Table des matières
Olivier Mattéoni
IntroductionÉlisabeth Lalou
La Chambre des comptes du roi de France- I. ORDONNANCE RÉGLEMENTANT LA CHAMBRE DES COMPTES : L’ORDONNANCE DU VIVIER-EN-BRIE
- Texte 1. 1320 (n. st.), février – Le Vivier-en-Brie
- II. AVANT L’ORDONNANCE DU VIVIER
- Texte 2. 1316, décembre. – Saint-Germain-en-Laye
- III. MÉMOIRE DES GENS DES COMPTES AU ROI
- Texte 3. [1320], sans date. – Sans lieu [Paris]
- Texte 4. 1320, 25 octobre. – Verberie
- IV. MÉTHODE DE CORRECTION DES COMPTES
- Texte 5. [1310-1320], sans date. – Sans lieu [Paris]
Philippe Contamine
« An officiarii regis sint multiplicandi »Une réflexion scolastique sur la nature et les limites de la puissance du roi de France à la fin du Moyen Âge, à propos des officiers de sa Chambre des comptes
Bertrand Schnerb
La Chambre des comptes de Dijon entre 1386 et 1404 d’après le premier registre de ses mémoriaux- I. L’ENTÉRINEMENT DES LETTRES DUCALES PAR LES GENS DES COMPTES
- Texte 1. 1388, 2 septembre. – Châlons-sur-Marne
- II. UN PRIVILÈGE DES GENS DES COMPTES, L’EXEMPTION FISCALE
- Texte 2. 1389, 13 novembre. – Arras
- III. UNE VÉRIFICATION DE COMPTE
- Texte 3. 1403 (n. st.), 27 mars
- IV. UNE RÉFORME DE PROCÉDURE
- Texte 4. 1404, 14 juillet
Olivier Mattéoni
Les Chambres des comptes de Moulins, Montbrison et Villefranche-en-Beaujolais à la fin du Moyen Âge- I. LA FONDATION DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE MOULINS (1374)
- Texte 1. 1374, novembre. – Moulins
- II. LES MISSIONS DES GENS DES COMPTES : LA CONSERVATION DU DOMAINE
- Texte 2. 1399, 31 mai. – Gien
- Texte 3. 1435, 11 août
- III. LES MISSIONS DES GENS DES COMPTES : L’ADMINISTRATION DU DOMAINE
- Texte 4. 1398, 8 novembre. – Paris
- Texte 5. 1456, 25 mai. – Moulins
- Texte 6. 1399, 18 décembre
- Textes 7 ET 8. 1400 (n. st.), 15 janvier
- 1400 (n. st.), 20 janvier
- IV. LES MISSIONS DES GENS DES COMPTES : LE CONTRÔLE DES COMPTES À MONTBRISON AU DÉBUT DU XVe SIÈCLE
- Texte 9. 1408, mai-juin. – Montbrison
- V. LES MISSIONS DES GENS DES COMPTES : LA GARDE DES ARCHIVES
- Texte 10. 1473, 26 août, – Montbrison
- Texte 11. 1501 (n. st.), février.– Moulins
- Texte 12. 1480, 29 septembre. – Pont de Sauldre
- Texte 13. 1386, 23 juillet
- Texte 14. 1470, 5 septembre
- VI. LE PERSONNEL DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE VILLEFRANCHE-EN-BEAUJOLAIS (1382)
- Texte 15. 1382, 24 novembre (le lundi veille de Sainte-Catherine). – Pouilly-le-Châtel
- VII. LE PERSONNEL DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE MONTBRISON (FIN XIVe SIECLE)
- Textes 16 et 17. 1385, 17 décembre. – Moulins
- 1387, 10 avril. – Souvigny
- VIII. LES OFFICIERS DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE MOULINS (FIN XIVe-DÉBUT XVe SIÈCLE)
- Texte 18. 1411, 6 mai. – Clermont-en-Beauvaisis
- Texte 19. 1391, 25 mars. – Moulins
Anne Curry
La Chambre des comptes de Normandie sous l’occupation anglaise, 1417-1450- I. L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE AU DÉBUT DE LA CONQUÊTE : LA NOMINATION D’UN PRÉSIDENT ET TRÉSORIER GÉNÉRAL (1417)
- Texte 1. 1417, 1er novembre. – Alençon
- Traduction
- II. L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE AU DÉBUT DE LA CONQUÊTE : LA DIPLOMATIQUE DES DOCUMENTS (1417)
- Texte 2. 1417, 24 novembre. – Alençon
- III. NOMINATION D’UN CONSEILLER À LA CHAMBRE DES COMPTES DE CAEN (1418)
- Texte 3. 1418, 28 février. – Caen
- IV. GAGES DU PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE NORMANDIE (1419)
- Texte 4. 1419, 24 avril. – Caen
- V. L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DE LA DEUXIÈME PHASE DE LA CONQUÊTE : LA NOMINATION DE WILLIAM ALLINGTON COMME TRÉSORIER GÉNÉRAL (1419)
