Table des matières

Alain Beltran

Introduction générale

Bernard Vuillet

Sources pour l’histoire de la politique énergétique française aux XIX^e et XX^e siècles. Aperçu général

• I. La documentation imprimée, les statistiques
• II. Organisation générale des archives
• A. Les instruments de recherche
• B. Les archives ministérielles (ministre, cabinet)
• C. Les archives présidentielles
• III. Les archives du ministère de l’Agriculture
• IV. Les archives du ministère de l’Industrie
• A. Les structures du ministère de l’Industrie jusqu’en 1945
• 1. Les organes consultatifs.
• 2. Les directions du ministère
• – Direction des Mines
• – Direction des carburants
• – Service de l’électricité
• – Direction du commerce extérieur
• 3. Les guerres
• B. Les structures du ministère de l’Industrie après 1945
• 1. Les organes consultatifs.
• 2. Les directions « énergétiques » du ministère.
• – Direction des Mines
• a. Service du charbon et du brai
• b. Service des Matières premières et du Sous-Sol
• – Direction des Carburants (jusqu’en 1978), puis direction des Hydrocarbures
• – Direction du Gaz et de l’Électricité
• a. Les services consacrés à l’électricité
• b. Service du Gaz
• – Secrétariat général de l’Énergie
• – Direction Générale de l’Énergie et des Matières Premières
• – Délégation aux énergies nouvelles
• – Service du Nucléaire
• 3. Les directions « industrielles sectorielles » du ministère
• 4. Les établissements sous tutelle
• V. Ministère de l’Économie et des Finances
• – Instruments de recherche :
• – Direction du Trésor
• – Direction du Budget
• – Direction des Relations économiques extérieures
• – Direction générale des Douanes et des Droits indirects
• Organismes dépendants, établissements sous tutelle
• VI. Les archives du Premier Ministre
• – Instruments de recherche :
• VII. Les archives du ministère de l’Équipement
• – Instrument de recherche :
• VIII. Ministère de l’Intérieur
• – Instrument de recherche :
• IX. Ministère de la Recherche
• – Instruments de recherche :
• Établissements sous tutelle
• X. Ministère de l’Environnement
• – Instruments de recherche :
• Établissements sous tutelle
• XI. Ministère des Relations extérieures
• Instrument de recherche :
• XII. Les archives parlementaires
• XIII. Les archives du Conseil économique et social
• XIV. Organismes internationaux

Première partie. L’État et ses moyens d’intervention

Jean-Pierre Williot

Introduction

Jean-Pierre Williot

Les entreprises gazières françaises et l’État : les logiques de décision de la tutelle publique

• I. Le rôle ponctuel de l’état jusqu’au second empire
• A. Les initiatives régaliennes et impériales
• B. La mise en place des concessions locales
• II. L’émergence d’une volonté de régulation (1880-1939)
• A. La révision des régimes de concession
• b. la première guerre mondiale engendre de nouvelles contraintes
• III. Le passage à l’entreprise publique (1939-1946)
• A. l’impact de la seconde guerre mondiale
• B. La loi de nationalisation
• IV. Les modalités de l’intervention de l’état dans l’industrie gazière depuis 1946
• A. Le rôle de l’état actionnaire
• B. Mettre le gaz au service de l’aménagement du territoire
• C. L’arbitrage des grands contrats moyen d’intervention au plus haut niveau
• D. Faire évoluer le statut de GDF
• Conclusion

Denis Varaschin

État et électricité en France en perspective historique

• I. Comment organiser le secteur ?
• A. Jusqu’à la seconde guerre mondiale : initiatives privées et dilatation de la place de l’État
• B. L’État choisit la nationalisation
• C. L’État et la dérégulation-rerégulation Européenne de l’électricité
• II. Comment participer au développement de l’électricité ?
• A. Participer à l’effort de formation et de recherche
• B. Participer à la formation et au développement du marché
• C. Participer au développement de l’offre
• D. Participer au consensus politico-social
• III. Comment ouvrir le secteur sur l’extérieur en ménageant les intérêts de la nation ?
• A. Au temps des anciennes sociétés
• B. Au temps d’EDF
• Conclusion

Denis Woronoff

Le rôle de l’État dans le développement des ressources charbonnières en France, fin XVII^e -fin XIX^e siècle

