Index thématique
p. 451-459
Texte intégral
A
Accord général sur le commerce des services (AGCS) 401.
Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) 401.
Acte unique 278.
Administration des Colonies 225.
Administration Eisenhower 397.
Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS Agreement) 401.
Agreement on Trade-Related Investment Measures (TRIMs) 401.
Airbus 122.
Air France 420, 421, 422, 429.
Air Inter 420.
Alitalia 429.
AOM 420.
Association nationale de la meunerie française (ANMF) 159, 169.
Association technique de l’importation charbonnière (ATIC) 100.
Auchan 254.
Autorité administrative indépendante (AAI) 274, 284, 295, 406, 433.
Autorité de la concurrence V, 265, 282, 287, 288, 289, 290, 405, 408, 411, 419, 421, 423, 425, 433, 434.
Autorité de régulation des télécommunications (ART) 284.
Avions de transport régional (ATR) 281, 431.
B
Banque centrale 264, 355.
Banque Cheusi 357.
Banque commerciale d’Annecy 357.
Banque commerciale et industrielle 357.
Banque d’Alsace-Lorraine 357.
Banque de France 287, 339, 340, 351, 352, 354, 355, 356, 358.
Banque de l’Algérie 354.
Banque de l’Aquitaine 357.
Banque de l’Union parisienne (BUP) 348, 349, 350, 357, 360, 361, 365.
Banque de Mulhouse 357.
Banque de Paris et des Pays-Bas 348, 361, 364.
Banque des travaux publics 357.
Banque de Suez 365.
Banque Dupont 362.
Banque française pour le commerce extérieur (BFCE) 351.
Banque Fugger 319.
Banque Garnier 357.
Banque générale de Bourgogne 357.
Banque générale du Nord 357.
Banque internationale pour la reconstruction et le développement (Bird) 390.
Banque nationale de crédit (BNC) 352, 354.
Banque nationale pour le commerce et l’industrie (BNCI) 352, 357.
Banque nouvelle La Prudence 357.
Banque Piérard 357.
Banque régionale périgourdine 357.
Banque Saint-Salvi 357.
Boeing 121, 122, 126, 128.
Bourse de Paris 221, 277, 381.
Bourse du Havre 222, 381.
Bouygues Telecom 265.
Bretton Woods (système de) 274.
British Airways 280, 421, 429.
Bulletin officiel du service des Prix 259.
Bundesbank 261.
Bureau consultatif des arts et manufactures 181, 182.
Bureau des inventions 179.
Bureau des renseignements commerciaux 230.
Bureau du commerce 9, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 209, 210.
C
Caisse centrale de crédit coopératif (CCCC) 351.
Caisse centrale de crédit hôtelier (CCCH) 351.
Caisse d’épargne 344, 350, 351, 354, 355, 360, 361, 365.
Caisse d’épargne postale (CEP) 350.
Caisse d’escompte 84, 90, 340.
Caisse d’escompte du Beaujolais 357.
Caisse des dépôts et consignations (CDC) 350, 351, 353.
Cambium seu permutatio 315.
Carrefour 254.
Cartel 5, 11, 16, 100, 102, 103, 107, 110, 228, 231, 253, 257, 265, 347, 356, 358, 362, 364, 365, 415.
Centre national de coordination des études et recherches sur la nutrition et l’alimentation (CNERNA) 167.
Chambre de commerce de Bordeaux 210.
Chambre de commerce de Paris 228, 230.
Chambre de commerce de Rouen 33.
Chambre des députés 220.
Chambre économique 165.
Chambrelans 198, 214, 215.
Charbonnages de France 100.
Chrétiens sociaux 200.
Chronique de Paris (La) 178.
City 276.
Code civil 294, 368, 372.
Code de commerce 220, 292, 294, 303, 304, 321.
Code des prix 242, 245.
Code pénal 372.
Comité central des prix 243.
Comité consultatif des arts et manufactures 182, 183, 227, 375.
Comité d’action pour les États-Unis d’Europe (CAEUE) 105.
Comité d’agriculture et de commerce 175, 177, 178.
Comité de l’Union des banquiers 358.
Comité d’organisation de la meunerie (COMEU) 159.
Comité intersyndical des élections consulaires (CIEC) 305.
Commissariat général au Plan 247.
Commission aux valeurs des Douanes 383.
Commission d’accès aux documents administratifs (Cada) 274.
Commission de la concurrence 276, 277, 288.
Commission de régulation de l’énergie (CRE) 284.
Commission européenne 11, 111, 113, 115, 117, 118, 119, 120, 122, 123, 126, 238, 266, 272, 275, 276, 278, 279, 281, 282, 283, 406, 413, 416, 417, 429, 431, 439.
Commission Nathan 249.
