Table des matières
Michel Antoine
Avant-proposFrançoise Bayard
IntroductionPremière partie. Sources et bibliographie
Chapitre premier. Les sources de la recherche bibliographique
- GÉNÉRALITÉS
- I. Manuels de bibliographie.
- II. Orientation de l’étudiant en histoire.
- LES CATALOGUES DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE
- I. Le Catalogue général des livres imprimés.
- A. Ouvrages publiés avant 1960.
- B. Ouvrages acquis avant 1960 ne figurant pas au catalogue général des imprimés.
- C. Ouvrages acquis entre 1960 et 1969.
- D. Ouvrages acquis depuis 1970.
- E. Les ouvrages anonymes.
- F. Les Catalogues Matières.
- II. Le Catalogue de l’Histoire de France.
- – Ouvrages acquis des origines à 1880 environ.
- – Ouvrages acquis de 1880 à 1949.
- – Ouvrages acquis depuis 1950.
- III. Les périodiques.
- RÉPERTOIRES GÉNÉRAUX DES OUVRAGES IMPRIMÉS EN LANGUE FRANÇAISE
- I. Répertoires anciens.
- II. Travaux récents.
- BIBLIOGRAPHIES GÉNÉRALES DE L’HISTOIRE DE FRANCE
- I. La Bibliographie de l’Histoire de France.
- II. La Bibliographie annuelle de l’Histoire de France.
- III. Autres répertoires bibliographiques de l’Histoire de France.
- BIBLIOGRAPHIES GÉNÉRALES
- I. Généralités.
- II. Le xvie siècle.
- III. Le xviie siècle.
- IV. Le xviiie siècle.
- V. La Révolution.
- BIBLIOGRAPHIES RÉGIONALES, DÉPARTEMENTALES ET LOCALES
- I. Travaux publiés par les sociétés savantes.
- II. Bibliographies publiées dans les revues locales.
- III. L’histoire des provinces et des villes.
- BIBLIOGRAPHIES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
- BIBLIOGRAPHIE D’HISTOIRE DU DROIT ET DE LA LÉGISLATION
- I. Répertoires généraux.
- II. Les coutumes.
- III. Recueils de législation.
- IV. Recueils et manuels de jurisprudence.
- V. Dictionnaires des institutions.
- DICTIONNAIRES, RÉPERTOIRES BIOGRAPHIQUES, MÉMOIRES
- I. Répertoires de biographies.
- II. Dictionnaires biographiques.
- III. Mémoires.
- LA PRESSE PÉRIODIQUE
- I. Les Almanachs.
- II. Les Journaux.
- BIBLIOGRAPHIE DES TRAVAUX UNIVERSITAIRES NON PUBLIÉS OU EN COURS DE PRÉPARATION
Chapitre II. Bibliographie générale
- FINANCES
- I. Aperçus sur l’histoire financière à l’époque médiévale.
- II. Généralités sur l’histoire financière de l’Ancien Régime.
- A. Publications de l’Ancien Régime.
- B. Travaux du XIXe siècle (1789-1914).
- C. Travaux publiés entre 1914 et 1960.
- D. Travaux récents.
- III. Le budget.
- A. Généralités.
- B. Publications d’états financiers de l’Ancien Régime.
- C. La comptabilité publique.
- 1. Généralités.
- 2. Travaux sur la comptabilité publique.
- IV. Impôts et taxes.
- A. Généralités.
- B. Les impôts directs.
- 1. La taille et ses accessoires.
- 2. La capitation.
- 3. Dixième, vingtième, cinquantième.
- 4. La corvée royale.
- 5. La gabelle.
- C. Impôts indirects.
- 1. Les aides.
- 2. Droits domaniaux.
- 3. Le tabac.
- 4. Les douanes.
- D. Fermes et régies.
- 1. Traités anciens :
- 2. Ouvrages généraux.
- E. Privilèges et ordres privilégiés.
- 1. La vénalité des charges.
- 2. La noblesse et l’immunité fiscale.
- F. Les résistances à l’État.
- 1. Les révoltes populaires.
- 2. Fraude et contrebande.
- 3. La réforme de l’impôt.
- V. Le Crédit.
- A. Organismes du crédit.
- B. Emprunts, rentes, dette publique, amortissement.
- C. Les tontines.
- D. Finances et gens de finance.
- 1. Ouvrages généraux :
- 2. Études biographiques.
- 3. Les chambres de justice.
- VI. La monnaie.
- A. Généralités.
- B. Études particulières.
