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Le crédit à la consommation en France, 1947-1965

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Sabine Effosse

Sources

Texte intégral

I. Sources d’archives – Archives publiques

Ministère de l’Économie et des Finances (Centre des Archives économiques et financières - CAEF, Savigny-le-Temple)

Fonds Trésor

1- B 0052456/4 : Encadrement du crédit, ventes de caravanes, 1969-1975.

2- B 0061320/3 : Financement des ventes à crédit, 1956-1957.

3- B 0064379/1 : Crédit à la consommation en Grande-Bretagne, 1951-1967.

4- B 0068657/1 : Activités financières, 1954-1981 : projet de loi sur l’information et la protection des emprunteurs du 9 août 1974.

5- B 0052453/4 : Direction du mouvement général des fonds, lois sur l’usure du 8 août 1935.

6- B 57656/2 : Dossier d’un inspecteur des Finances sur le crédit à la consommation.

7- B 0009860/2 : Direction générale des Prix et des Enquêtes économiques, synthèse des rapports des directeurs départementaux sur la situation économique et enquêtes diverses, 1953-1954.

8- B 51019 : Situation économique et financière, 1958.

9- B 16025 à B 16029 : Pelurier du Commissariat général à la productivité.

10- B 62247/1 : Conseil national du crédit, procès-verbaux de 1948 à 1949.

11- B 62248/1 : Conseil national du crédit, procès-verbaux de 1950 à 1958.

12- B 54602/5 : Conseil national du crédit, procès-verbaux de 1960 à 1976.

Fonds Cabinet

13- 1 A 389 : Edgar Faure, ministre des Finances et des Affaires économiques.

14- 1 A 390 à 1 A 392 : Expansion économique (1950-1954).

Archives départementales de Paris (versées par la chambre de Commerce et d’Industrie de Paris en 2009)

15- 2 ETP/3/3/41 11

16- 2 ETP/3/6/15 1

II. Sources d’archives – Archives privées

A. Institutions financières et bancaires

Banque de France (ABDF)

Fonds Conseil national du crédit

17- 14272003143 et 14272003145 : Procès-verbaux du Comité des banques et établissements financiers.

18- 1427200301/111 : Coût du crédit, 1935-1968.

19- 1427200301/129 : Coût du crédit à la consommation en Allemagne et en Belgique, 1954-1967.

20- 1427200301/312 et 313 : Crédit à la consommation en Allemagne, 1950-1969.

21- 1427200301/314 : Crédit à la consommation en Belgique.

22- 1427200301/318 : Crédit à la consommation en Grande-Bretagne, 1950-1968.

23- 1427200301/373 : Crédit à la consommation en Belgique, 1953-1967.

Direction des établissements de crédit et des entreprises

24- 1355200701/77 : Comité du crédit à court terme, 1946-1950.

25- 1355200701/78 : Comité du crédit à moyen et long terme, 1949-1965.

Direction générale du crédit

26- 1331200301/27 : Étude du Conseil économique et social, 1953-1954.

27- 1331200301/53 : Vente à crédit, financement de la vente à crédit, 1941-1967.

28- 1331200301/54 : Vente à crédit, 1950-1955.

29- 1331200301/61 : Politique du crédit, vente à tempérament, réglementation et financement, 1951-1956.

30- 1331200301/65 : Usage du crédit aux particuliers par les grands magasins, projet de loi tendant à favoriser le crédit et à réprimer l’usure, 1949-1957.

31- 1331200301/83 : Unions économiques et crédit à la consommation, 1948-1958.

32- 1331200301/84 : Politique du crédit. Développement du crédit à la consommation et répression de l’usure, 1945-1955.

33- 1331200301/85 : Crédit à la consommation, fonctionnement et réglementation générale, 1952-1968.

34- 1331200301/222 : Études sur les ressources et emplois bancaires, 1949-1965.

35- 1331200301/492 : Prêts personnels bancaires, 1959-1960.

Service des banques et des établissements financiers (dossiers individuels)

36- 0001200601/3 : CREDICO, Banque pour le développement du crédit à la consommation et à l’équipement (fusion avec Sofinco en 1970).

37- 0001200601/184 : Dossier de fusion CREDICO et Sofinco (rapports d’inspection 1956 et 1967).