Commission nationale de l’information et des libertés (Cnil) 274.
Commission nationale des salaires 249.
Commission spéciale des Finances 243.
Commission technique des ententes et des positions dominantes (CTE) 268, 269, 276, 288.
Common law ou codification 292.
Commonwealth 394, 395, 396.
Communauté économique européenne (CEE) 251, 253, 260, 272, 280, 397, 398, 399.
Communauté européenne de défense (CED) 94, 102, 104.
Communauté européenne du charbon et de l’acier (Ceca) 11, 95, 99, 100, 101, 103, 104, 110, 238, 247, 272, 439.
Compagnie d’assurances 300, 301, 354.
Compagnie des mines d’Anzin 363.
Companhia seu societas 315.
Compte chèque postal (CCP) 351, 352, 355.
Comptoir belge des charbons (Cobechar) 100.
Comptoir des produits sidérurgiques (CPS) 100.
Comptoir national d’escompte de Paris (CNEP) 348, 350, 352, 354, 357, 358, 360, 361, 363, 364.
Confédération générale du travail (CGT) 107, 165, 244, 260.
Confédération générale du travail-Force ouvrière voir Force ouvrière (CGT-FO) 244.
Confédération syndicale du logement, de la consommation et du cadre de vie (CLCV) 2.
Conférence d’Annecy 395.
Conférence de Genève (1947) 395.
Conférence de Genève (1956) 395, 396, 397.
Conférence de La Havane sur le commerce et l’emploi 390.
Conférence de Messine 106.
Conférence des juges consulaires de France 305.
Conférence de Torquay 395.
Conférence générale des tribunaux de commerce 305.
Conférence internationale de Bretton Woods 390.
Congrès des États-Unis 391, 394.
Congrès de la Croix-Blanche 380.
Conseil d’analyse économique (CAE) V.
Conseil de la concurrence 3, 15, 261, 265, 277, 282, 288, 289.
Conseil des Cinq-Cents 181.
Conseil d’État 208.
Conseil du roi (ou du roy) 52, 78, 86, 339.
Conseil général des fabriques et manufactures 181, 182.
Conseil national du patronat français (CNPF) 107, 251, 257, 263.
Conservatoire des arts et métiers 180.
Consten (société) 273.
Constitutum usus 315.
Consuetudo mercatorum 16, 311, 312, 319, 320, 323.
Consulat 180.
Contrats de programme 256, 263.
Contributions indirectes 159, 160, 164, 375, 376.
Contrôle des prix 15, 237, 239, 242, 245, 250, 251, 262, 263, 267, 275, 276, 277, 288.
Contrôle économique 160, 162, 164, 165, 237, 241, 243, 245.
Contrôle général des Finances 82, 86, 87.
Contrôle général des Intendants 142.
Cour d’appel 295.
Cour d’appel de Paris 287.
Cour de cassation 295.
Cour de justice des Communautés européennes/de l’Union européenne 100, 279, 280, 406.
Cour des comptes V, 251, 255, 425.
Crédit agricole 351, 352, 353, 354, 355.
Crédit commercial de France (CCF) 352, 365.
Crédit du Nord 362, 365.
Crédit foncier 354, 364.
Crédit industriel et commercial (CIC) 348, 352, 354, 357, 358, 360, 361, 362, 364, 365.
Crédit maritime 351.
Crédit national 350, 351, 353, 354, 364.
Crise de Suez 106.
D
Darty 276.
Déclaration Schuman 99, 100, 105.
De Havilland 281, 431.
Deutscher Kohlen-Verkauf (DKV) 100.
Dillon Round 395, 397.
Direction de la Concurrence et des Prix 257.
Direction des Mines 247.
Direction des Prix 3, 15, 237, 242, 243, 245, 246, 247, 248, 249, 250, 252, 253, 261, 288.
Direction du Budget V.
Direction du Commerce et de l’Industrie au ministère du Commerce 234.
Direction du Commerce intérieur puis de la Concurrence 256, 257.
Direction du Contrôle 244.
Direction du Contrôle et des Prix 249.
Direction du Trésor 364.
Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) 237, 245, 262, 408.
Direction générale de la Concurrence et de la Consommation (DGCC) 245.
Direction générale de la Concurrence et des Prix (DGCP) 245, 253, 262, 275.
Direction générale de la Performance économique et environnementale des Entreprises (DGPE) 247.
Direction générale des Prix 251, 268, 273, 288.
Direction générale des Prix et des Enquêtes (DGPE) 245.
Direction générale des Prix et des Enquêtes économiques (DGPEE) 245, 246.
Direction générale des Prix et du Contrôle économique (DGPCE) 243, 245, 246.
