Table des matières
Michel Antoine
Préface
Chapitre premier. Réformes de la taille sous la régence. Noailles et la taille proportionnelle ; d’Argenson et la dîme royale
- INTRODUCTION. La naissance du projet : le temps, les hommes, le choix d’une politique
- I. LA TAILLE PROPORTIONNELLE DU DUC DE NOAILLES 1716-1718
- A. LE PROJET DU MINISTRE
- 1. Ce qu’il faut faire dans les paroisses : une proportionnalité fondée sur une déclaration de revenus.
- 2. L’intervention de l’agent de l’Etat dans les paroisses : commissaire aux impositions contre collecteur-asséeur.
- a. Le collecteur-asséeur.
- b. Le commissaire aux impositions, homme de l’intendant.
- c. La mission des commissaires aux impositions.
- B. L’AVIS DES INTENDANTS DE PROVINCE SUR LA TAILLE PROPORTIONNELLE DU DUC DE NOAILLES
- C. LE SORT DE LA TAILLE PROPORTIONNELLE
- II. LES EXPÉRIENCES DE DÎME ROYALE SOUS LE MARQUIS D’ARGENSON
- A. LA DÎME ROYALE DE L’ÉLECTION DE NIORT
- Introduction : Les hommes et l’esprit de l’expérience fiscale.
- 1. Les tarifs.
- 2. Les modalités de perception.
- B. EXTENSION DU SYSTÈME
- 1. La généralité de La Rochelle
- 2. L’élection de Pont-l’Evêque.
- C. IMPACT DE LA DÎME ROYALE CHEZ LES CONTRIBUABLES
- Conclusion : Le sort de la dîme royale
Chapitre II. La réforme Orry de 1733 : la taille tarifée
- INTRODUCTION. Le ministre, l’époque et le choix fiscal
- I. LA THÉORIE DE LA TAILLE TARIFÉE DE L’ABBÉ DE SAINT-PIERRE
- Introduction : Le principe et son auteur
- A. DE L’ESTIMATION DES REVENUS
- 1. Pour une déclaration.
- 2. Que doit-on déclarer ?
- 3. Comment déclarer, comment estimer ?
- B. DE L’IMPOSITION
- 1. Qu’est-ce qui est imposable ?
- 2. Les tarifs d’imposition.
- 3. Comment concilier impôt de quotité et impôt de répartition ?
- Conclusion : Orry et l’abbé de Saint-Pierre
- II. LES INTENDANTS DE PROVINCE APPLIQUENT LA TAILLE ORRY
- A. CONNAÎTRE LES REVENUS DES TAILLABLES ?
- 1. LA DÉCLARATION DE REVENUS
- a. Le contenu de la déclaration
- b. La procédure de la déclaration est variable selon les généralités
- 2. L’arpentage cadastral
- B. ESTIMER LES REVENUS
- 1. Estimer les revenus des biens-fonds
- 2. Estimer les revenus de l’élevage
- 3. Estimer les revenus du commerce et de l’industrie
- C. IMPOSER LES REVENUS : LES TARIFS D’IMPOSITION
- 1. Marc la livre ou taux fixe ?
- 2. La taille des biens-fonds. Taille de propriété et taille d’exploitation
- 3. Taxer les revenus mobiliers : les rentes.
- 4. Revenus mobiliers : la taille des revenus du commerce et de l’industrie
- a. Comment se définit l’activité industrielle ?
- b. Techniques de calcul de l’imposition
- 5. La taille des bestiaux
- 6. La confection du rôle de taille
- D. LES DIFFICULTÉS DE LA TAILLE TARIFÉE ORRY
- 1. Difficultés internes de la taille tarifée
- 2. Difficultés de l’administration de la taille tarifée. Questions de personnel
- 3. L’opposition des magistrats
- Conclusion : Un bilan de la réforme Orry
Chapitre III. « La guerre de l’impôt » jusqu’au retour de la taille tarifée. 1749-1763
- I. LA COUR DES AIDES SOUS LA PRÉSIDENCE MALESHERBES (1750-1775)
- A. CE QUE VEUT LA COUR DES AIDES
- B. CE QUE PEUT LA COUR DES AIDES
- II. « LA GUERRE DE L’IMPÔT » 1749-1763
- A. DE MACHAULT À PEIRENC DE MORAS : LE VINGTIEME ET LA COUR DES AIDES (1749-1756)
- B. 1759-1760 : SILHOUETTE ET LA SUBVENTION GÉNÉRALE
- C. 1761. LE CONTRÔLEUR GÉNÉRAL BERTIN, LE CONTENTIEUX DES TAILLES ET LA COUR DES AIDES
- D. 1763 : LE CONTRÔLEUR GÉNÉRAL BERTIN, LE CADASTRE ET LES MAGISTRATS
Chapitre IV. La réforme Laverdy de 1768 : pour l’unification de la taille tarifée
- INTRODUCTION. La nomination du Contrôleur général, un tournant politique
- I. QUELLE POLITIQUE ?
