Table des matières
Jacques Campet
PréfaceJean Clinquart
Avant-ProposPremière partie. La Grande Guerre (1914-1919)
Chapitre premier. Les premiers mois du conflit (août-décembre 1914)
- I. La mise en activité du « corps militaire des Douanes »
- II. Les conséquences immédiates du conflit sur l’organisation et la gestion administratives
- A. Des directions rayées de la carte et des effectifs considérablement réduits
- B. la direction générale partiellement repliée à Bordeaux
- C. La mise en place d’une réglementation de guerre des échanges extérieurs
- D. De difficiles problèmes de gestion du personnel à régler dans l’urgence
Chapitre II. Les années de guerre
- I. Les avatars du corps militaire des Douanes progressivement démantelé, puis partiellement reconstitué
- A. Les premières mesures
- B. Une réorganisation nécessaire des unités appelées à l’activité en 1914
- C. Les problèmes posés par le transfert du Bataillon nº 1 à la frontière franco-suisse
- D. Après l’armistice du 11 novembre 1918, une revitalisation temporaire du corps militaire
- E. La formation d’unités de douaniers après l’armistice était-elle légale ?
- F. Bilan de l’utilisation du corps militaire durant la Grande Guerre
- II. La politique douanière des années de guerre
- A. La « guerre économique »
- B. Les mesures tarifaires
- C. Les restrictions quantitatives apportées au commerce d’importation
- D. Les mesures de protection de la monnaie
- E. L’envol trompeur des recettes douanières durant la Grande Guerre
- III. La vie administrative durant les hostilités
- A. Le fonctionnement des services centraux
- 1. L’année 1915
- 2. De 1916 à 1918
- B. Réflexions sur l’après-guerre
- C. Le fonctionnement des services extérieurs
- 1. Pénurie de personnel et timide apparition des femmes dans le monde des bureaux
- 2. Une pénurie de personnel aggravée dans les bureaux par l’accroissement des tâches
- 3. La surveillance aux frontières terrestres et maritimes
- 4. Les tâches exceptionnelles des directeurs. L’exemple de Montpellier
- 5. Une gestion du personnel dominée par le double souci de protéger les droits des mobilisés et de ménager les deniers de l’État
Chapitre III. Les problèmes de l’année 1919
- I. La gestion administrative
- A. L’état de l’administration à la fin des hostilités
- B. Une difficile reprise du recrutement externe et de la promotion interne
- C. La laborieuse remise en ordre des rémunérations
- 1. Les traitements
- 2. Les rémunérations accessoires
- a. L’indemnité de résidence
- b. Les allocations familiales
- c. Les indemnités attachées à l’exercice de certaines fonctions
- D. La situation particulière des régions envahies, de l’Alsace-Lorraine et de la Sarre
- 1. Le retour de la Douane dans les régions envahies
- 2. L’intégration dans le territoire douanier français de l’Alsace et de la Lorraine annexée
- 3. Le régime douanier de la Sarre
- II. Les mesures intéressant la politique et la réglementation douanières
- A. Quelle politique pour l’après-guerre ? Les visées des belligérants
- B. Les réalités de 1919
- 1. Chacun pour soi
- 2. Dirigisme ou libération des échanges ?
- 3. La question tarifaire. Comment pallier rapidement les effets de la hausse des prix sur le niveau de protection ?