Direction générale du Commerce, de la Concurrence et de la Consommation (DGCCC) 245.
Direction générale du Commerce intérieur et des Prix (DGCIP) 245, 253, 275.
Direction générale du Contrôle économique (DGCE) 241, 245.
Direction générale du Contrôle et des Enquêtes économiques (DGCEE) 244, 245.
Directoire 180.
Directoire des brevets d’invention 178, 179, 180.
Douanes (direction générale des) 29, 242, 255, 375, 376, 379, 384.
E
EasyJet France 2, 418, 421, 422, 429.
École de Dijon 321.
École des hautes études commerciales de Paris (HEC) 255.
École nationale d’administration (ENA) 255.
École normale supérieure (ENS) 255.
École physiocratique 153.
École polytechnique 255.
Électricité de France (EDF) 269, 429.
Empire ottoman 347.
Empire romain 14.
Emprunts d’État 353, 355, 361, 363.
Encyclopédie de Diderot et d’Alembert 161.
Encyclopédie méthodique 29.
Ententes industrielles (Les) 228.
États généraux 339.
Euratom 106, 107, 108.
Euromarché 254.
European Competition Network 283.
F
Faculté de médecine 340.
Fédération des syndicats de la pharmacie (FSPF) 248.
Fédération internationale du coton 229.
Ferme générale 84, 143.
Fondation Jean Monnet pour l’Europe 94, 98.
Fonds européen d’orientation et de garantie agricole (FEOGA) 256, 262.
Fonds monétaire international (FMI) 390.
Fonds national de la recherche scientifique (Belgique) 115.
Force ouvrière, voir Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) 107.
France Télécom 417.
Franciscains 312, 338.
Front paysan 156.
Front populaire 12, 156.
G
Gafam (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft) 2.
General Agreement on Tariffs and Trade (Gatt) 5, 17, 389, 390, 391, 393, 394, 395, 396, 397, 398, 399, 400, 401, 402, 403, 436.
General Agreement on Trade in Services (GATS) 401.
Gosplan 97.
Gouvernement Mauroy 260.
Gouvernement Pinay 250.
Gouvernement Reynaud 241.
Grande-Chambre du Parlement 342.
Grande Dépression 355, 394.
H
Houillères du Nord 350, 362.
J
Jacobins 154, 156, 157, 163, 171.
K
Kennedy Round 398.
L
Leplaysiens 200.
Lex mercatoria 14, 16, 292, 293, 294, 311, 320, 321, 322.
Libération 161, 162, 165, 168, 170, 171, 243.
Lieutenant général de police de Paris 89.
Livre de Jostice et de Plet (Le) 317.
Loi de modernisation de l’économie (LME) 282, 289, 409, 413.
Loi Hamon 282.
Loi Le Chapelier 36.
Loi « Nouvelles régulations économiques » (NRE) 282.
Loi Royer 254, 271.
Lois Auroux 260.
Loi Scrivener 254.
M
Marché commun 11, 100, 101, 104, 106, 107, 108, 109, 110, 273.
Mémoire sur les prêts d’argent 333.
Messageries nationales (régie) 149.
Mesures concernant les investissements et liées au commerce (MIC) 401.
Ministère de la Consommation 254, 262.
Ministère de l’Agriculture 164, 166, 225, 247, 262.
Ministère de la Justice 303.
Ministère de l’Économie 15, 259, 262, 276.
Ministère de l’Économie, des Finances et de la Privatisation 3.
Ministère de l’Économie et des Finances 15, 237, 238, 250, 255, 261, 277, 290, 299, 302, 303, 304, 411, 425.
Ministère de l’Économie nationale 243.
Ministère de l’Industrie 247.
Ministère des Affaires économiques 268, 269.
Ministère des Affaires étrangères 231, 280.
Ministère du Commerce 182, 219, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 226, 228, 230, 231, 232, 233, 234, 235.
Ministère du Commerce et de l’Industrie 15, 219, 234, 375.
Ministère du Ravitaillement 162, 164, 165.
Ministère du Travail 249, 250.
Moines récollets 338.
Mont-de-Piété 334, 335, 336, 337, 338, 339, 340, 341, 342, 343, 344, 345, 346.
N
Nation la plus favorisée (NPF) 389, 390, 393, 396.
Nouvelle constitution des sciences, arts et métiers 179.
O
Office des céréales (Onic) 13, 157, 158, 159, 160, 161, 164, 166, 168, 169, 170, 171.
Office interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) 13.
Office national du commerce extérieur (Once) 230.
Office national interprofessionnel de blé (Onib) 12, 156, 157, 158, 170.
Orange (société) 265.
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) 249.
Organisation internationale du commerce (OIC) 390, 391, 395.