- C. Monnaies coloniales.
- VII. La statistique : instrument de l’action de l’État.
- VIII. L’État et l’Assistance.
- ÉCONOMIE
- I. Manuels et ouvrages de synthèses.
- II. L’économie politique.
- A. Sources imprimées et outils de recherche.
- B. Ouvrages généraux sur l’économie politique.
- III. La banque et les instruments de crédit.
- IV. Les manufactures et les métiers.
- A. Généralités.
- B. Les corporations et les métiers.
- C. Les techniques.
- V. Le commerce.
- A. Aspects institutionnels, juridiques et techniques.
- B. Les compagnies privilégiées.
- C. Commerce et négoce international.
- 1. Généralités.
- 2. Foires et marchés.
- D. L’économie des mondes urbains.
- E. L’économie des mondes ruraux.
- 1. Ouvrages de références.
- 2. Monographies régionales.
- F. Les prix.
- 1. Généralités.
- 2. Études régionales.
Deuxième partie. Archives
Chapitre III. Les Archives nationales et les archives ministérielles
- INTRODUCTION
- A. Les Archives nationales et les archives des ministères ayant leur propre dépôt
- B. Triages révolutionnaires et destruction d’archives
- C. Les avatars du classement
- D. Organisation des Archives nationales et instruments généraux de recherche
- 1. L’État général des fonds
- 2. L’État des inventaires
- 3. Le Tableau méthodique de 1871
- 4. Le Catalogue des manuscrits
- 5. Instruments de recherche détaillés
- COLLECTIONS, SÉRIES FACTICES ET MÉLANGES. Séries K, KK, M, MM, Q1, AA
- I. Monuments historiques : séries K et KK
- A. Organisation des séries K et KK
- B. Les Cartons des Rois
- – Instruments de recherche :
- II. Mélanges : séries M et MM
- A. Cartons. Série M
- B. Registres. Série MM
- – Instruments de recherche :
- III. Titres domaniaux. Série Q1
- – Instruments de recherche :
- IV. Collections de lettres et pièces diverses. Série AA
- LES ARCHIVES GOUVERNEMENTALES : ARCHIVES NATIONALES ET ARCHIVES MINISTÉRIELLES
- I. Trésor des Chartes : série J
- A. Layettes
- B. Supplément
- – États de Bretagne tenus à Rennes en 1524
- C. Instruments de recherche
- II. Le Conseil du Roi
- A. Lettres missives et actes scellés
- 1. Lettres missives
- 2. Actes scellés
- B. Les arrêts du Conseil
- 1. Les arrêts du Conseil aux Archives nationales
- 2. Les arrêts « en finance » : série E des Archives nationales
- – Les arrêts « en finance » avant 1661
- – Les arrêts « en finance » à partir de 1661
- 3. Arrêts en commandement et arrêts simples n’intéressant pas les services de l’administration centrale des finances
- – Arrêts en commandement
- – Arrêts simples du Conseil d’État privé : sous-série V6
- 4. Instruments de recherche
- – Arrêts en commandement :
- – Arrêts simples « en finance » :
- – Arrêts du Conseil d’État privé :
- – La recherche des arrêts en commandement
- C. Documents financiers élaborés au Conseil du Roi : fermes, traités, impositions
- D. Les avis et les jugements des commissions extraordinaires à la suite du Conseil
- 1. Conseil de Commerce et Bureau du Commerce : sous-série F12
- – Instruments de recherche :
- – Instruments de recherche :
- 3. Autres commissions du Conseil : diverses séries des Archives nationales
- – Instruments de recherche :
- III. Chancellerie de France
- A. Grande chancellerie : sous-série V1
- B. Collège des secrétaires du Roi de la grande chancellerie : sous-série V2
- C. Registres de chancellerie : sous-série JJ
- D. Ministère de la Justice : série BB
- – Sceau :
- – Correspondance :
- – Procédures :
- – Pensions :
- – Mémoires et documents divers :
- – Instruments de recherche
- E. Autres séries
- F. Sources complémentaires
- IV. Secrétariat d’État de la Maison du Roi (Archives nationales)
- A. Archives des secrétaires d’État de la Maison du Roi
- 1. Minutes et registres de transcriptions des actes royaux expédiés par le secrétariat d’État de la Maison du Roi : O1 1-361
- – Instruments de recherche :
- 2. Correspondance (O1 362-579) et papiers (O1 580-749) des secrétaires d’État de la Maison du Roi
- – Instruments de recherche
- B. Archives des services de la Maison du Roi : O1 750-3089
- C. Instruments de recherche
