Table des matières
Prologue
- L’HÉRITAGE DU MINISTÈRE DES FINANCES
- Les secrétariats.
- La division des Contributions directes et la direction générale des Contributions directes.
- La division des Contributions indirectes et la direction générale des Contributions indirectes.
- La comptabilité.
- L’HÉRITAGE DU MINISTÈRE DU TRÉSOR
- Les Caisses et le Mouvement général des fonds.
- La direction des Dépenses.
- La Caisse centrale du Trésor.
- La Dette inscrite.
- Le Contentieux.
- LES DIRECTIONS GÉNÉRALES EXTÉRIEURES
- Direction générale de l’Enregistrement et des Domaines.
- Direction générale des Douanes.
- Direction générale des Postes.
- Direction générale des Forêts.
- Direction générale des Tabacs.
Louis (Joseph-Dominique)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE.
- FAMILLE MATERNELLE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- AVANT LA RÉVOLUTION
- LES REVENUS À PARTIR DE LA RÉVOLUTION
- LA LIQUIDATION DE L’HÉRITAGE FAMILIAL
- LES INVESTISSEMENTS PERSONNELS
- Bercy.
- Bry-sur-Marne.
- L’hôtel de la rue de l’Échiquier à Paris.
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES.
- 1er ministère, 3 avril 1814-20 mars 1815.
- 1° Le règlement du sort de l’arriéré.
- 2° Le replâtrage du budget de 1814.
- 3° L’élaboration du budget de 1815.
- La question des droits réunis.
- La question des droits de douane.
- 4° La réunification des Finances et du Trésor.
- 2e ministère, 9 juillet-26 septembre 1815
- 3e ministère, 29 décembre 1818-19 novembre 1819
- 1° Le Trésor.
- 2° La dette publique.
- 3° Le budget.
- 4° La comptabilité.
- 4e ministère, 31 juillet-2 novembre 1830
- 1° La routine budgétaire et fiscale.-Trois dossiers furent successivement traités.
- 19 août 1830 : projet de loi de règlement du budget de 1828.
- 18 septembre 1830 : demande de crédits supplémentaires pour 1830.
- 6 octobre 1830 : nouvelle réglementation des droits sur les boissons.
- 2° L’intervention économique.
- 5e ministère, 13 mars 1831-11 octobre 1832
- 1° La fin de la session parlementaire de 1830-1831.
- Le budget extraordinaire de 200 millions.
- Les quatre douzièmes provisoires supplémentaires et le crédit de 400 millions.
- La faculté de lever par ordonnance des suppléments aux impôts existants.
- 2° La session parlementaire de 1831-1832.
- Dossiers budgétaires et dossier de la Banque de France.
- Règlement de l’exercice de 1829.
- Budget de 1831.
- Dossier de la Banque de France.
- Budget de 1832.
- L’emprunt de 150 millions.
- L’affaire KESNER.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales.
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives départementales du Val-de-Marne.
- Archives de la Conservation régionale des hypothèques, à Meaux.
- Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle.
Corvetto (Louis-Emmanuel)
- I. LA FAMILLE
- II. LE PERSONNAGE.
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- Le budget.
- Budget de 1816.
- Budget de 1817.
- Budget de 1818.
- Budget de 1819.
- Les emprunts.
- Dans le budget de 1816.
- Dans le budget de 1817.
- Dans le budget de 1818.
- La libération anticipée du territoire.
- L’amortissement.
- La Bourse.
- L’épargne.
- La retraite des fonctionnaires.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
Roullet De La Bouillerie (François-Marie-Pierre)
- I. LA FAMILLE.
- FAMILLE PATERNELLE.
- FAMILLE MATERNELLE.
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE SOUS-SECRETARIAT D’ETAT DES FINANCES
- AU SOUS-SECRETARIAT D’ETAT DES FINANCES.
- APRES LE SOUS-SECRETARIAT D’ETAT DES FINANCES.
- V. SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives départementales de la Sarthe.
- Archives municipales de La Flèche.
Roy (Antoine)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- LA FORTUNE HERITEE
- La moitié du domaine de Poinson-lès-Fayl.
- Le domaine de Louvière à Fayl-Billot, avec le bois de La Noue qui en dépendait.
- LE MARIAGE
- LA FORTUNE ACQUISE
- LA FORTUNE AU DECES
- Sancerre.
- Entrains.
- Les biens du département de l’Eure.
- Les hôtels de la rue de la Chaussée d’Antin.