38- 0001200602/141 : Société méridionale d’Union économique – SUNECO, Avignon, 1950-1958.

39- 0001200602/163 : Union économique d’Amiens, 1949-1961.

40- 0001200602/174 : Union économique de Savoie – G. de Massas & Cie, Chambéry, 1953-1968.

41- 0001200602/187 : Union de financement économique, SUFIE – Galy & Cy, ex-Union économique de Cannes 1952-1971.

42- 0001200602/199 : Union économique de Rouen, 1953-1974.

43- 0001200603/16 : Société picarde de Crédit, 1960-1974 – Union économique de Saint-Quentin (Aisne), 1901-1960.

44- 0001200603/143 : Union économique des commerçants de Perpignan, 1935-1967.

45- 0001200602/169 : Union économique de l’Ouest, Caen, 1950-1955.

46- 0001200603/193 : Société normande de financement et de crédit – Union économique du Havre, 1953-1970.

Service de la réglementation bancaire et financière

47- 1357200703/47 : Taux d’intérêt et barèmes, 1953-1970.

48- 1357200901/67 : Crédit à la consommation, recensements, centralisation des risques, notes générales I et projets de législation 1957 à 1962, 1966 et 1971-1972.

49- 1357200901/68 : Crédit à la consommation, notes diverses France et étranger, notes générales II – statistiques, 1968-1987.

50- 1357200901/69 : Ventes à crédit, biens financés, autres biens, services ; Unions économiques (historique-réglementation, 1950-1953).

51- 1357200901/74 : Ventes à crédit, biens financés (appareils ménagers, meubles, radio, TV, livres, etc.), 1941-1984.

52- 1357200901/79 : Ventes à crédit, études antérieures à 1954, financement par le vendeur, capital minimum, décrets-loi 1955 et 1956 (textes et travaux préparatoires).

53- 1357200901/81 : Ventes à crédit (potentiel, durée, quotité, perceptions forfaitaires, privilèges des créances – gage et arrêtés des 8 juillet 1955, 11 janvier 1957 et 4 février 1958) ; seuils de l’usure, 1967-1981.

54- 1357200901/82 : Ventes à crédit (gage, tarifs, coût des opérations, projet de réforme), 1961-1972.

55- 1357200901/83 : Ventes à crédit, relations entre établissements financiers et vendeurs (créances douteuses) et projet d’abrogation de la réglementation, 1979.

56- 1335200901/84 : Vente à crédit, biens financés (voitures de tourisme d’occasion, deux-roues, maisons mobiles, caravanes), 1953-1972.

57- 1357200901/87 : Ventes à crédit, financement d’installations (appareils ménagers, chauffage, etc.) ; financement des primes d’assurance, 1957-1962.

58- 1357200901/89 : Ventes à crédit, biens financés (voitures de tourisme neuves, navires et bateaux de plaisance).

59- 1357200901/90 : Ventes à crédit (fiscalité, encadrement, presse, encadrement), 1954-1974.

Direction générale des études

60- 1370198301/4 : Crédit à la consommation, généralités, 1960-1973.

61- 1370198301/5 : Crédit à la consommation, généralités, 1967-1973.

62- 1397200604/188 : Presse et rapport du CES sur le crédit à la consommation des 23-24 novembre 1982, crédit gratuit, loi Scrivener du 10 janvier 1978 (1977-1989).

63- 1397200604/189 : Coupures de presse et études BDF parues, 1961-1996.

64- 1397200606 /115 : Crédit consommation en France, Grande-Bretagne, Japon, États-Unis, 1974-1990.

65- 1404200701/1 : Service d’études économétriques et de recherche, crédit à la consommation, 1967-1969.

66- Thèse d’inspection 1952 1000199201/8 : P. Casassus, Le crédit à la consommation en France. Nouveaux aspects et perspectives, mars 1952.

Crédit agricole S. A (Crédit lyonnais et Sofinco)

Sofinco

67- Société alsacienne de participation et de crédit : Procès-verbaux du Conseil de surveillance, 1918-1954.

68- Société alsacienne de participation et de crédit : Procès-verbaux du Conseil d’administration, 1955-1968.