- V. Secrétariat d’État des Affaires étrangères. (Archives du Ministère des Affaires étrangères, 37, quai d’Orsay, 75007 Paris)
- A. Introduction
- 1. Cadre de classement
- 2. Instruments de recherche
- B. Mémoires et documents
- 1. Mémoires et documents France
- – Papiers provenant des secrétaires d’État des Affaires étrangères et de leurs bureaux :
- – Documents intéressant les provinces du royaume relevant des Affaires étrangères :
- – Fonds et documents divers intéressant l’histoire de France :
- 2. Mémoires et documents concernant les pays étrangers
- C. Correspondance politique
- D. Papiers d’agents et archives réintégrées des postes. Sources complémentaires
- VI. Secrétariat d’État de la Guerre. (Service historique de l’armée de Terre, du Génie, de l’Artillerie, château de Vincennes)
- A. Archives du secrétariat d’État et des bureaux de la guerre
- – Série A1 :
- – Instruments de recherche
- – Série A2 : Fonds dit de Suède
- – Instruments de recherche
- – Série A3 : Fonds Divers :
- – Instruments de recherche
- – Instruments de recherche
- 3. Fonds privés : Série 1 K
- – Instruments de recherche
- 4. Mémoires et reconnaissances : manuscrits des bibliothèques de la Guerre
- – Instruments de recherche
- B. Les archives du Génie
- C. Les archives de l’Artillerie
- VII. Secrétariat d’État de la Marine. (Service historique de la Marine, aux Archives nationales)
- A. Fonds Marine
- 1. Cadre de classement des archives de la Marine
- 2. Les instruments de recherche
- 3. Orientation bibliographique
- – Manuels et répertoires bibliographiques :
- – Législation :
- – Études générales :
- 4. Actes du pouvoir souverain. Série A
- A. Sous-série B1. Décisions
- – Instruments de recherche
- 6. Comptabilité : série E
- 7. Sources complémentaires
- – Instruments de recherche
- C. Fonds concernant l’Outre-Mer
- 1. Archives du secrétariat de la Marine intéressant les colonies
- VIII. Surintendance et contrôle général des finances (Archives nationales)
- Introduction
- 1. Les archives de la surintendance des finances
- 2. Les archives du contrôle général des finances
- 3. Instruments généraux de recherche
- A. Archives du contrôle général conservées dans la série E
- – Instruments de recherche
- B. Sous-série G7 : contrôle général des finances
- 1. G7 1-728. Correspondance des contrôleurs généraux des finances
- 2. G7 736-867. Archives et correspondance des collaborateurs du contrôleur général des finances : premier commis du contrôleur général et intendants des finances
- – G7 736-760. Registres et feuilles des expéditions journalières, 1693-1736 :
- – G7 761-815. Minutes d’analyses et des rapports présentés au Roi par le contrôleur général des finances, 1702-1747 :
- 3. G7 882-1926. Dossiers constitués
- – Trésor royal :
- – Fermes générales :
- – Affaires extraordinaires :
- – Extraordinaire des guerres :
- – Mélanges :
- 4. Instruments de recherche
- C. Sous-série H1. Pays d’états, pays d’élections, intendances
- 1. H1 1-1373. Documents groupés par pays ou généralités
- – Instruments de recherche
- 2. H1 1374-* 1713. Documents et mémoires concernant l’ensemble des généralités. Mélanges
- – Instruments de recherche
- D. Archives du contrôle général conservées dans les séries de mélanges
- 1. Séries K et KK. Monuments historiques
- – Villes et provinces : K 948-1235, KK 1006-1354 :
- – Instruments de recherche :
- 2. Série Q1. Titres domaniaux
- E. Série P. Chambre des Comptes
- 1. Registres de quittances : Épargne, Trésor royal
- 2. Les états des finances
- – Instruments de recherche
- F. Archives du contrôle général des finances conservées dans la Section moderne des Archives nationales : série F
- 1. Introduction
- 2. Instruments généraux de recherche
- 3. Sous-série F4. Comptabilité générale
- – Instruments de recherche
- 4. Sous-série F10. Agriculture
- – Administration des haras
- – Ecoles vétérinaires
- – Administration de l’agriculture
- – Instruments de recherche
- 5. Sous-série F11. Subsistances
- – Instrument de recherche
- 6. Sous-série F12. Commerce
- – Conseil de Commerce (1700-1722) et Bureau du Commerce (1722-1787)
- – Papiers des intendants du commerce