- Texte 5. 1419, 1er mai. – Vernon-sur-Seine
- VI. L’AUDITION DES COMPTES À LA CHAMBRE DE CAEN (1420)
- Texte 6. 1420, 14 avril. – Rouen
- Traduction
- VII. LA DISSOLUTION DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE CAEN (1424)
- Texte 7. 1424, 15 juillet. – Paris
- Texte 8. 1425, 17 janvier. – Rouen
- VIII. ÉTABLISSEMENT DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE ROUEN (1436)
- Texte 9. 1436, 11 juillet. – Pont-de-l’Arche
- IX. L’HORLOGE DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE ROUEN (1436)
- Texte 10. 1436, 2 août. – Rouen
- X. DÉPENSES À LA CHAMBRE DES COMPTES DE ROUEN (1437)
- Texte 11. 1437, avril-mai. – Rouen
Jean Kerhervé
La Chambre des comptes de Bretagne- I. LE CONTRÔLE DES COMPTES AVANT LA CHAMBRE DES COMPTES
- Texte 1. 1318, 31 octobre. – Château de Suscinio
- II. GENS DES COMPTES ET CONSEIL DUCAL
- Texte 2. 1460, 13 mars (n. st.). – Nantes
- III. LES GENS DES COMPTES
- A. Privilèges
- Texte 3. 1488 (n. st.), 16 avril. – Nantes
- B. L’organigramme de la chambre
- Texte 4. 1486, 21 octobre. – Nantes
- C. Le procureur de la Chambre
- Texte 5. 1467, 14 juillet. – Nantes
- Texte 6. 1467 (n. st.), 23 mai. – Nantes
- Texte 7. 1477 (n. st.), 8 mars. – Nantes
- D. Le payeur des gages
- Texte 8. 1477 (n. st.), 20 février. – Nantes
- E. La transmission des charges. un exemple de survivance
- Texte 9. 1495, 2 juillet. – Nantes
- IV. LES MISSIONS DES GENS DES COMPTES
- A. Polyvalence de la Chambre
- Texte 10. 1487, 24 novembre. – Nantes
- B. La chambre et la monnaie
- Texte 11. 1467, 10 novembre. – Rennes
- Texte 12. 1467, 15 mai. – Nantes
- Texte 13. 1488 (n. st.), 18 avril. – Nantes
- C. Chambre des comptes et Domaine
- Texte 14. 1466, 25 avril. – Nantes
- Texte 15. 1463, 15 février (n. st.). – Nantes
- D. Les gens des comptes, les villes et les forteresses
- Texte 16. 1467, 22 septembre. – Nantes
- Texte 17. 1467, 16 octobre. – Nantes
- E. La chambre et l’impôt public
- Texte 18. 1480, 19 septembre. – Nantes
- Texte 19. 1480, 28 septembre. - Nantes
- Texte 20. 14 juillet 1480. – Nantes
- F. L’apurement des comptes
- Texte 21. 1448, 11 décembre. – Vannes
- G. La juridiction de la Chambre
- Texte 22. 1480, 4 août. – Nantes
- Texte 23. 1480, 20 juillet. – Nantes
- Texte 24. 1456, 18 novembre. – Guingamp
- H. La garde des archives
- Texte 25. 1477, 12 décembre. – Vannes
- Texte 26. 1462 (n. st.), 26 janvier. – Nantes
- Texte 27. 1464 (n. st.), 19 mars. – Nantes
Bernard Demotz
La Chambre des comptes de Savoie- I. LES INTITULES DES COMPTES DE LA CHÂTELLENIE DE MONTMÉLIAN
- Texte 1. 1263-1264
- Traduction
- Texte 2. 1298-1299
- Traduction
- Texte 3. 1350-1351
- Traduction
- Texte 4. 1352
- Traduction
- II. L’EXTENTE DE CHAMBÉRY DE 1274 (EXTRAITS)
- Texte 5. 1274
- Traduction
- III. ORDONNANCE D’AMÉDÉE VI SUR LA REDDITION DES COMPTES (1351)
- Texte 6. 1351, 7 février
- Traduction
- Texte 7. 1389, 29 décembre. – Chambéry
Noël Coulet
La Chambre des comptes de Provence- I. AUX ORIGINES DE LA CHAMBRE DES COMPTES : RAYMOND SCRIPTOR, RATION AL DE PROVENCE SOUS CHARLES Ier
- Texte 1. 1269-1278
- Traduction
- II. LES BÂTIMENTS ET LES INSTITUTIONS DE LA CHAMBRE DES COMPTES EN 1379 (ENQUÊTE DE VÉRAN D’ESCLAPON)
- Texte 2. 1379
- Traduction
- III. UNE ENQUÊTE DE LA CHAMBRE DES COMPTES
- Texte 3. 1366, 11 août. – Aix
- Traduction
- IV. NOMINATION D’UN ARCHIVAIRE, 1431
- Texte 4. 1431, 28 août. – Aix
- Traduction
- V. 1479 – LE ROI RENÉ DIMINUE LES EFFECTIFS DES OFFICIERS DE LA CHAMBRE DES COMPTES ET RÉDUIT LEURS GAGES
- Texte 5. 1479, 6 décembre. – Aix