Table des matières
François Monnier
Préface
Chapitre premier. La généralité du Hainaut
- I. La création par étapes d’une circonscription administrative artificielle
- II. Le Hainaut, illustration du morcellement du Royaume en matière de douanes
- A. Les relations du Hainaut avec l’étranger
- 1. Le Hainaut, province « réputée étrangère »
- 2. Une autonomie douanière relative
- B. Les relations du Hainaut avec les autres provinces françaises
- C. Des procédures codifiées, applicables dans tout le Royaume
- III. Le Hainaut, illustration de la complexité de la fiscalité sous l’Ancien Régime
- A. Le domaine du Hainaut
- B. La police des trois lieues limitrophes des pays de gabelle et de vente exclusive
- IV. Une singularité supplémentaire : le régime juridictionnel de la province en matière de droits des fermes
Chapitre II. Naissance, mort et résurrection d’une direction des fermes
- I. Les fermes du Roi dans le Hainaut, du traité des Pyrénées jusqu’au milieu du xviiie siècle (1659‑1749)
- A. Traites et domaine du Hainaut : des services distincts de la Ferme générale
- B. Les premiers bureaux des traites du Hainaut (1662‑1678)
- C. Une direction « trop petite pour y avoir un directeur »
- D. Une frontière mal surveillée
- II. La création d’une direction des fermes à Valenciennes en 1749
- A. Quand s’instaure dans le Hainaut historique un monopole du tabac
- B. La surveillance de la frontière avec les Pays-Bas : un changement de politique imposé par le Contrôle général des Finances
- C. 300 gardes pour surveiller le Hainaut (annexe II)
- D. Le retour à la politique de la « ligne de force » aux limites des CGF (1759‑1760) (annexe II)
- III. Rétablissement du statu quo ante (1763‑1772)
- 1° Arguments économiques et fiscaux
- 2° Arguments techniques
- 3° Arguments financiers
- 4° Argument ad hominem
- IV. La renaissance de la direction de Valenciennes (1772)
- V. 1780 : un démantèlement qui profite à la direction des fermes du Hainaut
Chapitre III. Une direction des fermes à la fin de l’Ancien Régime
- I. Questions de terminologie
- II. Les employés supérieurs
- A. Les directeurs
- 1. Une compétence à la fois étendue et limitée
- 2. Les hommes
- Charles Morel
- Louis Barbier de La Serre
- Antoine Richard
- 3. Le « bureau » du directeur des fermes
- 4. La correspondance
- 5. La documentation administrative
- 6. Le directeur des fermes et son administration centrale
- Fermiers de correspondance et fermiers tourneurs
- Les états de frais de régie
- La suite des caisses
- La gestion du personnel, aspect du contrôle des dépenses
- La réglementation, source de nombreux échanges
- Le contentieux
- La tutelle étroite du Contrôle général des Finances
- En définitive, quel rôle pour les directeurs ?
- 7. Directeur des fermes et intendant de la province
- Des rapports ambigus
- La juridiction de l’intendant
- L’intendant dans son rôle d’administrateur
- L’intendant, homme du contrôleur général des Finances
- L’intendant, « homme de la province »
- À la fin du siècle, des relations de coopération entre l’intendant et le directeur des fermes
- 8. Les rapports de la direction des fermes du Hainaut avec les directions des fermes voisines
- B. Les receveurs généraux des fermes
- 1. La fonction
- 2. Receveurs « en titre » et « par commission ». Où il est à nouveau question de la « disposition des emplois »
- 3. Les hommes
- C. Les contrôleurs généraux des fermes
- 1. La fonction
- Contrôleurs généraux et inspecteurs
- Le surnumérariat des emplois supérieurs
- Une fonction très mobile dans le Hainaut
- 2. Les hommes
- III. Les bureaux
- A. La « partie du tabac »
- B. La « partie des traites ». Organisation et fonctionnement des bureaux des fermes
- 1. Une organisation topographique à peu près figée depuis le traité d’Utrecht (annexe II.)