- – Instruments de recherche et sources complémentaires
- 7. Sous-série F14. Travaux Publics
- – Instruments de recherche
- 8. Documents antérieurs à 1789 conservés dans d’autres sous-séries de F
- – Sous-série F. Enregistrement de la correspondance
- – Sous-série F1. Ministère de l’intérieur. Administration générale
- – Sous-série F2. Ministère de l’intérieur. Administration départementale
- – Sous-série F5. Ministère de l’intérieur. Comptabilité départementale
- – Sous-série F30. Administration centrale du Ministère des Finances
- – Instruments de recherche
- ARCHIVES DES COURS ET TRIBUNAUX SIÉGEANT A PARIS (Archives nationales)
- A. Les archives judiciaires ou les variantes d’un modèle
- B. Les fonds judiciaires conservés aux Archives nationales et leur instrument de recherches
- I. Saisies réelles, criées, oppositions, enchères, adjudications
- – Les exploits de saisies réelles
- – Instruments de recherche
- II Cours supérieures
- A. Grand Conseil : Sous-série V5
- – Instruments de recherche
- B. Parlement de Paris (Série X)
- – Instruments de recherche
- C. Chambre des comptes : séries P, K, KK, Q1
- 1. L’incendie de 1737
- – « Mémoriaux »
- – « Chartes »
- – « Journaux »
- – « Plumitifs »
- – Dépôt du greffe (P 1 936-2 287)
- 2. Documents ayant échappé à l’incendie de 1737
- – Dépôt des fiefs (P 1-940)
- – Dépôt des terriers (P 941-1935)
- 3. La Révolution et la destruction de la comptabilité publique
- 4. Sources complémentaires au fonds de la chambre des comptes de Paris
- 5. Instruments de recherche
- D. Cour des aides (Sous-série Z1A)
- – Instruments de recherche et sources complémentaires
- E. Cour des monnaies (Sous-série Z1B)
- – Actes royaux, arrêts civils et criminels mêlés :
- – Actes royaux et arrêts de règlements de la cour des monnaies :
- – Civil :
- – Criminel :
- – Contrôle de la fabrication monétaire et des ateliers :
- – Instruments de recherche
- III. Juridictions mixtes
- A. Requêtes de l’hôtel : sous-série V4
- 1. Les requêtes de l’hôtel comme juridiction de première instance
- 2. Les requêtes de l’hôtel comme juridiction d’exception
- – Instruments de recherche
- B. Connétablie et maréchaussée (Sous-série Z1C)
- – Instruments de recherche
- C. Amirauté de France (Sous-série ZlD)
- – Instrument de recherche
- D. Table de marbre (Sous-série Z1E)
- – Instruments de recherche
- IV. Juridictions de première instance
- A. Série Y. Châtelet de Paris
- 1. Les archives des chambres de justice du Châtelet (Y 1-10 718, Y 17 624-18 080)
- – Documents concernant les enregistrements
- – Police économique
- – Les archives judiciaires du Châtelet.
- Juridiction civile
- Juridiction criminelle
- Juridiction extraordinaire
- 2. Les papiers des commissaires au Châtelet (Y 10 719-16 022 quater)
- – Les procès-verbaux de scellés :
- – Comptes de tutelle et papiers concernant les successions :
- – Autres documents conservés parmi les papiers des commissaires au Châtelet :
- – Instruments de recherche
- B. Maîtrise des eaux et forêts (sous-série Z1E). Chambre du trésor (puis chambre du domaine) et bureau des finances et de la généralité de Paris (sous-série Z1F). Election de Paris (sous-série Z1G). Grenier à sel de Paris (Z1K)
- – Maîtrise des eaux et forêts de Paris (1 158 articles) dont :
- – Chambre du trésor (puis chambre du domaine et bureau des finances de la généralité de Paris (1 071 articles) dont :
- – Election de Paris (465 articles) dont :
- V. Autres fonds judiciaires
- A. Sous-série Z11. Chambre de liquidation des dettes de l’État
- – Instruments de recherche
- B. Sous-série Z1P. Chambre ecclésiastique des décimes
- – Instruments de recherche
- C. Sous-série Z1M. Bailliage de l’arsenal
- – Instruments de recherche
- D. Sous-série Z2. Juridictions ordinaires royales et seigneuriales
- – Instruments de recherche
- E. Sous-série V3. Prévôté de l’hôtel
- VI. Mélanges judiciaires : série U
- ARCHIVES D’ADMINISTRATIONS SPÉCIALES
- I. Ferme générale (sous-série G1)
- – Bibliothèque nationale :
- – Bibliothèque Mazarine :
- – Instruments de recherche
- II. Régie générale des aides. Administration générale des domaines (sous-série G2)