- Le château de la Garenne à Villemomble.
- Les biens des départements de la Marne et de l’Aisne.
- Dots, donations et legs.
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTERE DES FINANCES.
- AU MINISTÈRE DES FINANCES.
- Premier ministère (8 décembre 1818-29 décembre 1818).
- Deuxième ministère (19 novembre 1819-14 décembre 1821)
- La loi sur les biens nationaux.
- Le remplacement de LAFFITTE par GAUDIN à la Banque de France [Voir la notice de GAUDIN].
- Le règlement du budget de 1818.
- Le budget de 1820.
- Les douzièmes provisoires de 1821 et le règlement du budget de 1819.
- Le remboursement des reconnaissances de liquidation de 1816.
- La loi sur les donataires du Domaine impérial.
- Le budget de 1821.
- L’affaire MATHÉO.
- Troisième ministère (4 janvier 1828-8 août 1829)
- L’emprunt de 80 millions.
- Les débats budgétaires.
- Les 8 000 demi-bourses au profit des écoles secondaires ecclésiastiques.
- APRES LE MINISTERE DES FINANCES.
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales.
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives départementales de l’Eure.
- Archives départementales du Puy-de-Dôme.
- Archives de la commune de Savigny (Haute Marne).
Villèle (Jean-Baptiste-Guillaume-Marianne-Séraphin-Joseph de)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- Première session de 1822
- Seconde session de 1822
- La dette.
- Le budget de 1823.
- Session de 1823
- Session de 1824
- La conversion des rentes.
- Les débats budgétaires.
- Session de 1825
- La Liste civile.
- L’indemnisation des émigrés et la conversion des rentes.
- Les débats budgétaires.
- La retraite des fonctionnaires.
- Session de 1826
- L’indemnisation des colons de Saint-Domingue.
- Les tarifs douaniers.
- Les débats budgétaires.
- L’ordonnance du 9 juillet 1826.
- Session de 1827
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
Chabrol De Crouzol (Christophe-André-Jean de)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGES
- Premier mariage.
- Second mariage.
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- LA FORTUNE HÉRITÉE
- LES APPORTS DE LA PREMIÈRE FEMME
- LA GESTION PERSONNELLE ET LE SECOND MARIAGE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
-
La réorganisation des services du ministère
(septembre 1828-janvier 1830). - L’ordonnance sur la comptabilité publique (23 décembre 1829).
- L’emprunt de 80 millions.
- Deux « affaires » embarrassantes (décembre 1829-Janvier 1830).
- La refonte des monnaies (13 février 1830).
- Le plan de finances dans le discours du trône (2 mars 1830).
- Le rapport sur les finances et le budget de 1831 (15 mars 1830).
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives nationales, Légion d’honneur.
- Archives de Paris.
Baron de Montbel (Guillaume-Isidore)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGES
- Premier mariage.
- Deuxième mariage.
- Troisième mariage.
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
Laffitte (Jacques)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Les domiciles et résidences.
- Le portrait.
- Une distinction honorifique.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- Les apports de la femme.
- Les sociétés de banque avec PERRÉGAUX et les enfants de celui-ci (1806-1831).
- Les acquisitions foncières personnelles.
- Le château de Maisons.
- L’hôtel de la rue d’Artois [rue Laffitte en 1830].
- La forêt de Breteuil.
- La dot de la fille.
- Les dernières années.
- La Caisse générale pour le commerce et l’industrie.
- Les affaires plâtrières.
- La mine de Stolberg.
- La société des Antilles.
- La succession.
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- La réforme de la fiscalité directe.
- L’amortissement de la dette publique.
- L’emprunt d’Haïti [voir la notice de VILLÈLE pour le début de cette affaire].
- L’affectation du surplus laissé par l’indemnisation des émigrés.
- Le projet de budget de 1831.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
Thiers (Marie-Louis-Joseph-Adolphe)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Les testaments.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- LA RÉUSSITE DU JEUNE JOURNALISTE ÉCRIVAIN (1821-1830)
- LES AVANTAGES DU POUVOIR (1830-1840)
- LES BONHEURS DE LA TRAVERSÉE DU DÉSERT (1840-1871)
- L’APOTHÉOSE POLITIQUE ET LA SUCCESSION (1871-1877)
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE SOUS-SECRÉTARIAT D’ÉTAT DES FINANCES
- AU SOUS-SECRÉTARIAT DES FINANCES
- APRÈS LE SOUS-SECRÉTARIAT DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives municipales de Marseille.