Crédit lyonnais

69- Dossier 135 AH 15-17 : Prêts personnels, 1959-1981.

70- Dossier 135 AH 18 : Financement des ventes à crédit, 1946-1987.

71- Dossier 129 AH 74 : Crédit social des fonctionnaires.

Société générale (SG), Service des archives historiques, Paris

72- Dossier 81215 : Crédit aux particuliers, années 1980.

73- Dossier 81505 : Dossier sur la clientèle féminine, 1960-1980.

BNP Paribas Personal Finance (Cetelem, CTLM)

74- Rapports annuels d’activité, 1954-1970.

75- Dossier « Projet Fédération nationale de l’ameublement » :

  • Note sur le projet de crédit à l’ameublement du 13 avril 1950, 5 p. ;

  • Note du 29 juin 1950 de l’UFB, Observations de M. de Fouchier sur le projet de crédit à la consommation envisagé par la Fédération nationale de l’ameublement (FNA) ;

  • Note de l’UFB du 10 octobre 1950, Projet de la FNA, 6 p.

76- Dossier « Création du Cetelem » :

  • Note de R. Mathély (UFB) du 29 octobre 1952 sur les techniques de ventes à crédit pratiquées par Arthur Martin, Frigidaire et la SADAR (Société d’appareillage radioélectrique) ;

  • Étude préparatoire à la création du Cetelem par B. Mera, 25 p. + annexes de décembre 1952. UFB « Notes sur le financement des ventes à crédit aux États-Unis » ;

  • Liste des personnes participant aux conversations sur la vente à crédit du matériel électroménager du 18 novembre 1952 ;

  • Note de l’UFB relative à la vente à crédit des biens d’équipement électroménager n° 1 du 9 octobre 1952, 7 p. ;

  • Deuxième note de l’UFB relative à la vente à crédit des biens d’équipement électroménager du 7 novembre 1952, 4 p. ;

  • Troisième note de l’UFB relative à la vente à crédit des biens d’équipement électroménager du 8 décembre 1952 ;

  • Quatrième note de l’UFB relative à la vente à crédit des biens d’équipement électroménager du 16 décembre 1952, 9 p. + annexes ;

  • Cinquième note de l’UFB relative à la vente à crédit des biens d’équipement électroménager du 3 janvier 1953, 8 p. ;

  • Note du 8 octobre 1952 sur l’intérêt porté par la Confédération nationale de la Famille rurale à Bordeaux (congrès des 11 et 12 mai 1952) à propos du crédit à l’équipement ménager ;

  • Note pour M. Davezac du 20 décembre 1952 sur la « Politique du crédit pour l’équipement ménager » ;

  • Note de l’UFB du 10 janvier 1953 pour le dossier « Crédits à l’équipement ménager ». Compte rendu d’un entretien avec M. de Bernis, directeur général de la Nationale (assurance) ;

  • Note de l’UFB du 6 février 1953 relative à la création d’un organisme de financement des ventes à crédit de biens d’électroménager ;

  • Note relative au jugement porté aux États-Unis sur les effets imputables aux ventes à crédit pendant la crise de 1929, 3 p. anonyme ;

  • Note de J. de Fouchier du 25 février 1953 pour MM. Mathély et Mera à propos de l’enregistrement du Cetelem et des arguments à fournir à la Banque de France ;

  • Note du Cetelem de mars 1953 sur les garanties à demander aux constructeurs dans les opérations de ventes à crédit, 3 p. ;

  • Note de J.-P Krafft du 28 avril 1953, argumentaire de création du Cetelem ;

  • Note du Cetelem du 28 octobre 1953, répartition du pool Cetelem.

77- Dossier « Vendeurs agréés » :

  • Guide pratique du vendeur, 1954 ;

  • Brochure, « Vendez, nous ferons le reste », 1956 ;

  • Brochure « Argumentaire vendeur », Quelques trucs pour vendre fluide. À essayer immédiatement sans contrainte ni complexe, 1958 ;

  • Brochure « Pourquoi vendre à crédit ? », utilisée par la direction de Frigidaire, 1959.

