Chapitre IV : De la pratique à la critique
p. 249-261
Texte intégral
1Cette longue digression, qui me replonge, non sans une certaine mélancolie, dans un passé professionnel encore si proche et déjà si lointain, m’incite aujourd’hui à me poser les questions qu’à l’époque, dans l’agitation quotidienne de mes activités d’enquêteur, j’avais négligé d’approfondir.
2Quels ont été les résultats concrets de l’application sur le terrain de cette nouvelle législation ? En quoi sa mise en œuvre a-t-elle contribué à modifier nos conditions de travail ? Comment vivions-nous au quotidien ce travail d’équipe ?
3Sur le premier point, il convient d’abord de se remémorer le discours officiel quant aux bienfaits attendus de la libération des prix et de la concurrence, tant du point de vue de la modernisation de l’appareil économique que de celui de la lutte contre l’inflation.
4Il s’agissait principalement de se donner les moyens de combattre tout ce qui entravait l’essor des entreprises les plus modernes et les mieux armées dans la compétition économique, ceci en favorisant le libre jeu de la concurrence et en s’attaquant aux ententes, mais aussi aux secteurs protégés et aux habitudes commerciales protectionnistes. Corollaire de cette action : la lutte ainsi ouverte pour la conquête des marchés conduirait mécaniquement les opérateurs économiques à s’affronter sur les prix, avec comme conséquence inévitable une modération sensible de l’inflation.
5Bien entendu ce beau schéma induisait un effet pervers dont nos brillants économistes étaient bien entendu conscients : je veux parler du renforcement de la suprématie des entreprises les plus performantes dont l’action prédatrice sur les marchés finirait par fausser le jeu même de la concurrence, avec au final l’élimination pure et simple de leurs rivaux les plus fragiles. C’est à ce risque, je pense, que prétendaient répondre, certaines dispositions légales incluses dans le cadre de la réglementation PCR, dispositions dont l’application visait à combattre les comportements trop agressifs et à modérer leur impact négatif sur la distribution traditionnelle.
6Or, ce dernier objectif est loin d’avoir été atteint : si je me reporte à ma propre expérience, j’ai malheureusement pu constater de visu, pendant toutes ces années passées sur le terrain, la mise à mal du tissu économique, avec la disparition progressive mais inéluctable de la majorité des petits commerçants et de nombre de PME.
7J’ai vu les enseignes de la grande distribution créer à l’occasion de chacune de leurs implantations un véritable désert commercial autour d’elles. J’ai vu les petites entreprises industrielles, littéralement étranglées par une concurrence impitoyable et pressurées par les exigences de leurs gros clients, obligées de fermer, d’être rachetées ou de se délocaliser. Par contre les grandes sociétés industrielles comme Michelin imposaient sans difficulté leur propre règle du jeu aux distributeurs et régnaient sans partage sur les marchés.
8Partout triomphaient la loi économique des puissants et l’étranglement des petits. Sombre perspective à laquelle nous ne pouvions que difficilement remédier dans la mesure où, malgré un arsenal réglementaire non négligeable mais insuffisant compte tenu des enjeux, nous nous heurtions au manque de transparence des relations commerciales et à la mauvaise volonté des parties en cause, y compris de ceux qui en faisaient les frais, peu soucieux de s’attirer des représailles en se confiant à l’administration.
9D’ailleurs dans ce domaine notre action était pour le moins contradictoire car, d’une main, nous étions censés protéger les victimes de cette restructuration économique que nous encouragions de l’autre main.
10Je pense que, dans cette affaire, l’État, loin de se conduire comme le protecteur des secteurs les plus fragiles, a objectivement encouragé leur disparition à terme, en organisant à sa façon, mais de manière à rendre la chose socialement acceptable, leur long mais inéluctable déclin.
