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Les routes de l’argent

 | 
Matthieu de Oliveira

Sources et bibliographie

Sources

Texte intégral

Trois ouvrages sont particulièrement précieux pour se guider dans la masse d’archives conservées dans les fonds nationaux, départementaux et institutionnels pour la période révolutionnaire et impériale.

  • Michel Bruguière et Pierre-François Pinaud, Guide du chercheur pour la période 1789-1815. Les sources de l’histoire financière et économique, Genève, Droz, 1992, 195 p.

  • Arnaud de Maurepas, Économie et finances au xixsiècle. Guide du chercheur, 1789-1870, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1998, 780 p.

Et pour la région Nord/Pas-de-Calais,

Archives nationales - Paris

Le relevé des sources qui suit indique successivement la (sous-)série, le carton, éventuellement le dossier.

AF III – Directoire exécutif.

13 : Procès-verbaux du Directoire

21A : Secrétariat général du Directoire, correspondance passive du Directeur Merlin

22 : Bulletins télégraphiques de la ligne du Nord, 23 nivôse an IV-prairial an V

29 : Personnel du ministère des Finances – Dépenses

46 : Rapports ministériels

121 : Contributions

AF IV – Secrétairie d’État impériale.

403-407 : Registres d’expédition des actes du ministère du Trésor public, an XII-1814

1019 : Mission de Fourcroy dans la 16e division militaire, an X

1021 : Mission de Fourcroy dans la 16e division militaire, an X

1024 : Mission de Redon dans la 25e division militaire, pluviôse an IX

1025 : Mission de Pelet de la Lozère dans les 24e et 25e divisions militaires, an IX

1061 : Commerce extérieur et maritime, 1810-1811

1066 : Administration générale, an XIV-1811

1068 : Administration générale, 1813

1069 : Finances des pays étrangers réunis à la France

1288 : Intérieur, affaires diverses

1290 : Intérieur, affaires diverses

1291A : Intérieur, affaires diverses

1293 : Commerce et manufactures

1294 : Finances

1296 : Trésor public, affaires diverses

1302 : Police générale, affaires diverses

1304 : Conseil d’État, affaires diverses

1310 : Sénat, Conseil des sceaux des titres, 1804-1813

1312 : Titres, dotations, domaine extraordinaire

1313 : Sénat, Tribunat, Corps législatif, Légion d’honneur

1316 : Intérieur, affaires diverses

1318 : Commerce, douanes

1319 : Finances

1321 : Trésor public

1326B : Secrétairie d’État

1422 et 1423 : Listes des 600 (ou 550) plus imposés par département, an X – an XII

1424 : Listes des candidats présentés pour le Sénat conservateur par les collèges électoraux, 1811

1425 : Listes des candidats présentés pour le Corps législatif par les collèges électoraux, an XII-1811

1426 : Listes des 60 personnes les plus marquantes et des 30 plus imposés (départements de la Lys, du Mont-Tonnerre, de la Meuse inférieure, de la Dyle, du Rhin-et-Moselle et du Nord)

1427 : Listes des 60 personnes les plus marquantes et des 30 plus imposés (départements de la Roër, de Jemappes, de l’Escaut, de la Sarre, des Deux-Nèthes, de l’Ourthe et de la Sambre-et-Meuse)

1719 : Papiers personnels de Louis Bonaparte, roi de Hollande

1831 : Pièces diverses concernant le personnel politique et les notables hollandais

AP – Archives personnelles et familiales.

124 AP 1 : Papiers de Claude François Eymard (dossier 1 : Lettres de nomination, états et attestations de services, papiers personnels, 1814-1822 ; dossier 2 : Commissaire spécial de police à La Haye, février 1812-décembre 1813)

167 AP 1 : Papiers de Charles Alexis Alexandre (dossier 2 : Lettre de l’administration centrale du département de Jemappes, Mons, 22 messidor an IV)

284 AP 6 : Papiers d’Emmanuel Joseph Siéyès (dossier 2 : Achat de la terre de Vaucelles, département du Nord, arrondissement de Valenciennes, le 12 décembre 1812 ; dossier 3 : Comptes de Vaucelles, 1813-1825)

BB – Ministère de la Justice.

Sous-série BB30 : Dossiers personnels des titulaires de dotations et de majorats (991 : Dossier de dotation de François Louis René Mouchard de Chaban ; 1002 : Dossier de dotation de François Jean-Baptiste d’Alphonse ; 1065 : Dossier de demande de titre de Léon Paul Alexandre de Milanges ; 1069 : Dossier de majorat d’Auguste Hector Joseph Mortier ; 1070 : Dossier de majorat de Pierre Marie et Benoît Frédéric Muguet de Varange ; 1106 : Dossier de dotation de Jean-Baptiste Treilhard)

F1b I – Personnel administratif, objets généraux.

103-104 : Commissaires du pouvoir exécutif dans les départements, 1793-an VIII

122 : Personnel des administrations centrales et municipales

167/10 : Dossier administratif d’Amé Thérèse Joseph Masclet, sous-préfet

F1c II – Personnel administratif, série départementale.

Bouches-de-l’Elbe 1-2 : État des personnages proposés pour composer le Conseil général du département, 25 janvier 1812 ; État des cent plus forts contribuables

F1c III – Esprit public et élections.

Bouches-de-l’Elbe (1 : dossier 15 : Liste des candidats pour la présidence des assemblées de cantons, 2 avril 1812 ; dossier 17 : Correspondance administrative et préfectorale, 1811-1813 ; dossiers 25 et 28 : Listes des candidats pour la présidence du collège électoral du département, 1812)

Dyle (4 : Comptes rendus administratifs, an IV-1812)

Nord (3 : Liste des candidats présentés pour le Corps législatif par les collèges électoraux de département et d’arrondissements du département du Nord an XIII)

Ourthe (3 : Comptes rendus administratifs, an V-1813)

Zuyderzée (1 : Aperçu ou coup d’œil rapide sur les opérations administratives de la Préfecture du département du Zuyderzée depuis le 11 février 1811 (jour de l’installation de M. le comte de Celles) jusqu’à la fin de l’an 1812 et sur l’état actuel de l’organisation dudit département, Amsterdam, 3 janvier 1813, 100 p.)

F1e – Pays annexés ou dépendants.

27 : Belgique

48 : Hollande

57 : Départements hanséatiques

F2 I – Administration départementale, objets généraux.

1310 : Correspondance et documents divers concernant l’administration du département des Bouches-de-la-Meuse, 1809-1814 (dossier 3 : Liste des 400 plus imposés du département des Bouches-du-Rhin ; Liste des fonctionnaires résidants à Bois-le-Duc ; Statistique personnelle de l’arrondissement de Bois-le-Duc ; Statistique personnelle de l’arrondissement de Nimègue)

1334 : Correspondance et documents divers concernant l’administration du département des Bouches-de-la-Meuse, 1809-1814 (dossier 2 : Enregistrement des commissions des fonctionnaires du département des Bouches-du-Rhin ; Correspondance du directeur des Contributions directes)

1347 : Correspondance et documents divers concernant l’administration du département des Bouches-de-la-Meuse, 1809-1814 (dossier 1 : Correspondance de l’Intendant général des Finances et du Trésor public en Hollande et de l’Inspecteur général du Trésor public avec le ministre du Trésor public, 1810-1813 ; dossier 2 : Correspondance du receveur général des Bouches-du-Rhin, 1811-1813)

F4 – Ministère de l’Intérieur, comptabilité générale.

2143-2151 (1 carton) : Liquidation de traitement et d’indemnités à des fonctionnaires administratifs des départements qui ne font plus partie de la France, 1813-1815

F7 – Police générale.

