Table des matières
Première partie. Trois peuples pour un État ou trois États pour un peuple ?
Chapitre 1. Brève histoire des communautés de Bosnie-Herzégovine
Entre cœxistence et confrontation
- I. La différenciation religieuse
- 1. La fracture chrétienne : catholicisme et orthodoxie
- a. Serbes et Croates
- b. Catholiques et « Bogomiles »
- c. Orthodoxes serbes et valaques
- 2. L’empreinte de l’Islam
- II. De l’Empire ottoman au Royaume de Yougoslavie
- 1. Entre ignorance et tolérance : la période ottomane
- 2. Identifications nationales et domination austro-hongroise au xixe siècle
- 3. Les déchirements de l’entre-deux-guerres
- III. Un destin yougoslave
- 1. Ruptures et regroupements pendant la Seconde Guerre mondiale
- 2. A l’ombre de Tito
- 3. La marche à la guerre
- a. Partis nationalistes et élections en Bosnie
- b. Les conflits slovène et croate
- c. La Bosnie déchirée
- Conclusion
Chapitre 2. Le conflit de 1992 à 1995
- I. Une multiplicité d’acteurs
- 1. Les acteurs « internes »
- 2. Des voisins (très) mal intentionnés
- a. La RFY
- b. La République de Croatie
- 3. Confusion des esprits, réseaux mafieux et déséquilibre des armements
- II. Crimes contre l’humanité, nettoyage ethnique et propagande médiatique
- 1. Un génocide tardivement reconnu et rapidement oublié
- 2. Le nettoyage ethnique : un programme politique et une stratégie militaire
- 3. Guerre des ondes et propagande à outrance
- III. La gestion internationale du conflit : échecs en série
- 1. La Communauté européenne et l’ONU prises au piège du rétablissement de la paix
- 2. La FORPRONU : une mission aberrante
- 3. Le TPI : la justice avant la paix ?
- 4. L’OTAN sauvée par les frappes : du bon usage de la force
- Conclusion
Chapitre 3. Les négociations et l’accord de Dayton
- I. Dayton, Ohio : d’une base aérienne à un accord de paix
- 1. Les prémices de la paix : diplomatie, bombardements et reconquêtes
- 2. De l’inégalité de représentation
- 3. « Concessions » de S. Milošević ou sacrifices bosniaques ?
- II. La Bosnie selon l’accord de Dayton : entre unité et partition
- 1. Annexe 1-A et B : retour à la paix et stabilisation militaire
- a. L’instauration d’une paix durable
- b. La stabilisation selon l’annexe 1-B
- 2. Annexes 2 à 6 : les fondements de l’Etat et la construction institutionnelle
- a. La division territoriale
- b. Des clauses électorales complexes
- c. Une Constitution ambiguë
- d. Les droits de l’homme (bis)
- 3. Annexes 7 à 9 : une ébauche de réunification
- a. Les retours
- b. Les monuments
- c. Les entreprises publiques
- III. Les acteurs internationaux de la mise en œuvre
- 1. L’OTAN : le poids lourd
- a. Le cadre juridique
- b. Recours à la force et limite temporelle
- 2. Le « Haut représentant » : l’innovation
- 3. L’OSCE : une organisation en pleine expansion
- 4. L’ONU marginalisée
- Conclusion
Deuxième partie. Dayton à l’épreuve de la Bosnie (décembre 1995 - été 1997)
Chapitre 4. En quête de « sécurité »
- I. Le climat délétère de l’immédiat après-guerre
- 1. L’insécurité latente
- a. Une paix fragile
- b. Un ordre civil inexistant
- c. Les vecteurs de l’insécurité
- d. Poursuite du nettoyage ethnique
- 2. Un pays ravagé
- a. Quarante ans de gestion collective, quatre ans de guerre : bilan économique et social
- b. Les ravages du nettoyage ethnique
- 3. Résistances locales et passivité internationale
- II. L’IFOR : une vraie-fausse « success story »
- 1. Déploiement, structure et composition de l’Implementation Force
- 2. La stricte application des aspects strictement militaires
- 3. Insuffisances et ambiguïtés de la coopération civilo-militaire
- a. Coopération avec le TPI
- b. Liberté de mouvement
- c. Elections
- III. « Mission impossible » pour l’IPTF
