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Une fiscalité de guerre ?

 | 
Florence Descamps
, 
Laure Quennouëlle-Corre

Table des matières

Florence Descamps et Laure Quenouëlle-Corre

Introduction

I. La crise financière avant la guerre
II. L’emprunt ou l’impôt ? Quelles ressources pour financer la guerre longue ?
III. Des institutions financières durablement déstabilisées
IV. Improvisations, bricolages et innovations
A. De nouveaux instruments financiers pour faire appel à l’épargne
B. De nouveaux moyens de paiements
C. De nouvelles tactiques pour séduire les épargnants et contribuables
D. De nouveaux circuits de financement et de nouveaux outils
E. L’entrée dans la modernité fiscale

L’impôt ou l’emprunt ? Les choix des trois belligérants, Grande-Bretagne, Russie, Allemagne

Marie-Claude Esposito

La Grande-Bretagne et le financement de la Première Guerre mondiale : l’inflation, enjeu des débats entre emprunt ou impôt

I. Les chanceliers de l’Échiquier et leur entourage
II. Les recommandations du ministère des Finances pour financer la guerre
A. Le budget de novembre 1914
B. Le budget de mai 1915
C. Le budget de septembre 1915
D. Le budget d’avril 1916 et la règle de McKenna
E. Le budget de 1917
F. Le budget de 1918
III. Les résultats
Conclusion
Martin Daunton

Les limites à l’endurance humaine : le consentement et la résistance à la fiscalité de guerre en Grande‑Bretagne

I. Les impôts et le financement de la guerre
II. Crise du consentement
III. Les politiques budgétaires après la guerre
Conclusion
Natalia Victorovna Platonova

La fiscalité russe pendant la Première Guerre mondiale

I. Financer l’effort de guerre
II. La politique fiscale du gouvernement tsariste : objectifs, contraintes et accomplissements
III. Les milieux d’opposition et les projets de réforme fiscale
Morten Reitmayer

La politique fiscale de l’Empire allemand pendant la Première Guerre mondiale

I. Le soutien des élites à la politique de l’emprunt
II. Dette et inflation comparées entre Allemagne et Grande‑Bretagne
III. Le système fiscal allemand et l’impossible réforme de la fiscalité
IV. Les hésitations de la politique budgétaire et fiscale de l’empire
Conclusion

Le compromis français : débats et solutions

Benoît Jean-Antoine

Joseph Caillaux et les paradoxes de son œuvre fiscale durant la Grande Guerre

I. Les paradoxes de l’initiative fiscale de Joseph Caillaux
A. Le paradoxe d’une longue maturation fiscale marquée par l’écartement progressif de son initiateur
B. Le paradoxe d’un homme initialement libéral dans ses conceptions financières
II. Les paradoxes d’un « impôt de guerre »
A. Le paradoxe de l’argument patriotique favorable ou non à l’impôt général sur le revenu
B. Le paradoxe d’un impôt créé pour financer les hostilités mais auquel sera préféré l’emprunt
Conclusion
Renaud Quillet

Réforme fiscale et Défense nationale : Convictions, discours, action et image de Louis-Lucien Klotz au prisme de la Grande Guerre

I. L’énigmatique Louis-Lucien Klotz
A. Un double oubli
B. De qui Klotz fut-il la créature ?
C. Une culture économique sui generis ?
II. Un paradoxe : Klotz et la fiscalité de guerre
III. L’homme du contrôle budgétaire ?
IV. Un autre regard ?
Renaud Bourget

Gaston Jèze et les finances de guerre

I. L’aspect formel ou méthodologique : le traitement par Jèze des finances de guerre
II. L’aspect matériel ou doctrinal : l’emprunt et l’impôt, ou les deux principaux modes de financement de la guerre
A. Les différents procédés de financement des dépenses de guerre
B. La question du financement des dépenses de guerre par l’emprunt ou par l’impôt
Frédéric Tristram

La Première Guerre mondiale et la rénovation du système fiscal français

I. La Première Guerre mondiale : une étape décisive pour l’adoption de l’impôt sur le revenu
A. L’aboutissement du projet Caillaux
B. L’influence du conflit
II. Un enjeu financier mineur
A. Emprunt ou impôts ?
B. Impôts directs ou impôts indirects ?
III. Une modernisation de la fiscalité
A. L’adoption d’une imposition synthétique sur la dépense
B. Deux modernités fiscales
C. Deux modernisations inachevées

Un impôt de guerre : la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre

Fabienne Bock

La contribution sur les bénéfices exceptionnels de guerre et la loi du 1er juillet 1916

I. Guerre industrielle et bénéfices exceptionnels
II. Genèse de la loi du 1er juillet 1916
III. Projet ministériel et proposition de la commission du budget
IV. Les débats à la Chambre
V. La position du Sénat et l’adoption de la loi
Conclusion
François Bouloc

Le recouvrement de la contribution sur les bénéfices de guerre. Une tâche de longue haleine pour les services fiscaux

I. Évaluation générale par l’Inspection des Finances
II. Sur le terrain, les Contributions directes de l’Aveyron : réalités prosaïques d’une administration au travail
A. Un personnel hétéroclite : les conditions matérielles du recouvrement de la contribution
B. La bureaucratie par monts et par vaux : aspects concrets de tâches ingrates
C. Évaluations internes du travail fourni : aspects qualitatifs
D. Relation avec les assujettis : le binôme suspicion‑investigation
E. Bons et mauvais contribuables, bons et mauvais citoyens ?
Conclusion
Béatrice Touchelay

La contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre en action en Isère et en Ille-et-Vilaine

I. Les dossiers des bénéfices de guerre
A. Fonctionnement
B. Enseignements
II. L’Ille-et-Vilaine et l’Isère dans la guerre
A. Des départements différemment dotés
B. Les contrôles des déclarations et leurs enseignements
III. L’acculturation fiscale
A. Méconnaissances
B. Faibles résistances
Étienne Zannis

De la débitante de vin au roi de la mine : continuités et mutations de la diversité économique dans le Pas‑de‑Calais, pendant la Première Guerre mondiale, par l’étude de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre

I. Présentation générale
A. Le Pas-de-Calais avant-guerre
B. L’impact de la guerre
C. Bilan de la contribution
II. Une diversité de contribuables
A. Les débitants de boissons hygiéniques et les mobilisés
B. Ceux qui restent
C. Profiteurs ou victimes ?
D. Diversification vers l’ouest
III. Les compagnies minières. L’exemple de la compagnie de Noeux, Vicoigne et Drocourt
A. Présentation générale
B. Payer le moins possible
C. Une défiance contre l’administration fiscale
Conclusion

Contrôler les prix en temps de guerre

Alain Chatriot

La taxation du pain. L’État et l’organisation du ravitaillement durant la Première Guerre mondiale en France

I. L’organisation du ravitaillement
II. Un encadrement progressivement plus affirmé
III. La difficile démobilisation

Bibliographie indicative

I. Historiographie de la Grande Guerre et généralités
II. Histoire politique et histoire de l’État
III. Histoire économique, monétaire et financière
IV. Histoire de la fiscalité
V. Sources imprimées