Table des matières

Mireille Touzery

Cadastres en Europe à l’époque moderne. Modèles continentaux et absence anglaise

Cadastres et techniques

Laurent Perrillat

Les cadastres en Savoie au XVII^e siècle

• I. LA CONFECTION DES CADASTRES ANCIENS EN SAVOIE
• II. AUTOUR DES CADASTRES : TENSIONS ET CONFLITS
• III. LES JURIDICTIONS COMPÉTENTES EN MATIÈRE DE CADASTRE
• IV. LA CONSERVATION DES CADASTRES
• V. COMPARAISON ENTRE CADASTRES ET TERRIERS
• Annexe Les cadastres anciens : quelques exemples de nombre de degrés d’estime et de coût

Anne Radeff

Les premiers plans terriers de Suisse occidentale (XVII^e siècle)

• I. LE COMMISSAIRE PIERRE REBEUR
• II. PLANS LAUSANNOIS
• III. PLANS TERRIERS ET FISCALITÉ
• IV. DIFFUSION EN SUISSE
• V. DESTINÉE DES PLANS TERRIERS VAUDOIS

Natalia Platonova

Les opérations cadastrales en Russie moscovite des XVI^e et XVII^e siècles : buts, déroulement, résultats

• Introduction
• I. ÉVOLUTION ET TYPOLOGIE DES CADASTRES RUSSES
• II. MODALITÉS DE RÉDACTION DES CADASTRES
• III. FORME MATÉRIELLE ET CONTENU DES CADASTRES
• Conclusion

Wolfgang Hans Stein

L’État de finance et les « familles » de cadastre en Allemagne à l’époque moderne

• I. L’ÉTAT DE FINANCE DANS L’ALLEMAGNE DE L’ANCIEN RÉGIME
• II. LES CADASTRES ÉTRANGERS
• A. Les Provinces-Unies
• B. Le Danemark
• C. La Suède
• III. LES RENOUVELLEMENTS DES ESTIMES
• IV. LES CADASTRES
• A. L’allemagne du Nord
• B. Les pays de la Hesse et de la Thuringe
• C. L’allemagne du Sud
• V. LA MODERNITÉ DE L’ALLEMAGNE DES PETITES PRINCIPAUTÉS

Louis Tschaen

Le cadastre de la province d’Alsace (1760-1764). Initiative d’un intendant novateur

• Introduction
• I. SITUATION FISCALE DE LA PROVINCE D’ALSACE AU XVIII^e SIÈCLE
• II. PROJET DE CADASTRE DE LA PROVINCE
• III. ARPENTAGE DES BANS DE LA PROVINCE
• A. Préliminaires
• B. Organisation des travaux
• C. Lever des plans
• D. Confection du plan d’arpentage
• E. Conclusion
• 1. État d’avancement des travaux d’arpentage
• 2. Valeur technique des plans
• IV. EXPERTISE DES BANS DE COMMUNAUTÉ
• A. L’instruction du 24 février 1761
• B. Réalisation d’une expertise
• C. Conclusion
• V. CONFECTION D’UN CADASTRE DE COMMUNAUTÉ
• A. Préliminaires
• B. Opérations cadastrales
• 1. Vérification des déclarations de biens-fonds
• 2. Classement des terres
• 3. Détermination du revenu des biens-fonds
• 4. Revenu des industries
• 5. Estimation du revenu des maisons
• 6. Calcul du revenu des biens-fonds affranchis
• 7. Revenu imposable de la communauté
• 8. Conclusions
• Épilogue

Concepción Camarero Bullón

Les trois cadastres de l’Espagne du XVIII^e siècle : introduction, contexte, objectifs, méthodes et résultats

• I. LA CASTILLE ET L’ARAGON : DEUX COURONNES DANS L’ESPAGNE MÉDIÉVALE ET MODERNE
• II. LE CADASTRE DE PATIÑO
• A. Le cadastre dans le cadre d’une nouvelle organisation de la Catalogne
• B. Le système fiscal castillan et le refus de sa transposition en Catalogne
• C. L’instauration du cadastre en Catalogne
• III. LE CADASTRE D’ENSENADA
• A. Le projet de cadastrer la Castille fait débat
• B. Le décret royal de 1749 et la méthode d’Ensenada
• C. Le Conseil royal de la contribution unique et les intendants des provinces
• D. La mise en œuvre de l’enquête cadastrale en Castille
• E. les enquêtes cadastrales : un travail intensif de cinq ans
• F. Évaluation et élaboration de résultats
• G. Les raisons d’un échec : une contribution jamais instaurée, toujours regrettée
• IV. LE CADASTRE DE LA VILLE DE MADRID : LA PLANIMÉTRIE GÉNÉRALE DE MADRID
• A. Statut de capitale et impôt sur le logement
• B. La visite générale des maisons de Madrid
• C. Documents préparatoires, registres cadastraux officiels, résultats fiscaux
• D. En guise de conclusion