- II. LA RÉFORME DE LA TAILLE
- A. LE DÉBAT
- B. LA RÉFORME DE L’EXEMPTION DE TAILLE DE 1766
- C. LA FIXATION DU PREMIER BREVET
- D. LA RELANCE DE LA TAILLE TARIFÉE
- 1. La naissance de la réforme
- 2. Les instructions aux intendants
- 3. Des instructions à la déclaration
- 4. La déclaration du 7 février 1768
- III. LA COLLABORATION AVEC LA COUR DES AIDES À L’ÉPREUVE DE LA TAILLE TARIFÉE
- A. LES REMONTRANCES DU 9 JUILLET 1768 : ANALYSE
- B. COMMENTAIRE DES REMONTRANCES : LES DEUX LECTURES DU PRÉSIDENT
- 1. Lecture fiscale du projet de taille tarifée
- a. Le premier président s’attaque d’abord à la conjoncture financière et fiscale de la déclaration de 1768.
- b. La critique de la Cour porte dans un deuxième temps sur la nature de la taille, impôt que la déclaration de 1768 a pour but de réformer
- c. La critique des modalités de calcul de la taille tarifée elle-même occupait finalement peu de place dans le texte des Remontrances
- 2. Malesherbes : une lecture politique de la déclaration de 1768
- a. Contre une administration de commissaires
- b. Le Roi, roi d’injustice
- c. Malesherbes : pour une monarchie contrôlée
- C. LA RIPOSTE ROYALE À LA COUR DES AIDES DANS L’ÉTÉ 1768
- 1. Le fil des événements
- 2. Les modifications de la Cour des Aides vues par Bertier de Sauvigny
- 3. Pourquoi l’abandon du Roi ?
Chapitre V. La taille tarifée quand même : les Bertier de Sauvigny et la généralité de Paris. 1768-1789
- I. LA TAILLE TARIFÉE DES BERTIER MODALITÉS DE LA RÉFORME
- A. LA TAILLE DE BERTIER PÈRE. 1768-1774
- 1. « Connaître les objets imposables, établir leur valeur »
- 2. Le tarif de Louis Jean de Bertier (1768-1774) : taux fixes contre marc la livre
- B. LA TAILLE DE BERTIER DE SAUVIGNY FILS. 1774-1789
- 1. Le classement des paroisses
- 2. L’arpentage général
- 3. Le calcul des taux d’imposition : le tarif de Bertier fils. 1774-1789
- a. Taux d’imposition des revenus de l’exploitation des biens-fonds ou taux de paroisse
- b. Autres revenus : taux fixes
- Conclusion : La confection du rôle Bertier de Sauvigny fils
- II. LES ATOUTS DES BERTIER DE SAUVIGNY
- A. LA COUR DES AIDES : DE L’OPPOSITION AU RALLIEMENT
- 1. L’opposition de la Cour
- 2. La Cour neutralisée par le Roi : 1771
- B. UNE POLITIQUE DU PERSONNEL
- 1. Les bureaux parisiens de l’intendant
- 2. Les subdélégués
- 3. Les commissaires aux impositions ou commissaires aux tailles
- 4. Les arpenteurs
- C. UN FINANCEMENT EFFICACE : RECAPITULATION
- III. L’EFFICACITÉ DE LA RÉFORME DE LOUIS BÉNIGNE DE BERTIER
- A. DÉTECTION DE LA FRAUDE ?
- B. LES TAUX D’IMPOSITION DES PAROISSES BAISSENT-ILS ?
- C. LA SITUATION INDIVIDUELLE DU TAILLABLE S’AMELIORE-T-ELLE ?
- D. QUE PENSE LE TAILLABLE DE LA REFORME BERTIER DE SAUVIGNY ?
- Conclusion
Conclusion générale. Tel un phénix, la fiscalité d’ancien régime…
- I. RÉVOLUTION : LES CONSTITUANTS IMPLANTENT LA FISCALITÉ DES PHYSIOCRATES
- A. LES PRINCIPES DE LA FISCALITÉ
- B. QUELS IMPÔTS ?
