Table des matières
François Caron
PréfacePremière partie. La coordination en temps de crise 1918-1944
Nicolas Neiertz
Chapitre premier. Une « coordination » pour résoudre la crise des transports 1918-1934- I. LE CHEMIN DE FER CONTRE LA VOIE D’EAU
- A. UNE CONCURRENCE ANCIENNE
- 1. La victoire du chemin de fer sur la voie d’eau au xixe siècle.
- 2. L’échec de la première coordination rail-voies d’eau.
- B. UNE CONCURRENCE RENOUVELÉE
- 1. Les effets de la motorisation de la batellerie
- 2. La création de l’Office national de la Navigation.
- 3. Le débat entre « navigabilités » et « ferristes »
- 4. La crise sociale de la batellerie
- II. LA ROUTE CONTRE LE RAIL
- A. LA « RÉVOLUTION AUTOMOBILE »
- 1. Les débuts de l’automobilisme avant 1914.
- 2. L’essor rapide de l’industrie automobile dans les années 1920
- 3. Les premières entreprises de transports automobiles.
- 4. L’apparition de grandes entreprises de transports routiers.
- B. LA GUERRE RAIL-ROUTE
- 1. Les routiers à l’assaut des voies ferrées d’intérêt local.
- 2. La contre-attaque fiscale et tarifaire des compagnies ferroviaires.
- 3. Les réseaux ferrés créent des filiales routières
- 4. Le début de la crise ferroviaire
- III. LE RAIL ET L’AVION
- A. LES PREMIÈRES LIGNES AÉRIENNES ET LA TUTELLE ÉTATIQUE
- B. LE RAIL ET L’AVION, COMPLÉMENTAIRES OU CONCURRENTS ?
- IV. LA CRISE DU RÉGIME DES CHEMINS DE FER
- A. CRISE DES CHEMINS DE FER OU « ANARCHIE » DES TRANSPORTS ?
- B. L’ÉTUDE DE SOLUTIONS FERROVIAIRES A LA CRISE DES TRANSPORTS
- 1. Le rapport Fournier de 1931.
- 2. Le plan Javary et l’opposition des socialistes.
- 3. Le rapport Toutée et le premier comité rail-route, 1932.
- 4. La révision de la convention ferroviaire de 1921 en 1933
- V. LE RÉGIME DES TRANSPORTS, UN DÉBAT POLITIQUE
- A. L’ÉTAT ET L’ÉCONOMIE : CRISE DU LIBÉRALISME
- 1. Le tournant de la Première Guerre mondiale.
- 2. Les technocrates modernisateurs des années 1930
- a. Le groupe X-Crise
- b. René Mayer et l’économie mixte.
- c. Le poids du Corps des Ponts et Chaussées
- d. Un « grand commis », Raoul Dautry
- 3. Naissance de l’idéologie du service public.
- B. LES MODÈLES ÉTRANGERS DE COORDINATION
- 1. Les études de la Chambre de Commerce internationale
- 2. La coordination en Europe et aux États-Unis
- a. La coordination au Royaume-Uni
- b. La coordination dans les pays rhénans : Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg
- c. La coordination en Italie et en Suisse
- d. La coordination aux États-Unis
- VI. QUELLE COORDINATION DES TRANSPORTS ?
- A. LES TRAVAUX DU CONSEIL NATIONAL ÉCONOMIQUE
- 1. Le rapport Josse, 1933
- 2. Les auditions du CNE
- 3. Les conclusions du CNE
- B. LA PRÉPARATION DES DÉCRETS DE COORDINATION
- 1. Le projet Dautry
- 2. Les transporteurs routiers acceptent le compromis
- Conclusion
- I. L’ÉCHEC DE LA COORDINATION RAIL-ROUTE
- A. LE DÉCRET DU 19 AVRIL 1934
- 1. Le contenu du décret
- 2. Un texte fondateur
- B. LA COORDINATION D’APRÈS LE COMITÉ DAUTRY
- 1. Le comité Dautry
- 2. Le comité Dautry et les transports de voyageurs
- a. Le comité Dautry réglemente les transports collectifs
- b. Les premiers plans départementaux de transports collectifs
- c. Le cas de la région parisienne
- d. Une réglementation inappliquée ?