Cadastre et histoire : modèles et legs

Illustrations. Table des planches

Antonella Alimento

« Imiter un projet utile, c’est rendre service à l’État dont on est membre » : la fortune des cadastres italiens dans la France de la deuxième moitié du XVIII^e siècle

Christine Lebeau

Échanger des modèles dans la République des administrateurs au XVIII^e siècle : des cadastres italiens au cadastre joséphiste

• I. LA SCIENCE ÉCONOMIQUE ET LE CADASTRE
• II. LES MODÈLES ITALIENS
• III. LE CADASTRE PARCELLAIRE AU CENTRE DE L’ÉCHANGE ADMINISTRATIF
• IV. L’IMPOSSIBLE CONCILIATION : LE CAS DU CADASTRE DE JOSEPH II

Alp Yücel Kaya et Mireille Touzery

Des registres impériaux aux registres des feux fiscaux. Réflexions sur les registres fiscaux ottomans du XV^e au XVIII^e siècle

• Introduction
• I. REGISTRES IMPÉRIAUX
• A. Les Procédures
• B. Les impôts
• C. Contenu des registres
• II. REGISTRES DES FEUX FISCAUX
• III. ENJEUX DU SYSTÈME FISCAL
• Conclusion

Antoine-Marie Graziani

Du plan terrier au cadastre de la Corse : ruptures et continuités (1770-1880)

• Introduction
• I. DU CADASTRE À LA « RÉGÉNÉRATION »
• A. Une première éclipse
• B. Une tentative parallèle de cadastration
• C. Une deuxième vie pour le terrier ?
• II. LA TRANSFORMATION DU TERRIER EN CADASTRE
• A. Du terrier au cadastre
• B. L’abandon du terrier
• Conclusion

Cadastres et pouvoirs

Alessandra Bulgarelli Lukacs

Les dynamiques internes de la politique économique : groupes de pression, pouvoir de négociation et tradition dans le cadastre du royaume de Naples au XVIII^e siècle

• I. LES INTERLOCUTEURS DU GOUVERNEMENT ET LEUR POUVOIR DE NÉGOCIATION
• II. LA DÉTERMINATION DE L’OBJECTIF FISCAL
• III. LE POIDS DES TRADITIONS
• IV. OBJECTIFS ET LIMITES DU CADASTRE BOURBONIEN
• V. DANS QUELLE MESURE LES OBJECTIFS PRÉCITÉS ONT-ILS ÉTÉ ATTEINTS ?

Gilbert Larguier

Normes, production et évolution des compoix terriens en Languedoc XVI^e-XVIII^e siècle

• I. NOMMER ET PRODUIRE
• A. Des estimes aux compoix terriens
• B. Une dénomination hésitante, lente à s’imposer
• C. Une production inégale dans le temps et dans l’espace
• II. NORMES : LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR LA COUR DES AIDES POUR S’IMPOSER
• A. Les compoix, un test des relations entre la cour des aides et le pouvoir royal
• B. La Cour des aides et le Parlement
• C. L’étape décisive des recherches diocésaines
• III. CONTRAINTES ET REMISES EN QUESTION
• A. Des contraintes croissantes
• B. Exigences de la Cour des aides : un projet de compoix à la fin du xviii^e siècle
• C. La fiscalité et les compoix en question à la fin du xviii^E siècle
• Conclusions

Marie-Laure Legay

L’État, les pouvoirs intermédiaires et la réforme cadastrale dans la France du XVIII^e siècle

• I. EN PAYS D’ÉTATS
• II. LA RÉFORME ARTÉSIENNE
• III. L’ÉCHEC LANGUEDOCIEN
• III. EN PAYS D’ÉLECTIONS
• A. L’inertie de l’intendant de Montauban
• B. la solitude de l’intendant de Moulins

Mireille Touzery

Le mariage de la carpe et du lapin : le cadastre de Haute-Guyenne, une initiative d’une assemblée provinciale en pays d’élections et de taille réelle, 1779-1789

• I. PRÉSENTATION DE LA HAUTE-GUYENNE
• A. La situation administrative générale
• B. La situation fiscale
• II. ENJEUX DE POUVOIR AUTOUR DES DOCUMENTS CADASTRAUX : LES COMPOIX
• A. La réformation Colbert. 1664-1669
• B. L’intégration de la vicomté de Turenne
• C. Le cadastre général de l’assemblée provinciale. 1779-1789
• 1. Ce qu’est l’assemblée provinciale
• 2. Le projet de refonte des cadastres
• L’opposition de la Cour des aides
• Les objectifs
• 3. Réalisation
• Conclusion

