Table des matières
Jean Tulard
PréfacePremière partie. La politique douanière et la gestion de l’Administration
- I. JEAN-BAPTISTE COLLIN DE SUSSY, (16 SEPTEMBRE 1801-16 JANVIER 1912)
- A. Avant et après la paix d’Amiens
- 1. La politique douanière
- Les préliminaires de la paix
- La paix d’Amiens
- Le système des côtes
- Les lois douanières
- 2. La gestion de l’Administration
- Création du grade de directeur général des douanes
- Organisation de la direction générale
- Lutte contre la fraude.
- Motivation, moralisation et formation des douaniers
- Mesures d’organisation
- L’armée vient à l’appui de la douane
- La contrebande
- Les effectifs
- La douane retrouve les droits sur les sels
- La crise céréalière
- La lutte contre la fraude s’amplifie
- B. Le Blocus continental (1806-1812)
- 1. La politique douanière
- Les lois douanières
- 2. La gestion de l’administration
- La lutte contre la fraude
- Anoblissement de Collin
- Napoléon fait surveiller l’ensemble de ses services
- Les licences
- Une justice impitoyable : les cours prévôtales
- La douane suivait, accompagnait, et quelquefois précédait l’armée
- Effectifs, organisation et procédures
- Dynamisation du service
- Le Blocus pèse de plus en plus lourdement sur l’Europe. La contrebande fait rage
- II. FRANÇOIS FERRIER (16 JANVIER 1812-3 AVRIL 1814)
- a. Le reflux (1812-avril 1814)
- B. Les lignes de douane culbutées par la guerre
- III. PIERRE DE SAINT-CRICQ
- A. La première Restauration (avril 1814-mars 1815)
- 1. La politique douanière
- 2. La gestion de l’administration
- Premières mesures de réorganisation
- Restructuration des lignes de douanes
- L’impôt sur le sel : recette budgétaire importante mais encore impopulaire
- Lutte contre la fraude
- Lutte contre la fraude et concours apporté par l’armée
- Les « smogleurs »
- Une nouvelle réforme de la douane
- Une réorganisation sans épuration
- B. Les Cent-Jours (mars-juillet 1815)
- Le retour de François Ferrier (25 mars-7 juillet 1815)
- La douane est amenée à entrer dans la guerre une nouvelle fois
- Conclusion
- I. LA POLITIQUE DOUANIÈRE
- II LA GESTION DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES
- Le retour de Pierre de Saint-Cricq (8 juillet 1815-20 mars 1824)
- Lutte contre la fraude
- Prééminence des fonctions du directeur général
- Les services extérieurs
- La position de Saint-Cricq de plus en plus menacée
- Louis de Vaulchier du Deschaux (20 mars-4 août 1824)
- Barthélemy de Castelbajac (9 août 1824-15 février 1828)
- Joseph de Villeneuve-Bargemon (13 février-13 novembre 1828)
- Retour de Louis de Vaulchier du Deschaux (13 novembre 1828-30 juillet 1830)
- Conclusion
- I. LA POLITIQUE DOUANIÈRE
- Le protectionnisme sous la Deuxième République
- La politique douanière du Second Empire
- Vers le « coup d’État douanier »
- II. LA GESTION DE L’ADMINISTRATION
- L’intérim de Hains
- Théodore Gréterin (5 juillet 1831-20 mars 1860)
- Nomination de Gréterin
- Réactivation de la militarisation de la douane
- Les colonies
- Adaptation à la réglementation
- La contrebande
- La République maintient Gréterin à son poste
- A l’heure des restrictions budgétaires
- La fusion avec les Contributions indirectes
- L’uniforme
- La recherche de la fraude
- Conclusion
- I. LA POLITIQUE DOUANIÈRE
- L’Empire sur le chemin du libéralisme économique
- Éclipse du protectionnisme
- Gréterin écarté des négociations
- Le « coup d’État douanier »
- L’application du traité
- Le temps des difficultés. L’interpellation de 1868
- II LA GESTION DE L’ADMINISTRATION
- Jean-Louis de Forcade la Roquette (12 mars-4 décembre 1860)
- Pierre Barbier (5 décembre 1860-18 mars 1869)
- L’application de la politique douanière sur les produits
- Les procédures
- L’annexion de la Savoie et de Nice
- La principauté de Monaco
- L’Algérie
- Les douanes d’outre-mer
- La régression de la fraude
- Léon Amé (19 mars 1869-29 décembre 1879)