- 1. Les déficiences intrinsèques de l’ONU
- 2. Des réalisations excessivement limitées
- Conclusion
Chapitre 5. Le chantier civil
- I. Le haut représentant à l’étroit dans son mandat
- 1. Des débuts tâtonnants
- 2. Sarajevo, Pale et Mostar : crises en série
- II. La dynamique entrée en scène de l’OSCE
- 1. L’établissement de la Mission
- 2. Droits de l’homme, démocratisation et… élections
- a. La composante « Droits de l’homme » prise au piège des élections
- b. Le Bureau du médiateur
- 3. Ambiguïtés et complexité du règlement électoral
- a. Précisions terminologiques
- b. « PEC Rules and Regulations »
- 4. Mesures de confiance et contrôle des armements
- III. Autres organisations, autres problèmes
- 1. Les activités extra-policières de la MINUBH
- 2. Le HCR face au défi des retours
- a. Le plan du HCR
- b. Les réalisations concrètes
- 3. Les lenteurs du relèvement économique
- a. Les programmes
- b. Les acteurs et leurs réalisations
- Conclusion
Chapitre 6. Un constat d’échec ?
- I. 1996 : le revers électoral de l’OSCE
- 1. De la « certification » des élections au report des municipales
- a. Les affres de la certification
- b. Le test de Mostar
- c. L’enregistrement
- d. La campagne
- 2. Un scrutin bâclé
- a. Une extrême complexité
- b. Le dispositif de sécurité
- c. Des listes électorales incomplètes
- d. Le vote des réfugiés à l’étranger
- 3. Des résultats controversés mais validés
- II. Bosnia for Ever ?
- 1. Lacunes et déficiences de l’an 1 a-d (après Dayton)
- 2. Prorogation des mandats, report des problèmes
- a. « New Force, Old Clothes »
- b. L’hypothétique « consolidation »
- 3. Le blues des peace-builders
- III. Le tournant de 1997
- 1. Le cercle vertueux engagé à Sintra
- 2. La dame de fer de Republika Srpska
- 3. La nouvelle dynamique SFOR/IPTF/OHR
- Conclusion
Troisième partie. La Bosnie à l’épreuve de Dayton (été 1997 - décembre 1999)
Chapitre 7. Les évolutions politiques : trois scrutins en deux ans
- I. Les élections municipales de septembre 1997 : le changement attendu
- 1. « Registration II » : des débuts prometteurs
- a. Organisation pratique et règlement électoral
- b. Des problèmes incontournables
- c. Brčko
- d. Progrès et limites
- 2. Démocratisation et médias : une trop timide évolution
- a. Un concept inadapté
- b. Médias : l’absence de progrès
- 3. Scrutin et mise en œuvre des résultats : la véritable impulsion
- a. Tensions pré-électorales et concessions de l’OSCE
- b. Un scrutin compliqué
- c. Mise en œuvre des résultats : un processus élaboré
- II. Assemblée nationale de Republika Srpska : le changement inespéré
- 1. Election exceptionnelle et organisation précipitée
- 2. Les imperfections du scrutin
- 3. Milorad Dodik ou l’homme providentiel
- III. Elections nationales de 1998 : le changement impossible
- 1. Un environnement politique apaisé
- a. Le règlement électoral au service de la transparence
- b. Les progrès du département « démocratisation »
- 2. Des problèmes logistiques récurrents
- a. Registration III
- b. Un scrutin techniquement imparfait
- 3. Les limites du système électoral « daytonien »
- a. Des résultats équivoques
- b. Un système électoral tendancieux
- c. Vers une loi électorale permanente ?
- 4. Les turbulences de 1999
- Conclusion
Chapitre 8. D’un état de guerre à un État de droit
- I. Les limites de l’annexe 1 : Sécurité accrue, insécurité latente
- 1. Les dividendes de l’évolution de la SFOR
- a. Forces paramilitaires et polices spéciales
- b. Coopération avec le TPI
- c. Elections et médias
- d. Réfugiés et déplacés
- e. Coopération civilo-militaire
- 2. L’OSCE, acteur discret mais efficace de la stabilisation militaire
- 3. Dayton ou la sécurité divisible
- a. Un Etat, deux (trois) armées ?
