Table des matières

Christophe Blanchard-Dignac

Nathalie Carré de Malberg

Nathalie Carré de Malberg

I. La direction du Budget, le Parlement et l’exécutif, 1949-1957

Serge Berstein

• I. TRADITION ET NOVATION : LE CONTEXTE NOUVEAU DE L’APRÈS-GUERRE
• A. L’héritage de la III^e République et de Vichy
• B. Les problèmes de l’après-guerre
• C. Les acteurs du débat budgétaire
• II. LES PRÉSIDENTS DU CONSEIL, LES MINISTRES DES FINANCES ET LA DIRECTION DU BUDGET
• A. Un personnel en partie commun
• B. Henri Queuille, un président du Conseil de transition ?
• C. Antoine Pinay ou la victoire du politique
• III. LE PARLEMENT ET LA DIRECTION DU BUDGET
• A. Le poids du Parlement dans la décision budgétaire et le rôle de la commission des finances
• B. Les administrateurs du Budget à la commission des finances
• Conclusion

Olivier Dard

• I. LES. ANTÉCÉDENTS D’HENRI QUEUILLE : LIBÉRALISME TEMPÉRÉ ET REFUS DU DIRIGISME
• A. Le patriarche de l’Agriculture face à la crise des années trente : un rejet de principe de la protection et de la réglementation... mais une pratique empreinte de souplesse
• B. Un ministre du Ravitaillement adversaire du rationnement organisé
• C. L’ennemi des réformes de structure
• II. HENRI QUEUILLE, PRÉSIDENT DU CONSEIL, FACE AUX QUESTIONS ÉCONOMIQUES ET BUDGÉTAIRES
• A. Le « moment » Queuille
• B. Les idées et les mesures d’Henri Queuille
• C. Les collaborateurs d’Henri Queuille
• D. Des principes aux réalités, la politique budgétaire d’Henri Queuille
• 1. Le bon vouloir des Américains
• 2. La crise de l’automne 1948
• 3. L’heure de vérité : le budget d’Henri Queuille
• E. La stabilisation de 1949
• 1. L’éclaircie de 1949
• 2. Le commencement de la fin
• 3. Les nouvelles données du budget de 1950
• 4. La fin du gouvernement Queuille
• Conclusion

Sylvie Guillaume

• I. LES ACTEURS EN PRÉSENCE
• A. Le cadre structurel et le rôle de la direction dans le recrutement des membres de cabinet
• B. L’accueil des hauts fonctionnaires à l’homme et à son programme
• II. LA DIRECTION DU BUDGET ET L’« EXPÉRIENCE PINAY » OU ANALYSE D’UN PROCESSUS DÉCISIONNEL
• A. Les décisions budgétaires : le budget de 1952
• B. Le budget de 1953 et la chute du gouvernement Pinay

Marc Olivier Baruch

• I. ACTEURS, STRUCTURES, RÉSEAUX
• A. Ministres et cabinets
• 1. Les configurations possibles
• 2. Le cabinet, instance politique ou articulation politico-administrative ?
• B. Les structures de la direction du budget
• 1. Organisation
• 2. Personnel
• 3. Valeurs
• C. Les réseaux
• II. CE QUI EST ARBITRABLE ET CE QUI NE L’EST PAS
• A. Le président du Conseil, un décideur budgétaire ?
• B. La place du parlement
• C. Les engagements externes
• III. LA DIRECTION DU BUDGET, MAÎTRESSE DE L’ADMINISTRATION ?
• A. Domination ou coordination ?
• B. Les modes d’arbitrage
• C. Une fonction préservée