- 3. Le comité Dautry et les transports de marchandises
- a. Le débat sur les autoroutes
- b. Un compromis difficile au sein du comité Dautry
- c. Infractions et sanctions, un dispositif paralysé
- C. L’ÉCHEC DE LA PREMIÈRE PHASE DE LA COORDINATION RAIL-ROUTE
- 1. La fronde des Conseils généraux
- 2. L’enterrement du comité Dautry
- II. LES RÉUSSITES DES COORDINATIONS RAIL-VOIES NAVIGABLES ET RAIL-AIR
- A. LA COORDINATION RAIL-VOIES NAVIGABLES
- 1. Le rapport Laroque, 1934
- 2. Le décret du 15 mai 1934
- 3. Les premiers accords rail-batellerie
- B. LA COORDINATION RAIL-AIR
- 1. Le comité fer-air-mer
- 2. Les premiers trajets combinés rail-air
- Conclusion
- I. RAIL-ROUTE : VERS UNE COORDINATION DIRIGISTE
- A. LA RÉVISION DE 1937
- 1. Le comité Le Trocquer
- 2. Le décret-loi du 31 août 1937, naissance du Conseil supérieur des Transports.
- B. LA COORDINATION DES TRANSPORTS DE VOYAGEURS
- 1. Le travail du comité Le Trocquer - Boutet.
- 2. Les plans départementaux.
- a. Les fermetures de lignes ferroviaires.
- b. Le rôle des Conseils généraux.
- 3. La coordination des transports parisiens.
- 1. Le recensement et la délivrance de cartes de transports : pérennisation du contingentement
- 2. Un cadre réglementaire de plus en plus étroit.
- D. BILAN DE LA COORDINATION RAIL-ROUTE EN 1939
- 1. Les effets de la coordination sur la situation des chemins de fer
- 2. Les effets de la coordination sur la situation des transports routiers
- 3. Les premiers transports combinés rail-route.
- 4. Contre une coordination malthusienne, Alfred Sauvy
- II. BILAN DES COORDINATIONS RAIL-VOIES NAVIGABLES ET RAIL-AIR EN 1939
- A. BILAN DE LA COORDINATION RAIL-VOIES D’EAU
- 1. Renforcement de la réglementation de la navigation intérieure
- 2. Les accords rail-batellerie
- B. BILAN DE LA COORDINATION RAIL-AIR
- Conclusion
- I. SEPTEMBRE 1939-JUIN 1940 : LES TRANSPORTS SOUS TUTELLE
- A. LES RÉQUISITIONS ET LE RENFORCEMENT DE LA RÉGLEMENTATION
- B. LES TRANSPORTS PENDANT LA « DÉBÂCLE »
- II. JUILLET 1940-NOVEMBRE 1942 : LES TRANSPORTS EN ÉCONOMIE DOMINÉE
- A. L’ENRÉGIMENTEMENT DES TRANSPORTS, JUILLET-DÉCEMBRE 1940
- 1. L’armistice du 22 juin 1940
- 2. Le régime de Vichy, « jeunes cyclistes » et « vieux Romains »
- 3. La nouvelle réglementation des transports
- B. L’ESSAI D’UNE PLANIFICATION DES TRANSPORTS, JANVIER 1941-NOVEMBRE 1942
- 1. Les planistes à Vichy
- 2. Rail et route
- a. Revanche du rail et déconcentration administrative
- b. Des transports routiers dirigés
- 3. Avions et voies d’eau
- III. NOVEMBRE 1942-AOÛT 1944 : LES TRANSPORTS ET LE PILLAGE ÉCONOMIQUE
- A. DE LA COLLABORATION À LA SPOLIATION
- 1. L’« empire » Bichelonne
- 2. Le pillage des transports routiers
- B. PREMIÈRES STATISTIQUES ROUTIÈRES, DOMINATION DU RAIL
- 1. L’enquête du Comité d’Organisation des Transports routiers (COTR), en 1943
- 2. La domination du rail
- Conclusion
Deuxième partie. La coordination en temps de croissance 1944-1960
- I. LE RENOUVELLEMENT DU DÉBAT À LA FIN DE L’OCCUPATION
- A. LA CRITIQUE DIRIGISTE DE LA COORDINATION
- B. LA CRITIQUE MARGINALISTE DE LA COORDINATION
- II. LA LIBÉRATION ET LE RÉGIME PROVISOIRE DES TRANSPORTS
- A. LES TRANSPORTS TERRESTRES
- 1. L’ordonnance du 3 juin 1944
- 2. Destructions, reconstruction, épuration
- B. LES TRANSPORTS AÉRIENS
- 1. Un nouveau réseau intérieur
- 2. Aéroport de Paris
- C. LE RENOUVELLEMENT DU DÉBAT APRÈS LA LIBÉRATION