3059 et 3060 : Bulletins de police de Hambourg, 1811

3675/1 : Bulletin sur la situation du département de l’Ems supérieur du 24 mars 1813

3683/5 : Statistique personnelle et morale, Nord 1 (1792-an IV), affaire Cauwelier

4577 à 477553 : Comité de sûreté générale – Dossiers individuels (4698, dossier 3 : Étienne Louis Gabriel Dutilleul ; 477432, dossier 6 : Mallet frères, banquiers)

6139 à 6622 : Affaires politiques – Série « Bureau particulier » (6428, dossier 8725 : Marcol, dit Klain ; 6446, dossier 9428 : Vandevelde, Léonard ; Palmaert et Opdenberg ; 6478, dossier 346 : John Moore ; 6521, dossier 1316 : Charles François Marie Laffillé, receveur des Domaines à Bruxelles, en fuite ; 6545, dossier 2005 : Agie, de la Maison Parish, d’Anvers ; Voûte et Labouchère ; 6545, dossier 2008 : Werbrouck ; Mme Lacoste, née Simons ; Biart ; 6554 : Vanlerberghe ; Seguin ; Ouvrard)

6678 à 6683 : Notices sur les individus compris dans l’Ordonnance du 24 juillet 1815 (qui) doivent sortir de Paris sous trois jours et se retirer dans l’intérieur de la France, sous la surveillance de la Police générale (6678 : Arnault ; Merlin (de Douai) ; 6680 : Derfermon ; Exelmans ; Garnier (de Saintes) ; Garrau (de Sainte-Foy) ; 6681 : Harel ; Hullin ; Lamarque ; 6682 : Lepeletier de Saint-Fargeau ; Mellinet ; Merlin (de Douai) ; Mouton ; 6683 : Pommereul ; Réal ; Thibaudeau ; Vadamme)

6707 : Conventionnels régicides

F12 – Commerce et industrie.

566-595 (1 carton) : Commerce et industrie des départements hanséatiques, 1716-1812

936B : Liste des négociants, commerçants et manufacturiers les plus distingués (départements de la Dyle, de l’Ourthe, de la Lys, des Deux-Nèthes, des Bouches-du-Rhin, du Nord, 1810)

937 : Tableau des manufacturiers les plus distingués par leur fortune, leurs talents ou leur honnêteté et Liste des fabricants les plus notables, 1810 (départements de l’Escaut, de la Meuse inférieure, de la Lys, du Pas-de-Calais, des Forêts, des Bouches-de-l’Escaut, de l’Ourthe, de la Dyle, de la Sambre-et-Meuse, de Jemappes, des Deux-Nèthes et des Bouches-du-Rhin)

939 : Notables commerçants, 1810-1811 (départements de l’Ourthe, de la Lys, de Jemappes, des Deux-Nèthes et des Bouches-de-l’Escaut)

940 : Notables commerçants, 1813-1815 (département des Bouches-de-la-Weser)

1640 : Manufactures, industrie et commerce des départements étrangers (département des Bouches-de-la-Weser)

F14 – Travaux publics.

1040 : Mines et industries (département des Forêts : mines et fonderies)

1099-1109 : Redevance des mines, 1811-1813 (1099 : département de l’Ourthe, 1811 ; 1100 : département de l’Ourthe, 1812 ; 1101 : département de l’Ourthe, 1813 ; 1104 : département de la Lys, 1811 ; 1105 : départements de la Dyle, des Bouches-du-Rhin, des Deux-Nèthes et des Bouches-de-l’Escaut, 1811 ; 1106 : départements des Forêts, 1811-1813 et de la Meuse inférieure, 1811-1813 ; 1107 : départements des Bouches-de-l’Elbe, des Bouches-de-la-Weser, de l’Ems supérieur, de l’Ems occidental, de l’Ems oriental, des Bouches-de-la-Meuse, des Bouches-de-l’Yssel, de l’Yssel supérieur, du Zuyderzée et de la Sambre-et-Meuse ; 1109 : département de Jemappes, 1811)

1269-1270 : Grande enquête sur le roulage et les moyens de transport, 1811-1812 (1269 : départements des Bouches-de-l’Elbe, des Bouches-de-la-Weser, de l’Ems occidental, de l’Ems oriental et de l’Ems supérieur ; 1270 : départements du Nord et du Pas-de-Calais)

1308 : Mines de houille des départements détachés, an III-1815 (départements de Jemappes, de la Meuse inférieure et de la Sambre-et-Meuse)

4250 : Mines, usines, carrières des départements détachés de la France

T – Séquestre.

1708 : Papiers d’Antoine de Gérando, directeur des Droits réunis du département de l’Ems occidental, 1811-1813 (1 : Comptes, mémoires et registres divers ; correspondance administrative, 1811-1812 ; 6 : Correspondance administrative et mouvement des employés, 1813 ; 9 : Correspondance administrative et mouvement des employés, 1812-1813)

MCN – Minutier central des notaires de Paris.

Études I, IV, VIII, IX, X, XI, XIII, XV, XVI, XVIII, XIX, LII, LV, LXXXII, XCIV

LH – Grande chancellerie de la Légion d’honneur, dossiers personnels.

LH 25/67 : François Jean-Baptiste d’Alphonse

LH 147/16 : Liévin Jean Bauwens

LH 230/32 : François Joseph Beyts

LH 264/4 : Edme Bochet

LH 273/97 : Claude Baptiste Joseph Boitteux

LH 345/17 : Jean François Bovet

LH 386/61 : Jean Antoine Joseph de Bry

LH 391/10 : Charles Joseph Augustin de Bully

LH 459/78 : Joseph Alexis Cazin de Caumartin

LH 460/33 : Louis Marie Ceillier

LH 592/86 : Guillaume Antoine François Cornot de Cussy

LH 776/13 : Christophe Dieudonne

LH 896/46 : Jean Marie Joseph Émmery

LH 951/23 : Jean Joseph Febvotte

LH 1102/52 : Jean Dominique Tobie Gayer

LH 1127/63 : Mathurin Geynet

LH 1163/56 : Isaac Jean Alexandre Gogel

LH 1169/32 : Jérôme Joseph Goris

LH 1171/53 : Louis Marie Joseph Gossuin

LH 1282/51 : Albert Joseph Ulpien Hennet

LH 1423/50 : Marie Joseph Julien Lacher-Ravaisson

LH 1665/02 : Joseph Dominique Louis

LH 1685/47 : Jean François Claude Magnan

LH 1827/6 : Marie Joseph Menessier-Duplessis

LH 1943/63: Charles Henry Edouard Hector Mortier

LH 2102/71 : Louis Gabriel Angélique Pernot Fontenoy

LH 2149/77 : Étienne Guillaume Picot-Bazus

LH 2158/52 : Louis Armand Pigalle

LH 2220/56 : Joseph Germain Basile Prat

LH 2261/62 : Charles Louis Raison

LH 2271/36 : Jean Gaspard Félix Lacher-Ravaisson Mollien

LH 2307/27 : Louis Antoine Innocent Revoire

LH 2476/71 : Louis Joseph Scheppers

LH 2489/52 : Anne Louis Tancrède Scitivaux de Greische

LH 2576/45 : Guillaume Louis Ternaux

LH 2671/47 : Dominique Joseph René Vandamme

LH 2672/119 : Joseph Désiré Vanhoenacker-Luiset

LH 2747/23 : Louis Joseph Marie de Warenghien

LH 2757/12 : Jean Étienne Werbrouck

LH 2791/90 : Jacques Jean Philippe Milleret

Bibliothèque de l’Arsenal – Paris

Ms 9363 : Correspondance administrative de Marie Joseph Julien Lacher-Ravaisson, payeur général de la Sambre-et-Meuse de 1811 à 1814

Archives du Conseil d’État – Paris

Fiches reconstituées des membres du Conseil d’État : Alphonse, François Jean Baptiste d’ ; Coqubert de Montbret, Charles Etienne ; Gogel, Isaac Jan Alexander ; Laumond, Jean Charles Joseph Gillet de ; Mouchard de Chaban, François René Louis ; Six d’Oterleek, Cornelis Charles ; Voûte, Robert

Centre des Archives économiques et financières – Savigny-le-Temple

Fonds Personnel.