11L’autre volet de cette action est la lutte contre l’inflation et à première vue les résultats sont plus qu’encourageants puisqu’on est passé d’une hausse des prix annuelle de 15 % à une hausse de 3 % au maximum. Les remèdes de l’économie libérale paraissaient donc à cet égard d’une grande efficacité. Conclusion hâtive à mon avis car elle ne prend pas la vraie mesure des choses.
12On se souvient qu’à l’époque où je militais au Syndicat, nous analysions l’inflation galopante que connaissait alors le pays comme le résultat de la lutte entre salaires et profits, les prix étant en quelque sorte un enjeu de la lutte des classes. Je demeure encore aujourd’hui convaincu que cette explication est toujours pertinente, à la différence toutefois que nous subissons depuis plus de vingt ans une extraordinaire mutation du capitalisme, qualifiée généralement de mondialisation libérale, avec son cortège de restructurations, fermetures d’établissements et naturellement ses dramatiques problèmes d’emploi. La capacité de résistance des travailleurs a été laminée par le chômage chronique et les menaces de délocalisation. Les revendications salariales ont perdu de leur pugnacité. Dans ces conditions, un recours systématique à l’inflation pour maintenir les profits paraît moins nécessaire aux yeux du patronat, et la modération de la hausse des prix constatée à partir des années quatre-vingt n’a été alors que le signe tangible d’un nouveau rapport de forces en sa faveur.
13En règle générale je ne crois pas que la rivalité entre les opérateurs économiques soit de nature à les entraîner dans une lutte sans merci sur les prix : depuis le temps cela se saurait et il suffit de faire une comparaison entre les principaux distributeurs pour se convaincre qu’ils s’entendent parfaitement entre eux pour maintenir la moyenne de leurs produits à un niveau équivalent. L’existence d’enseignes « hard discount » ne doit pas faire illusion : il s’agit de produits de bas de gamme qui ne font pas concurrence aux distributeurs classiques, lesquels d’ailleurs possèdent souvent leur propre réseau de vente à bas prix.
14En ce qui concerne la deuxième question que j’ai évoquée, à savoir les modifications concrètes que les nouvelles missions ont apportées à notre façon de travailler, je crois pouvoir affirmer qu’elles ont été profondes. Il est en effet vite apparu que la mise en œuvre des nouvelles dispositions légales en matière de concurrence ne s’est pas limitée, pour nous qui l’appliquions sur le terrain, à une simple mise à jour des textes. De fait, c’est l’ensemble de notre pratique professionnelle qui a été bouleversé par l’ordonnance de 1986.
15Jusqu’alors, quand le service agissait dans le domaine du contrôle des prix, les agents n’intervenaient, me semble-il, qu’à la périphérie de l’appareil économique pour simplement constater la conformité ou l’irrégularité des prix pratiqués par les professionnels au regard de dispositions réglementaires ressenties comme purement techniques. Nous pouvions, tout en appliquant les ordonnances de 1945, rester extérieurs au monde de l’entreprise et la connaissance des mécanismes de fonctionnement du marché et celle des rapports de forces entre les acteurs de la distribution nous échappaient en grande partie.
16Avec le renforcement et la généralisation des textes sur la concurrence, et surtout la volonté politique de les faire appliquer, les enquêteurs ont été amenés à pénétrer en profondeur dans les circuits de l’économie de marché et à se familiariser avec son fonctionnement et notamment avec les habitudes spécifiques de chaque secteur d’activités. Nous étions ainsi un peu mieux armés pour comprendre le dessous des cartes et percer un peu l’opacité inhérente aux relations commerciales.
17Les assujettis auxquels nous avions affaire avaient eux aussi bien changé. Les mutations profondes qui avaient révolutionné la distribution, entraînant la disparition progressive des structures traditionnelles et l’émergence d’unités surdimensionnées, avaient contribué à une transformation radicale du paysage commercial, des interlocuteurs et des mentalités. Alors que s’effaçait la figure pittoresque du petit boutiquier râleur et méfiant, mais souvent chaleureux sur le plan humain, nous étions maintenant en présence de managers efficaces et compétents, toujours très polis mais froids et impitoyables dans leur pratique professionnelle.