Humann (Jean-Georges)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGES
- Premier mariage.
- Second mariage.
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- La réussite personnelle.
- Les apports de la femme.
- L’établissement des enfants.
- La fortune au décès de la femme (1836).
- La fortune au décès du mari (1842).
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- Le notable, défenseur des intérêts locaux.
- L’efficace pourvoyeur de pain.
- L’avocat des intérêts économiques alsaciens.
- Le militant libéral.
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
-
Premier ministère (11 octobre 1832-10 novembre 1834)
et deuxième ministère (18 novembre 1834-18 janvier 1836) - Première session de 1833 (19 novembre 1832-25 avril 1833)
- Le règlement du budget de 1829.
- Les demandes de douzièmes provisoires.
- Le projet de budget pour 1833.
- La réglementation relative aux dépenses supplémentaires ou extraordinaires.
- Le règlement du budget de 1830.
- L’affaire MONTBEL.
-
L’affaire de l’emprunt d’Haïti
[voir les notices de VILLÈLE et de LAFFITTE pour le début de cette affaire]. -
L’affaire de l’expédition d’Alger [sur le début
de cette affaire, voir l’affaire KESNER dans la notice du baron LOUIS]. - L’affaire du prêt au commerce et à l’industrie.
- L’affaire des sucres.
-
Le règlement de l’affaire KESNER
[voir la notice du baron LOUIS pour le début de cette affaire]. - Deuxième session de 1833 (26 avril-27 juin 1833)
- La loi du 10 juin 1833 sur l’amortissement.
- La loi du 27 juin 1833 sur les grands travaux.
- La garantie de l’emprunt grec.
- La liquidation de l’ancienne Liste civile.
- Le budget de 1834.
- Session de 1834
- La convention d’indemnisation conclue avec les États-Unis.
- Le règlement du budget de 1831 et du déficit KESNER [voir supra première session de 1833 in fine].
- Le budget de 1835.
- La loi du 17 mai 1834 relative à la Banque de France.
- Session de 1835
- La loi du 12 février 1835 sur le monopole des tabacs.
- La loi du 18 avril 1835 sur l’indemnisation des États-Unis.
-
La loi du 5 juin 1835 sur les Caisses d’épargne
[voir les notices de CORVETTO et de ROY]. - Le règlement du budget de 1832.
- L’indemnisation des héritiers de LESURQUES.
- Le budget de 1836.
- L’emprunt et l’amortissement.
- Les droits sur les sucres.
-
Les retraites des fonctionnaires.
[Voir les notices de CORVETTO et de VILLÈLE] - Session de 1836
-
Troisième ministère
(29 octobre 1840-25 avril 1842) - Session de 1841
- Les fortifications de Paris.
- Les crédits supplémentaires et extraordinaires de 1840.
- Les crédits supplémentaires ou extraordinaires de 1841.
- Le budget de 1842.
- Le recensement.
- Session de 1842
- Le règlement du budget de 1839.
- Les dépenses supplémentaires ou extraordinaires de 1841 et 1842.
- Le budget de 1843.
- Le chemin de fer de Paris à Strasbourg.
- L’échec du projet d’union douanière franco-belge.
- L’échec du projet de réforme des retraites des fonctionnaires.
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives départementales du Bas-Rhin à Strasbourg.
Passy (Hippolyte-Philibert)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques et les sociétés savantes.
- Le testament.
- La sépulture.
- Les témoignages.
- III. LA FORTUNE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTERE DES FINANCES
- AU MINISTERE DES FINANCES
- Premier ministère (10-13 novembre 1834)
- Deuxième ministère (12 mai 1839-1er mars 1840)
- Session de 1839
- L’emprunt grec.
- Le budget de 1840.
- L’ordonnance du 21 août 1839 sur les sucres.
- L’ordonnance du 31 octobre 1839 sur les percepteurs.
- Session de 1840
- Troisième ministère (20 décembre 1848-31 octobre 1849)
- Les projets fiscaux des prédécesseurs.
- L’impôt sur le sel.
- L’impôt sur le revenu.
- L’impôt progressif sur les successions et les donations.
- L’impôt sur les biens de mainmorte.
- La contre-attaque des républicains déçus.
- Le budget de 1849.
- Le budget de 1850.
- Perception des contributions directes.
- Impôt sur les boissons.
- Budget.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives de l’Eure.
- Archives des Hauts-de-Seine.