- 1. Le changement de contexte politique
- 2. La critique anti-malthusienne de la coordination
- III. LES TRANSPORTS EN ÉCONOMIE CONCERTÉE
- A. UNE NOUVELLE IDÉE DE L’ÉTAT
- 1. Le rejet du libéralisme
- 2. Nationalisations, planification
- 3. L’avènement de l’idéologie du service public
- B. LES TRANSPORTS DANS LE PLAN MONNET
- 1. La méthode Monnet
- 2. La commission des transports du Plan Monnet
- C. LE RÉVEIL DES CONCURRENCES INTERMODALES
- 1. Vers la fin du dirigisme pour la route
- 2. Initiatives ferroviaires contre la concurrence routière
- 3. Grèves cheminotes et essor du trafic routier
- IV. LES TRAVAUX DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES TRANSPORTS 1947-1949
- A. LA RENAISSANCE DU CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
- B. RAIL ET ROUTE
- 1. La commission fer-route
- 2. La coordination des transports de voyageurs.
- a. FNTR contre SNCF
- b. Corporatisme ou dirigisme ?
- c. Un compromis fragile
- 3. La coordination des transports de marchandises
- a. Le nouveau désordre routier
- b. L’apport du marginalisme
- c. Exemples étrangers : Royaume-Uni, Belgique, États-Unis
- d. Les débats difficiles de la commission fer-route
- e. Un compromis partiel
- C. AIR ET EAU
- 1. La commission fer-voies d’eau
- 2. La section air
- D. COORDONNER LES INVESTISSEMENTS
- 1. Propositions du Conseil supérieur des Transports
- 2. La loi du 5 juillet 1949.
- Conclusion
- I. LE DÉCRET DU 14 NOVEMBRE 1949 SUR LES TRANSPORTS PAR RAIL ET PAR ROUTE
- A. LE TEXTE DU DÉCRET
- 1. Les transports de voyageurs
- 2. Les transports de marchandises
- B. DE NOUVEAUX RAPPORTS DE FORCE
- 1. La perte d’influence de la SNCF
- 2. La puissance du groupe d’intérêt routier
- C. CRITIQUE DE LA COORDINATION DE 1949
- 1. La critique libérale de la coordination
- 2. La critique socialiste de la coordination
- II. BLOCAGES ET AVANCÉES DANS LES ANNÉES 1950
- A. LA PLANIFICATION SANS COORDINATION
- 1. Le Plan Hirsch
- a. Transformation de la concertation
- b. La commission Surleau
- c. La crise du Corps des Ponts
- 2. Le IIIe Plan
- B. PREMIER ESSOR DES TRANSPORTS MIXTES RAIL-ROUTE
- 1. Les gares-centres
- 2. Les transports combinés
- a. Les remorques rail-route
- b. Les conteneurs
- C. RAIL-ROUTE VOYAGEURS : LE BLOCAGE
- 1. La recherche d’une coordination tarifaire
- a. Paralysie des négociations SNCF-FNTR
- b. Les soutiens politiques de la FNTR
- 2. Des réalisations limitées
- a. Réalisations de la SNCF
- b. Naissance de la RATP
- D. RAIL-ROUTE MARCHANDISES, VERS LA COORDINATION TARIFAIRE
- 1. 1950-1955, rupture du compromis de 1949 et paralysie de la coordination réglementaire
- a. Rupture du compromis SNCF-FNTR en 1951
- b. Les progrès lents de la concertation
- 2. 1956-1959, déblocage de la coordination réglementaire
- a. Le déblocage fiscal et l’accord SNCF-FNTR de 1956
- b. L’organisation professionnelle des transports routiers
- c. Le Conseil national de Coordination tarifaire
- E. LES COORDINATIONS OUBLIÉES, RAIL-VOIES D’EAU ET RAIL-AIR
- 1. Rail-voies d’eau
- a. Contingentement et coordination fiscale
- b. Coordination tarifaire
- 2. Rail-air
- a. Les bases d’une coordination tarifaire
- b. L’absence de coordination technique
- III. UN BILAN EN 1960
- A. BILAN STATISTIQUE
- 1. Stabilité de la répartition modale
- 2. La structure artisanale des transports routiers et fluviaux
- a. Les entreprises routières
- b. Les entreprises fluviales
- 3. Essor du trafic aérien.