Nathalie Carré de Malberg

• I. UN CONTEXTE SPÉCIFIQUE POUR LES BUDGÉTAIRES ET LES PARLEMENTAIRES
• A. Une conjoncture difficile
• 1. L’héritage de Vichy
• 2. Des majorités de coalition
• 3. Croissance et déficit
• 4. La Constitution et l’initiative des dépenses
• B. Les fonctionnaires du budget et le parlement : des relations plus fréquentes
• 1. Les budgétaires écrivent les discours parlementaires des ministres
• 2. Les budgétaires répondent aux questions des parlementaires
• 3. Les budgétaires (des cabinets surtout) accompagnent le ministre lors des auditions à la commission
• 4. Le directeur exerce : « une présence personnelle exigée »
• 5. Les budgétaires, commissaires du Gouvernement en séance publique
• 6. Des relations plus personnelles
• 7. Un regard nostalgique sur la vie parlementaire mais des témoignages critiques sur les députés
• II. L’EXTENSION DU RÔLE DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
• A. Une compétence illimitée
• 1. « Un impératif de la technique financière »
• 2. Sa prérogative essentielle : l’examen du budget
• 3. Les empiétements sur les autres commissions
• 4. Un pouvoir d’arbitrage entre législatif et exécutif
• 5. Collaboratrice du ministre des Finances
• 6. Tombeur de ministère
• B. L’organisation et les travaux de la commission
• 1. Sa composition
• 2. Ses travaux
• 3. Ses moyens d’investigation
• 4. La perception des budgétaires
• III. LES AGENTS DU BUDGET MIS À LA DISPOSITION DE LA COMMISSION DES FINANCES
• A. Les hommes et leurs conditions de travail
• 1. Qui et combien ?
• 2. Les conditions de nomination
• 3. Leur carrière
• 4. Les relations au sein de la commission
• B. Leurs travaux
• 1. Trouver et donner l’information
• 2. Rédiger les rapports dans un minimum de temps
• 3. Assister les parlementaires aux séances de la commission
• 4. Rédiger les discours des membres de la commission
• 5. Assister les parlementaires en séance publique
• 6. Les relations avec les interlocuteurs extérieurs
• C. Leur rôle essentiel : intermédiaires diplomates entre la direction du budget et la commission des finances
• 1. Des ambassadeurs des Finances
• 2. Des guides éclairés et loyaux de la commission
• 3. Des intermédiaires indispensables

II. L’élaboration et le contenu du décret de 1956

Robert Hertzog

• I. LA NÉCESSITÉ D’UNE CHARTE DU DROIT BUDGÉTAIRE
• A. « Le jeu complexe du droit budgétaire français »
• B. Dans l’attente des réformes
• 1. Bouillonnement d’idées et velléités de réforme à la fin de la III^e République
• 2. L’annonce d’une loi organique sur le budget dans la Constitution de 1946
• II. JEUX D’INFLUENCES OU LA LONGUE PRÉPARATION D’UN TEXTE ORGANIQUE SUR LE BUDGET
• A. Les défricheurs : l’avant-projet de loi organique de la « commission Jacomet »
• B. Les préparateurs : du projet de la direction du budget au décret, en passant par les chambres
• 1. L’avant-projet de décret de la direction du Budget
• 2. L’avis du Conseil d’État
• 3. Navettes et désaccords entre les commissions des finances de l’Assemblée nationale et du Sénat
• C. Dysfonctionnement des institutions, permanence des acteurs
• III. UN DÉCRET ORGANIQUE NOVATEUR MAIS INCONSTITUTIONNEL
• A. Une procédure juridique hétérodoxe
• 1. Les habilitations législatives accordées au Gouvernement
• 2. Un texte manifestement inconstitutionnel
• B. Un bouquet d’innovations
• 1. Clarification et rationalisation du droit budgétaire
• a. L’amorce d’une codification
• b. Des règles et principes budgétaires vivants
• 2. La redistribution et la rationalisation du pouvoir financier
• a. La primauté du ministre des Finances sur des documents mieux définis
• b. La rationalisation de l’exercice du pouvoir parlementaire
• Conclusion

Lucile Tallineau

• I. UN BUDGET SITUÉ DANS SON CONTEXTE ÉCONOMIQUE
• A. La mise en valeur des interdépendances économiques
• B. La référence à la comptabilité nationale
• II. LE BUDGET ÉLÉMENT CONSCIENT D’UNE POLITIQUE GLOBALE
• A. La traduction des objectifs économiques
• B. Des techniques adaptées