Cadastre et territoires

Jean-François Chauvard

Les catastici vénitiens de l’époque moderne. Pratique administrative et connaissance du territoire

• I. LA MAGISTRATURE DES X SAGES AUX DÎMES : FONCTIONS ET STRUCTURES
• II. LA MAÎTRISE PAR L’ÉTAT DES CHANGEMENTS DE PROPRIÉTÉ
• III. LA DOMINANTE ET SES TERRITOIRES : UNE CONNAISSANCE CADASTRALE INÉGALE
• IV. UN INSTRUMENT D’AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE URBAIN
• V. UNE REPRÉSENTATION DE L’ESPACE
• VI. COMMENT INTERPRÉTER L’ABSENCE DE CARTES ?

Ulla Ehrensvärd

La cartographie géométrique ancienne en Suède-Finlande et dans les provinces baltes

• I. LE SERVICE SUÉDOIS DU CADASTRE EST FONDÉ EN 1628
• II. LES TERRIERS GÉOMÉTRIQUES
• III. LE DANEMARK
• IV. LA NOBLESSE SUÉDOISE CONTRE LES PAYSANS. LA « RÉDUCTION »
• V. LE « GRAND CADASTRE LIVONIEN »
• VI. LA POMÉRANIE
• VII. LE REMEMBREMENT EN SUÈDE
• VIII. « REMEMBREMENT INTÉGRAL » ET « REMEMBREMENT LÉGAL »

Claude de Moreau de Gerbehaye

Bilan de la mise en œuvre du cadastre thérésien au Luxembourg (1765-1774)

• Introduction
• I. RAPPEL FACTUEL DES ANTÉCÉDENTS
• II. ÉCLOSION DE LA RÉFORME
• III. ESQUISSE D’UN DOUBLE BILAN DE LA RÉFORME
• A. Bilan extrinsèque
• 1. Principes de politique : le gouvernement
• 2. Moyen mis en œuvre : la fiscalité
• 3. Application : l’exécution
• B. Bilan intrinsèque
• Conclusions

Antal Szántay

Le relevé cadastral en Hongrie au temps de Joseph II

• I. RÉGLEMENTATION
• II. EXÉCUTION
• III. DONNÉES

Christine Lebeau

Les cadastres des Habsbourg d’Autriche. État de conservation dans les fonds d’archives de l’administration centrale à Vienne

Cadastres et sociétés

Claire Judde de Larivière

La decima vénitienne (XV^e-XVI^e siècles) : reflet d’une société en mutation

• I. UN ENJEU FISCAL : L’APPARITION DE LA DECIMA (1463)
• II. UN DOCUMENT EXCEPTIONNEL : LA REDECIMA DE 1514
• III. DIRE ET DÉCRIRE : LES CATÉGORIES DE DESCRIPTION DU RÉEL
• IV. DES MUTATIONS PUBLIQUES (FIN XV^e-DÉBUT XVI^e SIÈCLES)

Bernard Bonnin

La fiscalité monarchique en Dauphiné sous l’Ancien Régime : de la taille personnelle à la taille réelle. Parcellaires et péréquaire

• I. LA PÉRIODE DE LA TAILLE PERSONNELLE
• II. LE PROCÈS DES TAILLES : CAUSES, DÉROULEMENT, ABOUTISSEMENT
• III. LA TAILLE RÉELLE : PROBLÈMES DE MISE EN PLACE ET CARACTÈRES
• Conclusion

Emmanuel Le Roy Ladurie

Les compoix de Languedoc, une expérience d’historien

Andrzej Wyczanski

Vers le cadastre. L’évaluation du revenu agricole en Pologne (XVI^e-XVIII^e siècles)

• I. LA TAXATION
• II. LA LUSTRATION
• III. TROP TARD

Krzysztof Mikulski

Les registres de capitation des villes polonaises au XVIII^e siècle, source d’histoire sociale

Jean-Claude Waquet

Conclusions

Chronologie générale

Notices des auteurs

Index des noms de lieux

• A
• B
• C
• D
• E
• F
• G
• H
• I
• J
• K
• L
• M
• N
• O
• P
• Q
• R
• S
• T
• U
• V
• W
• Z

Index des noms de personnes

• A
• B
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• F
• G
• H
• I
• J
• K
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• M
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• R
• S
• T
• U
• V
• W
• Z

Table des planches

Table des cartes