- III. Ferme et régie des postes (sous-série F90)
- IV. Agence générale du clergé (sous-série G8)
- – Instruments de recherche
- V. Bureau de la ville de Paris (sous-séries H2, K, Kk, Q1, Z1H)
- A. Archives administratives et financières du bureau de la ville de Paris : séries et sous-séries H2, K, KK, Q1
- 1. Administration : sous-série H2
- 2. Comptes de la ville de Paris : sous-séries Q1 et KK
- – Instruments de recherche
- B. Juridiction du bureau de la ville de Paris : sous-série Z1H
- VI. Régie des biens des religionnaires fugitifs (Série TT)
- – Instruments de recherche
- VII. Bureau des saisies réelles (Série ZZ2)
- – Instruments de recherche
- VIII. Bureau des consignations (Série ZZ3)
- – Instruments de recherche
- DOCUMENTS ÉMANÉS D’INSTITUTIONS POSTÉRIEURES A L’ANCIEN RÉGIME ET INTÉRESSANT SON HISTOIRE
- I. Archives des assemblées révolutionnaires et de leurs comités : série C
- A. Les archives des assemblées de la Révolution
- – Instruments de recherche et sources complémentaires
- B. Les comités des assemblées (séries D et AF1)
- II. Documents provenant d’administrations révolutionnaires
- A. Sous-série F7. Police générale
- B. Série W. Juridictions extraordinaires
- – Instruments de recherche
- C. Série T. Séquestre révolutionnaire
- – Instruments de recherche
- D. Série AJ. Fonds divers remis aux Archives nationales
- – Instruments de recherche
- MINUTIER CENTRAL DES NOTAIRES PARISIENS (SÉRIE MC)
- I. Introduction
- II. Les minutes des notaires parisiens
- A. Actes conservés en minute
- B. Actes intéressant le droit familial
- C. Actes économiques
- D. Instruments de recherche
- 1. Dépouillements des minutes des notaires
- 2. Répertoires des notaires
- 3. Autres instruments de recherche
- III. Les dossiers de clients
- ARCHIVES PRIVÉES : SÉRIES ABXIX, AP, AQ
- I. Série ABXIX. Papiers isolés et papiers d’érudits
- – Instruments de recherche
- II. Série AP. Archives personnelles et familiales
- A. Archives du gouvernement de la monarchie
- B. Archives d’administrateurs, de financiers et des professions économiques
- C. Archives privées de familles seigneuriales
- D. Instruments de recherche
- III. Série AQ. Archives économiques
- – Instruments de recherche
- IV. Microfilms : série Mi
- – Instruments de recherche
- FONDS ET DOCUMENTS DIVERS
- I. Papiers des princes
- A. Papiers des Princes : Séries R1, R2, R3, R4, R5
- B. Autres séries
- II. Archives de souverainetés réunies à la France
- A. Conseils et chancellerie de Lorraine
- – Instruments de recherche
- B. Principauté de Montbéliard : séries K et Z
- C. Principauté de Dombes : E et V8
- III. Archives ecclésiastiques et collèges : H3, H5, L, LL, M, MM, S
- – Instruments de recherche
- IV. Cartes et plans : séries N et NN
- – Instruments de recherche
- ARCHIVES IMPRIMÉES
- I. Collection Rondonneau : Séries AD et AD+)
- A. Série chronologique : série AD+
- B. Série méthodique : sous-séries ADI à ADxvii
- II. Autres collections
- A. Collection Poterlet : F14 9773-10006
- B. Collection Carrière : H’ 748,44-H’ 748 180
- C. Archives imprimées conservées dans d’autres séries des Archives nationales
Chapitre IV. Les archives départementales
- Introduction
- A. Le cadre de classement des archives départementales
- – Séries anciennes (ne comprenant que des archives antérieures à 1789) :
- – Séries anciennes, modernes et contemporaines :
- – Fonds particuliers :
- B. Les séries d’archives
- C. Les instruments généraux de recherche
- 1. Les états généraux des archives départementales
- 2. L’État des inventaires des archives départementales
- 3. Les guides de recherche
- 4. Inventaires et acquisitions des archives départementales
- 5. Les manuscrits
- SÉRIE A. ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC
- I. Actes du pouvoir souverain
- – Instruments de recherche et sources complémentaires
- II. Domaine royal et apanage des princes
- – Sources complémentaires et instruments de recherche
- SÉRIE B. COURS ET TRIBUNAUX
- I. Introduction
- A. Instruments de recherche et bibliographie
- II. Documents communs aux fonds des cours et tribunaux