- 4. Une importante modification du régime douanier des produits pétroliers
Deuxième partie. L’entre-deux-guerres (1920-1939)
Chapitre IV. L’évolution des réglementations douanières et fiscales. Son incidence sur les missions et les procédures de l’administration des douanes
- I. Une politique douanière commandée par les circonstances
- A. Les années vingt
- 1. Difficile accouchement d’un nouveau tarif douanier
- a. Le paiement des droits de douane en or : une question controversée
- b. La révision tarifaire en panne
- c. Une politique commerciale incertaine et des rapports complexes avec l’Allemagne
- d. Le « coup d’État douanier » de 1927 et l’« additif douanier » de 1928 : comme à deux reprises dans le passé, une réforme liée à un traité de commerce
- 2. Raréfaction des prohibitions, mais maintien de mesures de contrôle des changes jusqu’en 1928
- 3. Le contexte international à la fin des années vingt
- B. Les années trente
- 1. La fin des rêves « d’action économique concertée »
- 2. Surtaxes, mesures de contingentement et pouvoirs spéciaux du Gouvernement
- 3. Problèmes des changes et accords internationaux
- II. Les missions fiscales de la Douane en développement
- A. De nouveau, l’impôt sur le sel…
- B. Une innovation majeure : l’impôt sur le chiffre d’affaires
- C. D’importantes mesures en matière d’importation et de fiscalité des produits pétroliers
- D. Les inévitables « recettes de poche »
- III. Les conséquences sur les procédures douanières
- A. L’importance croissante de la notion de valeur
- B. Une simple adaptation des régimes suspensifs des droits à des données conjoncturelles
- 1. Une situation flagrante pour l’admission temporaire
- a. Un régime de circonstance : l’admission temporaire spéciale
- b. L’extension de l’admission temporaire à la taxe représentative de l’impôt sur le chiffre d’affaires : le régime de la soumission cautionnée
- c. Les nouveaux avatars de l’admission temporaire des blés
- d. En marge du protectionnisme agricole : « le régime si critiquable du pain frontalier »
- 2. De l’entrepôt de stockage aux zones franches maritimes et fluviales : une mutation avortée
- C. La réglementation douanière des transports
- 1. Les transports fluviaux. Les transports par la voie du Rhin
- 2. Les transports aériens
- 3. Les transports maritimes
- 4. Les transports routiers
- 5. Les envois par la Poste
- D. Le tourisme international
- E. Codification des textes législatifs et perfectionnement de la documentation du service
- IV. Les recettes de la Douane de 1920 à 1939
Chapitre V. La vie des services centraux
- I. Le conseil d’administration
- A. Les directeurs généraux
- B. Les administrateurs
- C. Faut-il ressusciter l’Inspection générale des douanes ?
- II. Les bureaux
- A. Un effectif, notamment féminin, en spectaculaire croissance
- B. Le développement du service de la statistique commerciale et le début de sa « mécanisation »
- C. Un appendice de la direction générale : le service dit de « Paris-spécial »
- D. Les carrières d’administration centrale
- III. Les directeurs, relais de l’administration centrale dans les services extérieurs
Chapitre VI. La vie des services extérieurs dans les années vingt
- I. Création des syndicats, occupation de la Rhénanie et de la Ruhr, crise des zones franches de la frontière franco-suisse : trois événements marquants de la vie des services
- A. La constitution en syndicats des organisations professionnelles
- B. L’occupation de la Rhénanie et de la Ruhr
- 1. Les sanctions de 1921
- 2. Les sanctions de 1923
- C. Les zones franches, source de dix années de conflit aigu avec la Suisse
- 1. Un héritage du passé fortement contesté avant la guerre
- 2. L’article 435 du traité de Versailles : une interprétation controversée
- 3. Vers une décision arbitrale
- 4. Frontière fiscale et frontière douanière
- II. Comment réduire le coût de l’administration ?
- A. La question récurrente des réductions d’effectifs
- B. La situation paradoxale de l’administration des Douanes à la fin de l’année 1923. Quelques réductions d’effectifs… et d’importantes créations d’emplois
- C. Le rapport Marin et les commissions tripartites
- 1. Les inquiétudes de l’année 1924
- 2. « La collaboration des administrés » à la réforme administrative
- D. Les réformes intéressant l’organisation et le fonctionnement du service
- 1. Les mesures intervenues en 1926
- 2. La réforme des modalités de perception de l’impôt sur le sel
- 3. La simplification des formalités du dédouanement
- 4. La surveillance des côtes fortement réduite
- III. Des innovations intéressant le statut du personnel
- A. L’évolution des textes organiques
- 1. L’œuvre de J. Bolley
- a. Deux mesures d’effet psychologique
- b. Des mesures conjoncturelles en matière de recrutement et de promotion interne