- 2. Bureaux « de recette » et bureaux « de conserve »
- 3. Les « expéditions »
- 4. L’« exercice »
- 5. Les bureaux des fermes du Hainaut peu concernés par des activités annexes
- 6. Bureaux principaux et bureaux subordonnés
- Un système hiérarchisé
- Naissance d’un bureau des fermes
- 7. Le personnel des bureaux
- Titres et fonctions : une situation relativement simple dans la direction du Hainaut
- Les hommes : majoritairement originaires du Hainaut et peu enclins à quitter cette province
- 8. Les moyens et les méthodes
- Des installations matérielles parfois précaires, souvent inadaptées
- La documentation administrative des commis
- La vie quotidienne dans les bureaux des fermes
- IV. Les brigades des fermes (annexe II)
- A. L’organisation des brigades dans la direction du Hainaut à la veille de la Révolution
- B. Le personnel des brigades
- 1. Titres et fonctions
- Au sommet de la hiérarchie des brigades : les capitaines généraux
- Les commandants de brigades
- Gardes et cavaliers
- 2. Les hommes
- Les capitaines généraux : des hommes du Hainaut
- Des employés subalternes en partie analphabètes
- La gestion administrative des employés
- C. Les moyens et les méthodes du service des brigades
- 1. Une documentation administrative plus sommaire que dans les bureaux
- 2. Des moyens matériels presque inexistants
- 3. Des méthodes bien rodées, mais d’une efficacité relative
- V. Le statut du personnel des fermes
- A. des privilèges et des contraintes
- 1. Les privilèges légaux
- 2. Une anticipation : le système des retraites
- 3. Des contraintes particulières
- Pour tous, la « fidélité »
- Pour certains, le cautionnement et le marc d’or
- B. Les rémunérations
- 1. Le fixe, le casuel et l’arbitraire
- 2. Les traitements fixes
- La grille des rémunérations : sous le signe de l’empirisme
- Le niveau des traitements et autres rémunérations fixes : un éventail très ouvert
- 3. Le maquis des rémunérations casuelles
- Le cas particulier du receveur général des fermes
- Les gratifications sur les livraisons de tabac : une forme d’intéressement aux résultats d’une entreprise commerciale
- Les rémunérations liées aux saisies : une part importante des émoluments de certains agents
- Les autres rémunérations aléatoires : un inventaire difficile
Chapitre IV. La direction des fermes et son environnement humain
- I. Les rapports de la direction des fermes avec les autorités civiles et militaires
- A. De multiples conflits avec les municipalités
- B. Des militaires prompts à croiser le fer avec les gardes
- C. Un directeur de la poste récalcitrant
- II. Les relations de la direction des fermes avec la population
- A. Des industriels et négociants plutôt satisfaits dans le Hainaut, plutôt critiques dans les CGF
- B. La Ferme générale et la population des villes et des campagnes : une tension moindre en Hainaut qu’en pays de gabelle
- 1. Le conseil de Voltaire
- 2. L’impact limité des perquisitions
- 3. Des heurts fréquents entre contrebandiers et gardes
- 4. Qui fraude dans le Hainaut ?
- 5. Amendes et prison : la sanction de la fraude
- C. En définitive, une hostilité latente qui s’exprimera en 1789
Chapitre V. De la direction des fermes à la direction des douanes de Valenciennes : une transition délicate (1789‑1790)
- I. Les doléances des receveurs des fermes de la direction du Hainaut
- II. Les troubles de l’été 1789
- A. Des signes avant-coureurs
- B. Les émeutes de juillet
- III. Quand la Ferme se fait discrète : « Je fais pour le mieux en attendant » (le brigadier de Landrecies)
- A. Le « placard » de Beaufort
- B. « Pouvais-je faire plus ? Je vous le demande, Monsieur » (le capitaine général de Solre‑le‑Château)
- C. La Ferme tenue à l’écart par les autorités locales
- IV. 1790 : la dernière année de la direction des fermes de Valenciennes
- A. « Une licence incroyable » (Barbier de la Serre)
- B. La disparition prématurée d’Antoine Richard
- C. Qui est désormais le juge des fermes ?
- D. Chute des recettes et contrebande effrénée
- E. Quel avenir pour la direction des fermes de Valenciennes ?