- Les douaniers dans la guerre
- Conclusion
- I. L’IMMÉDIAT APRÈS-GUERRE
- II LA POLITIQUE DOUANIÈRE
- Les lois douanières d’après-guerre
- Le tarif de 1881
- Le tarif de 1892
- Le tarif de 1910
- La suite du traité de 1910
- III. LA GESTION DE L’ADMINISTRATION
- Léon Amé (19 mars 1869-29 décembre 1879)
- Les épidémies
- Les effectifs
- Les traitements
- L’exécution du service
- Le départ de Léon Amé
- Alexandre Ambaud (29 décembre 1879-22 avril 1885)
- Les douaniers sous surveillance
- La gestion des personnels
- Georges Pallain (22 avril 1885-31 janvier 1898)
- La gestion heureuse de Georges Pallain
- Georges Bousquet (30 janvier 1898-17 janvier 1902)
- Les lois et réglementations douanières
- Georges Bousquet contesté
- Fernand Brunet (18 janvier 1902-6 avril 1907)
- Les problèmes de personnel : naissance du syndicalisme en douane
- L’éviction de Fernand Brunet
- Marcel Delanney (6 avril 1907-18 juillet 1911)
- Les problèmes de personnel et d’organisation des services extérieurs
- La réforme de 1908
- Incidents de parcours : les premières critiques
- Jean-Marie Branet (18 juillet 1911-8 janvier 1918)
- Les années d’avant-guerre
- Les traitements
- Les pensions
- APPENDICE
- Les colonies
- La lutte contre la fraude
- La militarisation du corps des douanes de 1870 à 1914
- L’uniforme
- L’entrée en guerre des douaniers
- Conclusion
- I. LES DOUANIERS DANS LA GUERRE
- II. LA POLITIQUE DOUANIÈRE
- Contrebande de guerre
- Prohibitions de sortie
- La réglementation à l’importation
- III. LA GESTION DE L’ADMINISTRATION
- Jean-Marie Branet (18 juillet 1911-8 janvier 1918)
- Horaire des bureaux
- Répression de la fraude
- Traitements et retraites. Les relations avec les organisations professionnelles
- Retraites
- L’Œuvre des orphelins
- Conclusion
- I. LA POLITIQUE DOUANIÈRE
- Les relations franco-allemandes
- Régime de la Sarre, occupation de la Rhénanie et de la Ruhr
- Un nouveau tarif
- Effort international de coopération douanière
- Espoir d’une union douanière européenne
- La crise du début des années trente
- Les préférences douanières
- Les taxes et les surtaxes
- L’Anschluss
- II. LA GESTION DE L’ADMINISTRATION
- Ernest Bolley (9 janvier 1918-31 décembre 1924)
- Les traitements et les retraites
- L’impôt sur le chiffre d’affaires et les autres taxes
- Le régime douanier des produits pétroliers
- Louis de Moüy (17 décembre 1924-10 octobre 1925)
- Les horaires
- Pierre Chocarne (2 novembre 1925-1er février 1930)
- L’impôt sur le sel
- La journée de huit heures, les mesures de réorganisation
- Pierre Chaudun (1er février 1930-14 novembre 1936)
- Lutte contre la contrebande
- Louis Hyon (11 novembre 1936-21 novembre 1938)
- Les effectifs
- Lutte contre la fraude
- L’aide aux républicains espagnols
- Le corps militaire des douanes
- Le Consulat et l’Empire
- La Restauration et la monarchie de Juillet
- La Deuxième République et le Second Empire
- La Troisième République
- La Grande Guerre
- L’entre-deux-guerres
- Les traitements
- Relations avec les organisations professionnelles
- La masse
- Quelques autres aspects de la fonction de directeur général des douanes
Deuxième partie. Les directeurs généraux
Le premier directeur général des douanes (16 septembre 1801-16 janvier 1812)
22 janvier 1812-3 avril 1814 et mars 1815-juillet 1815
13 avril 1814-20 mars 1815 et 8 juillet 1815-20 mars 1824
20 mars 1824-4 août 1824 et 13 novembre 1828-30 juillet 1830
9 août 1824-15 février 1828
13 février 1828-13 novembre 1828
5 janvier 1831-3 mars 1860
12 mars 1860-6 novembre 1860
5 décembre 1860-18 mars 1869
19 mars 1869-29 décembre 1879
29 décembre 1879-22 avril 1885
22 avril 1885-31 janvier 1898
30 janvier 1898-17 janvier 1902
18 janvier 1902-5 avril 1907
6 avril 1907-30 juin 1911
18 juillet 1911-8 janvier 1918
17 décembre 1924-2 novembre 1925
2 novembre 1925-16 décembre 1929
17 décembre 1929-14 novembre 1936
14 novembre 1936-21 novembre 1938