1 C 5568 : Pierre Marie Félix Muguet de Varange, receveur général

1 C 5572 : Louis Narcisse Joseph Peterinck, receveur particulier

1 C 5568 : Charles Louis Sébastien Scitivaux, payeur général puis receveur général

Fonds Trésor.

B 31 098 – dossier 1 : Caisse centrale et de réserve de la Grande Armée, correspondance de Bricogne, inspecteur général du Trésor, avec les receveurs généraux des trois départements hanséatiques, 1813 ; dossier 2 : Procès-verbaux des séances du Conseil d’administration de la Banque de Hambourg, 1813-1814

B 31 099 – dossier 8 : État des rentes négociées par le Trésor depuis le 1er avril 1814 jusqu’au 31 décembre 1823

B 47 367 – dossier 3 : Rapport d’Harmand concernant la levée de la suspension mise en payement des inscriptions provenant de la dette de la Belgique et des quatre départements de la rive gauche du Rhin, 21 février 1817

B 47 398 – dossier 4 : Indemnité des émigrés

Archives de la Banque de France

À Paris.

Procès-verbaux du Conseil général de la Banque de France en particulier ceux des 3 août 1809 (Escompte du papier du Paris par les Comptoirs) ; 5 juin 1810 (Établissement d’un Comptoir d’Escompte à Lille) ; 25 juin 1810 (Rapport du régent Davillier sur sa mission à Lille) ; 13 décembre 1814 (Traitement du directeur) ; 2 mars 1815 (Indemnité du directeur)

Listes des deux cents principaux actionnaires de la Banque, 1800-1820

Registre d’émargement des actionnaires pour le dividende du second semestre 1808

Dossier personnel de Jean-Baptiste Chauvet

À Lille.

La succursale actuelle, installée rue Royale, ne détient plus aucune des archives du Comptoir d’Escompte. Le seul document à caractère historique demeuré en sa possession est l’exemplaire original (unique ?) du Livre de raison d’une succursale de la Banque de France, Lille, 1811-1923, rédigé par E. Greau, le directeur de la succursale en 1923. Les archives du Comptoir d’Escompte de Lille sont désormais conservées à Asnières par le Service des archives historiques de la Banque de France et consultables à la salle prévue à cet effet. Elles se composent de quatre cartons et de quatre séries de registres.

Cartons, cotés Archives anciennes, carte 10, 1er coffre, 2 (milieu) :

Carton I : Situation générale (hebdomadaire) et de caisse, 1811 – 1er semestre 1814

Carton II : Rapport des censeurs du Comptoir de Lille aux membres du Conseil général de la Banque de France sur la situation du Comptoir, 1811-1813 ; Nomination du directeur Revoire, 1810 ; Lettres de candidature et propositions pour les censeurs et administrateurs, 1810-1812 ; Correspondance avec les administrateurs, 1810 ; Affaire Gruson, 1813 ; Procurations et oppositions, 1811-1813 ; Extraits des délibérations du Conseil général, 1811-1813

Carton III : Correspondance administrative du directeur Revoire au Gouverneur de la Banque de France, 1811-1812 ; Correspondance personnelle du directeur Revoire au Gouverneur de la Banque de France, 1813 ; Lettres du directeur Revoire au Gouverneur de la Banque de France, 1810-1811

Carton IV : Lettres du directeur Revoire au Gouverneur de la Banque de France, 1812-1815

Registres, coté carte 10 AA Coffre 2

Registre I : Procès-verbaux des séances de Conseil d’Administration du Comptoir d’escompte de la Banque de France établi à Lille, 10 octobre 1810 – 25 janvier 1814, 105 feuillets ; Procès-verbaux du Comité des Livres et Portefeuilles, 16 mars 1811 – 18 décembre 1813, 6 feuillets ; Procès-verbaux du Comité des Caisses, 5 janvier 1811 – 24 janvier 1814, 35 feuillets dont situation en espèces et en billets, comparaison avec les livres et la situation du comptoir et création de billets de banque de 250 francs (5 janvier 1811 : série A n° 1 à 1000 ; 4 février 1811 : série B n° 1 à 1000 ; 31 mars 1811 : série C n° 1 à 1000 et série D n° 1 à 1000)

Registre II : Journal, deux forts volumes verts non cotés 1 : 7 janvier 1811 – 15 décembre 1812, 600 feuillets ; 2 : 15 décembre 1811 – 4 mars 1814, 380 feuillets

Registres III : Deux forts volumes peau non cotés : Actions envoyées au Comptoir pour y être portées aux comptes respectifs des actionnaires qui -veulent y être inscrits ; Actionnaires et destinée des actions ; Comptes de dépôts

Registre IV : Grand Livre, deux forts volumes verts non cotés, avec répertoire.

Archives nationales du monde du travail – Roubaix

3 AQ – Maison Briansiaux :

147 : Armement et assurance

221 à 343 : Correspondance passive, reçue de

224 – Amsterdam : Coudère et Beautz ; François Hugues ; Darripe & Cie

228 et 230 – Anvers : Mennet & Cie ; Werbrouck

241 – Boulogne-sur-Mer : Adam ; Barbe ; Ch. Choisnard ; Fould (voir -également en 3 AQ 310)

243 et 244 – Bruxelles : Dibos ; Mosselman-Devette ; Pins ; Frédéric Romberg et fils ; Charles Rush

251 et 253 – Douai : Delfosse ; Gautier d’Agoty ; Gombert et Woussen ; Lemaire ; Miraucourre Deparis

254 à 274 – Dunkerque : Altarin ; Pierre Bernard & Cie ; J. Biscays père ; Émmery et Vanhée ; Marlier, Varlet et Fréchon (voir également en 3 AQ 315) ; Marescaux ; L. Michelon ; Monet et Loriole ; Théodore Thélu ; Charles Thiéry et Bonard ; Thiéry ; Henry Thiéry ; Van Wormoudt

276 – Gand : P. Barth ; Pierre Bauwens ; J.-B. Beelaert ; J. Bernard Goethals ; Champon

279 – Hambourg : Osy & Cie ; Lubbert et Dumas ; Peltzer & Cie ; Matthiessen et Sillem ; Sieveking

285 à 289 – Lille : J. Charles ; Charvet et Revoire ; Veuve Joseph Colle ; Comptoir d’escompte de la Banque de France ; Desfosseux-Virnot ; Degorge-Legrand ; Benoit Delannoy ; Duriez ; Gentil-Muiron  ; Gossuin ; Masquelier ; Théry-Falligan ; Victor Plaideau ; Salembier ; Vanhoenacker ; V. Vigne ; Virnot frères

293 – Mons : Gruyelle ; Hennekinne ; Descamps

303 à 322 – Paris : Campi, Gournay et Rey ; Carette et Minguet ; P. J. Champion ; Chaumont et Auguste Destombes ; Claro aîné & Cie ; Cordier ; Cinot et Charlemagne ; A. Dauchy ; Pierre de Baecque ; Dejoly ; Delessert ; Delannoy ; Aug. Doumerc & Cie ; Barthélemy et Duchesne ; Dumas ; Jean-Baptiste Durieux ; Fauveau ; Berr Lion Fould (voir également en 3 AQ 241) ; Fulchiron ; J. Gamba ; B. Harambouré et M. Bidart ; Gerono et Henrotay ; Gramagnac et Dugay ; Haussman ; François René Lefebvre ; Johannot, Martin, Masbou & Cie ; Jourdan ; Labensky & Cie ; A. J. Lemaire ; Le Normand ; Marlier (-Varlet et -Héron, voir également en 3 AQ 269) ; J. P. Martin, N. Hubbard et R. H. Brochant ; Martin Puech fils ; Masbou ; P. Neppel ; Antoine Joseph Vincent Morel ; Périer frères ; Louis Perrée ; Perregaux(-Laffitte) ; Pestrelle & Cie ; Germain Petit et Virnot ; Camille C. Perret ; J. Perret ; Pichault & Cie ; Guillaume de Roure & Cie ; Thiéry(-Brunet) ; Tourton, Ravel & Cie

