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L’invention de la gestion des finances publiques

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Philippe Bezes
, 
Florence Descamps
, 
Sébastien Kott
, 
et al.

Notices des auteurs

Texte intégral

ASSELAIN (Jean-Charles)

1Jean Charles Asselain est correspondant de l’Institut, normalien, agrégé d’histoire, agrégé de sciences économiques et professeur émérite à l’Université Montesquieu Bordeaux IV. Ses principaux ouvrages sont : Histoire économique de la France, 2 vol., Seuil, 1984 ; Histoire économique du xxe siècle, 2 vol., Presses de Sciences Po et Dalloz. Il a, entre autres, publié : « L’histoire quantitative. Ambitions et résultats », Économies et sociétés, série AF, 2007 ; « L’ouverture internationale en perspective historique », Histoire, économie et société, 2008. Ses travaux relatifs à l’histoire des finances publiques ont surtout porté sur l’histoire de la fiscalité : « Un siècle d’histoire fiscale de la France. Le mirage de l’impôt progressif sur le revenu » et « Transformation fiscale et non governo. Les enseignements de l’expérience italienne », in L’impôt en France aux xixe et xxe siècles, Comité pour l’histoire économique et financière de la France 2006. Dans le domaine de l’histoire budgétaire, il a publié Le budget de l’Education nationale aux PUF en 1969 et en 2009 une Histoire du budget de la Justice (de la Restauration à nos jours) aux Presses universitaires de Bordeaux.

BEZES (Philippe)

2Philippe Bezes, docteur en science politique de l’IEP de Paris, est chargé de recherche CNRS au Centre d’études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA, Université Paris 2) et enseignant à Sciences Po. Ses travaux portent sur l’histoire et la sociologie des politiques de réforme de l’État en France et en perspective comparative. Il conduit actuellement des recherches sur les transformations contemporaines de l’administration française sous l’effet du développement d’instruments gestionnaires liés à la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et des réorganisations portées par la Révision générale des politiques publiques (RGPP). Il a récemment publié Réinventer l’État. Les réformes de l’administration française (1962­2008), Paris, PUF, 2009 (coll. Le Lien Social, 2009) et dirigé les numéros spéciaux « Généalogies de la réforme de l’État » de la Revue française d’administration publique (n° 120, 2006 avec Marc Olivier Baruch) et « Réforme de l’État et transformations démocratiques : le poids des héritages », de la revue Critique Internationale (n° 35, 2007).

BOTTIN (Michel)

3Michel Bottin est professeur agrégé d’histoire du droit à l’Université de Nice Sophia-Antipolis. Il est l’auteur d’une Histoire des Finances publiques, chez Economica en 1997 et de plusieurs études sur la gestion des finances publiques dans les domaines du droit budgétaire et de la comptabilité publique, plus particulièrement autour de la conception classique des finances publiques. Ses dernières publications sur ce thème sont : « Les budgets extraordinaires d’Achille Fould. Réflexions sur le classicisme en droit budgétaire », in Hommage à Jacques Basso, France-Europe Éditions, Nice, 2006, p. 87-107 ; « Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire », in Le temps et le droit, Actes des Journées internationales d’Histoire du droit, Nice 2000, Nice, Serre Éditeur, 2002, p. 91-105. Il travaille actuellement sur les directions des Finances au xviiie siècle dans le cadre d’un colloque organisé à Rouen sur la fusion des directions générales des Impôts et de la Comptabilité publique.

BOURGET (Renaud)

4ATER à l’Université Panthéon-Assas Paris II, Renaud Bourget prépare une thèse de droit public sur l’histoire de l’élaboration conceptuelle et de la systématisation du droit fiscal parmi la science juridique européenne et latino-américaine.

CARDONI (Fabien)

5Historien, chercheur associé au laboratoire du CNRS Institutions et dynamiques historiques de l’économie, Fabien Cardoni a récemment publié sa thèse La garde républicaine d’une République à l’autre 1848-1871 (Presses universitaires de Rennes, 2008) et codirigé avec Antoine Savoye Frédéric Le Play, Parcours, audience, héritage (Paris, Presses de l’École des mines, 2007). Ses recherches s’intéressent à l’histoire des finances publiques aux xixe et xxe siècles. Il est l’auteur avec Guy Antonetti et Matthieu de Oliveira du troisième tome de l’ouvrage Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire. Dictionnaire biographique 1848-1870, (t. III, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2008). Il est actuellement chargé de mission à l’Inspection générale des finances.

