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Les services extérieurs de la Ferme générale à la fin de l’Ancien Régime

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Jean Clinquart

Sources et bibliographie

Testo integrale

Archives nationales

G1 1 à 5/3. Mémoires, édits, arrêts ; XVIIe-XVIIIe s.

G1 6. Baux des fermes ; 1599-1789.

G1 13 à 22, 29. Mémoires et rapports des fermiers généraux ; 1745-1794.

G1 48, 49, 52/1 à 52/5, 53, 54 à 62. Comptabilité ; 1703-1789.

G1 63, 64, 68/1 à 69/3, 70, 73. Personnel ; 1715-1791.

G1 78 à 80, 86. Traites ; XVIIe-XVIIIe s.

G1 88. Mémoires et instructions sur les gabelles ; 1757-1791.

G2 1 & 2. Mémoires et documents divers sur les domaines et droits réunis sous-affermés par la Ferme générale ; XVIIe s.-1779.

G2 104/1 à 104/3. Journaux des recettes et dépenses de la nouvelle régie dépendant de la Ferme générale (Bail Mager) ; 1789-1794.

G2 168. Domaine du Hainaut.

G2 209. Régie des nouvelles conquêtes ; 1744-1748.

G7 287 à 292. Lettres originales adressées au contrôleur général des Finances par les intendants du Hainaut (Maubeuge) ; 1681-1738.

G7 1143, 1146, 1170. Procès-verbaux et rapports des inspecteurs des fermes ; 1681-1732.

G7 1902. Mémoires-types des intendants sur l’état de leurs généralités ; 1716-1726.

H1 733 & 734. Province du Hainaut ; 1787-1791.

H1 1571 à 1781/1. Minutes d’arrêts du Conseil ; Généralité du Hainaut.

H1 1588/25. Mémoire sur la province du Hainaut ; 1694.

129 AP. Papiers Paulze-Lavoisier.

Collection Rondonneau : AD IX 403 à 407, 411, 412B à D, 474 à 489.

Archives départementales du Nord

Série C. Fonds des intendances.

Archives municipales de Valenciennes

4 II. Ferme générale, direction des fermes du Hainaut :

1 à 8. Registres.

9 à 32. Procès-verbaux.

33 à 53. États des saisies.

54 à 63. Correspondances relatives à des affaires contentieuses.

64 à 71. Réglementation en matière contentieuse.

72 à 75. Répartition du produit des saisies. Frais imputables sur ce produit.

76. Réglementation des traites.

77. Réglementation du prohibé.

78 à 81. Procédure du dédouanement. Acquits-à-caution. Régimes suspensifs des droits.

82 à 85. Régimes particuliers : foires, privilèges, pays conquis, subsistances, etc.

86. Droit d’induit.

87. Sels.

88. Droit de marque des fers.

89. Espèces d’or et d’argent.

90. Imprimés.

91. Passeports du Roi.

92 à 98. Réglementations particulières : charbon, ouvrages en fer, transit de l’État de Liège, entrepôt des marchandises coloniales, ardoises de Fumay, clouteries, exportation des écorces.

99 à 105. Correspondances relatives à des affaires particulières.

106. Fermes particulières : tabac et pipes.

112 à 154. Gestion des services.

155 à 158. Papiers Richard.

159 à 166. Régie des douanes nationales.

Ouvrages

Almanachs royaux.

Anonyme, « Les fermiers généraux » et « Les gabelles » in Annuaire des douanes, années 1894 et 1896.

Azimi (Vida), Un modèle administratif d’Ancien Régime. Les commis de la Ferme générale et de la Régie générale des aides, CNRS, Paris, 1987.

Baudeau (Abbé Nicolas), Encyclopédie méthodique, « Commerce », Paris, 1783-1784.

Bluche (François), L’Ancien Régime. Institutions et société, Le Livre de Poche, Paris, 1993.

Boislisle (A.M. de), Correspondance des contrôleurs généraux des Finances, Paris, 1833.

Boy (Jean-Claude), L’administration des douanes en France sous l’Ancien Régime, Éditions de l’Association pour l’histoire de l’administration des douanes (AHAD), Neuilly-sur-Seine, 1976.

Buvry (Dom), Tableau de Valenciennes au XVIIIe siècle, Valenciennes, 1887.

Caffiaux (Henri), Essai sur le régime économique, Financier et industriel du Hainaut après son incorporation à la France, Valenciennes, 1873.

Clinquart (Jean), L’administration des douanes en France sous la Révolution, Éditions de l’AHAD, Neuilly-sur-Seine, 1978, réédition 1989 ;

Clinquart (Jean), L’administration des douanes en France sous le Consulat et l’Empire, 1979 ;

Clinquart (Jean), L’administration des douanes en France sous la Restauration et la Monarchie de Juillet, 1981 ;

Clinquart (Jean), L’administration des douanes en France de la Révolution de 1848 à la Commune, 1983 ;

Clinquart (Jean), L’administration des douanes en France sous la Troisième République, Première partie, 1871-1914, 1986.

Defromont (Louis), L’Avesnois au XVIIIe siècle, thèse, Lille, 1972.

Dufresne de Francheville, Histoire générale et particulière des finances. Histoire des droits de sortie et d’entrée du tarif de 1664, Paris, 1738.

Dugué de Bagnols, Mémoire sur la Flandre gallicane et ses annexes, manuscrit, 1698.

Dupont de Nemours, Mémoire sur les droits de traite.

Durand (Yves), Les fermiers généraux au XVIIIe siècle, Paris, 1971, et « Un placement sûr au XVIIIe siècle. Les cautionnements des employés de la Ferme générale », in Études, tome 6, Publications de la Sorbonne, Paris, 1973.

Expilly (Abbé Joseph), Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, Paris, 1762-1770.

Girard d’Albissin (Nelly), Genèse de la frontière franco-belge. Les variations des limites septentrionales de la France de 1659 à 1789, thèse, Paris, 1970.

Grouvel (Jean), Répertoire alphabétique et chronologique par ordre de matières des lois tant anciennes que nouvelles, imprimées et manuscrites, depuis 1040 jusques et y compris 1815, Paris, 1816.

Lambin (Jean-Michel), Quand le Nord devenait Français (1635-1713), Paris, 1980.

Lancelin (Chanoine), Histoire de Valenciennes, Valenciennes, 1933.

Lentacker (Firmin), La frontière franco-belge, Lille, 1974.

Loridan (Chanoine Joseph), Valenciennes au XVIIIe siècle, Valenciennes, 1913.

Magnien (Vivent), Recueil alphabétique des droits de traite uniformes, etc., Paris, 1786.

Marion (Marcel), Histoire Financière de la France depuis 1715, tome 1, 1715-1789, Paris, 1914.

Mousnier (R.), « La fonction publique du début du XVIe à la fin du XVIIIe siècle », in Revue historique, tome 261, 1979.

Necker (Jacques), Compte-rendu au Roi, Paris, 1781.

Pion (J.F.), La ferme générale des droits et domaines du Roi depuis sa création jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, thèse, Paris, 1902.

Platelle (Henri), Sous la direction de, Histoire de Valenciennes, Lille, 1982.

Recueil des édits, arrêts... imprimés par ordre de Mgr l’intendant, Lille, années 1750 et suivantes.

Roux (Pierre), Les Fermes d’impôts sous l’Ancien Régime, thèse, Paris, 1916.

Saugrain (Claude), Dictionnaire universel de la France ancienne et moderne et de la nouvelle France, Paris, 1726.

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 1996

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