- A. Les remontrances et les représentations
- – Instruments de recherche
- B. Les archives de compagnie
- – Instruments de recherche et bibliographie
- C. Saisies réelles et consignations
- 1. Les saisies réelles
- – Les fonds et les instruments de recherche
- 2. Les receveurs des consignations
- – Les fonds et les instruments de recherche
- III. Les parlements et les conseils supérieurs
- A. Activités administratives des parlements
- 1. Les registres d’enregistrement
- 2. Les arrêts de règlement
- B. Les archives judiciaires des parlements
- C. Autres attributions administratives ou judiciaires des parlements
- D. Les instruments de recherche
- IV. Chambres des comptes
- A. Archives administratives des chambres des comptes
- 1. Les registres d’enregistrement : actes du pouvoir souverain, lettres de provisions et cautions des comptables
- 2. L’administration du domaine
- B. Les archives judiciaires des chambres des comptes
- 1. Compétences et attributions des chambres des comptes en matière de comptabilité publique
- 2. La présentation et le jugement des comptes
- 3. Les procédures judiciaires contre les comptables
- 4. Les comptes des comptables et leurs pièces justificatives
- – Comptes des états provinciaux
- – Comptes des receveurs généraux des finances
- – Comptes des receveurs généraux des domaines et bois
- – Comptes de la capitation
- – Comptes des dixièmes, vingtièmes, cinquantièmes
- – Taillon
- – Autres comptes
- C. Sources complémentaires et instruments de recherches
- V. Les cours des aides
- A. Documents administratifs : législation fiscale, fermes, personnel des administrations et juridictions fiscales
- B. Documents judiciaires
- 1. Le contentieux de la fiscalité
- – Archives Nationales. Cour des aides de Paris
- 2. Juridiction disciplinaire à rencontre des officiers royaux
- 3. Autres compétences des cours des aides
- C. Les fonds d’archives et leurs instruments de recherche
- VI. Les juridictions royales ordinaires ou de droit commun
- A. Documents administratifs
- 1. Les registres d’enregistrement : actes royaux, arrêts et ordonnances des parlements, lettres de provisions d’offices
- 2. Les juridictions royales ordinaires et l’exercice de la police économique
- 3. La juridiction gracieuse : scellés, inventaires après décès, tutelles et curatelles, insinuations
- – Scellés, inventaires après décès, tutelles et curatelles
- – Les insinuations
- 4. Les états généraux
- B. Documents judiciaires
- 1. Les cas royaux
- 2. La justice criminelle
- 3. La justice civile
- 4. La justice consulaire
- C. Quelques cas particuliers. Les juridictions royales ordinaires en pays d’états
- D. Instruments de recherche
- VII. Les justices seigneuriales
- A. La justice seigneuriale comme tribunal du seigneur
- B. La justice seigneuriale et le ministère public
- C. Les fonds d’archives et les instruments de recherche
- VIII. Les juridictions consulaires
- A. Documents administratifs
- B. Documents judiciaires
- 1. Le contentieux commercial
- 2. Un cas particulier : les faillites
- C. Documents commerciaux
- D. Les fonds d’archives
- E. Les sources complémentaires
- F. Instruments de recherche
- IX. Les amirautés
- A. Documents administratifs : contrôle des activités maritimes
- B. Documents financiers : droits maritimes
- C. Documents judiciaires
- 1. Le contentieux des contrats commerciaux maritimes
- 2. Contentieux des droits maritimes
- D. Les fonds d’archives
- E. Instruments de recherche
- X. Les hôtels des monnaies
- A. Les hôtels des monnaies comme juridictions
- B. Les hôtels des monnaies comme ateliers de fabrication
- C. Les fonds d’archives, les sources complémentaires et les instruments de recherche
- XI. Les juridictions des eaux et forêts
- – Les sources complémentaires et les instruments de recherches
- XII. Les greniers à sel
- A. Les registres d’enregistrement
- B. Documents fiscaux
- C. Archives judiciaires
- D. Autres documents. Quelques institutions particulières
- E. Sources complémentaires et instruments de recherches
- XIII. Les juridictions des traites
