Version classiqueVersion mobile

Gouverner le commerce au XVIIIe siècle

 | 
Sébastien Vosgien

Première partie. L’organisation du Conseil de commerce : un système constant à l’échelle du siècle

Introduction de la première partie

Texte intégral

  • 1  Cette étude a déjà été réalisée à plusieurs reprises, mais soit de manière sommaire. Eugène Lelong (...)
  • 2  Nous souscrivons sans réserve à l’opinion de Claude Aboucaya : « C’est au début du xviiie siècle q (...)

1Corps constitués, places respectives, défense des prérogatives, formules à respecter, voilà autant d’éléments qui participent des décisions du Conseil de commerce. Élucider la question des protocoles de la décision au Conseil de commerce nécessite une identification et un traitement séparé de trois questions connexes : qui prend les décisions ? Comment s’insèrent-elles dans l’espace institutionnel et juridique déjà saturé de la monarchie ? Enfin, quelle est leur nature ? L’étude purement institutionnelle paraît indispensable1, d’autant plus que le pouvoir a fait œuvre d’innovation en la matière2. Nous traiterons en premier lieu des hommes composant le réseau décisionnaire du Conseil de commerce, puis des institutions coordonnées ou subordonnées, et enfin de la nature de la décision.

Notes

1  Cette étude a déjà été réalisée à plusieurs reprises, mais soit de manière sommaire. Eugène Lelong, Introduction à l’inventaire des procès-verbaux du Conseil de commerce, Archives nationales, 34 p ; Bernard Wybo, Le Conseil de commerce et le commerce intérieur de la France au XVIIIe siècle, thèse de droit, éd. Domat-Montchrestien, Paris, 1936, 113 p.), soit sur une échelle de temps trop courte, Thomas J. Schaeper, The French Council of Commerce, 1700-1715, A Study of Mercantilism after Colbert, Ohio State University Press, Columbus, 1983.

2  Nous souscrivons sans réserve à l’opinion de Claude Aboucaya : « C’est au début du xviiie siècle que se dessinèrent les grands traits du plan de réformation du commerce auquel Louis XIV apporta la marque de son vigoureux réalisme. Fondées sur des méthodes nouvelles et liées au principe de l’unité du Conseil du roi, deux institutions furent créées : le Conseil de commerce, au sein duquel était appelée à se former la décision gouvernementale, et les Chambres de commerce chargées de renseigner le contrôleur général des finances sur des questions d’ordre économique, par la voix de leurs députés », Technique administrative de planification du commerce : le rôle de la chambre de commerce de Lyon, Lyon, Imprimerie Bosc, 1965, p. 1.

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2017

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search