328 – Rotterdam : J. J. W. Legros ; Van Moorsel et Hoys ; Jean Osy et fils

344-348 : Liquidation des frères Delannoy, 1804-1813

353 : Liquidation des frères Virnot, 1806-1815

65 AQ – Documentation imprimée concernant les sociétés :

A 5 : Histoire de la Banque Adam, 1784-1937, par Paul Fleuriot, ancien Secrétaire général de l’établissement

68 AQ – Banque Thuret & Cie :

J’ai eu l’occasion de consulter ce fonds à Roubaix grâce à l’amabilité de M. Daniel Thuret. Ce dernier a bien voulu manifester pour mon travail un intérêt particulier et m’a fait parvenir les Mémoires d’un banquier et diplomate huguenot de retour en France, souvenirs inédits et passionnants d’Isaac Thuret, ainsi que certains actes de société conservés dans la famille. Qu’il trouve ici l’expression de toute ma reconnaissance.

1 : Actes de société

2 : Emprunts et canaux : Emprunts, 1809-1820 : Emprunt du roi de Westphalie, 1809 ; Opération de rachat des titres de l’emprunt de 100 millions de 1815 ; Conversion de rentes, 1816 ; Traité d’Aix-la-Chapelle du 11 novembre 1818 ; Canal de Roubaix

66 : Correspondance reçue de Dunkerque : Michel Foqueur (voir aussi en 68 AQ 91) ; J. Messen ; Veuve Morel et fils ; Edouard Pelletreau

91 : Correspondance reçue de Lille : A. Beaussier ; A. Bellot ; Brame ; J. Cordier ; Derode frères ; Dutilloy ; Michel Foqueur (voir aussi en 68 AQ 66)

115 AQ – Banque Fould et Heine :

Que les dépositaires trouvent ici l’expression de mes remerciements pour m’avoir permis de consulter ce fonds.

40 : Réhabilitation de Berr Lion Fould, 1817-1826

125 AQ – Banque Adam :

L’inventaire conservé aux ANMT indique sous la cote 125 AQ 1 des copies de lettres pour les années 1801 et 1802, mais le mauvais état de conservation a imposé leur restauration, rendant la consultation impossible.

3 : Livre de caisse : du 23 janvier 1797 au 24 septembre 1799

4 : Livre de caisse : du 25 septembre 1799 au 3 mai 1802

Lacune du 4 mai 1802 au 13 février 1804

5 : Livre de caisse : du 14 février 1804 au 25 juin 1806

6 : Compte de fournitures aux troupes, vendémiaire-nivôse an V

132 AQ – Banque Rothschild :

Que les dépositaires trouvent ici l’expression de mes remerciements pour m’avoir permis de consulter ce fonds.

17 : Correspondance ancienne reçue en 1811 de Boulogne-sur-Mer : Castinel (et bordereaux divers) ; Dunkerque : D. Morel et fils ; Paris : Hottinguer ; Perregaux, Laffitte & Cie ; R. Faber ; Rodrigues et Patto ; Worms et Romilly ; Amsterdam : D. Cromelin

18 : Correspondance ancienne reçue en 1815 de Calais : J. Leveux ; Dunkerque : Vve D. Morel & Cie

19 : Correspondance ancienne reçue en 1816 de Dunkerque : Vve D. Morel & Cie ; Paris : J. F. Gontard et fils ; P. Grellet

20 : Correspondance ancienne reçue en 1816 d’Amsterdam : Hope & Cie ; Gand : C. H. Demeulmeister ; Londres : Harman & Cie

Archives départementales du Nord – Lille

Série Tabellion.

Tab. Douai 128 : Séparation de biens entre Jean-Baptiste Paulée et Marie-Barbe Dervaux, 14 ventôse an V

Série J – Versements « divers » :

J 1270/1 à 45 : Minutes notariales de Me Allard, notaire à Douai de 1759 à 1803, 1764-an X

J 1318/1 à 45 : Minutes notariales de Me Salembier, notaire à Lille de l’an IV à mai 1831, an VI-1816

16 J – Fonds Théry : 1 : Livre aux biens d’Antoine Théry-Falligan, négociant lillois ; relevé de ses affaires et suspensions de paiement (1811) ; 65 : Tableau des valeurs successives du papier-monnaie dans le département du Nord, arrêté par l’Admi-nistration centrale de ce département, le 9 fructidor an V (26 août 1797) ; 275 : Convocation de l’assemblée des créanciers des Virnot, septembre 1811

102 J – Fonds Decroix : 53 : Lettres adressées à Joseph Vanhœnacker de la Fosse Huon, à Paris, an II-1805

Série L – Révolution.

L 1516 : Agence commerciale de Bruxelles, an II

L 1740 : Hôtel des monnaies ; correspondances, 1793

L 1742 : Hôtel des monnaies ; correspondances, 1790-an VIII

L 1750 : Exportation de numéraire, 1790-1791

L 1751 : Exportation de numéraire, saisies, 1790-1791

L 1752 : Exportation de numéraire, saisies, 1791-an III

L 1753 : Hôtel des monnaies, 1791-an IV ; exportation de numéraire par les moines de Moustier, an II

L 1754 : Juridiction supprimée de la Monnaie de Lille ; Personnel ; Fabrication des monnaies, 1791

L 1755 : Saisie de deux caisses de bijoux en provenance de Paris et à destination d’Amsterdam, an III

L 1756 : Saisie des matières d’or et d’argent dans les églises du département, fonte et envoi à Paris, 1791-an V ; Saisie de deux caisses de bijoux en provenance de Paris et à destination d’Amsterdam, an III

L 2046 : Poste et télégraphe Chappe, ans II-IV

L 7244 : Suspects et émigrés ; Lettre de Sainte-Aldegonde Noircarmes demandant sa libération, 24 prairial an II

L 7245 : Suspects et émigrés ; Affaire Vanlerberghe, an II

L 8379 : Hôtel des monnaies de Lille, personnel, 1791-an IV

L 8381 : Hôtel des monnaies de Lille, fonctionnement et suppression, 1789-an II

L 8383 : Hôtel des monnaies de Lille, fabrication, états des produits, 1792

L 8387 : Exportation de numéraire ; 1790-an III

L 8389 : Exportation de numéraire ; 1792-an III

L 8390 : Exportation de numéraire ; affaire Cauwelier, saisie de 237 192 lt en numéraire à Lesquin, 1791

L 10 144 : Analyse des opérations du Comité révolutionnaire de la commune de Douai

L 10 976 : Exportation de numéraire ; Joseph Charles, 1793

L 11 008 : Exportation de numéraire ; Eugène Haeze, 1793

L 11 188 : Exportation de numéraire ; Philippe Leclercq, an II

L 11 212 : Exportation de numéraire ; François Duriez, an II

Série M – Administration générale et préfectorale, an VIII-1940.