- – Les fonds et les instruments de recherche
- XIV. Les archives de la maréchaussée
- XV. Autres fonds d’archives conservés dans la série B
- SÉRIE C. ADMINISTRATIONS PROVINCIALES ET LOCALES
- I. Introduction
- – Orientation bibliographique
- – Instruments généraux de recherche
- II. Intendances
- A. Les fonds d’archives des intendances
- 1. Des fonds tronqués et incomplets
- 2. Un facteur de diversité : les activités des intendants
- 3. Mode de classement des archives des intendances
- B. Principaux documents conservés dans les fonds des intendances
- 1. Actes du pouvoir souverain et textes législatifs
- 2. La correspondance des intendants
- – La correspondance avec le gouvernement
- – Correspondance avec les officiers de la généralité
- 3. Les états de répartition et les documents statistiques
- 4. Les documents fiscaux
- 5. Documents comptables
- 6. Les marchés de travaux publics et des fournitures militaires
- 7. La tutelle des communautés
- 8. Surséances et sauf-conduits
- 9. Autres documents conservés dans les fonds des intendances
- C. Les instruments de recherche
- III. Les bureaux des finances
- A. Les finances
- 1. Les registres d’enregistrement
- 2. Les officiers royaux : actes du pouvoir souverain, provisions et quittances d’offices, cautions des comptables
- 3. Les impôts : brevets et commissions de la taille, procès-verbaux de chevauchées, correspondance, états du Roi, états au vrai
- – Le brevet et les commissions de la taille
- – Les procès-verbaux de chevauchées
- – Correspondance des trésoriers généraux de France
- – Les états du Roi
- – Les états au vrai des comptables de la généralité
- B. Le domaine
- 1. Administration du domaine
- 2. La juridiction contentieuse du domaine et des droits domaniaux
- C. Autres archives émanées des activités des bureaux des finances : gabelle, étapes, voirie
- 1. Gabelles et étapes
- 2. La voirie
- D. Les fonds d’archives des bureaux des finances et les instruments de recherche
- IV. Les élections
- A. Documents administratifs
- 1. Registres d’enregistrement
- 2. La répartition de la taille et de ses accessoires
- 3. La répartition des impôts entre les taillables
- 4. La surveillance du recouvrement des impôts
- B. Documents judiciaires
- 1. Contestations relatives à la taille et à ses accessoires
- 2. Contestations relatives aux impôts indirects
- C. Les fonds d’archives des élections, les sources complémentaires et les instruments de recherche
- V. Les archives des états provinciaux et de leurs assemblées intermédiaires
- A. Convocation et tenue des assemblées des états
- B. Les impôts
- C. Le contentieux fiscal et le jugement des comptes
- D. Autres activités administratives
- E. Sources complémentaires
- F. Instruments de recherche
- VI. Les archives des assemblées provinciales
- – Instruments de recherche
- VII. Autres fonds d’administrations provinciales et locales conservés dans la série C
- – Instruments de recherche
- VIII. Sous-série 2 C. Les bureaux du contrôle des actes et droits joints
- A. Registre du contrôle
- 1. Contrôle des actes notariés
- 2. Insinuation et centième denier
- 3. Registres de petit-scel
- 4. Quatre deniers pour livre des ventes de meubles
- B. Instruments de recherches : les tables
- SÉRIE D. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS
- I. Archives des écoles, collèges et universités
- II. Les sociétés savantes
- III. Instruments de recherche et sources complémentaires
- SÉRIE E. FÉODALITÉ, COMMUNES, BOURGEOISIE, FAMILLES, NOTAIRES
- I. Les archives familiales et économiques
- A. Sous-série Féodalité et familles
- B. Nature des documents. Exemples de fonds et de papiers isolés
- 1. Archives « féodales »
- 2. Papiers de commerçants, négociants, manufacturiers et gens de finance
- 3. Documents financiers
- C. Instruments de recherche
- II. Les archives des corporations d’arts et métiers
- A. Statuts et règlements
- B. Délibérations, comptes et procédures judiciaires
- C. Sources complémentaires et instruments de recherche
- III. Les minutes des notaires et tabellions de l’Ancien Régime
- A. Doit-on recourir aux archives notariales ?
