la Cour ?
3. Troisième phase : une rectification de parcours

La métamorphose de la fonction juridictionnelle en droit international public

Écrits en l’honneur du professeur Pierre-Marie Dupuy, 2013

I – Introduction
II – L’ère de l’indigence
Le tournant de l’Alabama
La quête de la justice institutionnalisée
La Cour permanente de Justice internationale (CPJI)
La Cour internationale de Justice (CIl) – les quatre premières décennies
III – L’ère de l’abondance
Les explications théoriques du phénomène
Quelques solutions proposées
La voie hiérarchique
La voie horizontale
Un rôle potentiel pour la CIJ
L’épreuve du temps
Les dangers et les risques de la « prolifération »
Dans quelle mesure ces dangers et ces risques se sont-ils matérialisés ?
Un cas paradigmatique de conflit d’interprétation
IV – En guise de conclusion : vers un système juridictionnel international en forme de réseau

V. Droit des organisations internationales

La notion d’organisation internationale. Essai de synthèse

Le concept d’organisation internationale, 1981

I. Evolution historique et définition de l’organisation internationale
1. Evolution historique
2. Définition
II. Méthodes d’approche
1. Méthodes descriptives
a) Analyse juridique
b) Analyse historique
2. Méthodes analytiques
a) Niveau de la macro-analyse
b) Niveau de la micro-analyse
3. Méthodes interprétatives
a) Théorie fonctionnaliste
b) Théorie conflictuelle
III. Conceptions propres à certains groupes d’Etats
1. Le groupe occidental
2. Le groupe socialiste
3. Le Tiers Monde

Le rôle du droit international dans la stratégie de paix de la Charte

Colloque « L’universalité est-elle menacée ? » organisé par l’ONU à l’occasion du 40e anniversaire de l’Organisation, Genève, 1985

I. Introduction
II. Le dessein originel
1. Une stratégie structurelle pour la paix
2. Le rôle du droit international
III. Les quarante premières années
1. Le cadre et le processus
2. Le droit international de coexistence
3. Le droit international de coopération
IV. Conclusion

La deuxième génération des opérations de maintien de la paix : quelques réflexions préliminaires

Le Trimestre du monde, 1992

I. La première génération
II. La deuxième génération
III. Pour conclure : quelques interrogations persistantes
1. Les ressources
2. La multiplication des interventions
3. La répartition des tâches au sein de l’Organisation

De l’efficacité des organisations internationales : à propos de l’Organisation mondiale du Commerce

Liber Amicorum Victor-Yves Ghebali, 2007

I. L’élaboration du droit : l’OMC cadre de négociations continues
II. L’application du droit : le système de règlement des différends
III. Le commerce et le reste

Principales publications de Georges Abi-Saab

Livres et monographies
Articles et études
 
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