- B. BILAN POLITIQUE
- 1. Le rapport Armand-Rueff
- 2. Le début de l’intégration européenne des transports
- Conclusion
Troisième partie. De la coordination à l'intermodalité 1960 à nos jours
- I. UN NOUVEAU CONTEXTE POLITIQUE
- A. L’ÉBAUCHE D’UNE POLITIQUE EUROPÉENNE DES TRANSPORTS
- 1. La disparité des réglementations nationales
- 2. Le compromis de 1965
- B. PLANIFICATION ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- 1. La politique d’aménagement du territoire
- 2. L’« ardente obligation » des Plans
- a. La fin du IIIe Plan
- b. Le IVe Plan
- c. Le Ve Plan
- C. LES NOUVEAUX PRINCIPES DE LA POLITIQUE FRANÇAISE DES TRANSPORTS
- 1. Vers une concurrence intermodale « normalisée »
- 2. Le renouveau du Corps des Ponts
- II. LE RAPPROCHEMENT DU RAIL ET DE LA ROUTE
- A. L’INDIVIDUALISATION DES TRANSPORTS TERRESTRES DE VOYAGEURS
- 1. Crise des transports collectifs
- 2. Essor de la voiture particulière
- 3. L’exemple de la région parisienne
- B. RAPPROCHEMENT RAIL-ROUTE POUR LE TRANSPORT DE FRET
- 1. Progression de la coordination technique
- a. Gares-centres et transports mixtes rail-route
- b. La conteneurisation du fret et le transport combiné
- 2. Progression de la coordination tarifaire
- a. Les réformes tarifaires de 1961-1962
- b. Un contingentement assoupli
- c. La question du contrôle routier
- 3. Progression de la coordination fiscale
- 4. Bilan statistique du marché du fret dans les années 1960
- III. BILAN DE LA COORDINATION RAIL-VOIES NAVIGABLES
- A. UNE COORDINATION EN PANNE
- 1. Le blocage de la coordination réglementaire
- 2. Affirmation de la concurrence tarifaire
- 3. Une coordination rail-oléoducs ?
- B. LE DECLIN RELATIF DE LA VOIE D’EAU
- IV. AFFIRMATION DE LA CONCURRENCE RAIL-AIR
- A. L’ESSOR D’AIR INTER
- B. CONTINUITE DE L’ABSENCE DE COORDINATION TECHNIQUE
- C. LA COMPÉTITION PAR LA VITESSE, NAISSANCE DU TRAIN À GRANDE VITESSE (TGV)
- Conclusion
- I. ÉTAT MODERNE, ÉTAT MODESTE ?
- A. L’EUROPE DES TRANSPORTS EN PANNE
- B. CRISE DE LA PLANIFICATION
- 1. L’échec de l’aménagement du territoire
- 2. La « déplanification »
- a. VIe et VIIe Plans, une planification « stratégique »
- b. Préparation des Plans et « technostructure »
- c. La fin de la mystique du Plan
- 3. L’absence de coordination intermodale des investissements
- C. LA CONTRACTUALISATION DES RAPPORTS ÉTAT-SNCF
- 1. Les projets de révision de la convention de 1937 dans les années 1960
- 2. Le « contrat » de 1969 et l’avenant de 1971
- II. L’ACCEPTATION DE LA CONCURRENCE RAIL-ROUTE
- A. CONCURRENCE ET COOPÉRATION POUR LES TRANSPORTS DE VOYAGEURS
- 1. 1969-1974 : réduction de l’offre de transport ferroviaire
- 2. 1974-1981 : préparation de schémas régionaux de transports collectifs
- a. L’échec des schémas régionaux et départementaux de transports collectifs
- b. Services autoroutiers et projet de schéma national des transports collectifs
- c. Blocage de la coordination tarifaire
- 3. Bilan statistique : suprématie de la voiture particulière
- B. GÉNÉRALISATION DE LA CONCURRENCE POUR LE TRANSPORT DE FRET
- 1. Essor des affrètements routiers de la SNCF
- 2. Concurrence rail-route sur le marché des transports combinés
- 3. Recul de la coordination réglementaire et fiscale
- a. Remise en question de la coordination tarifaire
- b. Remise en question du contingentement routier
- c. Crise du contrôle routier
- d. Recul de la coordination fiscale
- 4. Les années 1970, un bilan statistique et politique en dents de scie
- a. Le marché du fret
- b. Polémiques autour du « tout automobile »
- III. ÉVOLUTION DES CONCURRENCES RAIL-VOIES NAVIGABLES ET RAIL-AIR
- A. RAIL-VOIES NAVIGABLES
- 1. Ni coordination …
- 2. ... ni libéralisation
- B. RAIL-AIR
- 1. Les plages de concurrence
- 2. Amorce d’une coordination technique sur les aéroports
- Conclusion
- I. LES ALEAS DE LA LOTI
- A. LA LOTI
- 1. Préparation du texte
- 2. Contenu de la LOTI
- 3. Une réaffirmation de la coordination ou une nouvelle politique globale des transports ?