M 9/2 : État des fonctionnaires de l’arrondissement de Dunkerque, an IX

M 9/3 : Enquête sur les fonctionnaires en service, an XII

M 9/4 : Liste des fonctionnaires du Gouvernement, an VIII

M 9/5 : Enquête sur les membres de l’ancien Parlement de Douai, 1811

M 9/8 : Fonctionnaires à la Seconde Restauration

M 9/14 : Fonctionnaires aux Cent-Jours

M 23/4 : États nominatifs des candidats à la présidence des assemblées -cantonales, an XI

M 23/5 : Nomination des présidents d’assemblées cantonales, an X-1813

M 23/7 : États nominatifs des candidats à la présidence des assemblées -cantonales, an XI-1812

M 23/8 : Éléments du travail du renouvellement des présidents de canton au 1er janvier 1807

M 50/4 : Assemblées cantonales ; candidats à la présidence, vendémiaire an XI

M 50/7 : Assemblées cantonales ; candidats à la présidence, 1807-1812

M 52/1 : Conseil général et Conseils d’arrondissements ; listes des membres, 17 mai 1815

M 131 : Dossiers de Légion d’honneur : Ackermann (1), Gossuin (22), Hennet (24), Kessner et Beaussier (26), Lagarde et Lahure (27), Pigalle (39), Renard (41), Shée (45)

M 132/17 : Enquête sur les familles importantes du département, 1807-1809

M 132/18 : Liste des personnes jouissant d’une fortune de 10 000 francs de rente et au-dessus

M 488/2 : Titres nobiliaires, dossiers individuels ; Bovet, Coppens, Mortier, Renty, Warenghien de Flory

M 551/36 : Tarif des prix à percevoir au bureau des recouvrements pour le droit de recouvrement des lettres de change, billets à ordre ou autres effets, d’après les distances et les sommes, 9 messidor an XI

Série P – Finances de l’État.

P 4/5 : Receveurs généraux ; cautionnement de Gossuin, an X-1816

P 4/7 : Receveurs municipaux ; receveurs de l’arrondissement d’Avesnes, an XIII

P 4/13 : Administration des Droits réunis ; état nominatif des employés, 1813

P 15/2 : Personnel des Contributions directes ; demande de place de Langagne, ancien receveur en Belgique, 1816

P 103/1 : Nomination du personnel de l’Hôtel des monnaies de Lille ; remplacement de Guillemeau de Fréval par Rouvroy à la place de Commissaire près la Monnaie de Lille, 1817

P 113/4 : Enregistrement ; personnel, ans VI-VI

Série Q – Enregistrement et Domaines.

1Q 478 à 958 : Contrats de vente des biens nationaux

Série R – Affaires militaires.

2 R 887 : Traité Laurent, Compagnie de lits militaires, 1807

Série U – Justice.

2 U 2/18 : Plumitifs d’audiences de la Cour d’appel de Douai, 22 messidor an XI-28 thermidor an XII

3 U 180/1 et 1bis : Répertoire de Me Pierre-François Allard, notaire à Douai, an VIII-1817

6 U 2 : Tribunal de commerce de Lille (9 à 15 : Registres aux actes des cessions ou transports, séparations de biens et de sociétés, 3 thermidor an XI-20 mars 1830 ; 977 : bilans de faillite, 1788-an II : bilans de la Veuve Lachez-Badar, marchande à Lille, 18 février 1792 ; de Forceville et Dumortier, négociants à Lille, 1er décembre 1792, de Louis Restin, négociant à Lille, 23 février 1793 ; 978 : bilans de faillite, an VI-1810 : bilans de Marie Petit, veuve Wouters, marchande foraine à Lille, 28 janvier 1806, de Carpentier-Lefebvre, négociant à Lille, 15 avril 1809 ; 979 : bilans de faillite, 1811-1817 : bilan d’Auguste Brame, 1er mars 1811)

Série Placards.

8373 : Cour d’appel, audience du 25 thermidor an XII. Second plaidoyer de M. Caille, avocat au barreau de Paris […] pour le Sr Jean-Baptiste Paulée, ancien négociant, appelant d’un jugement rendu le 27 floréal dernier par le Tribunal de commerce séant à Valenciennes […] contre les frères Claro, faillis […] en présence des Srs Delfosse, Blangeard et Rousseau, reçues parties intervenantes, en qualité de syndics, par arrêt du 14 messidor dernier, 104 p.

Archives municipales de Lille

Fonds Gentil.

15 148/462 : Famille Panckoucke ; certificat de résidence de Pierre Panckoucke, 1793

15 168/1240 : Loterie ; 1241 : Procès-verbaux de dépôt des contre-souches, an XI-1834

15 185/1869 : Paulée ; deux bons signés Walckiers et Vanlerberghe, contre-signés Paulée, 1789 ; passeports délivrés à César Paulée (1826) et à Jean-Baptiste Paulée (1827) pour les Pays-Bas

15 190/2089 : Famille Virnot ; reconnaissance de dette de la veuve E. S. Mathon envers Urbain Dominique Virnot, 1781

15 193/2173 : Famille Dewarenghien ; faire-part de mariage et de décès, 1823-1830

15 202/2422 : Élections ; Liste des Cent plus imposés de Lille, 30 juin 1813

15 210/2690 : Famille Mathon ; divers documents dont circulaires et laissez-passer

15 211/2735 : Famille Panckoucke ; lettre, signalements et laissez-passer ; circulaire de société Panckoucke et Flament, 1792

15 221/3010 : Douanes ; service des Douanes et des Droits réunis, 1807-1814 ; 3019 : Impôts ; signalement du personnel des Contributions directes et indirectes, 1812-1830 ; 3020 : Impôts ; signalement du personnel des Contributions directes et indirectes, 1807-1816 ; 3043 : Signalements ; signalements de Piéron, conservateur des hypothèques, et de Guinard, directeur des Droits réunis

15 270/4435 : Banque de France ; correspondance entre le Gouverneur à Paris et Vanhœnacker, 1810 ; extraits du Registre des décisions du Gouverneur de la Banque de France, 1813 ; Extrait des lois, statuts, règlements du Comptoir d’Escompte de Lille, 1811

15 277/4799bis : Famille Panckoucke ; pièce de procédure, 1773

15 278/4813 : Certificat de présence à la Fête de la Fédération au nom de Vanhœnacker, député du Nord ; 4838 : Certificat d’amnistie pour fait d’émigration au nom d’Édouard Désiré Joseph Vanhœnacker

15 279/4893 : Famille Panckoucke ; Ch. Panckoucke et sa famille, an II

15 283/4978 : Correspondance entre la Banque de France à Paris et la maison Homberg et Homberg frères au Havre, an IX-1808 (3 lettres)

15 284/5093 : Lettre de Briansiaux à Vanhœnacker, Paris, 20 décembre 1791 ; Lettres d’anoblissement de Jean-Louis Briansiaux, mars 1765 ; Mémoire pour l’obtention d’une pension, présenté par Jean-Louis Briansiaux, août 1790

15 308/5873 : Famille Vanhœnacker ; divers documents dont des laissez-passer et des amnisties, an X

15 327/6411 : Hôtel des monnaies ; arrêts, décrets, instructions et lois, 1789-an XI ; 6412 : Hôtel des monnaies ; laissez-passer du personnel de l’Hôtel des monnaies ; 6413 : Hôtel des monnaies ; états de la caisse de l’Hôtel des monnaies, an II ; lettres de la Trésorerie nationale à Chesnel, an III ; 6414 : Hôtel des monnaies ; laissez-passer et signalements du personnel de l’Hôtel des monnaies ; balanciers, 1808

15 328/6436 : Paulée ; César Paulée, lieutenant de louveterie, 1829 ; passeport pour l’Écosse délivré à Jean-Baptiste Paulée

15 329/6441 : Finances et impôts ; demande de congé du receveur général Gossuin, an VII ; 6482 : Ramel ; lettre à un notaire lillois, 1825

15 356/7280 : Lettre de Lagarde autorisant Gaborria à le représenter, 23 -frimaire an II

15 359/7404 : Finances et impôts ; demande de remboursement de droit de patente par Ch. Panckoucke, an VIII

15 360/7536 : Famille Panckoucke ; lettre de D. V. Ramel, an XI

15 361/7549 : Filature de coton ; Wicart s’établit à Loos, an XII ; 7550 : Finances et impôts ; félicitations du ministre des Finances pour avoir terminé les travaux d’arpentage ; 7587 : Famille Panckoucke ; lettres de D. V. Ramel, ans XII-XIII

Fonds Révolutionnaire.