CARON (François)

6Agrégé d’histoire, docteur ès lettres, François Caron est professeur émérite d’histoire économique à l’Université de Paris-IV. Il a publié notamment : Histoire économique de la France au xixe-xxe siècle ; Le résistible déclin des sociétés industrielles et entreprises et entrepreneurs, xixe-xxe siècle.

CONAN (Matthieu)

7Professeur agrégé de droit public à l’Université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense, Matthieu Conan y assure la direction de l’IPAG, ainsi que les co-directions du master 2 droit public général (filière professionnelle et recherche) et du Centre de Recherches de Droit Public (CRDP). Auteur d’une thèse de doctorat consacrée à La non-obligation de dépenser (Bibliothèque de Science Financière, 2004, LGDJ, Paris, 425 p., préface de Lucile Tallineau), il enseigne les finances publiques et le droit fiscal dans différentes universités parisiennes et provinciales. À l’occasion de la commémoration du bicentenaire de la Cour des comptes, il a participé au commentaire du Code des Juridictions financières (2e édition 2007, Le Moniteur, Paris, 1220 p., préface de Philippe Seguin).

DELMAS (Corinne)

8Maître de conférences à l’Université Lille 2, Corinne Delmas enseigne la sociologie et la science politique. Elle est membre du Centre d’Études et de Recherches Administratives Politiques et Sociales (UMR 8026 – CNRS/ Université Lille 2). Ses recherches portent sur les sciences de gouvernement, l’expertise et l’action publique en France, notamment abordées dans le cadre d’une thèse et de plusieurs articles consacrés à l’Académie des sciences morales et politiques et à l’École libre des sciences politiques. Elle a publié sa thèse sous le titre : Instituer des savoirs d’État. L’Académie des sciences morales et politiques au xixe siècle, Paris, L’Harmattan, 2006. Elle a récemment publié : « La Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris : un ordre négocié », Droit et société, n° 67, 2007, p. 597-613 ; « L’expertise, source de légitimité pour l’action publique ? », Le Mensuel de l’Université, février 2008. Elle poursuit également des recherches sur le syndicalisme cadre et la formation syndicale (projet ANR).

DESCAMPS (Florence)

9Florence Descamps est maître de conférence en histoire à l’École Pratique des Hautes Études ; elle y anime un double séminaire sur la création et l’utilisation des témoignages oraux en histoire contemporaine et sur l’histoire du ministère des Finances au xxe siècle. Elle a publié : L’historien, l’archiviste et le magnétophone. De la constitution de la source orale à son exploitation, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2001, 865 pages, réédition 2005 et Les sources orales et l’histoire. Récits de vie, entretiens, témoignages oraux, Bréal, 2006. Sur l’histoire des finances publiques, elle a publié récemment : « L’État moderne, une contribution originale des fonctionnaires des Finances à la réforme de l’État (1928-1940) », Revue française d’Administration publique, n° 120, 2006; « Roger Goetze, la direction du Budget et la réforme de l’État 1949-1958 », Revue française de finances publiques, n° 99, 2007 ; Gabriel Ardant et la création du Comité central d’enquête sur les coûts et rendements des services publics 1946-1950 », Revue française d’Administration publique, n° spécial, 2007 ; « La Cour des comptes et le contrôle financier des administrations publiques : histoire d’une tentation, histoire d’une tentative 1914-1940 », Revue française d’Administration publique, n° 124, 2008 ; « Labeyrie et la réinvention de la comptabilité administrative 1933-1939 », Revue française de finances publiques, n° 101, 2008 ; « Les ministères à l’épreuve de la réforme. Fusions-Réorganisations à l’échelle du siècle. Le cas du ministère des Finances 1918-1974 », Les réorganisations administratives. Bilan et perspectives en France et en Europe, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2008.

FLIZOT (Stéphanie)

10Stéphanie Flizot est maître de conférences, titulaire de l’habilitation à diriger les recherches à l’Université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense (Paris X). Ses travaux de recherche s’appuient sur une analyse pluridisciplinaire, comparative et historique. Sa thèse consacrée aux relations entre « Institutions supérieures de contrôle des finances publiques, Parlement et Gouvernement dans les pays de l’Union européenne » a obtenu le prix de thèse de la Cour des comptes en 2000 et a été publiée par LGDJ. Ses publications récentes développent cette approche de droit comparé : « Renforcement de la pluriannualité budgétaire dans les pays de l’OCDE » (Revue du Trésor, juin 2008) ; «CEDH et juridictions financières : confrontation des expériences européennes », Colloque de Montpellier de l’Institut européen des droits de l’homme et historique (oct. 2008), « Développement des relations entre Cours des comptes et Parlement du xixe siècle au milieu du xxe siècle » (La Cour, un passé, un destin, Revue française de finances publiques, 2009).