Michel-Pierre Chélini

Le charbon français de 1914 à 1946, une modernisation limitée

• I. Une insuffisance chronique de la production par rapport à la demande intérieure
• II. Modernisation technique et encadrement du marché, des réponses associées au déficit de l’offre
• III. Une industrie de main-d’œuvre, évolution sociale de la question minière
• Conclusion

Denis Varaschin

Pas de veine pour le charbon français (1944-1960)

• I. Le volontarisme renouvelé des pouvoirs publics
• A. L’ambiguë nationalisation des houillères
• 1. Une nationalisation venue d’en bas
• 2. Un pouvoir de plus en plus exercé d’en haut
• B. Une planification consensuelle
• C. L’interventionnisme public, entre libéralisme et étatisme
• II. Un volontarisme largement endogène
• A. Reconstruction et « bataille de la production » : produire à tout prix (1945-1948)
• B. La « modernisation » : produire au moindre prix (1949-1958)
• 1. Autre temps, autre politique
• 2. Les chemins de la modernité
• C. Le choix de l’approvisionnement extérieur : produire moins (1959…)
• III. La fin d’un cycle énergétique
• A. Une production orientée à la hausse
• B. Une productivité qui progressa plus rapidement
• C. Mais un effort rattrapé puis dépassé par l’ouverture internationale
• 1. L’abandon de la quête de l’indépendance par le charbon national
• 2. Le développement de l’impasse tarifaire
• 3. La rigidité de l’entreprise publique
• 4. Contradiction politique, diversité de l’État ou nécessaire adaptation
• Conclusion, ou l’histoire d’un déclin annoncé

Marie-France Conus et Jean-Louis Escudier

Analyse économique du cycle de vie de l’industrie houillère française : la phase ultime (1970-2004)

• I. Un système productif hautement performant
• A. Une technologie génératrice de rendements records
• 1. L’abattage, une affaire de haute technologie
• 2. Progrès du soutènement marchant et du creusement des galeries
• B. L’information au cœur du système productif
• 1. Des ondes radio aux postes de télévigiles informatisés.
• 2. La télésurveillance au service de la sécurité
• C. Un effort considérable en investissement matériel et immatériel
• 1. Un rythme soutenu d’investissement en capital physique
• 2. Un effort de recherche sans précédent au profit des hommes.
• II. La composante humaine de la transformation du système productif
• A. Un développement de la formation professionnelle
• 1. Une formation initiale plus solide
• 2. Une formation permanente plus poussée
• B. Transformation de la structure des emplois et politique d’embauche
• 1. Technicité accrue et élévation de la qualification
• 2. Les contradictions de la politique d’embauche
• 3. De la mobilité interne : transferts au jour et transferts interbassins
• C. Des progrès notables en termes de sécurité et d’état sanitaire
• Conclusion

Dominique Finon

Force et inertie de la politique nucléaire française. Une co-évolution de la technologie et des institutions

• I. Éléments de cadrage analytique
• II. L’efficacité du système nucléaire français : l’adéquation des institutions et de l’organisation industrielle avec la technologie
• A. Organisations et institutions du SNI nucléaire français
• 1. L’entreprise électrique publique
• 2. L’industrie fournisseur d’équipements
• 3. Le Commissariat à l’énergie atomique (CEA)
• 4. Les modes de coordination
• 5. Le résultat : une dynamique industrielle « irrésistible »
• B. La capacité institutionnelle à standardiser la technologie nucléaire
• C. La capacité d’adaptation du SNI nucléaire français aux réalités commerciales : le contraste du SNI britannique
• 1. La prééminence de critères de politique industrielle
• 2. Le renoncement à mettre en concurrence plusieurs constructeurs
• III. Le maintien de l’exception institutionnelle et industrielle du SNI nucléaire français
• A. Comparaison des réformes électriques en France et en Grande-Bretagne
• B. La technologie nucléaire comme facteur de préservation institutionnelle de l’organisation de l’industrie électrique française
• 1. Les exigences du nucléaire, facteur de préservation de l’organisation industrielle
• 2. L’effet d’auto-renforcement des performances industrielles
• C. L’influence des formes de libéralisation sur le maintien des SNI nucléaires
• 1. Libéralisation radicale britannique et dilution du SNI nucléaire
• 2. L’adaptation limitée du SNI nucléaire français
• D. Un relâchement tardif de la relation EDF-constructeur
• 1. L’arrêt du prototype Superphénix
• 2. Le prolongement de la durée de vie des réacteurs
• 3. Le report de l’engagement du réacteur EPR jusqu’en 2004
• 4. Divergence d’intérêt autour de l’option retraitement
• Conclusion