78- Dossier « Études de marché » :

  • Institut Dourdin, « Étude du marché du crédit pour l’équipement ménager réalisée pour Cetelem », février 1956 ;

  • « Le marché des appareils ménagers en France » édité par les services des études de marché du Cetelem, 1956 ;

79- Dossier « Analyse du risque » :

  • Note « Analyse des éléments de risque dans le crédit à la consommation », novembre 1958, 26 p. ;

  • Archives Cetelem, note sur la politique Cetelem en matière de crédit automobile, 22 juillet 1959, 2 p. ;

  • Note « Crédit et qualité », D 231, novembre 1960.

80- Dossier « Voyages d’études aux États-Unis, 1962 » :

  • Note de B. Mera de juin 1962 « Évolution récente du crédit à la consommation aux États-Unis », 6 p. ;

  • Note de J. Chicoye de septembre 1962 sur l’activité du crédit à la consommation aux États-Unis, 39 p. ;

    • Note sur le crédit à la consommation aux États-Unis rédigée par P. Esteva, inspecteur des Finances, à la suite d’un stage effectué auprès de l’agence financière, 1962, 17 p.

81Autres notes :

  • Exposé de M. Krafft devant le Conseil économique et social, 25 avril 1961 ;

  • Note sur la rentabilité des fonds propres du Cetelem et les charges de gestion, avril 1963, 24 p. ;

  • Note sur le temps moyen d’étude des dossiers, 21 mai 1963 ;

  • « La vente à crédit des matériels ménagers en France », 1965 ;

  • J.-P. Krafft, « Bilan d’une politique de réglementation des ventes à crédit : l’exemple français », 24 novembre 1966 ;

  • Amicale des Anciens de la Compagnie bancaire, Chroniques et Mémoires de nos maisons, 1946-1996, témoignage de Jean Chicoye ;

  • Merry Bromberger, manuscrit non publié sur la vie de Jacques de Fouchier, 66 p.

B. Personnalités

Archives de Wilfrid Baumgartner (Fondation nationale des sciences politiques, FNSP, Paris)

82- Série 2 BA, W. Baumgartner, gouverneur de la Banque de France, 1949-1960 :

  • 2 BA 23-24 : Dossiers sur la vente à crédit, 1955-1956 ;

  • 2 BA 26 : Relance de 1953 et essor du crédit à la consommation ;

  • 2 BA 42-45 : Crédit à la consommation en France et en Europe, 1954-1958 ;

  • 2 BA 47 : Ventes à tempérament en 1958.

Archives de Robert Buron (Archives communales de Laval)

83- 19 S 177 (1953-1954) et 19 S 193 (1951-1967).

III. Sources imprimées

A. Périodiques

Bulletins et revues

84Bulletin du CIEC (Centre d’information et d’étude du crédit), « Le crédit à la consommation a conquis droit de cité en France », février 1962.

85Bulletin du CIEC, « Évolution du crédit à la conso aux États-Unis », août 1962, 5 p.

86Bulletin du Conseil national du patronat français, n° 186, juin 1959, « Le crédit à la consommation », p. 9-14.

87CGT-FO, Bulletin d’information au bureau d’études économiques et sociales : le crédit à la consommation, 1964.

88Les Cahiers français, Gérard Constant, « La vente à crédit », avril 1965.

89Droit social, Pierre Vergnes, « Le crédit à la consommation en France », n° 4, avril 1960.

90Informations sociales, « Consommer et s’endetter », n° 2-3, 1989.

91Institut d’administration des entreprises de l’université de Paris (revue trimestrielle), « Le Crédit à la consommation », n° 28, 1966.

92Journal des Caisses d’épargne, André Babeau et Jean-Yves Gourvez, « L’endettement des ménages », juillet-août 1985.

93La Nef, Jean-Denis Bredin, « La Société de consommation », n° 37, avril-août 1969.

94L’Officiel du froid, VIes Journées internationales d’études du Salon des Arts ménagers, n° 157, mai 1966, vol. XXXV.

95Le Particulier, « La vente à tempérament » et « Le crédit à la consommation », mars 1968.

96Problèmes économiques, « France, les ventes à crédit : financement et évolution en 1955 et 1956 », n° 496, 2 juillet 1957.

97Problèmes économiques, Jean-Pierre Krafft , « France : le marché des appareils ménagers d’après des ventes à crédit », n° 500, 30 juillet 1957.