Argout (Antoine-Maurice-Apollinaire d’)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- Les témoignages et jugements.
- III. LA FORTUNE
- LA FORTUNE PATERNELLE
- LA FORTUNE MATERNELLE
- LES APPORTS DE L’EPOUSE
- LA FORTUNE PERSONNELLE DE D’ARGOUT
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTERE DES FINANCES
- AU MINISTERE DES FINANCES
- La conversion des rentes.
- La consolidation de la dette flottante.
- Le règlement du budget de 1833.
- Le projet de budget de 1837.
- Tarif douanier.
- Maisons de jeux.
- Statut fiscal des rentes sur l’État.
- Le projet de loi sur les sucres.
- APRES LE MINISTERE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Service historique de l’Armée de Terre (SHAT).
- Bibliothèque nationale, Département des manuscrits.
- Archives de la Banque de France.
- Archives départementales de l’Isère.
- Archives départementales des Landes.
Duchâtel (Charles-Marie-Tanneguy)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Les domiciles et résidences.
- Le portrait.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- Les jugements.
- III. LA FORTUNE
- LA FORTUNE HERITEE
- LA FORTUNE AU MARIAGE
- Apports du futur époux.
- Apports de la future épouse.
- Provenant de la succession de son père prédécédé.
- Provenant de la succession de sa grand-mère maternelle.
- DU MARIAGE AU DECES
- La succession du père du ministre.
- La succession de la mère du ministre.
- Le mariage de la fille de l’ancien ministre.
- La succession de la belle-mère de l’ancien ministre.
- AU DÉCÈS
- Liquidation de la société d’acquêts.
- Liquidation de la succession.
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTERE DES FINANCES
- AU MINISTERE DES FINANCES
- Loi du 31 mars 1837 sur les Caisses d’épargne.
- Loi du 17 mai 1837 sur le financement des travaux publics.
- Les pensions de retraite des fonctionnaires.
- APRES LE MINISTERE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
Lacave-Laplagne (Jean-Pierre-Joseph)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Les domiciles et résidences.
- Le portrait.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTERE DES FINANCES
- AU MINISTERE DES FINANCES
- Premier ministère (15 avril 1837-9 mars 1839)
- Session de 1837
- Loi du 8 juillet 1837 portant règlement du budget de 1834.
- Loi du 17 juillet 1837 ouvrant des crédits supplémentaires et extraordinaires pour 1836.
- Loi du 10 juillet 1837 ouvrant des crédits extraordinaires pour 1837.
- Loi du 20 juillet 1837 fixant le budget de 1838.
- Loi du 18 juillet sur la taxation des sucres.
- L’échec de la loi sur les chemins de fer.
- Session de 1838
- Le règlement du budget de 1835.
- Proposition de loi sur les lais et relais de la mer.
- Emplois civils réservés aux militaires.
- L’emprunt grec.
- La question du statut d’entrepôt accordé à la ville de Lyon.
- L’affranchissement des esclaves des colonies.
- Loi de règlement du budget de 1836.
- La liberté de défrichement.
- La loi sur les salines.
- L’organisation de l’état major.
- La conversion.
- Traité avec la République d’Haïti.
- La construction du réseau de chemins de fer.
- La fiscalité des sucres.
- Le règlement général de la comptabilité publique du 31 mai 1838.
- Le budget de 1839.
- Session de 1839
-
Deuxième ministère (25 avril 1842-9 mai 1847)
Fin de la session de 1842 - Le renouvellement du privilège de la Banque de Rouen.
- L’expropriation, pour cause d’utilité publique, des compagnies concessionnaires de canaux.
- La loi du 11 juin 1842 sur les chemins de fer.
- Le budget de 1843.
- Le traité de commerce franco-belge du 16 juillet 1842.
- Session de 1843
- Le règlement du budget de 1840.
- L’homologation des dépenses supplémentaires ou extraordinaires de 1842 et de 1843.
- Le budget de 1844.
- La loi du 2 juillet 1843 sur les sucres.
- L’échec du projet relatif aux pensions de retraite des fonctionnaires.
- L’échec du projet de refonte des monnaies de cuivre.
- Session de 1844
- Le règlement du budget de 1841.
- La loi du 25 avril 1844 sur les patentes.
-
La loi du 26 juillet 1844 portant homologation des dépenses
supplémentaires et extraordinaires de 1843 et 1844. - La loi du 5 août 1844 sur l’aménagement des ports et des phares.
- Le budget de 1845.
