Table des matières
Antoine Follain et Gilbert Larguier
L’État moderne et l’impôt des campagnes : rapport introductif- I. Du programme de recherche « La taille et ses équivalents » au colloque « L’impôt des campagnes »
- A. Un champ de recherche quasiment en friche depuis 1913
- Honneur à Esmonin
- Un sujet longtemps esquivé
- Renouveau d’intérêt
- B. Le projet de recherche « La taille et ses équivalents »
- De l’intérêt d’une histoire de la taille et de ses équivalents
- Rien que la taille
- Plutôt les campagnes
- De préférence au XVIIe siècle
- II. Le concept d’« État moderne » est-il toujours opératoire ?
- A. De l’affirmation à la dilution d’un concept
- À quelle époque peut-on parler d’« État moderne » ?
- Le programme de recherche « Genèse de l’État moderne »
- Un concept très affaibli
- B. Les caractères spécifiques de l’État moderne
- Un État voué au « bien commun » ?
- Passer de l’arithmétique fiscale aux réalités
- Un État terroriste ?
- Un État efficace ?
- Une machine bureaucratique
- III. L’« État moderne » est-il parvenu à changer l’impôt des campagnes ?
- A. La répartition de la charge fiscale
- Perpétuer ou changer la répartition
- Des régimes fiscaux quasiment intangibles
- B. Les régimes « réels » et « personnels »
- Les tailles seigneuriales n’étaient ni personnelles ni réelles
- Des régimes distincts ou seulement une taille mixte ?
- De la supériorité d’un régime sur l’autre
- IV. Asseoir et percevoir la taille au village
- A. Les vices rédhibitoires de la taille personnelle
- Le statut des personnes
- Les « apparences » des villages
- A-t-on fini par trouver le « juste taux » des paroisses ?
- B. Sur qui et quoi pesait la taille ?
- Des personnes, des « lignes » et des « taux »
- Pouvait-on reconduire sans modification un rôle de taille ?
- C. Les collecteurs et leur charge
- Le choix des collecteurs
- Une charge insupportable ou une activité profitable ?
- Les collectes affermées
- Pourquoi chercher à éviter la collecte ?
- Conclusion
Première partie. L’État et l’impôt des campagnes : l’invention et les tâtonnements du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Gilbert Larguier
Les communautés, le roi, les États, la cour des Aides : la formation du système fiscal languedocien- I. Une culture fiscale commune aux villes et aux campagnes
- A. Aux origines de l’impôt des campagnes
- Une fiscalité probablement plus précoce qu’on ne le pense…
- … mais étroitement liée au prélèvement monarchique
- Le développement de la fiscalité municipale
- B. Assiette et perception de l’impôt
- Au début : une taxation large des revenus
- Clercs, nobles et forains
- Finances municipales et perception de l’impôt
- Une même culture fiscale mais des différences entre les villes et les campagnes
- II. Pouvoir royal et États : vers l’impôt permanent
- A. Les levées royales aux xive et xve siècles
- Des contributions négociées avec les commissaires du roi
- Absence de politique fiscale
- Vers l’impôt de répartition
- Des questions en suspens
- B. L’entrée en jeu des États de Languedoc
- Le rôle fiscal des États
- Des « réparations » de feux défavorables aux campagnes
- « Recherches » diocésaines et initiative du pouvoir royal
- III. Recherches diocésaines et cour des Aides dans la première moitié du xvie siècle
- A. Le rôle de la cour des Aides
- B. La recherche du diocèse de Carcassonne
- C. La terre, en Languedoc, principale composante de la masse fiscale
- Conclusion : le modèle languedocien d’imposition, un système défavorable aux campagnes
Laetitia Cornu
Naissance et premiers développements de la fiscalité royale en Languedoc septentrional : des « aides exceptionnelles » aux estimes- I. Sur le principe de l’impôt royal en Languedoc
- A. Les États de Languedoc et la coutume
- Consentir l’impôt
- Répartir l’impôt
- B. La situation en 1464
- II. Les estimes de 1464 : naissance d’un impôt moderne ?
- A. Les instructions : comment lever l’impôt ?
- B. Le lourd dossier des exemptions
- Les « vivant noblement » ou « cléricalement »
- Les communautés « franches »
- Quid des gens du roi ?