Alain Beltran

Le corps des Mines et l’industrie des années 50 aux années 80

• I. La formation initiale
• A. Les réformes Fischesser-Laffitte
• B. Les stages : élément-clé de la formation-intégration
• II. Des valeurs communes ?
• A. Une complicité intellectuelle
• B. Une formation scientifique
• C. Service de l’État et intérêt général
• D. Une sympathie pour le libéralisme économique
• E. Donner à la France un socle industriel
• F. Peu de valeurs techniques
• G. Un milieu peu à l’aise avec la politique
• III. Les corps en question
• A. Le choix du corps des Mines
• B. Évolution sur le long terme
• C. Carrières dans l’administration
• D. L’entreprise
• E. Des bastions ?
• IV. L’adaptation aux nouvelles conditions politico-économiques
• a. Le déclin de l’industrie lourde
• B. L’affaiblissement du ministère de l’Industrie
• C. L’érosion des « bastions »
• D. Crise du service public
• E. La concurrence de l’ENA
• F. Le poids des cabinets
• G. L’appel de l’entreprise

Aurore Toulon

La sensibilisation de l’opinion publique aux économies d’énergie 1974-1986

• I. Les grandes phases chronologiques des économies d’énergie
• A. 1973-1978 : Éliminer les gaspillages : nouvelle manière de consommer ou simple réaction face à la crise de l’énergie ?
• 1. Des premiers avertissements à la crise : rassurer l’opinion publique
• 2. Poser les bases de la politique d’économies d’énergie
• B. 1979-1981 : Les économies d’énergie sont partout : enraciner les comportements ou remobiliser l’opinion publique après le deuxième choc pétrolier ?
• 1. La dramatisation de la situation
• 2. Une campagne de grande envergure : « la chasse au gaspi »
• C. 1982-1987 : La fin des campagnes grand public : abandon de la politique d’économies d’énergie ou communication plus ciblée et donc plus efficace ?
• 1.1981-1982 : l’énergie sur le devant de la scène
• 2. Le dernier souffle de la communication sur les économies d’énergie ?
• II. L’apprentissage de la communication sociale
• A. Une innovation institutionnelle : l’Agence pour les économies d’énergies (AEE)
• B. Quelques problèmes de coordination
• 1. Le manque de coordination politique
• 2. Le rôle des acteurs privés
• 3. La cellule communication
• C. Économies d’énergie et environnement
• 1. Les rapports avec le nucléaire
• 2. Une lente prise de conscience des problèmes écologiques
• Conclusion

Deuxième partie. À la recherche des politiques énergétiques. Un système français d’acteurs en réseau

Christophe Bouneau

Introduction

Daniel Berthereau

La vision des procédures administratives dans les entreprises publiques de l’énergie (1945-1975)

• I. La vision générale plutôt négative des contrôles sur les entreprises publiques de l’énergie
• A. La vision plutôt négative des contrôles et des procédures administratives chez les juristes et les spécialistes des entreprises publiques
• B. La vision assez négative mais nuancée des dirigeants des entreprises publiques de l’énergie
• C. La double vision des représentants des administrations
• II. L’importance et la faiblesse des procédures administratives
• A. La vision du contrôle budgétaire et la réalité de sa portée
• B. La vision du financement des investissements et des emprunts
• C. La vision du rôle réel des missions de contrôle
• Conclusion : l’intérêt limité de la dimension administrative pour la connaissance des relations entre l’État et les entreprises publiques de l’énergie

Jean Saint-Geours

L’intervention de l’État dans le financement du secteur énergétique

Alexandre Fernandez

Destins des régies municipales de gaz et d’électricité en France

• I. Sur les « conditions de municipalisation »
• A. Les restrictions à la création de régies de gaz et d’électricité en France
• B. À la recherche de l’« optimum municipalisateur »
• II. Diversité des objectifs de gestion, régies urbaines et régies rurales durant l’entre-deux-guerres
• A. À Bordeaux, une régie très fortement liée au pouvoir municipal
• B. L’autonomie relative des régies rurales d’électricité
• III. Les régies locales au temps de l’entreprise publique nationale : une survivance ?
• IV. Quel rôle au tournant du siècle pour les municipalités et les entreprises locales ?
• A. Adaptation aux contraintes nouvelles et à « l’esprit du temps » : la transformation des régies en sociétés d’économie mixtes locales à la fin des années 1980 et au début des années 1990
• B. S’affranchir de la tutelle de l’État et redéfinir les relations avec l’encombrant partenaire EDF
• C. Devenir un opérateur concurrentiel sur le marché de l’électricité