98Problèmes économiques, « La comparaison de l’endettement France-étranger », n° 972, 18 août 1966.

99Problèmes économiques, Jacques de Fouchier « Les prêts aux particuliers et l’épargne », 25 avril 1968,.

100Revue de l’Action populaire, Jean Chicoye, dossier « Économie et consommation », « Les achats à crédit », n° 140, juillet-août 1960, p. 786-798.

101La Revue de la Banque, Gabriel François, « Les prêts personnels en France », n° 7-8, 1959, p. 545-549.

102Revue Consommation, Jean Acquier, « Le crédit à la consommation en France », octobre-décembre, 1958, p. 3-45.

103Revue Consommation, Michel Guillot, « Le crédit à la consommation dans les budgets familiaux », octobre-décembre, 1958, p. 45-66.

104Revue Consommation, Jacqueline Niaudet, « L’évolution de la consommation des ménages de 1959 à 1970 », n° 4, octobre-décembre 1972.

105Revue Économie et politique, Jean Magniadas, « Le crédit à la consommation », n° 106, mai 1963 et 107, juin-juillet 1963.

106Statistiques et études financières, « Évolution du crédit à la consommation de 1962 à 1968 », octobre 1968.

107Union féminine civique et sociale, fiches documentaires d’action sociale et civique, « La femme acheteuse et la vie économique », n° 6, avril-juin 1961.

108Union féminine civique et sociale, fiches documentaires d’action sociale et civique, « La femme acheteuse et la vie économique », n° 23, juillet-septembre 1965.

109Union féminine civique et sociale, fiches documentaires d’action sociale et civique, « Le crédit à la consommation », n° 14, avril-juin 1963.

110Union féminine civique et sociale, « Le crédit à la consommation », n° 28, avril-juin 1974.

111Vendre, « Le crédit à la consommation », 10 mai 1968.

Presse

112Dossiers de presse thématiques de l’Institut d’études politiques (Paris).

113582/6 (I et II) : crédit à la consommation (1953-1985).

B. Études et rapports sur le crédit à la consommation

114Chambre de commerce et d’industrie de Paris, École de haut enseignement commercial pour les jeunes filles, « Le Crédit dans la vie des Français », par Françoise Dupic, 1971, 172 p.

115Conseil économique, « Étude sur le crédit à la consommation », rapport présenté au nom du CE par Marius Allègre, études et travaux n° 32, Paris, PUF, 1954.

116Conseil économique et social, « Le problème du crédit à la consommation », rapport présenté au nom du CES par André Malterre, 11 août 1961.

117Conseil économique et social, rapport sur l’information et la protection du consommateur en matière de crédit, 5 février 1974.

118Conseil économique et social, « Le crédit à la consommation », avis adopté par le CES au cours de sa séance du 24 novembre 1982 sur le rapport de M. Claude Duport, 130 p.

119Conseil national du crédit, rapports annuels 1954-1966.

120IFOP (Institut français d’opinion publique), enquête sous les auspices du Commissariat général au Plan, « Enquête sur les tendances de la consommation des salariés urbains. Vous gagnez 20 % de plus, qu’en faites-vous ? », préface de M. Hirsch, commissaire général au Plan, présentation par M. de Clinchamps, président de la Commission des Industries de transformation, Impr. nat., Paris, 1955, 105 p.

121INSEE, La consommation annuelle des ménages en base 1971 : résultats des années 1970 à 1978, rétropolation pour les années 1959-1970, Jean Anfre, n° 375 INSEE série M, n° 89, mars 1981.

122INSEE, « 50 ans de consommation en France (1960-2010) », 2009.

123Ministère des Finances, « Le crédit à la consommation : historique », note documentaire, 8 mai 1969.

Ouvrages, brochures et articles antérieurs à 1967

124Association professionnelle des établissements financiers (APEF), « Le crédit aux particuliers », journées d’études 5-6 mai 1966.

125Arlet (Pierre), La consommation, l’éducation du consommateur, thèse, Impr. de Michelet, 1939, 202 p.

126Bergh (Émile de), Un crédit bancaire à la consommation : le prêt personnel, thèse de droit, 1963.

