Table des matières
Michela Barbot, Christian Bessy et Anne Conchon
Introduction généraleLes formes de l’échange : circulations et transmissions
Jean-François Chauvard
Fidéicommis et propriétés (im)matérielles dans la Venise modernePierre Gervais
Risques, liquidités et transmission patrimoniale : le cas des actifs marchands à l’époque moderneMichela Barbot
Des droits inscrits dans les choses : le régime des propriétés simultanées entre matériel et immatériel (Lombardie, xvie‑xixe siècle)Régulations et privilèges
Élias Burgel
À qui appartiennent les étangs de bas Languedoc ? La grande réformation des Eaux et Forêts sur le littoral lagunaire, entre matérialités halieutiques et faisceaux de droits (Montpellier, 1668‑1670)- I. Agir sur les matérialités lagunaires (avec peu de moyens) : la réformation des étangs comme entreprise verticale de régulation par le droit
- A. L. de Froidour à Montpellier, ou l’œil du forestier sur les étangs
- B. Volonté de savoirs (juridiques) et centralisation du gouvernement des pêches
- II. L’enquête de réformation sur les étangs : des matérialités halieutiques aux faisceaux de droits
- A. Au plus près des matérialités ? Étienne Portalès, commissaire subdélégué sur les « bords marins »
- B. « Découvrir et faire assigner les propriétaires » : le travail de l’ombre d’un intermédiaire du droit
- III. Ancrer les faisceaux de droits dans le matériel : la procédure de vérification des titres sur les étangs
- A. Le dévoilement de faisceaux de droits complexes sur les étangs
- B. De la matérialité des étangs à la matière du papier : l’enjeu de la possession et de la validité des titres
- Conclusion
Anne Conchon
Les privilèges de transport xviie-xviiie siècle, entre propriété matérielle et immatérielleLaurence Croq et Mathieu Marraud
La lettre de maîtrise, entre privilège et propriété : l’exemple des communautés parisiennes au xviiie siècleValeurs et modes de valorisation
Laurent Pfister
Propriété de l’œuvre d’art et partage de la valeur : l’invention controversée du droit de suite des artistes en France 1893‑1920- I. Atteinte à la propriété ou attribut de la propriété : la controverse juridique
- A. Le droit de suite, une atteinte à la propriété matérielle de l’œuvre d’art
- B. Le droit de suite, attribut de la propriété intellectuelle et personnelle du créateur
- II. Libre spéculation ou rémunération du travail de l’artiste : la controverse économique
- A. Le droit de suite, une entrave injustifiée à la libre spéculation
- B. Le droit de suite, un partage de la valeur fondé sur le travail de l’artiste
Christian Bessy et Noé Wagener
Enjeux d’appropriation ? Le devenir des œuvres du 1 % artistique- I. Quatre trajectoires
- A. Le Lion accroupi : une sculpture cyclopéenne incomplète
- B. Louis Leygue : un sculpteur reconnu par l’Académie mais pas par le grand public
- C. Robert Camelot, un architecte d’exception
- D. Le nouveau Cnet sur le campus de Cachan
- II. Les qualifications juridiques
- A. Le passage à la collection par constat d’huissier
- B. L’aval du « comité artistique »
- III. Les différentes formes de valorisation de l’œuvre
- A. Les discordes internes autour du Lion
- B. La référence à la notion de « collection »
- Conclusion
Ève Chiapello et Anita Engels
La fabrication d’immatériels environnementaux comme réponse aux enjeux écologiques- I. La marchandisation des impacts : des biens environnementaux immatériels pour résoudre les problèmes environnementaux
- A. Un monde d’immatériels environnementaux
- B. Le processus de marchandisation des immatériels environnementaux
- II. Ambivalence, luttes et résultats incertains
- A. Les biens immatériels environnementaux et leur (dé)connexion de la physicalité
- B. Résultats incertains des marchandises‑impacts
- Conclusion