Éric Kocher-Marbœuf

La création de l’Union générale des pétroles

• Conclusion

Armelle Demagny-Van Eyseren

Les grandes orientations de la politique pétrolière française durant les Trente Glorieuses : entre impulsions gouvernementales et adaptations aux bouleversements extérieurs

• I. L’âge d’or du pétrole national 1945-1962
• A. Mise en place et déploiement du dispositif pétrolier national d’après-guerre
• B. Les hommes et leurs conceptions
• C. L’aventure saharienne
• II. La gestion gouvernementale de « L’après Pétrole Franc »
• A. Le conseil restreint du 16 novembre 1964
• B. Le conseil restreint du 29 juillet 1971 consacré à l’énergie
• C. Faire face aux nouveaux défis…
• Conclusion

André Philippon

Les lois de 1928, leur application et leur efficacité pour créer et maintenir une industrie pétrolière nationale

• I. Le « monopole délégué » : la loi de 1928, un dispositif efficace, adaptable et durable
• A. La genèse de la loi de 1928 : un dispositif d’inspiration moins étatique qu’il n’y paraît
• B. La loi et ses obligations : un cadre assez général et durable
• 1. Le fonctionnement du monopole délégué : l’attribution des autorisations et les contingents par produits.
• 2. L’encadrement des autres secteurs : la distribution, le transport, et les stockages.
• C. Les recours des majors et les recommandations de la Commission européenne
• D. La fin des autorisations et l’élaboration de la loi de 1992
• E. La loi de 1992 et ses implications
• II. La politique pétrolière française ne se résume pas à la loi de 1928
• A. Le maintien du pouvoir régalien en matière d’impôt
• B. Autres aspects de la politique pétrolière : l’amont et la tutelle économique du ministère de l’Économie et des Finances
• Conclusion

Yves Bouvier

Qui perd gagne : la stratégie industrielle de la compagnie générale d’électricité dans le nucléaire, des années 1960 à la fin des années 1980

• I. L’engagement de la CGE dans le nucléaire : la tentative d’une offre globale
• A. Les recompositions industrielles des années 1960
• B. L’accord avec General Electric
• C. La mise en concurrence par EDF
• II. L’abandon de la filière BWR et ses conséquences
• A. Le retrait d’Alsthom
• B. La compensation : le marché des turbo-alternateurs
• C. Les autres activités dans le nucléaire : la filière des surgénérateurs
• III. Le retour dans le nucléaire
• A. La reprise de la Compagnie électro-mécanique
• B. La fin de Creusot-Loire
• Conclusion

Marcel Boiteux

Le programme électro-nucléaire : EDF et ses choix industriels

François Ailleret

La recherche-développement à EDF

• I. Les grands faits porteurs des études et recherches à EDF
• 1. La satisfaction d’une demande croissante en électricité
• 2. Le fantastique progrès des technologies de l’électronique et des communications
• 3. Les évolutions de la société
• II. Évolutions et changements dans les études et recherches à EDF
• 1. L’extension de l’effort de recherche depuis l’amont vers l’aval
• 2. Le passage de l’expérimentation analogique à la simulation numérique
• 3. L’introduction de la probabilité et de l’aléatoire
• III. L’organisation et le management de la recherche
• 1. L’ouverture sur l’extérieur
• 2. La distinction entre recherches et prestations
• 3. La « valeur actualisée nette » des projets de recherche

François Duteil

Face au changement de statut : les positions de la CGT

Jacques Maire

L’Équilibre interne et externe des entreprises publiques

• 1. L’État
• 2. Organisations syndicales et personnels
• 3. Clients et usagers
• 4. L’international

Troisième partie. Au miroir de l’étranger

Denis Varaschin

Introduction

Jacques Percebois

Les stratégies de réponse face aux chocs pétroliers. Quels enseignements au vu de quelques expériences ?

• I. Impacts d’un choc pétrolier : essai de quantification
• II. Stratégies de réponse face aux chocs : politique défensive ou politique offensive ?
• III. Quel bilan au vu du nouveau contexte mondial ?