18La manière de mener les poursuites pénales avait également été profondément modifiée. La disparition du contrôle des prix avait définitivement mis un point final en matière contentieuse aux « mesures d’exception » héritées de la préhistoire de notre service, entre autres par l’abandon du pouvoir de transaction. En matière pénale, nous étions retombés dans le droit commun et il nous appartenait de réunir, dans le cadre d’une procédure contradictoire, le plus d’éléments de preuve possibles pour démontrer l’infraction que nous avions constatée. C’était ensuite au parquet d’apprécier l’opportunité du dossier, puis au juge pénal de décider au vu du dossier de la culpabilité éventuelle des personnes incriminées. Et les juges n’étaient pas toujours faciles à convaincre, ne serait-ce que par la complexité de certains dossiers et la logique très particulière qui prévaut dans les affaires de concurrence. Allez donc convaincre un juge, habitué à la simplicité manichéenne des délits pour vols ou violences, de la culpabilité d’un directeur d’hypermarché qui fait bénéficier ses clients d’une revente à perte ou faire condamner un chef d’entreprise parce qu’il a pris l’initiative de conseiller un prix de revente à ses distributeurs et ceci souvent en accord avec eux ! Les apparences du bon sens n’étaient pas de notre côté et, malgré les nombreuses réunions d’information que notre direction générale nous conseillait d’organiser en direction des magistrats pour les convaincre du bien-fondé de nos procédures, ces derniers restaient encore peu perméables aux subtilités du droit de la concurrence. Cette délinquance en col blanc ne pesait guère à leurs yeux au regard des enjeux plus lourds de la délinquance ordinaire.
19Aussi, notre administration centrale, ainsi que notre encadrement local, attachaient du prix à ce que la rédaction du procès-verbal fasse l’objet du plus grand soin et surtout qu’il contienne tous les éléments susceptibles d’emporter la conviction des instances judiciaires, à commencer par le procureur. Il ne suffisait plus d’énoncer simplement les faits constitutifs de l’infraction, mais de les relier de façon indiscutable à la réglementation, de démontrer sur le fond la réalité de leur caractère délictuel, de faire appel, quand elle existait, à la jurisprudence, tout ceci pour convaincre les tribunaux. Dans certains cas, on nous demandait même de faire du zèle et de « faire vivre » (selon l’expression à la mode dans les milieux autorisés) ceux des articles de l’ordonnance qui n’avaient pas encore la faveur des juges, dans le but nous disait-on de « créer de la jurisprudence ». A contrario, dans d’autres circonstances, d’autres têtes pensantes de la direction générale nous incitaient à la plus grande prudence et à une interprétation étriquée des textes de peur de voir notre administration déjugée par les tribunaux.
20Bref, la rédaction d’un acte contentieux devenait un exercice juridique complet comportant des dossiers de plus en plus complexes, nourris d’une multitude de pièces jointes, car il nous fallait obligatoirement inclure dans la procédure la copie de tous les documents susceptibles d’apporter les preuves indispensables à notre démonstration.
21Ces documents étaient de toute nature : d’une part ceux dont l’existence et la conservation étaient rendues obligatoires par la loi et que le responsable devait mettre spontanément à notre disposition comme les factures, contrats, barèmes de prix et conditions générales de vente ; d’autre part tous les autres documents que l’entreprise utilisait de sa propre initiative et dont nous prenions connaissance à l’occasion d’investigations plus approfondies, car nos pouvoirs d’enquête nous donnaient accès à tout ce qui touchait à ses activités professionnelles, même à usage interne : courriers, circulaires, comptes rendus de réunion, matériel publicitaire, etc.