Organisation mondiale du commerce (OMC) 2, 5, 17, 399, 400, 401, 402, 431.
Organisation non gouvernementale (ONG) 7.
P
Parlement 13, 42, 43, 84, 88, 91, 104, 117, 207, 208, 209, 215, 244, 289, 316, 410, 433.
Parlement de Paris 340.
Parlement européen 93, 100, 109, 117, 124.
Parti communiste français (PCF) 167, 244.
Parti social-démocrate d’Allemagne (SPD, pour Sozialdemokratische Partei Deutschlands) 105, 106, 107.
Petite ou moyenne entreprise (PME) 14, 254, 258, 296, 365.
Plan Barre 258, 259.
Plan de modernisation 11, 95.
Plan Marshall 244.
Plan Pinay-Rueff 252.
Politique agricole commune (PAC) 155, 247, 256, 397, 398, 399, 401.
Politique de l’indice 251.
Ponts et Chaussées (administration des) 27, 231.
Postes, télégraphes et téléphones (PTT) 352.
Précis du cours d’économie politique 223, 234.
Première Guerre mondiale 95, 220, 230, 234, 241, 347, 351, 371, 376.
R
Rapport Attali 283, 289.
Reciprocal Trade Act 391, 392.
Réforme économique (La) 229.
République fédérale d’Allemagne (RFA) 237, 240, 253, 262, 268, 271, 275, 396.
Révolution bolchevique 347.
Révolution française 9, 35, 38, 153, 154, 162, 296, 325.
S
Salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) 249, 250, 260.
Say (Raffineries et sucreries) 363.
Schneider (groupe) 350, 423, 428, 431.
Seconde Guerre mondiale 114, 161, 200, 239, 270, 348, 355, 366, 387, 389, 390, 391, 392.
Second Empire 155, 220, 221, 224, 225, 369, 374.
Secrétariat d’État à la Guerre 89.
Secrétariat d’État à la Marine 87, 89.
Secrétariat d’État au Commerce intérieur 271.
Secrétariat général pour les Affaires économiques 242.
Section Études de la DGCE 242.
Sénat américain 391.
Service central de Contrôle des Prix 245.
Service central de Contrôle économique 245.
Service de Contrôle des Prix 241, 245.
Service de la Protection des Végétaux (Angers) 167.
Service de la Répression des Fraudes 15.
Service général de Contrôle économique 241.
Service national de recherches et d’enquêtes (SNRE) 242.
Service public de distribution des farines 169.
Service universel 14, 130.
SFR 265, 417.
Sherman Act 266.
Société anonyme de crédit à l’industrie française (Calif) 350.
Société centrale des banques de province 362.
Société d’économie politique nationale 228, 229.
Société des artistes-inventeurs 177.
Société des inventions et découvertes 178.
Société des Nations (SDN) 95.
Société des sciences et des arts de Lille 182.
Société d’investissement à capital variable (Sicav) 259.
Société nationale des chemins de fer français (SNCF) 364, 421.
Sous-secrétariat d’État aux Colonies 225.
Soziale Marktwirtschaft 109.
Standards of purity for food products 379.
Summa totius artis notariae 315.
Syndicat des banquiers de province 357.
Syndicat des boulangers 169.
Système monétaire européen (SME) 260, 261.
T
Territoire d’outre-mer (TOM) 107.
Tokyo Round 398, 399.
Traité de Lisbonne 281.
Traité de Maastricht 119.
Traité de Paris 100, 101, 102, 103, 110.
Traités de Rome sur la Communauté économique européenne 11, 95, 103, 104, 106, 109, 110, 397.
Trente Glorieuses 153, 266, 267, 268, 274.
Trévoux (Dictionnaire de) 329.
Tribunal de commerce 295, 297, 299, 300, 302, 303, 305, 306.
Tribunal de commerce de Paris 291, 298, 299, 302, 303, 304, 308, 439, 440.
Tribunal de grande instance (TGI) 295.
Tribunal public spécialisé 295.
Tribunal semi-privé 295.
Trust 101, 157, 228, 231, 265, 266, 421.
U
UNEF (société) 273.
Union chrétienne-démocrate d’Allemagne (CDU, pour Christlich Demokratische Union Deutschlands) 107.
Union des banques régionales pour le commerce et l’industrie 362.
Union des Mines 350, 357, 365.
Union européenne industrielle et financière (UEIF) 350.
Union européenne (UE) 1, 281, 283, 285, 406.
Union meunière 169.
Union pour le crédit à l’industrie nationale (UCINA) 350.
Union syndicale des banquiers (USB) 358.
Uruguay Round 399, 400, 401.
V
Vichy 12, 158, 159, 244, 269, 364.
Ville de Paris 364.
W
War Production Board (WPB) 97.
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