Cécile Isidoro

L’ouverture du marché de l’électricité à la concurrence communautaire (Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni)

• Propos préliminaires
• Les marchés de l’électricité britannique, allemand, italien avant l’ouverture à la concurrence
• I. Le processus d’ouverture à la concurrence
• A. Le Royaume-Uni : un cas atypique d’État n’ayant pas attendu la directive électricité pour ouvrir son marché de l’électricité à la concurrence
• B. Le cas de l’Allemagne : l’utilisation de la transposition de la première directive électricité pour surmonter des blocages nationaux
• C. La France et l’Italie : le choix initial d’une transposition a minima de la première directive électricité
• 1. Une introduction volontariste de la concurrence en Italie
• 2. Une situation plus nuancée en France
• II. Les contreparties de l’ouverture du marché de l’électricité à la concurrence communautaire
• A. La reconnaissance d’obligations de service public portant sur les prestations d’électricité
• 1. Les obligations de service public au Royaume-Uni
• 2. Les obligations de service public en Italie
• 3. La spécificité allemande : l’absence de notion de service public
• B. La mise en place d’une régulation comme contrepartie de l’ouverture
• 1. Les formes de régulation multiple : le cas du Royaume-Uni et de la France
• 2. Les modes de régulation unique : le cas de l’Italie et de l’Allemagne

Martin Chick

Privatisation, déréglementation et libéralisation du secteur de la distribution d’électricité en Grande-Bretagne, en France et aux États-Unis

René Brion et Jean-Louis Moreau

L’expansion internationale de Suez sur la durée (1822-2005). D’un âge d’or à l’autre ?

• Préambule
• I. Le xix^e siècle
• A. Canaux, chemins de fer et tramways (1822-1880)
• B. Gaz et eau
• C. Électricité
• D. Considérations générales
• II. L’entre-deux-guerres (1919-1940)
• III. L’après-guerre (1945-1985)
• A. Nationalisations
• B. Diversification
• C. L’émergence du nucléaire
• D. Le gaz naturel
• IV. La nouvelle expansion : les années 1988 et suivantes
• A. Le démarrage de l’expansion (1988-1995)
• 1. Le contexte
• 2. La stratégie du groupe Tractebel
• 3. La création d’Electrabel et l’expansion en Europe
• 4. Des ambitions mondiales
• B. 1995-2001 : le grand boom du développement à l’étranger
• 1. Le cadre
• 2. Les réalisations
• 3. Les réformes de structure au sein du groupe Suez-Lyonnaise
• 4. L’essor en Europe 1999-2001
• C. La crise économique mondiale et ses suites (2001-2005)
• 1. Les suites de la crise
• 2. Priorité à l’Europe

Françoise Berger

La CECA et la question de l’énergie

• I. La CECA face à la situation énergétique des années cinquante
• A. Le problème spécifique du charbon
• 1. Les buts généraux et les instruments de la CECA
• 2. Les objectifs quantitatifs
• 3. Une mauvaise évaluation prospective
• 4. L’évolution des prévisions
• B. L’augmentation de la demande en hydrocarbures et ses conséquences
• 1. La CECA face à la crise du charbon
• 2. L’échec global de la CECA
• 3. Les causes de l’impuissance de la CECA
• 4. Un premier bilan
• II. La CECA garde par la suite un rôle directeur dans le domaine des politiques énergétiques européennes
• A. Le partage des responsabilités entre la CECA et les deux autres communautés
• 1. Trois traités, trois statuts : quelle coordination ?
• 2. Vers une politique énergétique commune ?
• 3. Un échec global, mais quelques mesures sectorielles
• 4. La fusion des exécutifs et ses conséquences
• 5. L’évolution de la perception des problèmes énergétiques
• B. L’inaction des communautés malgré la prise de conscience
• 1. Tour d’horizon des problèmes énergétiques vers 1970
• 2. La CEE et les hydrocarbures
• C. La politique énergétique des communautés européennes depuis la crise du pétrole
• 1. La crise du pétrole
• 2. Le traité de la Charte de l’énergie (TCE)
• 3. La politique énergétique actuelle
• Conclusion

Jean-Hubert Coates

L’usine d’enrichissement de Pierrelatte

Rémy Carle

Le CEA et l’importance stratégique d’Eurodif

Dominique Maillard

Conclusion

Yves Bouvier

Conclusion générale

• Le renouvellement des sources et des outils
• Les usages de l’énergie
• L’État, l’énergie et l’environnement
• Les nouveaux espaces pertinents de l’énergie

Index des noms de personnes

• A
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• D
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• G
• H
• I
• J
• K
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• S
• T
• U
• V
• W
• Z

Index des institutions et sociétés

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• B
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