- b. Intrusions militaires extérieures
- c. Les limites de l’action internationale
- II. L’œuvre inachevée de l’IPTF et de la MINUBH
- 1. Une marge de manœuvre toujours aussi limitée
- 2. La lente progression vers un maintien de l’ordre civil « démocratique »
- 3. Des difficultés persistantes
- III. La justice, élément incontournable de l’Etat de droit
- 1. La réforme judiciaire : un chantier tardivement ouvert
- a. Les problèmes affectant le système juridictionnel traditionnel
- b. Les difficultés propres aux institutions de protection des droits de l’homme
- c. 1998 : une prise de conscience tardive et une stratégie confuse
- d. 1999 : le véritable lancement du chantier
- 2. Crimes de guerre et contre l’humanité : le TPI en première ligne ou en arrière-plan ?
- a. La justice internationale en action
- b. TPI, un acteur du maintien de la paix ?
- c. Les limites du TPI : tribunal international ou étranger ?
- d. Procès devant les tribunaux locaux
- Conclusion
Chapitre 9. Le chaînon manquant : le retour des réfugiés et personnes déplacées
- I. Trois séries d’obstacles
- 1. L’insécurité, latente et patente
- 2. Le logement : destructions massives et imbroglio juridique
- a. La « réappropriation » des biens immobiliers
- b. Reconstruction et réhabilitation
- 3. La précarité économique et sociale
- a. Emploi et bénéfices sociaux
- b. Education
- II. Les organisations internationales en quête de solutions
- 1. Le laborieux parcours du HCR
- a. Une stratégie évolutive
- b. Des initiatives peu probantes
- 2. La RRTF ou les stratégies intégrées
- 3. L’année 1999 : fermeté, affichée et contexte défavorable
- a. Affermissement des positions internationales
- b. Les turbulences du printemps
- III. Des actions concrètes
- 1. Initier les retours : sécurité et médias
- 2. Pérenniser les retours : propriété, éducation et réforme économique
- a. Les nouvelles lois sur la propriété
- b. L’éducation
- c. Ressources financières économiques et sociales
- 3. Des perspectives prometteuses ?
- Conclusion
Conclusion générale
Quo vadis Bosna ?
- I. Cinq ans après Dayton : La Bosnie introuvable
- 1. Le lent et difficile rétablissement d’un Etat foulé aux pieds
- a. Dayton : une application toujours incomplète
- b. Précarité socio-économique et sclérose politique en Bosnie
- 2. Le paradoxe de Dayton et le dilemme de la dépendance
- a. Les limites inhérentes à l’accord ou le « paradoxe de Dayton »
- b. La dépendance à l’égard de la « communauté, internationale »
- i) le débat autour du protectorat
- ii) la lassitude des donateurs
- iii) dépendance contre “ownership”
- 3. Retrouver un futur : la nécessité d’une nouvelle dynamique internationale
- II. Au-delà de la Bosnie : Dayton ou la consolidation de la paix
- 1. Quel bilan pour les organisations internationales principales ?
- a. L’OTAN en Bosnie : une nouvelle approche de la sécurité collective européenne ?
- b. L’OSCE en pleine expansion.
- c. L’ONU entre parenthèses
- 2. Une expérience profitable ?
- a. Mandat des organisations internationales
- b. Structure de mise en œuvre : le « modèle » du couple PIC/OHK
- c. Les relations entre les acteurs civils et militaires
- d. Les limites de l’« électoralisme »
Annexe VI. Résultats électoraux
- Résultats des élections nationales de 1996 (aux niveaux national et entitaire)
- Résultats des élections à l’Assemblée nationale de RS en 1997
- Résultats des élections nationales de 1998 (aux niveaux national et entitaire)
- Résultats des élections nationales de 2000 (aux niveaux national et entitaire)
- Evolution des différentes Assemblées entre 1996 et 1998. Assemblée nationale de RS.