Jacques Delmas

René Magniez

• I. ORGANISATION DE LA DIRECTION DU BUDGET
• A. La direction du budget comprenait, à l’époque, quatre sous-directions et un bureau d’études
• B. Au sein même de la direction du Budget, il n’est pas excessif de prétendre que la première sous-direction avait fréquemment tendance à témoigner d’un esprit dominateur
• C. B2 ou « Le Saint des Saints »
• D. La direction du budget et l’Inspection générale des finances
• II. LA DIRECTION DU BUDGET ET L’ÉLABORATION DU BUDGET DE L’ÉTAT
• A. La phase interne
• B. La phase externe : les conférences budgétaires
• III. LA DIRECTION DU BUDGET ET LA PRÉSENTATION DU PROJET DE LOI DE FINANCES
• A. le décret du 19 juin 1956 est un texte novateur sur deux points essentiels
• a. Définition des deux parties (article 50 du décret) :
• b. Raisons d’être de ce dispositif
• B. L’ordonnance du 2 janvier 1959 ne remet pas en cause ces dispositions novatrices
• IV. LA DIRECTION DU BUDGET ET LE PARLEMENT
• A. Les textes applicables
• 1. Les dates à respecter
• a. Les dates qui s’imposent au Gouvernement
• b. Les dates qui s’imposent à l’Assemblée nationale
• c. Les dates qui s’imposent à la deuxième assemblée
• d. Les dates qui s’imposent au Parlement
• 2. Les règles fondamentales à respecter
• 3. Les décrets de répartition
• B. La direction du Budget et le vote du projet de la loi de finances
• 1. La direction du Budget et les commissions des finances des deux assemblées
• 2. La direction du Budget et les ministres
• 3. Échappée sur l’éloquence parlementaire
• V. LA DIRECTION DU BUDGET ET LE MINISTÈRE DES FINANCES
• A. La place du ministère des Finances dans l’ensemble des administrations
• B. La place occupée par la direction du Budget au sein du ministère
• 1. Les conflits d’attribution
• 2. Les problèmes propres à la direction du Budget
• a. Vis-à-vis des ministères dépensiers, la direction du Budget imposait-elle systématiquement son point de vue ? Ne privilégiait-elle pas certains secteurs d’activité ou certains interlocuteurs ?
• b. Dans leurs relations avec leurs collègues du ministère, les fonctionnaires de la direction du Budget et notamment ceux de la première sous-direction se considéraient-ils comme étant de rang supérieur ?
• c. Quelles étaient les relations de la direction du Budget avec les cabinets ministériels ?
• d. Quels ont été les rapports entre la direction du Budget et le Service des études économiques et financières ?
• VI. QUELQUES RÉFLEXIONS EN GUISE DE CONCLUSION
• A. Les reproches adressés à la direction du Budget étaient sensiblement identiques à ceux qu’on adressait au ministère des Finances
• B. Faut-il conclure, de ces reproches, qu’il faille envisager le rattachement à Matignon de la direction du Budget ?

• I. COMMENTAIRES D’ORDRE GÉNÉRAL
• A. L’ordonnance du 2 janvier 1959 était-elle nécessaire ?
• B. De la notion de budget à la notion de loi de finances
• II. EXAMEN COMPARATIF DES DEUX TEXTES
• A. Les recettes de l’État
• B. Les dépenses ordinaires
• C. Les dépenses en capital
• D. Les Budgets annexes
• E. Les comptes spéciaux du Trésor
• F. Lois de règlement
• G. Virements et transferts de crédits

• Roger Goetze
• René Girault
• Roger Goetze
• Henri Yrissou
• Sylvie Guillaume
• Robert Frank
• Philippe Masquelier
• Roger Goetze
• Un intervenant
• Robert Hertzog
• Christophe Blanchard-Dignac
• Nathalie Carré de Malberg

III. La direction du Budget et les ministères « sociaux »

Antoine Prost

• I. LE FONCTIONNEMENT DU BUDGET
• II. LES CONSTANTES DE L’ACTION DU BUDGET
• III. LE BUDGET ET LES SECTEURS DÉPENSIERS

Bertrand Blancheton

• Introduction
• I. LE DÉFI BUDGÉTAIRE DE L’EXPANSION DE L’ÉDUCATION NATIONALE
• A. L’accroissement des effectifs scolaires : explosion démographique et démocratisation de l’enseignement
• B. La croissance du budget de l’Éducation nationale
• C. La dégradation des conditions d’enseignement : l’insuffisance des crédits
• II. À ÉTAT IMPÉCUNIEUX, BUDGET LÉSINEUR
• A. La parfaite connaissance, par le Budget, de la réalité des besoins
• B. La consigne du Budget : « Trouver des arguments pour dire non »
• C. Répondre à l’urgence et éviter la contagion des revendications
• D. La nécessité d’une approche globale : le Budget et « le politique »
• E. Le développement de la scolarisation : priorité ou contrainte ?
• F. Pistes de recherche

Jean-François Chougnet

Hélène Eck

• I. UN PROJET D’ENTREPRISE
• II. LES DONNÉES DU PROBLÈME : DES RÈGLES BUDGÉTAIRES « ABERRANTES »
• III. NATURE DE LA REDEVANCE ET CONTRÔLE DES DÉPENSES DE LA RADIO : LES POUVOIRS DES DIFFÉRENTES INSTANCES
• IV. PROCESSUS ET ENJEUX DES NÉGOCIATIONS BUDGÉTAIRES : L’EXEMPLE DU BUDGET DE 1947
• V. LES CONSÉQUENCES DE LA RIGUEUR BUDGÉTAIRE
• VI. LA MÉTHODE DE FRANÇOIS MITTERRAND
• VII LA LOI DU 30 JUILLET 1949 : UN COMPROMIS POLITIQUE