127Blanc (Georges), La consommation dans l’organisation de l’économie : consommation libre ou consommation dirigée ?, thèse de droit, 1943, 201 p.

128Bodin (Jean), Comment et pourquoi acheter à crédit, Crédit logement inclus, Presses de la Cité, 1964.

129Caplovitz (David), The Poor Pay More, New York, The Free Press, 1963.

130Centre d’information et d’étude du crédit (CIEC), Le financement du crédit en France et à l’étranger, Paris, PUF, 1966.

131Chombart De Lauwe (Pierre-Henri), La vie quotidienne des familles ouvrières, Paris, Éd. du CNRS, 1977 (1re éd. 1956, 2de 1959).

132Couture (Charles), Des différentes combinaisons de ventes à crédit dans leurs rapports avec la petite épargne, Paris, thèse de Droit, 1904, 149 p.

133Drancourt (Michel), Une force inconnue. Le Crédit, Paris, Hachette, 1961, 186 p.

134Durand (Henri), L’Abondance à crédit, Paris, Éd. du Seuil, 1966, 128 p.

135Garenc (Paule), L’industrie du meuble en France, Paris, PUF, 1958, 580 p.

136Heymann (Georges), La vente à crédit dans le commerce de détail, Paris, Éd. centre d’études du commerce, 1953.

137Jeanneteau (Serge), La vente à tempérament. Sa technique. Son financement, octobre 1955, 104 p.

138Kaufman (Adolphe), Le crédit à la consommation en France de 1945 à 1956, thèse de sciences économiques, 1956.

139Krafft (Jean-Pierre), inspecteur des Finances, directeur général du Cetelem, conférence « Le Crédit à la consommation, sa technique, son coût », Centre d’études supérieures de banque, 16 juin 1958, Paris, Les cours de Droit, p. 3-18.

140Meslier (Claude-Pierre), Tout à crédit, Paris, Le Livre de Poche, 1967, 191 p.

141Michelman (Irving), Consumer Finance: A Case History in American Business, New York, Frederick Fell, 1966.

142Pinet (Hervé), Ventes à crédit, Paris, Sirey, 1961, 176 p.

143Seligman (Edwin R. A), Étude économique de la vente à tempérament : étude du crédit à la consommation avec référence spéciale à l’automobile, t. I et II, Librairie des sciences politiques et sociales, 1930.

144Sérager (M.), La vente à tempérament et la consommation d’après l’expérience des États-Unis, thèse de droit, université de Paris, Librairie du recueil Sirey, 1930, 203 p.

145Sommade (Robert), La vente à crédit, biens de consommation, automobile, matériel d’équipement, préface d’Émile Becqué, Librairies techniques, 1959.

146Vers une nouvelle civilisation urbaine – Recherches et débat au centre catholique des intellectuels français, 1962.

147Voirin (Jacques), Les aspects économiques et financiers du crédit à la consommation : étude comparative et évolutive, thèse de sciences économiques, université de Paris I, 1959.

148Wylie (Laurence), À la recherche de la France, Paris, Le Seuil, 1963.

149Yung (Pierre), La vente à tempérament en France. Ses méthodes et son organisation, thèse de doctorat de droit, Paris, Les Presses modernes, 1933.

Mémoires

150Auriol (Vincent), Journal d’un septennat, tome VII, A. Colin.

151Chaunac-Lanzac (Gérard de), La vie m’a fait crédit, Paris, Pour Mémoire, 2001.

152Fouchier (Jacques de), Le Goût de l’improbable, Paris, Fayard, 1984.

153Fouchier (Jacques de), La Banque et la vie, Paris, O. Jacob, 1988.

154Franck (Louis), 697 ministres. Souvenirs d’un directeur général des prix, 1947-1962, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1989.

155Julien-Labruyère (François), Je me souviens du Cetelem, Paris, Le Croît Vif, 2003.

Œuvres littéraires

156Ernaux (Annie), Les Années, Paris, Gallimard, Folio, 2008.

157Perec (Georges), Les Choses. Une histoire des années soixante, Paris, Pocket, 1965.

158Rochefort (Christiane), Les Petits Enfants du siècle, Paris, B. Grasset, 1961.

159Triolet (Elsa), Roses à crédit, Paris, Gallimard, 1959.

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2014

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