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La politique du blé

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Alain Chatriot

Archives

Texte intégral

Archives publiques

Archives nationales (Paris)

Ministère de la Justice

BB18 6074, Dossiers banaux. Application de la législation sur le marché du blé. Dossier de principes : instructions de la Chancellerie : correspondance avec les ministres des Finances et de l’Agriculture ; lettres et questions de députés et de syndicats agricoles ; statistiques des infractions ; jurisprudence 1932‑1936.

BB18 6075, Dossiers banaux. Application de la législation sur le marché du blé. Classement par cour d’appel. Agen à Lyon 1933‑1938.

BB18 6076, Dossiers banaux. Application de la législation sur le marché du blé. Classement par cour d’appel. Paris 1934‑1939.

BB18 6077, Dossiers banaux. Application de la législation sur le marché du blé. Classement par cour d’appel. Montpellier à Toulouse 1933‑1938.

BB18 6620, Dossiers banaux. Dossier 1 Affaire Salmon, chef du service du ravitaillement à Marseille 1918‑1923. Dossier 2 Affaire Vilgrain 1919‑1925.

BB18 6632, Dossiers banaux. Divers dont spéculation sur les blés, 1923‑1929.

BB18 6634, Dossiers banaux. Divers dont hausse illicite sur les farines 1925 et spéculation sur les blés 1925‑1927.

BB18 6636, Dossiers banaux. Divers dont spéculation sur les blés exotiques 1929‑1931 et baisse du cours du blé août-septembre 1929.

BB18 6637, Dossiers banaux. Divers dont spéculation sur les blés et les sucres 1933‑1936.

BB18 6797, Dossiers banaux. Divers dont irrégularités dans la gestion de la « coopérative agricole de la région dieppoise » 1936‑1938.

BB18 6868, Dossiers banaux. Réponses aux questions écrites des parlementaires, dont affaire de blés 1932‑1933.

Ministère de l’Intérieur

F7 13030 à 13042, Rapports mensuels des préfets et commissaires spéciaux (classés par départements) 1931‑1936.

F7 13241, Parti agraire et paysan, Entente paysanne (1927‑1933). Manifestation du 26 novembre 1933.

Ministère de l’Agriculture

F10 2168, Vie Chère 1932‑1937.

F10 2169, à 2171 Blé : marché, Office interprofessionnel 1920‑1945.

F10 2173, Vins : appellations contrôlées 1925‑1938.

F10 2174, Marchés agricoles divers. Halles. Bourses du commerce 1902‑1940.

F10 2184, Politique agricole du gouvernement : études diverses 1933‑1944.

F10 2209 à 2216, Conférences internationales concernant le blé 1930‑1939.

F10 2217, Documentation émanant de la Société des Nations.

Ministère du Commerce et de l’Industrie

F12 7023 à 7027 Crises de la vie chère. Enquêtes, vœux, statistiques, brochures et journaux 1900‑1913.

Présidence du Conseil

F60 208, Agriculture. Textes officiels et correspondance concernant la politique agricole ; notes, rapports et documents divers sur la situation générale de l’agriculture 1934‑1940.

F60 211, Agriculture. Documents divers concernant la situation générale de l’agriculture en France, 1940‑1944, dont Note sur la formation et le contrôle des prix des produits agricoles.

F60 217, Blé. Culture, commerce, prix, consommation du blé en France, 1934‑1947.

F60 218, Blé. Office national interprofessionnel du blé 1936‑1940. Office national interprofessionnel des céréales 1940‑1946. Boulangerie, meunerie 1935‑1937.

F60 219, Céréales. Procédé de mouture Borsakowski. Plaintes contre le régime du blé en France, notamment contre le décret-loi du 30 octobre 1935 1934‑1938 ; dénaturation des blés 1935‑1938 ; état du marché des céréales en 1935 ; exportation des céréales françaises 1934‑1940 ; fraudes 1934‑1935.

F60 220, Céréales. Blé, marché à terme, Bourse du commerce 1934‑1936. Projets d’organisation du marché du blé, 1934‑1935. Notes concernant le Comité international du blé 1934‑1935 et divers.

Chambre des députés

C 14875, Commission de l’agriculture 1928‑1932.