17 635/10 : Placide Panckoucke, prévenu d’émigration

17 651 : Registre de transcription des commissions des fonctionnaires publics, 1791-1794 ; nomination de Pierre Claude Chesnel à la place de directeur -provisoire de l’Hôtel des monnaies de Lille, 13 brumaire an II

17 744/6 : Monnaie ; caution de Chesnel, directeur de l’Hôtel des monnaies, an III ; interrogatoire du directeur de la Monnaie, s. d.

17 746 ; Registre du change pour les matières d’or, commencé le 4 frimaire an II

17 747 ; Registre du change pour les matières d’argent, commencé le 4 frimaire an II

17 881/28 : Finances ; nomination de Delepierre, commissaire du roi près la Monnaie de Lille, 1791

17 882/5 : Télégraphe Chappe ; installation à Lille, ans II-III ; 11 : Échange de prisonniers ; lettre de l’otage Urbain Dominique Virnot, an II

17 887/13 : Contributions directes ; personnel des Contributions directes ; 14 : Impôts ; tableau des employés de la Régie de l’Enregistrement et des Domaines à Lille, 1er prairial an VIII

17 889/22 : Échange d’assignats ; frères Cauwelier, soupçonnés d’exportation de numéraire

17 891/2 : Enregistrement ; états de service de Mennessier-Duplessis, -messidor an XIII

17 892/14 : Hôtel des monnaies ; demande de prêt de l’Hôtel des monnaies à la mairie de Lille, 1806

17 893/18 : Hôtel des monnaies ; mise en circulation des espèces, 1808-1809

17 894/21 : Hôtel des monnaies ; envoi d’espèces d’argent à Paris, an II

17 896/16 : Douanes ; réorganisation du service en 1814

17 900/4 : Lettre de la municipalité de Douai à celle de Lille relative à l’-arrestation de la diligence, 8 février 1792

17 902/34 : Tribunaux ; Clayesseins, négociant lillois, détenu à la Conciergerie pour émission de faux assignats, an II

17 905/19 : Trésorerie ; Compagnie Masson et d’Espagnac à Lille

17 906/18 : Hôtel des monnaies ; PV de situation des ateliers, an V

17 908/13 : Dépêche télégraphique de la Ligne du Nord, an X ; 25 : Passeports ; passeports délivrés à des négociants hollandais passant par Lille, 1804-1806 ; 27 : Sûreté générale ; demande de renseignements sur Maurice Louis Daguin, 1806

17 909/8 : Trésor public ; lettre de change présumée fausse émise à Lille et trouvée à Louvain, 1808

17 916/22 : Hôtel des monnaies ; décret du 12 septembre 1810 établissant la valeur des pièces d’or et d’argent d’Ancien Régime

17 917/31 : Hôtel des monnaies ; balanciers hors d’état de servir, 1790

17 918/8 : Biens nationaux ; 7e état des domaines nationaux vendus au Directoire du district de Lille, 1792

17 921/20 : Notabilités ; rectification des listes, an X

17 922/13 : Notabilités ; établissement des listes des 100 plus imposés de chaque commune, an XI

17 926/18 : Comptabilité ; David François Lepage, ancien directeur de la Monnaie de Lille, débiteur envers le Trésor, an IV

17 928/28 : Hôtel des monnaies ; David François Lepage, ancien directeur de la Monnaie de Lille, débiteur envers le Trésor, an V

17 929/20 : Passeports ; copies de passeports envoyés de Paris à Lille, an VI

17 931/3 : Exportation de matières d’or et d’argent ; Virnot et Desfosseux-Virnot, an VI ; 8 : Machine à carder ; connue à Lille et réclamée par le ministre de l’Intérieur, an VI

17 941/25 : Comité de surveillance ; Lepage, Directeur de la Monnaie

17 943/3 : Comité de surveillance ; Placide Panckoucke ; 21 : Comité de surveillance ; Renty, soupçonné d’exportation de numéraire

17 944/2 : Comité de surveillance ; Duquesnoy et Wattecamps, soupçonnés d’expor-tation de numéraire

17 955/15 : Finances et comptabilité ; Virnot, trésorier de la commune de Lille

17 982/5 : Hôtel des monnaies ; réquisition, inventaire et fonte de l’argenterie et du numéraire saisis en Belgique, an II

17 989/1 : Tiers État ; Mémoire présenté à la délibération des membres du Tiers État de la ville de Lille touchant la représentation qui leur est due aux États provinciaux de la Flandre wallonne et aux États Généraux, 14 janvier 1789 ; 30 : Finances municipales ; comptes des recettes et dépenses de la ville de Lille par Charles Virnot, trésorier, ans VI à VIII

17 998/1 : État des filatures de coton établies dans l’arrondissement de Lille au 1er vendémiaire an XII et au 1er janvier 1806

17 999/1 à 4 : Hôtel des monnaies

18 004/2 : Hôtel des monnaies ; PV des quantités d’or et d’argent laissées par Lepage à Chesnel, 1793 ; 3 : Hôtel des monnaies ; arrêts, décrets, instructions et lois, 1791-1792 ; 8 : Hôtel des monnaies ; état des bâtiments et rétablissement du monnayage, 1797 ; 8bis : Hôtel des monnaies : projet de transfert de l’Hôtel des monnaies à Bruxelles, ans VII-XI

18 008/13 : Lois relatives aux pensions, 1791

18 010/4 : Biens nationaux ; 1er, 3e et 5e états des domaines nationaux vendus au Directoire du district de Lille, 1791

18 037/10 : Passeports délivrés sous pays rendus libres ou étrangers, 1792-1793

18 226/6 : Famille Panckoucke ; demande d’apposition des scellés sur les papiers de Placide Panckoucke, an II

18 227/1 : Émigrés ; Dominique Virnot soupçonné d’émigration, an III

Bibliothèque municipale de Lille

Manuscrits.

Ms C 39 : Monnaie de Lille ; ordonnances, circulaires et correspondances avec la Monnaie de Paris, 1777-1856

Ms C 40 : Monnaie de Lille ; procès-verbaux de vérification de caisse de fin d’année, 1804-1834

Ms C 41 : Monnaie de Lille ; procès-verbaux de délivrance des pièces d’or, d’argent et de cuivre, 1791-1793

Ms C 44 : Monnaie de Lille ; procès-verbaux de réception d’espèces d’or et d’argent, d’argenterie, de balance et de poids, 1809-1815

Ms C 50 : Monnaie de Lille ; extraits d’un registre de lettres, de procès-verbaux d’épreuves de poinçons et d’avis de la Commission des Monnaies, 29 août 1791-15 floréal an II

Ms C 157 : Registre des nominations, 1800-1813

Fonds Humbert :

Georges Edmond Humbert, né en 1853, était peintre paysagiste ; il a légué à la bibliothèque municipale de Lille un important fonds composé de dossiers biographiques et de liasses d’archives.