- Session de 1845
- L’homologation des dépenses supplémentaires ou extraordinaires de 1844 et 1845.
- La réforme du statut des Caisses d’épargne.
- Le budget de 1846.
- Le règlement du budget de 1842.
- Le rachat des actions de jouissance des canaux.
- La démonétisation des pièces de billon.
- La taxation des sucres indigènes.
- La conversion du 5 %.
- La création d’un comptoir de la Banque de France à Alger.
- Session de 1846
- Matières budgétaires.
- Le règlement du budget de 1843.
- Les crédits supplémentaires et extraordinaires de 1845 et 1846.
- Le budget de 1847.
- Fiscalité indirecte sur des produits de consommation.
- Le sucre indigène.
- L’octroi sur les bestiaux.
- L’impôt du sel.
- Crédit extraordinaire de 93 millions pour la Marine.
- Navigations intérieures.
- Traité de commerce franco-belge.
- Conversion du 5%.
- Session de 1847
- Matières budgétaires.
- Les crédits supplémentaires et extraordinaires de 1846 et 1847.
- Le règlement du budget de 1844.
- Le budget de 1848.
- L’éviction de LACAVE-LAPLAGNE.
- L’émission de billets de 200 francs.
- Les importations de céréales.
- Les relais de poste.
- L’affaire des paquebots.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives départementales du Gers.
- Service des Archives économiques et financières [SAEF], du ministère des Finances.
Gautier (Jean-Élie)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- L’éducation.
- La religion.
- Les domiciles et résidences.
- Le portrait.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- LORS DE SON MARIAGE
- ENTRE SON MARIAGE ET SON DÉCÈS
- À SON DÉCÈS
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives municipales de Bordeaux.
Pelet De La Lozère (Privat-Joseph-Claramond)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Le portrait.
- Les domiciles et résidences.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- Abandonnement à la comtesse PELET (3 187 331 F)
- Part attribuée aux légataires universels, et soumise à l’usufruit de la veuve (3 740 539 F)
- Biens et valeurs non compris au partage, mais soumis à l’usufruit de la veuve
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- Les tabacs.
- Les sucres.
- La conversion du 5 %.
- Les salines.
- La prorogation du privilège de la Banque de France.
- Les questions budgétaires.
- Les incidences financières de la question des transports.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives départementales de l’Aisne.
Dumon (Pierre-Sylvain)
- I. LA FAMILLE
- FAMILLE PATERNELLE
- FAMILLE MATERNELLE
- MARIAGE
- II. LE PERSONNAGE
- Les études.
- La religion.
- Les domiciles et résidences.
- Le portrait.
- Les distinctions honorifiques.
- Le testament.
- La sépulture.
- III. LA FORTUNE
- Successions reçues par le mari.
- Successions reçues par la femme.
- Les dots des filles.
- La succession laissée par le mari.
- IV. LA CARRIÈRE
- AVANT LE MINISTÈRE DES FINANCES
- AU MINISTÈRE DES FINANCES
- La fin de la session de 1847
- Le sort des projets de loi en suspens.
- Le rejet des propositions parlementaires.
- Le recours aux emprunts.
- La session de 1848
- Le budget de 1849.
- Le projet de loi sur le sel.
- Le projet de réforme postale.
- Le projet de radiation des rentes.
- APRÈS LE MINISTÈRE DES FINANCES
- V. LES SOURCES
- ÉCRITS
- BIBLIOGRAPHIE
- ARCHIVES
- Archives nationales, Minutier central des notaires de Paris.
- Archives de Paris.
- Archives départementales du Lot-et-Garonne
- Cercle héraldique, généalogique, historique du Lot-et-Garonne.
Épilogue
- À quel âge sont-ils arrivés au ministère des Finances ?
- Combien de temps sont-ils restés au ministère des Finances ?
- Quelles furent leurs origines géographiques ?
- Quelles furent leurs origines sociales ?
- Combien eurent-ils de frères et sœurs, et combien eurent-ils d’enfants ?
- Les épouses ont-elles exercé une influence sur l’accession de leur mari au ministère ou au sous-secrétariat d’État des Finances ?
- Quels furent les études et les débuts professionnels des futurs ministres ou sous-secrétaires d’État des Finances ?
- Quelles furent leurs convictions religieuses ?
- Quel fut leur niveau de fortune ?
Chronologie des ministres des finances 1790-1870
Le tome dans lequel est publiée la notice est indiqué en italique.
Seul le prénom usuel a été repris dans cette liste.