C 14980, Commission de l’agriculture 1932‑1936.

C 14996, Commission des finances 1932‑1936.

C 15001, Commission des finances 1932‑1936.

C 15150, Commission de l’agriculture 1936‑1940.

C 15168-C15184, Commission des finances 1936‑1940.

Conseil national économique et Conseil économique

CE 39, Divers, dont questions sociales en agriculture 1935‑1938.

CE 40, Documentation sur l’agriculture 1935‑1938.

CE 41, Office national interprofessionnel du blé 1936.

CE 42, Documentation diverse 1931‑1939 (dont dossiers de presse).

CE 96, Commission permanente, dont 1935.

CE 107, Enquête sur la situation des principales branches de l’économie (1re commission : céréales).

CE 127, Organisation des marchés agricoles 1936‑1939 (1re section : céréales et cultures industrielles).

CE 163, Réorganisation de la Bourse du commerce 1935.

 

CE 312, Commission de l’agriculture : Prime à la culture du blé 1947.

CE 313, Commission de l’agriculture : Pour une politique agricole française 1947.

CE 314, Commission de l’agriculture : Fixation du prix du blé en Tunisie 1947.

CE 331, Commission de l’agriculture : Céréales secondaires 1948.

CE 332, Commission de l’agriculture : Réforme de l’ONIC 1948‑1949.

CE 561, Commission de l’économie de l’Union française : Approvisionnement en blé et farine des TOM 1956.

Centre des archives contemporaines (Fontainebleau)

Office des céréales

CAC 19790066/1 à 17, Procès-verbaux du Conseil central et du Comité permanent entre 1945 et 1972.

Ces séries ont été consultées, mais partiellement, à FranceAgriMer, où elles avaient été temporairement rapatriées.

Sénat

Dossiers individuels de sénateurs (ces dossiers assez brefs regroupent des données biographiques et quelques coupures de presse ; ne sont mentionnés ci-après que les dossiers comportant des éléments qui ont été utilisés dans la recherche) : Victor Boret, Jean Thureau-Dangin, Jacques Guilhem.

Commission des finances

14S 115, Registre 1934, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

14S 116, Registre 1934, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

14S 121, Registre 1936, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

Commission des douanes

69S 205, Registre 1936‑1937, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

Commission de l’agriculture

69S 222, Registre 1927‑1933, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

69S 223, Registre 1934‑1936, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

69S 224, Registre 1937‑1938, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

69S 225, Registre 1939‑1940, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

Comité d’économie générale

69S 227, Registre 1939‑1940, Procès-verbaux, dont auditions des ministres.

CAEF (Centre des archives économiques et financières) (Savigny-le-Temple)

B-0000902/1, Direction du mouvement général des fonds : Crédit agricole, marché du blé 1933‑1937.

B-0000902/2, Direction du mouvement général des fonds : Crédit agricole, marché du blé 1929‑1942.

B-0023039/2, Direction du mouvement général des fonds : défense du marché du blé, application des lois de 1933.

B-0062670/1, Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : rapport sur les comptes et la gestion de l’ONIC 1956‑1976.

4A-0002259/1, Inspection générale des finances : rapports thématiques : céréales 1953‑1954.

Banque de France

1000198801 17, Thèses d’inspection, dont Picquet, La nouvelle organisation financière du marché français du blé, 1934.

1060200001 370, Escompte et financements divers : campagnes de céréales : note de service, circulaire, correspondance, 1934‑1942.

1069199520 1, Crédit agricole : concours de la Banque à l’agriculture : mobilisation du stockage du blé, 1930‑1932, le marché du blé 1932‑1934.

1069199520 13, Office national interprofessionnel du blé : textes officiels 1936‑1942, presse 1936‑1939.

1370200008 201, Office national interprofessionnel du blé : création, fonctionnement et activités 1936‑1939.

1370200008 202, Office national interprofessionnel du blé : J.O., presse.

1370200008 203, Réglementation sur les produits alimentaires : Blé, régime du blé, bulletin de documentation du marché du blé (janv. 1937- oct. 1943).

1370200008 204, Réglementation sur les produits alimentaires, Céréales, meunerie et pain (1937‑1954), dont presse et J.O.