- B. Les actes des notaires
- C. Eléments bibliographiques
- D. Instruments de recherche
- IV. Autres documents d’archives conservés dans la série E : Archives communales et registres paroissiaux
- A. Les archives communales
- B. Les registres paroissiaux
- SÉRIE F – FONDS DIVERS SE RATTACHANT AUX ARCHIVES CIVILES. SÉRIE J – DOCUMENTS ENTRÉS PAR VOIES EXTRAORDINAIRES
- I. Documents isolés et petits fonds
- II. Archives économiques
- III. Archives familiales
- IV. Papiers d’officiers et d’administrateurs royaux
- V. Autres fonds conservés dans les séries F et J
- A. Papiers d’historiens et d’érudits
- B. Collections factices, mélanges, fonds divers
- VI. Instruments de recherche
- SÉRIE G – SÉRIE H. LE TEMPOREL DES ÉTABLISSEMENTS ECCLÉSIASTIQUES ET DES ORDRES MILITAIRES. L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DU CLERGÉ. LES ARCHIVES HOSPITALIÈRES
- I. Les archives ecclésiastiques
- A. Le temporel des établissements ecclésiastiques et des ordres militaires
- 1. La gestion du temporel ecclésiastique
- 2. Les archives de la dîme ecclésiastique
- B. Chambres ecclésiastiques et bureaux diocésains
- II. Les archives hospitalières
- A. Cadre de classement
- B. Les séries
- C. Instruments de recherche et sources complémentaires
- SÉRIE I. FONDS DIVERS SE RATTACHANT AUX ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES
- Série FI Documents figurés
- – Instruments de recherche et sources complémentaires
- Série MI microfilms
- I. Microfilms de documents conservés dans les dépôts d’archives et dans les bibliothèques publiques de France
- II. Microfilms de documents conservés dans des fonds privés d’archives
- III. Microfilms de documents conservés dans des pays étrangers
- IV. Instruments de recherche
Chapitre VI. Autres dépôts d’archives
- ARCHIVES PUBLIQUES CONSERVÉES DANS LES DÉPARTEMENTS
- I. Les chambres de commerce
- A. Localisation des archives des chambres de commerce
- B. Classement des archives et types de documents
- C. Instruments de recherche et sources complémentaires
- II. Les archives des arrondissements maritimes
- A. Les séries
- 1. Série E. Services administratifs
- 2. Série A. Commandement de la Marine
- 3. Série L. Contrôle
- 4. Série P. Recrutement des équipages. Navigation commerciale
- 5. Autres séries et particularités
- B. Instruments de recherches
- LES DÉPOTS PARISIENS
- I. Archives de Paris
- – Instruments de recherche
- – La juridiction consulaire de Paris
- II. Archives de l’Assistance publique
- A. Archives des hôpitaux de Paris
- B. Le fonds Monthyon
- III. Archives du Mont-de-Piété
- IV. Administration des monnaies et médailles
Troisième partie. Bibliothèques
Chapitre VII. La Bibliothèque nationale
- LE CABINET DES MANUSCRITS
- Introduction
- A. Les collections
- B. Les archives
- C. Les manuscrits isolés
- I. Mode de classement des manuscrits français. Instruments de recherche
- A. Mode de classement
- B. Instruments généraux de recherche
- 1. Les catalogues des manuscrits de la Bibliothèque nationale
- – Manuscrits acquis entre 1862 et 1914 :
- – Manuscrits acquis entre 1915 et 1945 :
- – Manuscrits acquis entre 1946 et 1957 :
- – Manuscrits acquis entre 1958 et 1971 :
- – Manuscrits acquis entre 1972 et 1976 :
- – Manuscrits acquis entre 1977 et 1982 :
- – Manuscrits acquis depuis 1982 :
- 2. Les tables des catalogues
- 3. La recherche à la Bibliothèque nationale
- II. Les sources de l’histoire de l’économie et des finances au Cabinet des manuscrits : collections, archives, papiers privés et documents divers
- A. Conseil du Roi
- B. Chancellerie de France
- C. Administration centrale des finances
- D. Secrétariats d’État
- 1. Affaires étrangères
- 2. Guerre
- 3. Marine et colonies
- E. Administrations provinciales
- F. Juridictions
- 1. Législation et jurisprudence
- 2. Parlement de Paris
- 3. Chambre des comptes de Paris
- III. Conclusion
- LE DÉPARTEMENT DES IMPRIMÉS. LES ARCHIVES IMPRIMÉES
- I. Les actes royaux
- II. Archives imprimées émanées des administrations, juridictions et autres organes de l’État
- A. Le Fichier des archives imprimées
- B. Autres instruments de recherche
- III. Les factums
- AUTRES DÉPARTEMENTS DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE