Table des matières
Raymond Poidevin
Allocution introductiveRené Girault
PrésentationPolitiques économiques et financières nationales et concertation internationale dans les années soixante et soixante-dix
Piers Ludlow
Le Trésor britannique et la politique européenne de la Grande-Bretagne : le déclin d’une puissance 1955-1963Luciano Segreto
L’Italie et le plan WernerWemer Bührer
Le Bundesverband der Deutschen Industrie, le ministère fédéral de l’Économie et l’intégration européenne 1958 -1972Sylvie Lefèvre
Les ministères de l’Économie et des Finances allemand et français face à la mise en place de la CEE : politiques et compétences- Introduction
- I. LA « QUERELLE DE COMPÉTENCES » ENTRE LE BUNDESMINISTERIUM FÜR WIRTSCHAFT ET L’AUSWÄRTIGES AMT PENDANT LES NÉGOCIATIONS DES TRAITÉS DE ROME EN 1955-1956
- A. Une querelle ancienne
- B. Réapparition de la « querelle de compétences » au moment de la relance européenne
- II. TENSIONS ENTRE LES FINANCES ET LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ENTRE 1957 ET 1959 AUTOUR DE L’ATTRIBUTION DES COMPÉTENCES POUR L’APPLICATION DES TRAITÉS INSTITUANT LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
- A. Répartition des compétences entre les deux administrations françaises
- B. Tensions autour des compétences en matière de politique européenne
- 1. La représentation permanente
- 2. La coordination de la politique européenne
- 3. Le projet de création d’un ministère des Affaires européennes
- III. SOLUTIONS APPORTÉES À CES DIFFÉRENDS DE PART ET D’AUTRE DU RHIN
- Conclusion
Jan Willem Brouwer et Anjo G. Harryvan
Les Pays-Bas et la coopération monétaire européenne, 1968-1972- Introduction
- I. PROCESSUS DÉCISIONNEL ET COORDINATION
- II. LES PAYS-BAS ET LE SYSTÈME DE BRETTON WOODS
- A. Des taux de change fixes et une discipline politique internationale
- B. Problèmes
- C. Un privilège monumentalement abusif ?
- D. Effondrement
- E. Intégration monétaire européenne
- III. LES PREMIERS PAS : LES PAYS-BAS ET LE PLAN BARRE
- IV. LE TOURNANT : LA CONFÉRENCE DE LA HAYE DE DÉCEMBRE 1969
- V. LES NÉGOCIATIONS CONCERNANT LE RAPPORT WERNER
- VI. LA COOPÉRATION MONÉTAIRE EUROPÉENNE APRÈS BRETTON WOODS
- Conclusion
Robert Toulemon
De Paris à Bruxelles, 1957-1963Administration et culture européenne
Michel Margairaz
OuvertureMichel Mangenot
La formation à l’Europe des hauts fonctionnaires des Finances français, entre économie mondiale et planification nationale- Introduction
- I. LE TEMPS INCERTAIN DES INITIATIVES
- A. De l’OECE à la CECA
- B. Une découverte de l’étranger
- II. LE TEMPS DE LA DÉCOUVERTE ET DES INTERROGATIONS
- A. Un apprentissage par les marges
- B. le traité contre le plan
- III. LE TEMPS AMBIGU DE L’ÉLOIGNEMENT
- A. Une orientation vers la gestion diplomatique
- B. Nouvelles voies
Gérard Bossuat
Les hauts fonctionnaires du ministère des Finances français et la construction européenne, 1948-1974- I. L’IDÉE D’EUROPE AUX FINANCES
- Les idées européennes des uns
- L’ombre portée de l’Europe sur d’autres
- L’Europe terre inconnue
- II. LES RAISONS D’ENTRER DANS LA CARRIÈRE EUROPÉENNE
- Réflexion sur l’Histoire
- Une opportunité de carrière ?
- L’appel des fondateurs de l’Europe
- Le détachement à la française
- III. LES ACQUIS DES EXPÉRIENCES EUROPÉENNES DES HAUTS FONCTIONNAIRES DU MINISTÈRE DES FINANCES
- Représentations et histoire de l’unité
- La découverte de la différence
- Un vrai projet européen commun
- Les limites du pouvoir intégrateur des institutions communautaires
- Une école de réalisme
- Le dossier britannique
- L’image de la France
- IV. LE RÔLE DU MINISTÈRE DES FINANCES DANS LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE
- Les hauts fonctionnaires ont-ils tout fait ?
- L’OECE, l’organisation européenne idéale pour les Finances
- L’hostilité au plan Schuman et à la petite Europe
- L’évolution des Finances
- La résistance au Marché commun
- Un constat désabusé : le déclin de l’influence française
- Conclusion
- Annexe I Corpus des témoins cités dans le texte
André de Lattre
La coopération monétaire internationale comités et réseauxAnne de Castelnau
Le rôle du SGCI dans les relations de la France avec le Marché commun 1956-1961- I. EN 1956, LE SGCI DEVIENT UN ACTEUR MAJEUR DES NÉGOCIATIONS DU TRAITÉ DE ROME
- A. À partir de 1956, les fonctionnaires du SGCI remplacent ceux du Quai d’Orsay dans la délégation chargée de la négociation du Marché commun à bruxelles
- B. Les fonctionnaires du SGCI deviennent des experts du Marché commun
- II. EN 1957, LE CHOIX DE L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE CHARGÉE DE LA GESTION DES DOSSIERS EUROPÉENS ET DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS DE BRUXELLES COMPORTE DES ENJEUX POLITIQUES
- A. En 1958 le Quai d’Orsay veut récupérer le dossier Marché commun
- B. La nécessité de rassembler toutes les négociations européennes au sein d’un seul service est évoquée par le Quai d’Orsay
- C. Les enjeux politiques de l’organisation des relations avec Bruxelles
- III. LA GESTION ADMINISTRATIVE ET POLITIQUE DU DOSSIER EUROPÉEN EST DÉFINITIVEMENT MISE EN PLACE EN 1958
- A. L’adaptation de la structure gouvernementale à la mise en place du Marché commun : la rupture de la ve république
- B. En avril 1958, l’organisation administrative est définitivement arrêtée. Elle est bicéphale.