1397200301 26, Prix de revient et stockage des céréales par les organismes stockeurs institués par la loi du 15 août 1936 (étude de juin 1950).

Archives départementales de Paris

Chambre de commerce et d’industrie de Paris

Série 2ETP/1/A, Rapports.

2ETP/1/A 43, Rapport Lesieur (20.06.1900).

2ETP/1/A 75, Rapport Regnault-Desroziers (22.05.1912).

2ETP/1/A 78, Rapports Regnault-Desroziers (26.11.1913) et Capet (26.11.1913).

2ETP/1/A 79, Rapport Regnault-Desroziers (04.02.1914).

2ETP/1/A 100, Rapport Fournier (17.12.1924).

2ETP/1/A 101, Rapports Fournier (21.01.1925 et 18.03.1925).

2ETP/1/A 111, Rapport Fournier (21.05.1930).

2ETP/1/A 119, Rapport Fournier (14.03.1934).

2ETP/1/A 125, Rapport Painvain (08.07.1936).

 

Série 2ETP/2/2/13, Marché des grains et farines.

2ETP/2/2/13 1, Halle aux blés, aux grains et à la farine, organisation, approvisionnement : correspondance, enquêtes, rapports, documentation 1828‑1880 ; Bourse de commerce, marché des grains et farines, règlement, organisation, cotation, chambre syndicale : correspondance, textes législatifs et réglementaires, rapports, notes, documentation 1901‑1913.

2ETP/2/2/13 2, Bourse de commerce, marché des grains et farines 1914‑1926.

2ETP/2/2/13 3, Idem 1927‑1929.

2ETP/2/2/13 4, Idem 1930.

2ETP/2/2/13 5, Idem 1931‑1932.

2ETP/2/2/13 6, Idem 1933‑1934.

2ETP/2/2/13 7, Idem 1935‑1949.

2ETP/2/2/13 8, Marché des farines fleurs, règlement, organisation, syndicat, correspondance, rapports, notes, 1923‑1940 ; marché des blés, règlement, organisation, syndicat : correspondance, rapports, notes 1935‑1940.

2ETP/2/2/13 9, Marché des blés 1935‑1940.

2ETP/2/2/13 10, 1re « affaire des blés » 1930, procédure judiciaire : correspondance, notes, 1930‑1935 ; Office du blé : création, activités ; 2e « affaire des blés » 1933 : correspondance, textes législatifs et réglementaires, notes, coupures de presse, 1933‑1936.

2ETP/2/2/13 11, 2e « affaire des blés » 1933‑1936.

2ETP/2/2/13 12, Conférence interprofessionnelle du blé, intervention auprès des pouvoirs publics et de la Banque de France : correspondance, notes techniques, 1934 ; Conférence interprofessionnelle du blé, réunion, convocation, débats : correspondance, PV, documents, 1934‑1935.

2ETP/2/2/13 13, Conférence interprofessionnelle du blé, réunions 1934‑1935.

 

2ETP/3/6/14 9, Monopoles d’État, privilèges dont blé, Office du blé, 1925‑1940.

2ETP/5/4/50 2, Cherté de la vie, lutte contre la hausse des prix, indemnités 1918‑1934.

2ETP/5/4/50 3, Prix, taxation 1899‑1934.

2ETP/6/1/10 3, Produits agricoles et élevage : Céréales 1804‑1935 (rapports de la chambre, documents parlementaires).

Archives privées

Bibliothèque nationale

Papiers Pierre-Étienne Flandin, NAF 28201

Boîte 55, Ministère des Finances, Dossier agricole 1931.

Boîte 59, Ministère des Finances, Produits agricoles/Spéculation sur le blé.

Boîte 65, Documents remis au président du Conseil : divers rapports dont rapports sur les Ligues et sur les revendications agricoles ; rapports sur des questions économiques et financières : réorganisation de la Bourse de commerce ; liquidation du stock des blés.

Boîte 135, Affaires commerciales / L’agriculture.

FranceAgriMer

Dossiers en vrac en attente de recollement et d’inventaire.

