Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine r...
Note de l’éditeur
En hommage à Philippe Minard qui a encouragé notre recherche sur les droits de propriétés.
Les actes du colloque ont été publiés grâce au soutien financier de l’IDHE.S (université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et de l’École normale supérieure Paris-Saclay.
Éditeur : Institut de la gestion publique et du développement économique
Lieu d’édition : Vincennes
Publication sur OpenEdition Books : 28 novembre 2025
ISBN numérique : 978-2-11-162129-9
DOI : 10.4000/158gd
Collection : Histoire économique et financière - XIXe-XXe
Année d’édition : 2025
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-11-162120-6
Nombre de pages : 210
Michela Barbot, Christian Bessy et Anne Conchon
Introduction généraleLes formes de l’échange : circulations et transmissions
Jean-François Chauvard
Fidéicommis et propriétés (im)matérielles dans la Venise modernePierre Gervais
Risques, liquidités et transmission patrimoniale : le cas des actifs marchands à l’époque moderneMichela Barbot
Des droits inscrits dans les choses : le régime des propriétés simultanées entre matériel et immatériel (Lombardie, xvie‑xixe siècle)Régulations et privilèges
Anne Conchon
Les privilèges de transport xviie-xviiie siècle, entre propriété matérielle et immatérielleLaurence Croq et Mathieu Marraud
La lettre de maîtrise, entre privilège et propriété : l’exemple des communautés parisiennes au xviiie siècleValeurs et modes de valorisation
Laurent Pfister
Propriété de l’œuvre d’art et partage de la valeur : l’invention controversée du droit de suite des artistes en France 1893‑1920Christian Bessy et Noé Wagener
Enjeux d’appropriation ? Le devenir des œuvres du 1 % artistiqueÈve Chiapello et Anita Engels
La fabrication d’immatériels environnementaux comme réponse aux enjeux écologiquesQuel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d’un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles. Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.
Michela Barbot (dir.)
Historienne de l’économie et du droit, Michela Barbot est directrice de recherche au CNRS et professeure attachée en histoire et sciences économiques et sociales à l’École normale supérieure Paris-Saclay, où elle dirige le site de l’unité mixte de recherche du CNRS IDHE.S. Ses travaux portent sur l’histoire des droits de propriété, sur l’histoire des contrats, des prix et de la valeur, sur l’histoire de l’expertise et sur l’histoire des patrimoines urbains dans une perspective comparative inscrite dans la longue durée (xvie-xxe siècle). Sur ces thématiques, elle a publié différents travaux, dont les ouvrages suivants : Les règles de la valeur. Les prix et l’estimation au prisme du droit xvie-xviie siècle, Toulouse, Presses de l’université Toulouse Capitole, 2025 ; en codirection avec Robert Carvais, Emmanuel Château-Dutier et Valérie Nègre, Les mécanismes de l’expertise et ses acteurs xvie-xxe siècle, Paris, Presses des Mines, 2025 ; en codirection avec Luigi Lorenzetti et Luca Mocarelli, Property Rights and Their Violations: Expropriation, Seizure, and Confiscation in Europe and Its Settlements 16th-20th Centuries, Berne, Peter Lang, 2012.
Christian Bessy (dir.)
Économiste et directeur de recherche au CNRS (IDHE.S – Paris-Saclay), Christian Bessy est spécialiste de l’analyse économique des institutions, du marché du travail et de la propriété intellectuelle, avec une attention particulière accordée au rôle joué par les intermédiaires du droit. Sa recherche actuelle porte sur la question patrimoniale, notamment le devenir des œuvres de la commande publique. Il est enseignant dans le master Économie, organisation et société de l’université Paris-Saclay. Il a notamment publié : avec Francis Chateauraynaud, Experts et faussaires. Pour une sociologie de la perception, Paris, Éd. Métaillé, 1995 ; La contractualisation de la relation de travail, Paris, LGDJ, 2007 ; en codirection avec Thierry Delpeuch et Jérôme Pélisse, Droit et régulation des activités économiques, Paris, LGDJ, 2022 (1re éd. 2011) ; L’organisation des activités des avocats. Entre monopole et marché, Paris, LGDJ, 2015 et L’expropriation par le droit. Propriété intellectuelle, valeur et travail, Paris, Éd. de l’EHESS, 2022 (publié en anglais chez Edward Elgar Publishing en 2024).
Anne Conchon (dir.)
Professeure d’histoire moderne à l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne et chercheuse associée à l’IDHE.S (UMR 8533), Anne Conchon travaille sur l’histoire économique et sociale entre le xvie siècle et le début du xixe siècle. Depuis la publication de son ouvrage Le péage en France au xviiie siècle. Les privilèges à l’épreuve de la réforme (Paris, IGPDE-Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2002, consultable en ligne à https://books.openedition.org/igpde/1141), elle poursuit ses recherches sur le financement des infrastructures. Son dernier ouvrage traite de la réquisition en travail pour assurer la construction et l’entretien des routes : La corvée des grands chemins au xviiie siècle. Économie d’une institution, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016. Tout en continuant ses investigations dans les comptabilités de l’administration des Ponts et Chaussées, elle s’intéresse à l’économie des transports, notamment à travers les enjeux de tarification, les entreprises privilégiées et le rôle des commissionnaires-chargeurs.
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