- IV. AU DÉBUT DES ANNÉES 60, CE SYSTÈME ORIGINAL POSE À L’USAGE QUELQUES DIFFICULTÉS QUI EXIGENT DES AJUSTEMENTS
- A. Les difficultés
- B. Les ajustements
Laurence Badel
Le rôle tenu par le poste d’expansion économique de Londres dans le processus d’adhésion du Royaume-Uni au Marché commun (1966-1971)- I. ACTEURS FRANÇAIS ET INFORMATEURS ÉTRANGERS
- A. La machine diplomatique française
- B. Le dynamisme du poste de Londres
- C. L’information diplomatique du conseiller commercial
- II. ENJEUX ÉCONOMIQUES DE L’ADHÉSION BRITANNIQUE
- A. Un stimulant pour l’exportation française
- B. Vers un pôle industriel européen ?
- C. Le poids des considérations financières et monétaires en 1967
- III. ENJEUX POLITIQUES DE L’ADHÉSION BRITANNIQUE
- A. La tentation d’un axe anglo-allemand
- B. L’instrumentalisation de l’Ostpolitik
- C. Le rapprochement avec Londres
Aux origines de l’euro
Christian de Boissieu
OuvertureOlivier Feiertag
La France, la CEE et le système monétaire international : les accords généraux d’emprunt ou l’émergence de l’Europe monétaire (1958-1962)Éric Bussière
La France et les débats au sein du Comité monétaire à l’époque du plan Werner automne 1968-printemps 1971- I. L’ÉPOQUE DU « PLAN BARRE » OU LES TROIS RELANCES DU DÉBAT SUR LA SOLIDARITÉ MONÉTAIRE EUROPÉENNE
- A. La relance française de l’automne 1968
- B. La relance de la commission, le « plan Barre »
- C. la relance politique : mai-décembre 1969
- II. LES DÉBATS AUTOUR DU COMITÉ WERNER : JANVIER 1970-MAI 1971
- A. La solidarité monétaire : le concours à moyen terme
- B. Réduction des marges et flexibilité des taux de change
- Conclusion
Pierre Achard
Les contraintes monétaires dues aux politiques communesLes marchés
Michel Dumoulin
OuvertureGilbert Noël
Politique agricole commune : l’approche commerciale de la France- Introduction
- I. LA FRANCE VEUT L’EUROPE VERTE
- A. Dans le cadre de l’OECE et du pool vert
- 1. La libéralisation des échanges et l’organisation des marchés
- 2. L’inclusion de l’agriculture dans le traité de Rome
- B. Une approche maîtrisée et concertée
- 1. Un engagement interministériel
- 2. Un choix économique : libéraliser et protéger
- II LA FRANCE MISE SUR LA PAC
- A. Un impératif : l’organisation des marchés
- 1. La fixation de prix communs
- 2. Une stratégie de nature commerciale
- B. Une série d’avantages économiques
- 1. En 1968, un bilan très positif
- 2. Le développement d’une stratégie gagnante
- C. Mises en garde et suggestions
- 1. Les premières inquiétudes
- 2. Des propositions de réforme
- Conclusions
Boris Hazoumé
La communauté économique européenne et l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce : la direction des Relations économiques extérieures et l’article 111 du traité de Rome- I. LES ACTIONS ENTREPRISES PAR LA DREE EN ÉTROITE COLLABORATION AVEC LA COMMISSION
- A. La négociation xxiv § 6. 1ER septembre 1960-5 mai 1961
- B. La négociation Dillon. 26 mai 1961-mars 1962
- C. La négociation Kennedy. 4 mai 1964-30 juin 1967
- II LES ACTIONS PROPRES DE LA DREE INDUITES PAR LES RELATIONS DE LA FRANCE AVEC LES ÉTATS TIERS SIGNATAIRES DU GATT
- A. Premier exemple
- B. Deuxième exemple
- C. Troisième exemple
- D. Quatrième exemple
- III. CONCLUSION
Régine Perron
Les exportations vers la CEE sous l’autorité nouvelle du département du Commerce de Kennedy (1961-1963)Claude Jacquemart
Le rôle des Douanes dans la construction européenne 1957-1978Frédéric Tristram
Le ministère français des Finances et l’harmonisation fiscale européenne dans les années soixante- Introduction
- I. LA POSITION FRANÇAISE : UN REFUS CONSTANT DE LA SUPPRESSION DES FRONTIÈRES FISCALES
- A. Lors de la négociation du traité de Rome
- B. De fortes pressions sur la France de la part de ses partenaires et de la Commission durant les années soixante
- C. Les arguments de l’administration fiscale
- II. LE RÔLE MOTEUR DU MINISTÈRE DES FINANCES DANS LA NÉGOCIATION
- A. Une position contestée par le SGCI en 1964 et 1965
- B. Une position dominante à partir de 1966
- III. UN FORT ENGAGEMENT EN FAVEUR D’UNE GÉNÉRALISATION DE LA TVA
- A. La condamnation des manipulations de taxes compensatoires par les principaux partenaires commerciaux de la France
- B. L’engagement en faveur d’une TVA commune
- Conclusion