Biographies lilloises : I/3 : Louis Adrien Joseph Alavoine et 7 : Jean-Baptiste Joseph Barrois ; II/6 : Sébastien Bottin ; IV/1 : Carpentier-Leperre ; VIII/7 : famille Derenty ; IX/1 : Desfosseux-Virnot ; X/1 : F. R. B. Devinck-Thierry ; 2 : D’Haubersart ; 3 : Charles Dierickx ; XIII/3 : Constant Joseph César Eugène Gossuin ; Bon-Ami Gosselin ; 4 : Louis Baudoin Gruson ; XV/3 : Lancel-Scheppers ; XVI/4 : Lepage ; XIX/6 : famille Panckoucke ; XXI/3 : famille (de) Renty ; 4 : Louis Antoine Revoire ; 8 : Salembier ; XXII/1 : L. F. J. Caignart de Saulcy ; 7 : F. M. L. N. A. Sta ; XXIII/2 : François Bonaventure Théry-Falligan ; XXIV/5 : famille Virnot

Liasses : XLVI/298 : Tableau des dépenses générales administratives des préfectures et sous-préfectures de chaque département fixées par la loi du 28 -pluviôse an VIII et par le règlement des Consuls du 26 ventôse an VIII

Archives générales du Royaume – Bruxelles

A 215 – Saisie Simons.

Carton 2, dossier F : Mémoires et autres pièces concernant la marine militaire ; dossier G : Plans et titres relatifs aux bois de la Prairie d’Avesnes

Carton 4, dossier N : Pièces concernant la vente des biens nationaux en Belgique, an VII-an X, & Compagnie Paulée ; dossier O : pièces diverses, dont houillères de Couplivoye, près d’Avesnes

T 241 – Direction de la Régie des Droits réunis du département de la Dyle, 1804-1814.

1 : Correspondance générale, 1811

2 : Correspondance active, 1810

3 : Correspondance active, 1811-1813

52 : Liste des patentés de Bruxelles

T 275 – Direction des Contributions directes du Brabant et de la Dyle, an VIII-1814.

3 : Établissement de la Direction des Contributions directes, an VIII

6 : Correspondance avec le ministre des Finances et autres, an VI-1813

16 : Recouvrement des Contributions directes, 1809-1813

19 : Papiers personnels

Sources imprimées

Almanach et annuaires statistiques :

Les deux ouvrages fondamentaux sur cette question sont ceux de Jean-Claude Perrot, L’âge d’or de la statistique régionale (an IV – 1804), Paris, Société des Études Robespierristes, 1977, 238 p. et de Marie-Noëlle Bourguet, Déchiffrer la France. La statistique départementale à l’époque napoléonienne, Paris, Éditions des archives contemporaines, « Ordres sociaux », 1989, 476 p.

Bouches-de-l’Escaut : Estienne, Emiland, Statistique de la Batavie par Emiland Estienne, médecin, ex-officier de santé en chef des hôpitaux de l’armée gallo-batave, Paris, Impr. des sourds-muets, an XI, 140 p. [BNF : M 25 988 ; Perrot n° 97] ; Annuaire statistique ou Almanach des autorités constituées du département des Bouches de -l’Escaut pour 1813, Middelbourg, J. C. Altorffer & fils, 1813 [BNF : 8° Lc30 60 ; Perrot n° 99]

Bouches-de-la-Meuse : Annuaire du département des Bouches de la Meuse, La Haye, J. Allart, 1813, 575 p. [BNF : 12° Lc30 61 ; Perrot n° 104]

Deux-Nèthes : Herbouville, C. J. F., marquis d’, Statistique du département des Deux-Nèthes par le citoyen d’Herbouville, préfet, an X, Paris, Paris, Impr. des sourds-muets, an X, 131 p. + Tableaux. [BNF : L31 9 (19) ; Perrot n° 455] ; Almanach du département des Deux-Nèthes, Anvers, Allebé, 1806 et 1807 [BNF : 12° Lc30 115 ; Perrot n° 458] ; Le Poitevin Lacroix, Almanach d’Anvers et du département des Deux-Nèthes, Anvers, Allebé, 1813 [BNF : 12° Lc30 116 ; Perrot n° 459]

Dyle : Almanach du département de la Dyle, Bruxelles, A. J. D. de Braeckenier, 1810 à 1813 [BNF : 12° Lc30 136 ; Perrot n° 211] ; Doulcet de Pontecoulant, L. G., Essai sur la statistique générale du département de la Dyle, frimaire an XI, publié d’après le manuscrit original par L. Somerhausen dans Folklore brabançon, fasc. 185-188 (1970), p. 5-30, 179-212, 278-308, 313-365 et fasc.189-191 (1971), p. 108-128, 205-224, 300-312

Ems occidental : Almanach du département de l’Ems occidental, Groningue, J. Oomkens, 1813 [BNF : 16° Lc30 137 ; Perrot n° 212]

Ems oriental : Almanach voor het Arrondissement Emden, Emden, 1812 et 1813 [BNF : 16° Lc31 173 ; Perrot n° 212bis]

Ems supérieur : Merson, L., Almanach statistique du département de l’Ems supérieur pour l’an 1812, Osnabrück, Impr. de R. Koch [BNF : 8° Lc30 139 ; Perrot n 213]

Escaut : Faipoult de Maisoncelle, G. Ch., Statistique générale de la France. Département de l’Escaut, par Faipoult, préfet, Paris, Impr. imp., an XIII, 160 p. [BNF : Fol Lc31 10 ; Perrot n° 218] ; Almanach du département de l’Escaut, Gand, A. B. Stéven, 1811 et suivantes [BNF : 12° Lc30 143 ; Perrot n° 220]

Frise : Vriesch départemental Kantoor Almanach, Leuwarde, 1813 et 1814 [BNF : 18° Lc30 158 ; Perrot n° 239bis]

Jemappes : Annuaire du département de Jemappes en l’an X, Mons, Monjot, an X, 86+XXXIIp. [BU Lille 3 : 94 839]

Lys : Viry, J. M., Statistique générale de la France. Département de la Lys, adressée au ministre de l’Intérieur d’après ses instructions, par J. M. Viry, préfet de ce département, Paris, Impr. imp., an XII, 180 p. [BNF : 8° L31 11(5) ; Perrot n° 374] ; Annuaire républicain du département de la Lys, Bruges, J. Bogaert & fils, ans VIII à XIII [BNF : 12° Lc30 249 ; Perrot n° 380] ; Almanch van’t eerste Arrondissement (département de la Lys), Bruges, J. Bogaert & fils, années 1811 à 1813 [BNF : 8° Lc31 94 ; Perrot n° 381]

Meuse inférieure : Cavenne, Statistique du département de la Meuse inférieure, Paris, Le Clère, an X, 131 p. [BNF : 8° L31/9 ; Perrot n° 417] ; Almanach du département de la Meuse inférieure, Maastricht, L. Y. Nypels aîné, 1812 et 1813 [BNF : 12° Lc30 304 ; Perrot n° 421]

Nord : Almanach de Cambrai et du quatrième arrondissement du département du Nord dont cette ville est le chef-lieu, pour l’an XII de la République, 1803-1804, Cambrai, Hurez, an XII, 83 p. [BM Lille : Br. 8° 1745] ; Annuaire statistique du département du Nord pour l’an XI (1802-1803) à 1820, Lille ; Annuaire statistique et historique de l’arrondissement de Douai, département du Nord, an 1808, Douai, Carpentier père, 1808, 196 p. [BM Lille : P 8° 43/1808] ; Dieudonné, Christophe, Statistique du département du Nord, Douai, Marlier, an X-XII, 3 vol. 

Ourthe : Desmousseaux, A. F. E., baron, Tableau statistique du département de l’Ourthe par le citoyen Desmousseaux, préfet, Liège, an IX et Paris, Impr. des sourds-muets, an IX, 54 p. [BNF : 8° L31 9(21) ; Perrot n° 491] ; Thomassin, L. F., Mémoire statistique du département de l’Ourthe en 1796, par L. F. Thomassin, ancien professeur et chef de division à la préfecture, Liège, Grandmont-Donders, 1879. [BNF : 4° L1696]

Législation fiscale :

Dulaurens, J. G., Manuel des contribuables ou Recueil concernant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les Contributions directes, Paris, Rondonneau & Dècle, 1811 (1ère éd., an IX), XVI-238 p.