GOUTAL-ARNAL (Valérie)

11Valérie Goutal-Arnal est maître de conférences en histoire du droit et des institutions à l’Université d’Orléans, habilité à diriger des recherches. Elle est l’auteur d’une édition critique avec Michel Bruguière des Souvenirs de ma famille et de ma carrière dédiés à mes enfants, de Charles-Louis-Gaston d’Audiffret publié en 2002 dans la collection du Comité d’histoire économique et financière de la France.

GUEX (Sébastien)

12Sébastien Guex est professeur d’histoire contemporaine à l’Université de Lausanne. Ses principaux champs de recherche portent sur l’histoire sociale et économique de l’Europe occidentale et de la Suisse aux xixe et xxe siècles. Il s’intéresse notamment à l’histoire des finances publiques, des relations économiques internationales, des banques et du marché de l’art. Parmi ses publications récentes figurent Les relations économiques entre la Suisse et l’Afrique du Sud durant l’apartheid (1945-1990), Lausanne, Antipodes, 2005 ; « 1932 : l’affaire des fraudes fiscales et le gouvernement Herriot », L’Économie politique, no 33, 2007 et Économie de guerre et guerres économiques, Zurich, Chronos, 2008.

GUGLIELMI (Gilles J.)

13Professeur de droit public, Gilles J. Guglielmi enseigne le droit administratif, le droit des services publics et le droit des contrats publics à l’Université Paris-II (Panthéon-Assas) où il dirige le master 2 juriste conseil des collectivités territoriales. Ses travaux de recherche portent sur l’histoire et la théorie du droit administratif, ainsi que sur le droit public des technologies de l’information et de la communication. Parmi ses ouvrages les plus récents, Droit du service public, Montchrestien (coll. Domat), 2007, (avec G. Koubi et G. Dumont) et Gestion privada de los servicios publicos, Buenos Aires, Ed. Ciudad Argentina, 2004. Il a également dirigé ou co-dirigé des ouvrages collectifs interdisciplinaires : L’Esprit de corps, PUF, 2005, Histoire et service public, PUF, 2004, La gratuité, une question de droit ?, L’Harmattan, 2003, L’égalité des chances. Analyses, évolutions, perspectives, Éd. La Découverte, 2000.

KOTT (Sébastien)

14Maître de conférences, habilité à diriger des recherches, en droit public à l’Université Paris 10, Sébastien Kott enseigne les finances publiques, le droit fiscal et le droit du service public. Ses recherches portent sur l’encadrement juridique de la gestion publique. Il a soutenu une thèse sur le contrôle financier central exercé par le ministère des Finances publiée aux Éditions du Comité pour l’histoire économique et financière de la France en 2004 sous le titre : Le contrôle des dépenses engagées, évolutions d’une fonction. Ses publications récentes s’inscrivent dans un cadre interdisciplinaire : « La coordination des politiques publiques à travers la préparation du budget » dans le cadre du colloque organisé par le laboratoire d’économie « EconomiX » et intitulé Coordination et sciences sociales ; « Le développement des relations entre la Cour des comptes et le Parlement 1815-1832 », paru dans la Revue française de finances publiques.

LEMESLE (Hélène)

15Hélène Lemesle est doctorante en histoire économique et sociale à l’Université Paris 10 et chef de projet développement du parc social à la Caisse des dépôts et consignations. Ses travaux ont porté dans un premier temps sur les relations entre propriétaires et locataires au xixe siècle (Vautours, singes et cloportes. Ledru-Rollin, ses locataires et ses concierges, Paris, Association pour le développement de l’histoire économique, 2003). Sa thèse s’intitule L’État au marché, économique et politique de l’achat public dans la France du xixe siècle. Elle interroge principalement les enjeux politiques de la réglementation de l’achat public (en terme de séparation et d’équilibre des pouvoirs notamment), la pratique des achats au quotidien dans diverses administrations (Assistance publique, Armée, administrations municipales…) ainsi que le rôle de l’achat public dans la construction d’un droit du travail au tournant du siècle.