Collection de la Revue du blé et de la meunerie. Documentation pratique sur la Réglementation du Commerce du Blé et des Farines (1934-avril 1939), puis de la Revue du blé et de la meunerie. Documentation officielle sur le Marché du Blé et le commerce des Farines (mai 1939-mai 1940), puis de la Revue des céréales et de la meunerie. Bulletin mensuel de l’Office national des céréales (juin-août 1940-mars 1941), puis de la Revue des céréales et de la meunerie. Bulletin mensuel de l’Office national interprofessionnel des céréales.

Différentes brochures et recueils de textes officiels.

 

FAM/SG/SA/UA/11‑8/1, Office national du blé, comité départemental de la Gironde, procès-verbaux (1936‑1947) et procès-verbaux du bureau permanent (1936‑1955).

FAM/SG/SA/UA/12‑1/1, Procès-verbaux du Comité d’administration 1936‑1937.

FAM/SG/SA/UA/12‑1/2, Procès-verbaux du Comité d’administration 1938‑1939.

FAM/SG/SA/UA/12‑1/3, Procès-verbaux du Comité d’administration 1940.

Procès-verbaux du Conseil de gestion 1940‑1944 (série lacunaire).

FAM/SG/SA/UA/12‑2/1, Procès-verbaux du Conseil central 1936‑1940.

FAM/SG/SA/UA/12‑3, Dossiers préparatoires à la création de l’Office.

FAM/SRA/BRCC/97‑1/15, Affaire Chouvet, contentieux, 1950‑1952.

AGPB (Association générale des producteurs de blé)

Il semble qu’aucune archive n’ait été conservée par cette association, mis à part une collection lacunaire de ces publications et quelques brochures (dont celle sur la Semaine du blé, 1923, cf. bibliographie).

 

Bulletin de documentation de l’AGPB 1924‑1955 : 25 volumes.

(Le caractère continu de cette série est important, car la collection de la BNF, sous la cote Fol-JO-5249, est très lacunaire.)

 

Tracts et circulaires 1924‑1933, 1938, 1939, 1944 : 13 volumes.

(La série est lacunaire sans explication, aucun autre document n’a pu être retrouvé.)

Centre d’histoire du travail (Nantes)

Fonds HERVÉ

HERV 1, Bulletin du syndicat central des agriculteurs de la Loire-Inférieure, puis Bulletin des agriculteurs de la Loire-Inférieure (1935‑1936).

HERV 2, Bulletin des agriculteurs de la Loire-Inférieure (1937‑1938).

Fonds Tanguy-Prigent

PRI 26, Publications de la coopérative de défense paysanne de Morlaix (1940/1944).

Fonds du CHT Documents paysans

CHT DP 1, Brochures de la Confédération nationale paysanne 1935 et 1937.

Bibliothèque de la Fondation nationale des sciences politiques

Dossiers de presse

Production et marché des céréales (1945‑2004) nº 9522.

Production et marché des céréales en France, l’ONIC (1946‑2004).

3 tomes : 1 (1946‑1958), 1bis (1958‑1970), 2 (1971‑2004), nºFrance 522.

Bibliothèque de documentation internationale contemporaine

[Louis-Dreyfus (affaire)] : Quatorze dépêches faussement interprétées par la censure télégraphique, s.l., 1918, 39 et 36 f.

Louis-Dreyfus et Cie. Blés d’Australie : réponse au rapport de M. Victor Boret, député, communiqué par lui à la presse, à la fin d’août 1915, 1915, 12 p.

Boret Victor, Rapport présenté à la commission du budget sur les marchés de blés… adopté par la sous-commission les 17 et 25 novembre 1915, Chambre des députés, 1915, 106 p.

Boret Victor, Rapport fait au nom de la commission chargée d’examiner les marchés conclus par l’État depuis le début de la guerre, marchés Lucien Baumann et Grands Moulins de Corbeil. Marchés Léon Collin, Paris, Impr. de l’Éclair, s.d., 258 p.

De la taxation des farines. Réfutation des accusations portées contre la meunerie, Paris, Association nationale de la meunerie française, 1922, 32 p.

Bibliothèque du Pôle rural de la Maison de la recherche en sciences humaines de Caen

Diverses publications qui se trouvaient auparavant dans la bibliothèque du ministère de l’Agriculture.

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2016

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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