Josat, Jules, Le Ministère des Finances, Paris, Berger-Levrault, 1882, 992 p.

Trescaze, Aimé, Dictionnaire général ou Manuel alphabétique des contributions indirectes et des manufactures de l’État, Poitiers, Libr. administrative P. Oudin, 1904-1906 (5e éd.), 3 volumes.

Publication de documents :

Aulard, François Alphonse, L’État de la France en l’an VIII et en l’an IX, Paris, Société d’histoire de la Révolution française, 1897, 160 p.

Bourquin, Hubert et Georges, L’Industrie sidérurgique en France au début de la Révolution, Paris, Impr. Nat., 1920, 2 volumes.

Colenbrander, Dr H. T. (dir.), Gedenstukken der Algemeene Geschiednis van Nederland van 1795 tot 1840 : Inlijving en opstand, 1810-1813, ‘S-Gravenhage, Martinus Nijhoff, 1911-1912, 2 volumes.

Fauville, Henri, La France de Bonaparte vue par les visiteurs anglais, Aix-en-Provence, Edisud, 1989, 271 p.

Fierro, Alfred, Les Français vus par eux-mêmes. Anthologie des mémorialistes du Consulat et de l’Empire, Paris, Robert Laffont, « Bouquins », 1998, 1317 p.

Gadoury, Victor & Droulers, Frédéric, Les monnaies royales françaises de Louis XIII à Louis XVI, 1610-1792, Monte-Carlo, L’Auteur, 1978, 607 p.

Gadoury, Victor, Monnaies françaises, 1789-1983, Monte-Carlo, L’Auteur, 1983 (6e éd.), 360 p.

Gille, Bertrand (éd.), Le Conseil général des Manufactures. Inventaire -analytique des procès-verbaux (1810-1819), Paris, SEVPEN, 1961, 192 p.

Gottéri, Nicole (éd.), La police secrète du Premier Empire. Bulletins quotidiens adressés par Savary à l’Empereur de juin à décembre 1810, Paris, H. Champion, 7 volumes.

Hauterive, Ernest d’ (éd.), La police secrète du Premier Empire. Bulletins quotidiens adressés par Fouché à l’Empereur, 1804-1809, Paris, Perrin & Clavreuil, 1908-1963, 5 volumes.

La Force, duc de, L’Architrésorier Lebrun, Gouverneur de la Hollande, 1810-1813, Paris, Émile-Paul Frères, 1923, 378 p.

Lefebvre, Georges, « Mémoire d’Ouvrard à l’Empereur », AHRF, janvier-mars 1956, p. 65-71.

Rocquain, Félix, L’état de la France au 18 brumaire d’après les rapports des conseillers d’État chargés d’une enquête sur la situation de la République, Paris, Didier & Cie, 1784, 426 p.

Saint-Léger, Alexandre de, Les Mines d’Anzin et d’Aniche pendant la Révolution, tome I, Les Mines d’Anzin, 1re partie, Paris, Leroux, 1938, XLV-463 p. ; tome II, Les Mines d’Aniche, 1re et 2e parties, Paris, Leroux, 1935 et 1936, 557 et 385 p.

Schmidt, Charles, « Un essai de statistique industrielle en l’an V », Bulletin de la Commission des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, 1908, département du Nord, p. 79-142.

Mémoires, souvenirs et correspondances :

Alexandre, Charles Alexis, « Les tournées d’un inspecteur général des Droits réunis (1806-1814) », publiés par A. de Maurepas, Études & Documents IV, 1992, p. 483-565.

Barbault-Royer, Voyage dans les départements du Nord, de la Lys, de l’-Escaut, etc. pendant les années VII et VIII, Paris, Le Petit, VIII [BN : 8° L30 1 ; Perrot n° 214].

Bouteville(-Dumetz), Gislain Louis, Correspondance, publiées par E. Hubert et C. Tihon, Bruxelles, Kiessling & Cie et M. Lamertin, 1929-1934, 2 volumes.

Berryer, Pierre Nicolas, Souvenirs de M. Berryer, doyen des avocats de Paris, de 1774 à 1838, Paris, Dupont, 1839, 2 volumes.

Broglie, Achille Charles Léonce, duc de, Souvenirs de feu duc de Broglie, Paris, Calmann-Lévy, 1886, 4 volumes.

Cambacérès, Jean Jacques Régis, Lettres inédites à Napoléon, 1802-1814, J. Tulard (éd.), Paris, Klincksieck, 1973, 2 volumes, 1173 p.

Camescasse, Luce de, Souvenirs. Douai au xixe siècle. Salons parlementaires sous la IIIe République, Paris, Plon, 1924, 300 p.

Camus, A. G., Voyage fait dans les départements nouvellement réunis et dans les départements du Bas-Rhin, du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme à la fin de l’an X, Paris, Baudoin, an XI-1803, 2 vol. [BN : 18° L30 2 ; Perrot n° 205]

Capellen, Godert Alexandre Gérard Philippe, baron van der, Notice et souvenirs… du baron de Capellen, Saint-Germain-en-Laye, Picault, 1852, 507 p.

Chaptal, comte, Mes souvenirs sur Napoléon, Paris, Plon, 1893, 413 p.

Cussy, Chevalier de, Souvenirs du Chevalier de Cussy, garde du corps, diplomate et consul général, 1795-1866, publiés par le comte Marc de Germiny, Paris, Plon, 1909, 2 volumes.

Duboscq, André, Louis Bonaparte en Hollande d’après ses lettres, 1806-1810, Paris, E. Paul, 1911, 405 p.

Faré, Henri, Un fonctionnaire d’autrefois. P.-F. Lafaurie, 1786-1876, Paris, Plon, 1883, 257 p.

Fiévée, Joseph, Correspondance et relations de J. Fiévée avec Bonaparte, Premier consul et Empereur, pendant onze années (1802-1813), publiés par l’auteur, Paris, Desrez & Beauvais, 1836, 3 volumes.

Fouché, Joseph, Mémoires du ministre de la Police générale, Paris, Arléa, 1993, 434 p.

Garnier, Athanase, La Cour de Hollande sous le règne de Louis Bonaparte par un auditeur, Paris, Persan, 1823, 432 p.

Gaudin, Martin Michel Charles, duc de Gaëte, Notice historique sur les finances de la France de l’an VIII/1800 au 1er avril 1814, Paris, A. Clo, 1818, 240 p.

Gruyer, Louis, Souvenirs d’un gabelou de Napoléon, Bruxelles, Renaissance du Livre, 1947, 279 p.

Hogendorp, général Dirk van, Mémoires, Paris, Pédone, 1887, 416 p.

Joséphine, Impératrice, Correspondance, 1782-1814, établie, présentée et annotée par B. Chevallier, M. Catinat & Ch. Pincemaille, Paris, Payot, 1996, 421 p.

La Tour du Pin, Marquise de, Journal d’une femme de cinquante ans, Paris, Mercure de France, « Le Temps Retrouvé », 1989, 507 p.

Mollien, Nicolas François, Mémoires d’un Ministre du Trésor public, 1780-1815, Paris, Fournier, 1845, 3 volumes.

Puymaigre, Alexandre de, Souvenirs sur l’émigration, l’Empire et la Restauration, Paris, Plon, 1884, VII-448 p.

Serre, Pierre François Hercule, comte de, Correspondance, 1796-1824, Paris, Plon, 1876, tome I, 537 p.

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