- C. LES MODALITÉS DE PERCEPTION DE L’IMPÔT
- Le personnel
- Les bases de la répartition
- II. LA RÉSURRECTION DE LA FISCALITÉ PERSONNELLE D’ANCIEN RÉGIME AU xixe SIÈCLE
- A. UN INSTRUMENT : UNE ADMINISTRATION FISCALE PROFESSIONNELLE
- B. L’IMPÔT SUR LE REVENU, HÉRITIER DE LA TAILLE TARIFÉE
Annexe 1. La taille, sermon du père Lambert à destination du public des campagnes, 1721
- Instructions courtes et familières sur les Évangiles des dimanches et des principales fêtes de l’année, en faveur des pauvres et particulièrement des gens de la campagne, par Messire Joseph Lambert, prêtre, docteur en théologie de la maison et société de Sorbonne, prieur de Saint-Martin de Palaiseau, Paris, chez Lottin, 1721. (Bibl. nat, D15864)
- Huitième dimanche après la Pentecôte : la taille.
- Evangile. Luc, XVI, 1-10
Annexe 2. Lamoignon de Malesherbes, Remontrances de la Cour des Aides sur la déclaration royale sur la taille du 7 février 1768, 5 juillet 1768
- Préambule de la déclaration du 7 février 1768
- Observations
- Article premier
- Observations sur l’article I
- Article II
- Observations
- Article XVII
- Article III
- Observations
- Articles IV, V et VI
- Article IV
- Article V
- Article VI
- Observations
- Articles VII, VIII, IX et X
- Article VII
- Article VIII
- Article IX
- Article X
- Observations
- Article XI
- Article XII
- Article XIII
- Article XIV
- Article XV
- Article XVI
- Article XVII : cet article a déjà été discuté
- Article XVIII
- Article XIX
- Article XX
- Première observation
- Seconde observation
- Troisième observation
- Quatrième observation
Annexe 4. Lexique des principaux termes d’Ancien Régime relatifs à la fiscalité directe et en particulier à la fiscalité de la taille
- Abonnées (paroisses, dans la généralité de Limoges)
- Abonnement à l’impôt (sens général)
- Accessoires de la taille ou impositions additionnelles à la taille
- Allivrement
- Arrêt du Conseil
- Arrondissement
- Assemblées provinciales
- Bénéfice d’exploitation ou bénéfice des mises de fonds ou industrie du laboureur (imposition à la taille du)
- Brevet de la taille
- Bureaux des finances
- Bursal (édit)
- Caisse d’amortissement
- Canton
- Capitation
- Centième denier
- Cinquantième
- Collecte
- Collecteur-asséeur
- Comité contentieux des finances
- Commissaire
- Compoix
- Consommation (impôts de)
- Cotes d’office
- Cour des Aides
- Décimes
- Déclaration
- Demande en décharge de taille
- Demande en diminution de taille
- Denier, denier 20
- Département de la taille ou département particulier
- Départements des élus
- Dîme ecclésiastique
- Dîme royale
- Dixième
- Dixième de retenue
- Édit
- Élections (pays d’,tribunaux d’,officiers d’)
- Enregistrement
- États de finance et États au vrai
- États (pays d’)
- Excédents de capitation
- Exemption de taille personnelle
- Fonds libres de la capitation
- Horsin (ou horsain)
- Immeubles fictifs
- Intendant des finances
- Lettres patentes
- Marc la livre, aujourd’hui marc le franc
- Monnaie sous Louis XV (à partir de 1726) et sous Louis XVI
- Non-valeur
- Officiers
- Ordonnance
- Péréquation (problème de la)
- Personnalité de l’impôt
- Principal de taille
- Quotient familial
- Quotité (impôt de ou principe de)
- Réalité de l’impôt
- Recette(s) générale(s) des finances
- Recors
- Régie
- Réglée (justice ou tribunaux réglés)
- Rentes
- Rôles d’office
- Solidité ou solidarité (principe de)
- Subvention générale
- Surtaux de taille (procédure en)
- Taille à obole
- Taille arbitraire
- Taille d’exploitation
- Taille d’industrie et de commerce
- Taille d’occupation
- Taille de propriété
- Taille des bestiaux
- Taille personnelle (sens général)
- Taille personnelle (version Bertier de Sauvigny fils, 1775-1789)
- Taille proportionnelle
- Taille réelle (sens général)
- Taille réelle (version Bertier de Sauvigny fils, 1775-1789)
- Taille tarifée
- Taillon
- Tarif d’estimation ou d’appréciation, Tarif de contribution
- Tarifées
- Taux fixes de la taille
- Taux mobiles de la taille ou taux de paroisse (sens général)
- Taux mobile de paroisse ou taux de classement à la taille (généralité de Paris, Bertier de Sauvigny fils, 1775-1789)
- Taxe d’office
- Territorial (impôt)
- Trésoriers de France
- Vingtième
- Visa