- C. Les estimes, document fiscal : de l’enquête à l’impôt
- Calculer l’impôt
- La question de la représentativité du document
- Conclusion
Dominique Le Page
Le fouage en Bretagne au Moyen Âge et aux débuts de l’époque moderne- I. Quelques généralités
- A. Le fouage, une création ducale
- Une assiette déterminée par la réformation de 1426
- La collecte
- La pression fiscale
- B. Le maintien du fouage par les rois de France
- Le fouage et l’intégration au royaume
- Un temps d’alourdissement de la pression fiscale
- Le fouage après le milieu du xvie siècle
- II. Un impôt inégalitaire
- A. Lorsque le pouvoir royal est sollicité…
- Une procédure fondée sur les dépositions de témoins crédibles
- Vers une précision des statuts de contribuable et d’exempté
- Les bases de l’imposition et la domiciliation fiscale
- B. Dysfonctionnements et régulation du fouage breton
- L’évasion fiscale
- Les translations de domicile, une menace pour être moins imposé
- Petits arrangements…
- Les inégalités géographiques héritées
- Conclusion
Jean-Claude Diedler
Fiscalités et société rurale en Lorraine méridionale : l’exemple de la prévôté de Bruyères de René II à Stanislas (1473‑1766)- I. Le choix d’un territoire
- A. Le fonds documentaire
- Focalisation sur la mairie de Bruyères
- B. Un territoire inchangé depuis l’origine
- De la mairie à la prévôté puis au bailliage de Bruyères
- Les statuts des mairies et des communautés
- Ressources et occupation de l’espace
- Un peuplement rationalisé par le biais du fisc
- II. Un système foncier et fiscal structurant
- A. L’impôt et la possession foncière (xiiie‑xvie siècle)
- Les acensements
- Les arrentements
- Des troubles dans les statuts
- Rapports avec la fiscalité
- B. Les sujets contribuables
- Diversité des statuts collectifs et personnels
- Nombre des contribuables
- C. L’organisation topographique et juridique des prélèvements
- Le Val de champs : des impôts et des corvées et obligations serviles partagés entre le duc et l’Église
- Le clos et le faubourg : une enclave privilégiée
- Les jurations ducales : des impôts, pas de corvées, mais des redevances en nature
- Hypothèse sur l’origine des jurations
- Les statuts particuliers
- D. Les conséquences sociales de l’encadrement fiscal
- Le maire et le jurier, premiers agents de l’administration fiscale
- Développement de solidarités (anti) fiscales
- Le receveur et le contrôleur
- III. Vers l’État de finance lorrain
- A. Pérennité de l’impôt seigneurial
- La taille, un impôt seigneurial incontesté… et fort modéré
- Les aides Saint-Remy et générales : un impôt contesté…
- B. L’impôt royal à partir du milieu du xvie siècle
- L’année 1549, un tournant pour la fiscalité des arrentés
- Les tensions sociales découlant de la généralisation des aides
- C. L’impôt de l’État lorrain au xviie siècle
- Une évolution sous influence française
- La subvention
- Conclusion
Daniel Hickey
Le procès des tailles dans le Dauphiné : les cahiers des villages et l’intégration des communautés rurales au sein de la contestation du Tiers État (1591‑1602)- I. La contestation générale des institutions dauphinoises
- A. Un contexte d’aggravation de la pression fiscale
- Remise en cause des structures politiques et fiscales
- B. Montée de la contestation
- Désunion du Tiers
- II. Les cahiers des communautés rurales à partir de 1598
- A. Lancement d’une nouvelle enquête
- L’Advertissement pour le Tiers Estat de Daulphiné…
- Les orientations données à la nouvelle enquête
- B. Analyse des cahiers
- Les « preuves » relatives aux exemptés
- Les « preuves » relatives à la surcharge fiscale
- Les « preuves » de l’endettement
- C. L’attaque contre les privilégiés
- Réplique de la noblesse
- L’arrêt du Conseil de 1602
- Conclusion
Christophe Blanquié
Entre pays et élection : l’Agenais sous Louis XIIIPatrick Fournier
La fiscalité comtadine aux XVIe et XVIIe siècles : histoire d’un déclin ou d’une mutation ?- I. Connaître la taille comtadine : les fondements de l’enquête
- A. Définition et rôle de la taille du Comtat
- Sources comtadines
- Sources locales
- Détermination du montant de la taille
- B. Des sources fiables ?
- Critique du récapitulatif dressé au début du xviie siècle
- II. Fluctuations de la taille et évolution de l’État comtadin
- A. La pression fiscale du xvie siècle
- B. Modération fiscale et dépérissement de l’État comtadin au xviie siècle
- C. Prélèvements et rendements fiscaux
- Un impôt alourdi par les charges municipales
- Variabilité des rendements du système fiscal
- III. Une approche des hiérarchies politiques et des relations sociales
- A. La répartition de la taille au xvie siècle : un indicateur de la hiérarchie des communautés ?