22Quand cela s’avérait nécessaire pour les besoins de l’enquête, nous en prenions officiellement copie de manière à pouvoir les utiliser dans le cadre d’une future procédure. Dans ce but, elles étaient le plus souvent jointes aux déclarations du responsable de l’entreprise que nous devions enregistrer par écrit dans un procès-verbal dit justement « de déclaration ».
23La façon dont étaient menées les enquêtes « concurrence » exigeait donc un grand formalisme, bien plus sophistiqué que celui que nous avions connu au temps du contrôle des prix.
24Ce formalisme à respecter dans les procédures était particulièrement lourd et solennel quand il s’agissait d’enquêtes « ententes », surtout lorsqu’elles s’accompagnaient de perquisitions où la présence d’un officier de police judiciaire était requise, ainsi que la mise en œuvre de règles très strictes pour la saisie des documents originaux. Ces interventions étaient les plus délicates, surtout sur le plan émotionnel car il n’était pas facile de travailler sereinement dans une ambiance de tension où le stress de nos interlocuteurs était physiquement perceptible. Chacun de nous pourrait raconter à ce sujet le souvenir pénible du moment où, malgré les précautions prises, il a appréhendé que le chef d’entreprise l’agresse ou fasse un malaise.
25Certes, ainsi que je l’ai expliqué précédemment, nous ne participions que rarement de façon directe à ce dernier type d’investigation, réservé en règle générale aux agents de la DNE ou de la BIE, et où nous n’avions, lorsque nous étions présents, qu’un rôle d’appui local.
26Pour conclure à propos de ce nouvel aspect du métier, je dirais que, contrairement à la mécanique relativement sommaire et unidimensionnelle du contrôle administratif des prix, l’action « concurrence » se développait sur plusieurs plans et exigeait de l’agent enquêteur le croisement de multiples compétences qui relevaient à la fois des domaines économique, juridique et méthodologique.
27Sur le plan purement économique, nous avons appris à nous familiariser avec les nouveaux acteurs de la distribution dont le comportement nous était au départ en grande partie inconnu. Avec le temps, notre expérience des grandes enseignes, de leur système de commercialisation et de leurs usages professionnels, s’est ainsi considérablement approfondie.
28Par ailleurs, il est visible que notre travail avait pris, avec l’introduction et la pratique du droit de la concurrence, une dimension juridique importante qui allait au-delà d’une pure et simple application administrative des textes. Nous compulsions en permanence les textes de loi et circulaires administratives, et la jurisprudence n’avait plus de secret pour nous car elle devenait un élément déterminant dans le montage des dossiers contentieux. J’ajouterai que nos interventions présentaient bien souvent un aspect très procédurier car il nous fallait en permanence anticiper l’intervention future des avocats, toujours prêts à pointer le moindre vice de forme, faute de pouvoir nous contrer sur le fond.
29Autre caractéristique de notre travail sur le plan méthodologique, c’était la manière dont nous opérions pour recueillir les preuves de pratiques anticoncurrentielles. Notre modus operandi n’était plus basé sur de simples constats mais sur une recherche documentaire longue et minutieuse avec le décryptage précis de toutes les traces écrites qui tombaient entre nos mains et qui étaient susceptibles de nous donner des indications sur le fonctionnement commercial de l’entreprise. Ces procédés de vérification, particulièrement méticuleux dans le dépouillement et l’examen des factures, nous valaient l’ironie des professionnels qui nous qualifiaient de spécialistes en « facturologie », ce qui dans leur bouche n’était manifestement pas un compliment. Ils oubliaient de préciser que c’était le plus souvent leurs propres agissements et leur habileté à contourner la réglementation qui nous obligeaient à cet usage maniaque des textes, digne d’un archiviste.
30Je crains cependant que leur sentiment ait été en grande partie partagé par certains de nos collègues qui voyaient en nous une sorte de secte fermée dont ils étaient exclus et qui s’adonnait à des pratiques secrètes et paperassières, à l’efficacité douteuse et aux finalités peu probantes. Impression que naturellement nous ne cherchions pas à dissiper.