- 1. La suppression attendue des « barrières intérieures »
- 2. Les premières esquisses d’une réorganisation
- V. Les « douanes nationales »
- A. « Du 30 (novembre), époque de l’agonie de la régie des fermes »
- B. Le temps des pétitions et des exhortations
- C. La nouvelle organisation de la direction de Valenciennes
Annexes
Annexe I. Deux documents du fonds valenciennois
- I. Mémoire sur l’étendue et le commerce qui se fait dans la direction des fermes générales de Valenciennes (AM Valenciennes 4 II 114)
- Division
- Commerce de Saint-Amand
- Mortagne
- Maulde
- Bouchain
- Rumegies
- Condé
- Wihiers
- Valenciennes
- Blanchissage des toilettes
- Dentelles
- Clouteries
- Manufacture de serviettes
- Mines de charbon
- Tanneries
- Bureau
- Blanc-Misseron
- Marchipont
- Eth
- Quesnoy
- Le Cateau
- Cambrai
- Maubeuge
- Population
- Commerce
- Sambre
- Bavai
- Malplaquet
- Gognies-Cauchies
- Bettignies
- Vieux-Rengt
- Jeumont
- Description d’une fenderie
- Opération pour fendre le fer
- Cousolre
- Barbançon
- Bossu
- Avesnes
- Landrecies
- Solre-le-Château
- Trélon
- Anor
- Eppe-Sauvage
- Hestrud
- Givet
- Philippeville
- Mariembourg
- Pont-de-Massambré
- Vireux-St-Martin
- Fumay
- Observations générales
- Commerce
- Bestiaux
- Clouteries de Valenciennes et Maubeuge
- Tanneries
- Bière
- Façon de faire la bière
- Eau-de-vie
- Forgerie en général
- Commerce des bois et charbons
- Poteries de terre
- Pierres à bâtir
- II. Mémoire sur les départements de Flandre et du Hainaut, direction de Valenciennes, province du Hainaut (extraits) [AM Valenciennes 4 II 116]
- 1. Inspection de Sebourg
- Brigade du Rosult
- Brigade de St-Amand
- Brigade de Fresnes
- Brigade d’Onnaing
- Brigade de Sebourg
- Brigade du Petit-Wargnies
- Brigade de Bavai
- Brigade de Feignies
- Brigade de Romeries
- Brigade de Préseau à cheval
- Brigade d’Escaudain à cheval
- Brigade sédentaire de Condé
- Brigade de Valenciennes
- Brigade du Quesnoy
- Brigade de Bouchain
- Brigade de Raismes
- 2. Inspection de Solre-le-Château
- Brigade de Maubeuge
- Brigade de Marpent
- Brigade de Colleret
- Brigade de Solre-le-Château
- Brigade de Trélon
- Brigade d’Anor
- Brigade à cheval de Wignehies
- Brigades sédentaires
- Avesnes
- Brigade de Landrecies
- Brigade de Marbaix, transportée à Prisches
- Brigade de Givet
- Brigade de Philippeville
- Brigade de Fumay
- Brigade à pied de Bérelles, de nouvel établissement
Annexe II. Organisation de la direction des fermes du Hainaut
- A. Bureaux
- 1. Situation en 1778, à la fin du bail de David
- Bureau principal de Saint-Amand
- Bureau principal de Condé
- Bureau principal de Valenciennes
- Bureau principal de Maubeuge
- Bureau principal d’Avesnes
- Bureau principal de Givet
- 2. Situation à la veille de la Révolution (Bail de Mager)
- Bureau principal de Saint-Amand
- Bureau principal de Condé
- Bureau principal de Valenciennes
- Bureau principal de Maubeuge
- Bureau principal de Givet
- B. Brigades
- 1. Situation de la période 1749-1759
- Inspection de Sebourg
- Inspection de Rousies
- Inspection de Trélon
- 2. Situation postérieure à la réorganisation de 1760
- Inspection de Sebourg
- Inspection de Trélon
- 3. Situation de 1787
- Inspection de Préseau
- Inspection de Solre-le-Château
Index des noms de personnes
(à l’exception des noms des auteurs cités dans la bibliographie)