- a. Des éléments nouveaux, décentralisation et conventionnement
- b. Des interprétations contradictoires
- B. LE DÉBLOCAGE DE LA POLITIQUE EUROPÉENNE DES TRANSPORTS ET LA DÉRÉGLEMENTATION
- 1. Le tournant européen de 1985
- 2. Crise de l’idéologie du service public
- 3. Déréglementation, les exemples étrangers
- C. CONVENTIONNEMENT ET DÉRÉGLEMENTATION DANS LES TRANSPORTS COLLECTIFS TERRESTRES
- 1. Le conventionnement
- a. Des transports collectifs en voie de marginalisation
- b. Les débuts du conventionnement
- 2. La déréglementation des transports collectifs terrestres
- a. Les services autoroutiers
- b. Les chemins de fer
- 3. Le recul relativement lent des transports collectifs terrestres en France
- D. APPLICATION DE LA DÉRÉGLEMENTATION AUX TRANSPORTS TERRESTRES DE MARCHANDISES
- 1. La fin de la coordination réglementaire rail-route
- a. Renforcement temporaire de la coordination réglementaire à la suite de la LOTI
- b. Le retour à la libéralisation en 1986
- 2. Les conséquences économiques et sociales de la déréglementation routière
- a. Conséquences économiques pour les transports routiers
- b. Conséquences sociales de la déréglementation routière
- 3. L’absence de coordination fiscale, le problème des « coûts externes »
- 4. Une nouvelle guerre rail-route ?
- 5. Le retour à un marché monomodal ?
- 6. Marginalisation de la navigation intérieure
- E. APPLICATION DE LA DÉRÉGLEMENTATION AUX TRANSPORTS AÉRIENS
- 1. Un nouveau marché
- 2. Déréglementation et pavillons nationaux
- II. L’ INTERMODAL
- A. LA THÉORIE DES RÉSEAUX
- B. À LA RECHERCHE D’UNE COORDINATION DES INVESTISSEMENTS
- 1. L’absence de planification intermodale
- a. Réforme de la planification
- b. L’absence de normes intermodales d’évaluation prospective
- 2. La recherche d’une planification intermodale européenne
- C. LE FRET INTERMODAL : LOGISTIQUE, TRANSPORTS COMBINÉS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
- 1. La révolution logistique
- 2. Les transports combinés au centre du système logistique
- 3. Pour un développement durable
- D. LE VOYAGE INTERMODAL
- 1. Naissance du réseau de TGV.
- 2. La coordination technique air-TGV
- 3. La coordination des réseaux urbain et interurbain
- Conclusion
Annexes
- SOMMAIRE
- Document 1
- Document 2 ; Enquête de l’Humanité, les « nouveaux postillons », 1934
- Document 3. Statistiques sur les transports ferroviaires et routiers de voyageurs dans vingt-six départements, 1938
- Document 4. Exemple de convention rail-route : le contrat SNCF-Sotrapo de 1951 (ANCAC-TP-1006)
- Document 5. Dossier sur les fraudes routières dans les années 1960-1970 et résumé du rapport Thœnig de 1979
- a. Exemples d’utilisation frauduleuse de licences déclarées perdues
- b. Exemples de transports sans la licence nécessaire (utilisations abusives de licences de location ou de zone courte, etc)
- c. Exemples de dépassements du poids total en charge autorisé
- d. Exemples d’infractions à la réglementation tarifaire
- Document 6