L’impôt des campagnes
Fragile fondement de l’État dit moderne (XVe-XVIIIe siècle)
La fiscalité locale sous l’Ancien Régime a la réputation d’être effroyablement complexe. Rien ne serait identique d’une circonscription à l’autre. À partir d’études de cas privilégiant l’origine des différentes fiscalités, leur esprit et leur fonctionnement, ce colloque, qui s’est tenu en 2002, permet de mieux comprendre un système qui, bien que « fragile », fut l’un des « fondements de l’État moderne ». Un ensemble de documents illustre toutes les facettes de « l’impôt des campagnes » à trave...
Note de l’éditeur
Colloque tenu à Bercy le 2 et 3 décembre 2002, organisé avec la collaboration de Villanelle – Association d’histoire du village.
Éditeur : Institut de la gestion publique et du développement économique, Comité pour l’histoire économique et financière de la France
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 6 avril 2018
ISBN numérique : 978-2-11-129417-2
DOI : 10.4000/books.igpde.4606
Collection : Histoire économique et financière - Ancien Régime
Année d’édition : 2005
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-11-094795-6
Nombre de pages : 660
Antoine Follain et Gilbert Larguier
L’État moderne et l’impôt des campagnes : rapport introductifPremière partie. L’État et l’impôt des campagnes : l’invention et les tâtonnements du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Gilbert Larguier
Les communautés, le roi, les États, la cour des Aides : la formation du système fiscal languedocienLaetitia Cornu
Naissance et premiers développements de la fiscalité royale en Languedoc septentrional : des « aides exceptionnelles » aux estimesDominique Le Page
Le fouage en Bretagne au Moyen Âge et aux débuts de l’époque moderneJean-Claude Diedler
Fiscalités et société rurale en Lorraine méridionale : l’exemple de la prévôté de Bruyères de René II à Stanislas (1473‑1766)Christophe Blanquié
Entre pays et élection : l’Agenais sous Louis XIIIPatrick Fournier
La fiscalité comtadine aux XVIe et XVIIe siècles : histoire d’un déclin ou d’une mutation ?Marie-Laure Legay
Prélèvement de l’impôt direct et contrainte publique dans les Pays-Bas français au XVIIe siècle (1660‑1715)Deuxième partie. L’impôt au village : la charge fiscale, les modalités de l’assiette de la collecte et les pratiques villageoises
Pierre Charbonnier
La taille vue des collectes auvergnates : injuste ? oppressive ?Françoise Bayard
Collecter la taille en Lyonnais et Beaujolais au xviie siècleFrancis Brumont
La répartition de la taille entre communautés : l’élection d’Armagnac aux XVIIe et XVIIIe sièclesAlain Blanchard
Répartir les impôts entre les paroisses, une tâche difficile : l’exemple de la généralité de Soissons au XVIIIe siècleBrigitte Maillard
Les communautés d’habitants et la perception de la taille aux xviie et xviiie siècles, en pays d’élections (d’après l’exemple de la généralité de Tours)Troisième Partie. Pièces justificatives
Antoine Follain, Dominique Le Page et Francine Rolley
L’impôt au village : une question de sourcesLa fiscalité locale sous l’Ancien Régime a la réputation d’être effroyablement complexe. Rien ne serait identique d’une circonscription à l’autre. À partir d’études de cas privilégiant l’origine des différentes fiscalités, leur esprit et leur fonctionnement, ce colloque, qui s’est tenu en 2002, permet de mieux comprendre un système qui, bien que « fragile », fut l’un des « fondements de l’État moderne ». Un ensemble de documents illustre toutes les facettes de « l’impôt des campagnes » à travers des rôles, des comptes et des délibérations qui constituent la mémoire des villages. Il apparaît ainsi que la monarchie reprit souvent sans grandes retouches les systèmes fiscaux des provinces intégrées dans le royaume. Par la suite, les agents de la fiscalité locale et les intendants s’efforcèrent plus qu’on ne le soupçonne d’en améliorer le fonctionnement sans l’uniformiser.
Cet ouvrage parcourt, pour l’ensemble de la période moderne, toute la France, du Languedoc à la Bretagne, à la Lorraine, en passant également par l’Armagnac, le Comtat Venaissin, le Dauphiné, l’Auvergne, le Beaujolais, la Touraine, le Soissonnais, les Pays-Bas. Il permet de nuancer les critiques formulées contre un système supposé chaotique, de relativiser la responsabilité du roi dans les difficultés de l’État et des peuples. Sans être totalement erronée, l’image désastreuse de la fiscalité de l’Ancien Régime est moins conforme à la réalité qu’on ne l’avance généralement.
Antoine Follain (dir.)
Maître de conférences d’histoire moderne (HDR) à l’Université d’Angers. Sa thèse traite des Solidarités rurales en Normandie… (Université de Rouen, 1993), son habilitation à diriger des recherches porte sur l’ensemble du Village sous l’Ancien Régime… (Université de Caen, 2002). Il poursuit des recherches sur l’identité communautaire, la « petite politique » et les rapports entre les collectivités locales et l’État du XVe au XIXe siècle ; notamment sur le plan fiscal. Il a publié « Les paysans, la terre et l’impôt à Camembert au XVIIe siècle. Un système fiscal bloqué ? » (Caen, 1999), L’Argent des villages. Comptabilités paroissiales et communales, fiscalité locale du XIIIe au XVIIIe siècle. Actes du colloque d’Angers des 30-31 octobre 1998 (Rennes, 2000), « Les certificats,consentements et comptes des paroisses bas-normandes au XVIIe siècle. Un corpus de sources à reconstituer et une enquête à mener » (Caen, 2001), « L’assiette et collecte de la taille d’après les sources internes : registres de consentements, rôles cueilloirs et comptes de collecte des XVIe et XVIIe siècles », Pourvoir les finances en province sous l’Ancien Régime, actes de la journée d’études du 9 décembre 1999 (Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2002) et « La gestion de l’argent public au village : fabriques, deniers communs et impôt », L’Argent des campagnes. Échanges, monnaie, crédit dans la France rurale d’Ancien Régime, actes de la journée d’études du 8 décembre 2000 (Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2003). Il préside Villanelle – Association d’histoire du village.
Gilbert Larguier (dir.)
Professeur d’histoire moderne à l’Université de Perpignan. Sa thèse, Le drap et le grain en Languedoc, Narbonne et Narbonnais de 1300 à 1789 (PU Perpignan, 1999) a traité de l’histoire méridionale dans la longue durée. Il s’intéresse à la société, à l’économie dans la France méridionale et les pays catalans entre le XIVe et le XVIIIe siècle, ainsi qu’aux fiscalités rurale, citadine, provinciale et d’État sous toutes leurs formes et implications depuis leur naissance jusqu’au début du XIXe siècle.
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