LUTUN (Bernard)

16Ingénieur militaire depuis 1979, Bernard Lutun a été affecté à sa sortie d’école dans un arsenal de la délégation générale pour l’Armement (DGA). Cette première expérience l’a conduit à s’intéresser à l’histoire de ces établissements hors du temps et finalement supprimés. Il a étendu ses recherches à l’ensemble du service militaire et du service sédentaire de la Marine, aux agents publics de l’État (statuts et formation), à la comptabilité publique. Il a soutenu en 2005 une thèse de doctorat à l’EHESS ayant pour titre : Une autre Marine (1756-1789). Réforme d’une institution. Une petite partie de sa production a été publiée.

NAPOLI (Paolo)

17Directeur d’études à l’EHESS, Paolo Napoli tient un séminaire sur l’histoire des catégories et des pratiques normatives et, notamment, sur l’histoire de la normativité administrative. Ses travaux de recherche actuels portent sur une généalogie moderne de la rationalité managériale à partir du corpus du droit canonique (classique et moderne). Il a soutenu une thèse sur la police comme technique de gouvernement en France et en Allemagne au xviiie siècle dont il a été tiré le livre Naissance de la police moderne. Pouvoir, normes, société, publié chez La Découverte en 2003. Ses publications récentes touchent aux questions relevant de l’histoire et de la philosophie du droit : « Police e territorio nella Francia di Ancien Régime. Mezzi e strategie », in Organizzazione del potere e territorio. Contributi per una lettura storica della spazialità, sous la dir. de L. Blanco, F. Angeli, Milan 2008, p. 57-80 ; « Service public », in Dictionnaire historique de l’économie-droit — xviiie-xxe siècles, sous la dir. de A. Stanziani, Dalloz, Paris 2007, p. 249-257 ; Présentation et édition du dossier consacré à Foucault, Annales, Histoire, Sciences sociales, 5, 2007, p. 1123-1128 ; « Faire vivre chacun selon sa condition et son devoir. La police et le statut de la personne à l’âge classique », in Le sujet absolu. Une confrontation de notre présent aux débats du xviie siècle français, sous la dir. de P. Gruson, P.-A. Fabre, M. Leclerc-Olive, Jérôme Millon, Grenoble, 2007, p. 187-199.

ORSONI (Gilbert)

18Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, doyen de la faculté de Droit et de Science politique, Gilbert Orsoni enseigne principalement les finances publiques et le droit fiscal. Il a publié de nombreux ouvrages et articles dans ces domaines. Ses derniers ouvrages parus sont : Science et législation financières, budgets publics et lois de finances, coll. Corpus, Economica, 2005 ; Les Finances publiques en Europe (dir.), coll. Finances publiques, Economica, 2007 ; Le financement de la culture (dir.), coll. Finances publiques, Economica, 2007.

TALLINEAU (Lucile)

19Lucile Tallineau est agrégée de droit public, professeur émérite à l’Université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense (Paris X). Elle a été doyen de l’UFR de sciences juridique, administrative et politique de 1998 à 2006 et responsable du Centre de recherche de droit public de l’Université de Paris X-Nanterre de 2005 à 2008. Ses travaux sont orientés vers la recherche de la juridicité et la formation des textes financiers. Ses principaux travaux sont : Les actes non créateurs de droits, essai critique des droits acquis en droit administratif (Thèse Poitiers, 1972) ; « Les tolérances administratives » (Revue de l'Actualité juridique du droit administratif , 1978) ; « Une annexe budgétaire en quête d’identité » (Revue de droit public, 1987) ; « L’inspiration keynésienne du décret du 19 juin 1956 » in La direction du Budget face aux grandes mutations des années cinquante, acteur...ou témoin ? (Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1998) ; « La charte des droits et obligations du contribuable vérifié » (Territoires et liberté. Mélanges en hommage au Doyen Yves Madiot, éd. Bruylant, 2000) ; « Le questionnaire ayant pour but de faire ressortir les traits généraux du droit budgétaire (1935) », in La direction du Budget entre doctrine et réalité (Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2001) ; « La loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances » (Revue française de droit administratif, 2001) ; « Quarante ans de propositions de réforme de l’ordonnance du 2 janvier 1959 » (Revue française de finances publiques, 2001) ; Organisation scientifique et « Synthèse » du colloque sur La formation des textes financiers à l’Université de Paris X-Nanterre en mai 2003 (Revue française de finances publiques , 2004) ; « Les annexes budgétaires et la modernité » (Mélanges Loïc Philip, LGDJ, 2007) ; « De l’administration de l’impôt » (Mélanges Michel Bazex, éd. Litec, Lexis-Nexis, 2009).

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2010

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