- c. D’importantes novations en matière de formation professionnelle. La création de l’École des vérificateurs, ancêtre de l’École nationale des douanes
- d. Une fausse réponse à la question controversée de la « pénétration » des agents des brigades dans le service des bureaux
- e. Des novations plus convaincantes en matière d’avancement, de mutations et de discipline
- 2. L’évolution ultérieure
- a. Le retour au concours pour les promotions aux grades d’inspecteur et de vérificateur
- b. Crise persistante du recrutement dans les bureaux
- c. Malaise chez les agents des bureaux : le mouvement « d’application des règlements » de 1926
- d. Les conditions de la pénétration des agents des brigades dans le service des bureaux remises en question
- e. Participation accrue des syndicats à la gestion du personnel
- B. Les brigades et la loi de huit heures
- C. Le régime des congés
- IV. Les rémunérations
- A. Les traitements. Chronique d’une remise en ordre aléatoire
- B. Les indemnités et allocations diverses
- C. Les rémunérations liées aux saisies. Une tradition héritée de l’Ancien Régime et une contribution au développement d’une œuvre mutualiste
- V. Les retraites
- VI. La Masse des brigades. Évolution d’une institution originale
- A. Un statut juridique incertain
- B. L’évolution du régime de l’habillement et du service de santé
- C. La question du casernement
Chapitre VII. La vie des services extérieurs dans les années trente
- I. Quatre événements marquants de l’histoire douanière
- A. La fin de l’Union douanière franco-sarroise
- B. Les « affaires » du Havre et le statut des commissionnaires en douane
- C. La montée en puissance du syndicalisme
- D. L’aide aux Républicains espagnols, en violation de la politique de non-intervention
- II. L’organisation et les méthodes : continuité et changement
- A. Les structures
- 1. La réinstallation des directions de La Rochelle et Montpellier
- 2. La surveillance du littoral
- 3. Grands bureaux et ports
- 4. Les « bureaux annexes »
- 5. La réforme de la comptabilité publique et le rôle des receveurs principaux des Douanes
- B. Les moyens et les méthodes
- 1. Les effectifs
- a. 1934 : la réduction de 10 % du nombre des fonctionnaires
- b. Au terme de l’entre-deux-guerres, une répartition nouvelle des moyens en hommes
- 2. La lutte contre la contrebande
- a. Une très forte croissance de la fraude dans les années trente
- b. Pour tenter de répondre ci la situation, de nouveaux moyens légaux
- c. L’adaptation de l’organisation du service à l’utilisation de ces nouveaux pouvoirs
- d. La modernisation des moyens matériels et des méthodes de travail
- III. Statut et rémunérations
- A. L’évolution du texte organique régissant les services extérieurs de l’administration des Douanes
- 1. De nombreuses modifications de portée limitée
- 2. D’importantes mesures intéressant le recrutement, la formation initiale et les déroulements de carrière du service des brigades
- a. L’École des préposés de Montbéliard
- b. La réforme de 1938
- 3. Des projets sans lendemain
- B. Recrutement et promotion interne : des à-coups
- C. La limite d’âge incertaine des agents des brigades : 50 ou 55 ans ?
- D. Les rémunérations : de mal en pis
- E. Les conditions de travail : la question des 40 heures
- F. Le corps militaire des douanes à la veille d’un nouveau conflit
Annexes
Annexe 1. Corps militaire des Douanes
- I. Composition du corps militaire en août 1914
- A. Unités actives des Douanes
- B. Unités de forteresse
- II. Unités du corps militaire appelées à l’activité pendant la Grande Guerre
- A. Situation des années 1914 et 1915
- 1. Unités actives des douanes
- 2. Unités de forteresse
- B. Situation à partir de 1916
- C. Unités créées postérieurement à l’armistice
- 1. Unités créées pour la surveillance de la frontière d’Alsace-Lorraine
- 2. Unités créées pour le rétablissement des lignes douanières à la frontière franco-belgo-luxembourgeoise
- 3. Détachement de Constantinople
- III. Composition du corps militaire en 1939 (décret du 23 novembre 1930)
Annexe 2. Notices biographiques
- BOLLEY (Jean Ernest)
- BOSSUAT (Théodule Justin Pierre)
- BRANET (Jean Marie François Louis)
- CHAUDUN (Pierre)
- CHOCARNE (Pierre Marie Philippe)
- CUSIN (Gaston)
- DEGOIS (Georges)
- HYON (Louis Emile Florent)
- LEROI (Jules Auguste Jean)
- MÉTAYER (Jean)
- MOUY (Louis Henri Pierre de)
- NEUMEYER (Antoine Marie Pierre)
Annexe 6. Douanes des colonies et territoires sous mandat
- I. Politique douanière
- II. Organisation douanière
- Algérie
- Tunisie et Maroc
- Indochine
- Les îles et la Guyane
- Afrique Occidentale Française
- Afrique Équatoriale Française
- Madagascar
- Nouvelle Calédonie et Établissements français d’Océanie
- Côte française des Somalis
- Saint-Pierre et Miquelon
- Pays sous mandat
- Cameroun et Togo
- Syrie-Liban
- III. Statut des fonctionnaires métropolitains en service dans les colonies
