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L’impôt des campagnes

 | 
Antoine Follain
, 
Gilbert Larguier

Troisième Partie. Pièces justificatives

Liste des pièces justificatives

Texte intégral

1518 Lettre de remission en Bretagne (551)

1539 Extrait de l’enquête sur les feux de la paroisse d’Argentré en Bretagne (553)

1612 Extraits du registre des lectures et consentements de Cintheaux en Normandie (560)

1620 Extraits du registre des lectures et consentements de Malherbe en Normandie (564)

1641 Extraits du registre des actes et affaires de la paroisse de Saint-Bonnet en Auvergne (567)

1646 Extraits du registre des lectures et consentements de Billy en Normandie (571)

1649 – Résistance aux exactions en Forez (576)

1653 – Nomination d’un collecteur des tailles rémunéré à Sainte-Foy-lès-Lyon (578)

1660 – Mémoire des frais des tailles à Sainte-Foy-lès-Lyon (580)

1662 – Journal ou compte de collecte dans une paroisse du Maine (581)

1664 – Élection des consuls à Sainte-Foy-lès-Lyon (588)

1666 – Charges et décharges dans le rôle des tailles de Taluyers en Forez (590)

1669 – Action en surtaux sur la taille de Rouffignac en Périgord (592)

1671 – Extraits du registre des lectures et consentements de Rots en Normandie (597)

1677 – Mandement imprimé de l’intendant de Lyon (603)

1684 – Extraits du « rôle cueilloir » de Saint-Martin de Chaulieu en Normandie (612)

1685 – Saisie de biens pour non paiement de taille à Theizé en Lyonnais (615)

1715 – Transaction entre les collecteurs de Noëllet en Anjou (618)

1740 – Tarif pour la répartition de la taille utilisé dans une paroisse de l’élection d’Amboise en Touraine (620)

1744 – Transaction entre collecteurs et calculs faits avec un notaire en Anjou (622)

1747 – Avis imprimés du receveur des tailles d’Angers (623)

1752 – Extraits d’un mandement de l’intendant de Tours rappelant les principes de répartition de la collecte (627)

1755 – Défense présentée par un taillable imposé sur deux rôles en Anjou (629)

1761 – Supplique adressée par un seigneur pour des consuls collecteurs en Auvergne (632)

1764 – Contestation sur les tailles et emprunt pour frais de procédures à Saint-Gemmes en Anjou (633)

1767 – Plainte du procureur du roi à l’élection de Tours contre le receveur des tailles de la même élection pour recours abusif aux contraintes (636)

1770 – Requête pour être déchargé de la collecte en Touraine (637)

1771 – Acte d’assemblée de la communauté de Menou en Nivernais (639)

1784 – Acte de « porte-rôle » entre collecteurs à Argentré dans le Maine (641)

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2005

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