31Nous entretenions au contraire volontiers, avec un peu de malice je dois dire, le mythe de la confidentialité et de la complexité des enquêtes « concurrence », et notre attitude volontairement mystérieuse ne faisait qu’accroître la curiosité des uns et le ressentiment des autres. Sans doute ces collègues manquaient d’un peu d’humour.
32Car malgré les apparences, personne dans la cellule « concurrence » ne se prenait au sérieux. J’ai d’ailleurs un excellent souvenir de l’ambiance qui régnait au sein de notre petit groupe et je crois que nous formions tous les quatre à cette époque une équipe soudée, unie par une complicité qui ne tenait pas seulement au fait que nous partagions le même travail mais aussi à l’état d’esprit très ludique qui nous animait tous. Cette camaraderie bon enfant, qui ne nous empêchait pas de traiter avec un sérieux très professionnel les dossiers dont nous étions en charge, s’exprimait au quotidien, et de la façon la plus loufoque et la plus inattendue, à l’occasion d’un de ces multiples petits incidents savoureux qui jalonnent la vie de bureau. À ces instants, tout pouvait devenir prétexte à des plaisanteries farfelues dont chacun faisait à son tour les frais et qui déclenchaient chez les autres des fous rires inextinguibles et mémorables.
33J’aurais ainsi des dizaines d’anecdotes à évoquer sur le sujet, mais pour situer le caractère facétieux encore que quelque peu enfantin de nos agissements, je crois amusant de raconter une de nos taquineries sans méchanceté dont Charles A. fut cette fois la victime.
34Ce collègue, jugeant qu’il disposait d’une place insuffisante sur son bureau, avait pris l’habitude de placer son téléphone dans un de ses tiroirs. Louis Y., Christian J. et moi, trouvions le procédé surprenant, et c’était un spectacle distrayant de le voir, à la première sonnerie, tirer brusquement le tiroir et plonger précipitamment sa main à l’intérieur pour saisir l’écouteur. Nous n’avons pas manqué de lui faire part de la cocasserie de son comportement et naturellement, après en avoir bien ri, nous lui avons conseillé de placer son téléphone d’une façon plus orthodoxe. Charles A. nous a écoutés sans dire mot et il s’est empressé de ne rien changer à ses dispositions. Agacés par cet entêtement, nous avons alors décidé une action punitive et après avoir caché son téléphone dans le tiroir le plus bas sous une pile de dossiers, j’observais sa réaction au moment où Christian J. l’appelait au téléphone d’une autre pièce. Notre piège donna lieu à un cafouillage bien plaisant mais notre camarade, sans être déstabilisé et sans s’indigner outre mesure de notre vilenie, persista à maintenir l’appareil à la place qu’il avait choisie. Nous avons eu alors recours au grand moyen : profitant de son absence momentanée des locaux, nous avons attaché étroitement le combiné à l’appareil au moyen d’un solide ruban adhésif, puis fixé le tout solidement au fond d’un tiroir et recommencé l’opération. Rien n’y fit. Charles A. supporta nos persécutions avec le calme souriant d’un martyr, mais sans démordre le moins du monde de sa lubie. Nous avions depuis longtemps renoncé à lui faire entendre raison quand, quelques mois plus tard, le fameux téléphone reprit un jour sa place sur le bureau de notre collègue, sans que celui-ci daigne d’ailleurs nous donner à ce propos la moindre explication.