- Comparaison entre la charge fiscale et les données démographiques
- La question de l’ajustement aux facultés
- B. Un système figé aux xviie et xviiie siècles
- C. Solidarité des ordres et prépondérance des communautés
- L’imposition des seigneurs et des ecclésiastiques
- Conclusions
Marie-Laure Legay
Prélèvement de l’impôt direct et contrainte publique dans les Pays-Bas français au XVIIe siècle (1660‑1715)- I. L’héritage espagnol
- II. Les adaptations à la domination française
- A. Le sort des privilégiés
- B. Conséquences sur l’impôt des communautés
- C. La multiplication des centièmes
- D. La charge fiscale
- E. La mutation des États
- F. L’évolution de la contrainte
- III. Le prélèvement
- La gestion des remises
- Conclusion
Deuxième partie. L’impôt au village : la charge fiscale, les modalités de l’assiette de la collecte et les pratiques villageoises
Pierre Charbonnier
La taille vue des collectes auvergnates : injuste ? oppressive ?- I. Les données
- A. Documentation
- B. Variations du montant de la taille du xve siècle à 1789
- C. Les mécanismes du prélèvement
- La répartition en Auvergne
- D. Les collectes
- E. Géographie des collectes au fil des siècles
- II. La taille était-elle injuste ?
- A. Critiques
- B. Aux xive, xve et xvie siècles : le temps des « beluges »
- Le béluge, base des évaluations
- Une méthode de comparaison
- Comparaison du revenu agricole et de la taille de 1481
- Comparaisons en long terme
- Y a-t-il un peu de favoritisme ?
- C. La taille complexe fin xviie et xviiie siècles
- Les nouveaux critères du département
- Les domaines et la territorialité de la taille
- Prise en compte de la situation financière
- Variabilité en court terme
- Variabilité en long terme
- Comparaisons des taux de prélèvement en 1788
- Conclusions sur les xviie et xviiie siècles
- D. Deux évolutions détaillées
- Un exemple d’évolution parallèle
- Un exemple d’évolution contrastée
- Le département de la taille réhabilité ?
- III. La taille était-elle oppressive ?
- A. Fantasmes et tricheries
- Les lamentations
- Des revenus minorés exprès
- Les procès-verbaux extrajudiciaires : un outil pour l’historien ?
- B. Des évaluations sérieuses des revenus
- Les revenus agricoles
- L’apport des migrations temporaires
- Prélévement et types de culture
- C. La charge fiscale au fil des siècles
- D. Des impositions qui n’étaient pas accablantes
- Conclusions
Françoise Bayard
Collecter la taille en Lyonnais et Beaujolais au xviie siècleFrancis Brumont
La répartition de la taille entre communautés : l’élection d’Armagnac aux XVIIe et XVIIIe siècles- I. Généralités, élections, collectes
- A. Composition des circonscriptions ficales
- B. Les structures de l’élection d’Armagnac
- II. La répartition de la charge fiscale
- A. Inégalités et révisions au xviie siècle
- B. L’enquête de 1741
- C. Une enquête sujette à caution
- Rectification des superficies imposables
- Des collectes aux communautés
- Conclusion
Alain Blanchard
Répartir les impôts entre les paroisses, une tâche difficile : l’exemple de la généralité de Soissons au XVIIIe siècle- I. Le département et ses acteurs
- A. L’année fiscale 1772
- B. Les séances du département et l’action des intendants
- C. Les autres participants
- Les trésoriers de France
- Les élus
- Les receveurs des tailles
- II. Répartir les impôts entre les paroisses
- A. Paroisses fiscales et paroisses religieuses
- B. Les projets
- Les augmentations et diminutions de taille
- C. Les demandes des paroisses
- Les auteurs
- Des pièces supplémentaires
- Les motivations
- La demande par personne interposée : la recommandation
- III. Les résultats du département
- A. Les documents du département
- Les « décisions du département »
- Les réimpositions
- B. La péréquation de la taille
- Un problème difficile
- C. La répartition de la taille dans l’élection de Soissons au xviiie siècle
- L’élection de Soissons de 1708‑1720
- L’élection de Soissons dans les années 1750
- L’élection de Soissons dans la dernière décennie de l’Ancien Régime
- Conclusion : une équité fiscale en progrès
Brigitte Maillard
Les communautés d’habitants et la perception de la taille aux xviie et xviiie siècles, en pays d’élections (d’après l’exemple de la généralité de Tours)- I. Sources de l’étude
- II. Géographie et administration fiscales
- A. Les circonscriptions
- B. L’administration
- III. La gestion de l’année fiscale
- A. La désignation des asséeurs-collecteurs
- B. La mise à jour des rôles
- L’exemple du bourg de Fondettes
- C. Le calcul de l’impôt
- D. Coût de l’impôt
- Charge des collecteurs
- Charge des communautés
- E. Les dysfonctionnements
- Refus des nominations et refus de délibérer
- Contestation des rôles et des cotes
- Les impayés et les non-valeurs
- Les malversations et abus
- Conclusion
Troisième Partie. Pièces justificatives
Antoine Follain, Dominique Le Page et Francine Rolley
L’impôt au village : une question de sources- I. Les sources judiciaires
- A. Les lettres de rémission en Bretagne au xvie siècle
- Les conflits que la fiscalité faisait naître
- B. Les pièces de procédures en Bourgogne au xviiie siècle
- Requête de M. d’Arcy dénonçant devant sa propre juridiction une agression remontant à 1707
- Comparution des témoins devant la justice seigneuriale (mars 1711)
- Riposte et plainte des cinq accusés contre le seigneur d’Arcy devant le bailliage d’Auxerre (avril 1711)
- II. La mémoire fiscale des villages
- A. Les comptes paroissiaux et communaux et de collecte
- Les comptes paroissiaux
- Les comptes de collecte
- Les rôles de taille et leur utilisation au village
- B. Les transactions et les actes d’assemblée
- Les actes conservés dans les fonds notariés
- Deux exemples pris en Nivernais et en Bourgogne au xviiie siècle
- Les registres des délibérations
- Un exemple auvergnat
Antoine Follain
La taille au village en régime de personnalité du xvie au xviiie siècle : pièces justificatives- 1518. Lettre de remission en Bretagne
- 1539. Extrait de l’enquête sur les feux de la paroisse d’Argentré en Bretagne
- 1612. Extraits du registre des lectures et consentements de Cintheaux en Normandie
- 1620. Extrait du registre des lectures et consentements de Malherbe en Normandie
- 1641. Extraits du registre des actes et affaires de la paroisse de Saint-Bonnet en Auvergne
- 1646. Extraits du registre des lectures et consentements de Billy en Normandie
- 1649. Résistance aux exactions en Forez
- 1653. Nomination d’un collecteur des tailles rémunéré à Sainte-Foy-lès-Lyon
- 1660. Mémoire des frais des tailles à Sainte-Foy-lès-Lyon
- 1662. Journal ou compte de collecte dans une paroisse du Maine
- 1664. Élection des consuls à Sainte-Foy-lès-Lyon
- 1666. Charges et décharges dans le rôle des tailles de Taluyers en Forez
- 1669. Action en surtaux sur la taille de Rouffignac en Périgord
- 1671. Extraits du registre des lectures et consentements de Rots en Normandie
- 1677. Mandement imprimé de l’intendant de Lyon
- 1684. Extraits du « rôle cueilloir » de Saint-Martin de Chaulieu en Normandie
- 1685. Saisie de biens pour non paiement de taille à Theizé en Lyonnais
- 1715. Transaction entre les collecteurs de Noëllet en Anjou
- 1740. Tarif pour la répartition de la taille utilisé dans une paroisse de l’élection d’Amboise en Touraine
- 1744. Transaction entre collecteurs et calculs faits avec un notaire en Anjou
- 1747. Avis imprimés du receveur des tailles d’Angers
- 1752. Extraits d’un mandement de l’intendant de Tours rappelant les principes de répartition de la collecte
- 1755. Défense présentée par un taillable imposé sur deux rôles en Anjou
- 1761. Supplique adressée par un seigneur pour des consuls collecteurs en Auvergne
- 1764. Contestation sur les tailles et emprunt pour frais de procédures à Saint-Gemmes en Anjou
- 1767. Plainte du procureur du roi à l’élection de Tours contre le receveur des tailles de la même élection pour recours abusif aux contraintes
- 1770. Requête pour être déchargé de la collecte en Touraine
- 1771. Acte d’assemblée de la communauté de Menou en Nivernais
- 1784. Acte de « porte-rôle » entre collecteurs à Argentré dans le Maine