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Possession contestée et souveraineté territoriale

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Marcelo G. Kohen

Avant-propos

A Elina et Mariana

Texte intégral

« The antinomy of laxv and fact is an abiding problem of jurisprudence ».
Hersch Lauterpacht (« Recognition in International Law. » Cambridge, University Press, 1947, p. 426)

« Tous les conflits territoriaux, sans exception, amènent le juge à comparer et apprécier des titres et des faits d’occupation effective ».
Paul Reuter (« C.I.J. Mémoires, Temple de Préah Vihéar », Vol. II, p. 545)

« Hundert Jahre Unrecht ist noch kein Tag Recht ».
August Wilhelm Heffter (« Das europäische Wölkerrecht der Gegenwart », 7e éd. Berlin, Schroeder, 1881, p. 36).

1La présente étude est le fruit de six années de recherches entreprises essentiellement à Genève, aux Bibliothèques de l’Institut universitaire de hautes études internationales, des Nations Unies et de la Faculté de droit ; à La Haye, à la Bibliothèque du Palais de la Paix ; et à Heidelberg, au Max-Planck-Institut für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht.

2Le produit final est dense, et non seulement au vu du nombre de pages. Voulant être fondée sur la pratique et la jurisprudence, cette étude comporte souvent des analyses détaillées de certaines catégories étroitement liées au sujet de recherche, ainsi que des discussions concernant des problèmes concrets présents dans des différends territoriaux. Diverses méthodes de lecture peuvent donc se dégager. Le lecteur intéressé par l’ensemble des questions relatives à l’établissement de la souveraineté territoriale aura naturellement intérêt à lire l’ouvrage dans sa totalité. Pour sa part, le lecteur pressé pourra se contenter de l’introduction et de la conclusion générale et de l’introduction et de la conclusion de chacun des chapitres. Enfin, ceux préoccupés exclusivement par la question centrale qui fait l’objet de notre étude, pourront faire l’économie de certaines sections ou passages. Les remarques suivantes sont destinées à leur servir de guide de lecture.

3Afin d’avoir une idée du sujet de recherche et des approches doctrinales préalables, le lecteur pourra aller directement des sections I et II du chapitre premier à la section IV, le point consacré dans cette section à la prescription acquisitive et aux sources de la souveraineté territoriale (1 A a) n’étant pas non plus indispensable. Au chapitre II, on pourra passer directement de l’introduction à la section III, si on ne souhaite pas approfondir la question des différents statuts territoriaux et celle des titulaires possibles de la souveraineté territoriale. En revanche, les sections IV à VI contiennent une définition des principales catégories utilisées tout au long de l’étude et une analyse des principes relatifs à la souveraineté territoriale qui nous semblent indispensables. Le lecteur qui s’intéresse essentiellement aux rapports titres/effectivité et qui ne souhaite pas entrer dans les détails du contenu et de l’étendue de la possession, se contentera de lire lire l’introduction, les sections I et V et la conclusion du chapitre III. Le chapitre IV comporte une analyse détaillée des formes et manifestations du comportement de l’État et des autres sujets du droit international. Le même lecteur pourra alors faire l’économie de celles-ci en lisant l’introduction, la section IV et les conclusions du chapitre. Les conditions d’existence de l’acquiescement (section II, 2 A) nous paraissent toutefois importantes pour la compréhension d’un problème central en la matière, à savoir la possibilité de transfert de souveraineté en cas d’inaction du titulaire. Le chapitre V est vivement recommandé dans son intégralité à tout genre de lecteur, car il place le problème en examen dans le cadre général des principes fondamentaux du droit international. Quant au chapitre VI, ceux qui ne voudront pas s’attarder au principe de l’uti possidetis, pourront simplement lire les sections II, IX et X, ainsi que l’introduction et la conclusion du chapitre.

4Enfin, on trouvera en annexe un ensemble de croquis destinés à aider le lecteur à mieux situer certaines références à des différends territoriaux concrets faites dans l’ouvrage.

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5Nombreux sont ceux qui ont contribué de différentes manières à l’aboutissement de mon travail et auxquels je voudrais exprimer ma reconnaissance.

6Mon directeur de thèse, le professeur Georges Abi-Saab, m’a guidé tout au long de mon travail. La profondeur de sa pensée et de ses enseignements ont considérablement enrichi ma vision du phénomène juridique. Ses conseils ont été précieux et c’est grâce à sa direction que cette étude a été structurée et les idées centrales précisées. Qu’il trouve ici l’expression de ma profonde gratitude.

7C’est aussi avec un plaisir tout particulier que je remercie le professeur Lucius Caflisch, qui a également suivi de près mes recherches et minutieusement lu le manuscrit. Sa haute compétence, ses remarques judicieuses et ses corrections ont été d’un apport inestimable et ont largement contribué à rendre le travail plus clair et cohérent.

8Que le professeur Luigi Condorelli soit également assuré de toute ma reconnaissance. Ses encouragements et conseils, ainsi que mon travail d’enseignement sous sa direction à la Faculté de droit de l’Université de Genève, ont permis de nourrir ma réflexion.

9Je désire également dire au professeur Daniel Bardonnet combien je lui sais gré d’avoir eu l’extrême amabilité de lire le manuscrit et de participer au jury de thèse. Sa grande maîtrise du sujet de recherche, ses critiques et suggestions ont été des plus instructives.

10De nombreuses autres personnes m’ont amicalement soutenu au cours de ces années ; certaines parmi celles-ci ont également lu et corrigé le texte, contribuant à le rendre moins tortueux. Qu’il me soit permis de remercier tout particulièrement Caroline Riverin Beaulieu et Jean-François Queguiner.

11Mes parents n’ont cessé de m’encourager et de m’apporter leur soutien. J’espère qu’ils trouveront dans ce travail un reflet du sens de la justice dans lequel j’ai été élevé. Je tiens à leur exprimer publiquement ma reconnaissance de tout cœur.

12Je remercie encore l’Institut universitaire de hautes études internationales et la Faculté de droit de l’Université de Genève, qui ont fourni le cadre idéal pour mon travail et m’ont permis de participer à des événements scientifiques liés à mon sujet de recherche, tout comme le Fonds national suisse de la recherche scientifique. Je demeure également redevable au Max-Planck-Institut für auslöndisches öffentliches Recht und Völkerrecht qui m’a accordé une bourse de recherche, me permettant ainsi d’enrichir et de remanier le texte original.

13Mes remerciements vont enfin à la localité de Gaillard, charmant village haut-savoyard qui m’a accueilli durant ces années et où mes enfants ont vécu leur enfance.