35Je ne peux m’empêcher d’évoquer également, dans la même veine, la drôlerie de certaines réunions de travail pourtant si studieuses au départ. Antoine R. qui avait succédé à Vincent M. au poste de CSD-ADR, avait décidé de réunir chaque lundi matin la cellule « concurrence » afin, d’une part, de procéder à la lecture des plus récentes notes de service sur la question, avec les commentaires qui convenaient et, d’autre part, de faire le point sur les enquêtes en cours. Je remarque d’ailleurs à ce sujet que Francis B., qui, en principe, chapeautait notre petit groupe et répartissait entre nous les enquêtes, n’y participait jamais. J’avais pensé que Antoine R. que je devinais jaloux de son autorité ne tenait pas à la présence de ce collègue dont la compétence indiscutable, jointe à un caractère cassant, risquait de le mettre mal à l’aise. Il semble en réalité que ce soit Francis B. lui-même (à qui j’ai posé la question) qui se soit abstenu de ces réunions dont le caractère indispensable ne lui semblait pas démontré.
36La solennité que notre responsable départemental donnait à ses exposés interminables déclenchait chez nous des réactions de potaches et provoquaient des bouffées d’hilarité que nous arrivions en général à refouler, sauf lorsque l’un d’entre nous se laissait aller à quelques facéties plus ou moins volontaires. Le plus doué dans ce domaine était incontestablement Louis Y. qui était inimitable dans la façon dont il savait se donner l’air coupable au moment où il rendait compte de son travail : l’expression piteuse qu’il imprimait alors à son visage était du grand art et nous remplissait de joie. Christian J. était plus sobre dans sa façon de procéder, mais nous appréciions à sa juste valeur les manières de grand seigneur avec lesquelles il présentait le résultat de ses enquêtes, informant son supérieur hiérarchique sur un ton détaché et toujours assuré, bien que d’une façon très approximative, des progrès en cours. Chacun jouait son rôle pour la plus grande joie des autres.
37Je dois dire que dans un premier temps Antoine R. parut un peu surpris de l’ambiance particulière et quelque peu dissipée de ces réunions de travail. Mais apparemment il n’en prit pas trop ombrage et se mit rapidement au diapason, se contentant de nous rappeler quelquefois à l’ordre lorsque manifestement elles devenaient trop tumultueuses.
38Il nous arrivait d’intervenir seul en enquête, mais la plupart du temps, pour mener à bien le travail d’investigation de certaines enquêtes lourdes, la présence d’un deuxième collègue se révélait souhaitable sinon indispensable. Le choix d’un coéquipier se fait généralement assez naturellement, selon les affinités de caractère, ou mieux, selon les complémentarités dans la façon de travailler. De ce point de vue, je m’entendais parfaitement avec Christian J. et pendant plusieurs années nous avons été inséparables, alors que de son côté Charles A. sortait plus volontiers en enquête avec Louis Y.
39J’appréciais quant à moi, derrière sa nonchalance apparente, la rapidité avec laquelle Christian J. s’appropriait l’essentiel d’un dossier et allait droit au but pour cerner l’infraction recherchée. Par contre, une fois cet objectif atteint, il répugnait à consacrer trop de temps aux lentes mais indispensables recherches exigées par les procédures en cours. C’est là que j’intervenais et le relayais sur la longue durée pour conduire l’ensemble des investigations à leur terme. De même, alors qu’il s’épanouissait visiblement dans l’élaboration de tableaux chiffrés, exercice qui m’ennuyait profondément, il avait peu de goût pour la rédaction des rapports et autres comptes rendus auxquels, du fait de ma formation littéraire, je me consacrais plus volontiers.
40Notre accord ne se limitait pas au seul domaine de l’activité professionnelle. Sur le plan syndical, nous partagions en gros les mêmes idées et surtout les mêmes souvenirs de l’époque où nous militions tous deux à la CFDT, moi agissant dans le cadre rigide des instances dirigeantes du Syndicat, lui pratiquant à la base, comme il le disait, « un syndicalisme à visage humain ». C’était, il faut le dire, un bon camarade et, si notre entente au travail était excellente, j’appréciais également chez ce collègue, une décontraction et surtout une gentillesse au quotidien qui ne s’est jamais démentie sauf au cours des derniers mois que j’ai passés à la direction, durant lesquels nos rapports, pour une raison qui m’est toujours inconnue, se sont assombris.
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