Marc Martin

• I. LES AIDES DE L’ÉTAT À LA PRESSE
• II. LA RÉSERVE DE L’ADMINISTRATION DU BUDGET SUR L’AIDE À LA PRESSE
• III. PROPOSITIONS D’INTERPRÉTATION : LE RAPPORT DE 1956

Jeanne Siwek-Pouydesseau

• I. LE PROBLÈME DES AUXILIAIRES
• II. LA MISE EN ŒUVRE DE LA LOI DU 3 AVRIL 1950

Bruno Valat

• I. LA TUTELLE DU BUDGET
• II. UN BUDGET SOUS TUTELLE ?
• III. LES « CHARGES INDUES »
• IV. LE BUDGET ET LA SÉCURITÉ SOCIALE SOUS LA IV^e RÉPUBLIQUE : ESSAI DE BILAN

Sébastien Kott

• I. LES HOMMES
• A. Leur parcours administratif
• B. Des agents de la direction du Budget ?
• II. LEUR MISSION
• A. Le bras armé de la direction du Budget
• 1. Le contrôleur, entre le comptable et le censeur
• a. Sur la comptabilité de l’engagement
• b. Exercice pratique du contrôle
• c. Opportunité
• 2. Le contrôleur, un outil d’information
• a. L’informateur de la direction du Budget
• b. Les vecteurs d’information
• c. L’agent de la direction du Budget
• B. Des agents « intégrés » au ministère dépensier
• 1. Les relations entre le contrôleur et l’Administration vérifiée
• 2. Les conseillers financiers du ministère contrôlé
• Conclusion

Antoine Weexsteen

• I. DU BOUILLONNEMENT À LA PRUDENCE
• A. La création de l’ITAP
• 1. Les antécédents
• a. Le tandem Joxe/Milhaud à l’origine de l’ITAP
• b. L’Ordonnance du 6 janvier 1945
• 2. La création de l’ITAP et les groupes
• B. Le ministère des Finances et l’ITAP : un intérêt limité
• 1. Une faible collaboration
• 2. Les raisons de la méfiance
• a. Faire des économies ou développer le prix de revient ?
• b. L’opposition à la mise en place du prix de revient dans l’Administration
• II. LA CONFRONTATION AVEC LE MINISTÈRE DES FINANCES
• A. Les ministères « dépensiers » : quelle définition ?
• 1. Vocabulaire
• 2. Les administrations « dépensières » parce qu’irresponsables
• B. L’ITAP et la direction du Budget : opposition ou collaboration ?
• 1. Du prix de revient au budget fonctionnel
• a. L’ITAP ouvertement moderniste
• C. 1956-1957 : les esprits s’ouvrent autour du décret-loi de 1956 mais une opposition subsiste
• 1. L’année 1956
• 2. La critique subsiste

Edmond Raoux

• Mon arrivée au PCM
• Ma formation au PCM et spécialement au bureau B6
• Les méthodes de travail au PCM – à l’intérieur de la direction
• Le travail au PCM. Le travail budgétaire. Les relations avec Matignon, les ministères dépensiers, la direction générale de la Fonction publique, le Parlement, le Conseil d’État, le bureau B2
• Le bureau B6 : les pensions
• Les rapports du PCM avec les directions de la Dette publique et de la Comptabilité publique
• Les rapports avec le Parlement
• Le PCM et les pensions des victimes de guerre
• Les incidences des réformes institutionnelles de 1956 sur le travail du PCM au parlement
• La réforme de 1952 du bureau B6 qui de bureau des pensions devient bureau des affaires générales et des Pensions
• Les autres bureaux du PCM – F2, F3 et F4
• Le PCM et le bureau B2 du Budget
• Le PCM et le Conseil d’État

Jean Rossard

• René Girault
• Jean Sérignan
• Antoine Prost
• Jean Sérignan
• Jean Rossard
• François Garnier
• Lucile Tallineau
• Sébastien Kott
• Antoine Prost
• René Magniez
• René Girault

IV. La direction du Budget et les contraintes extérieures (1949-1957)

Robert Frank

• I. LE RÈGNE DE L’IMPRÉVISIBLE
• II. LA MARGE DE MANŒUVRE DU BUDGET AU TEMPS DE L’INDOCHINE ET DU RÉARMEMENT
• III. LA GUERRE D’ALGÉRIE : ACCROISSEMENT OU REFLUX DES CONTRAINTES EXTÉRIEURES ?

Jean-Claude Allain

• I. LE BUDGET DU MAE ET LE BUDGET DE L’ÉTAT (Tableau 1)
• II. UTILISATION ET EMPLOIS DES CRÉDITS DU MAE (Tableaux 2 et 3)

Daniel Lefeuvre

• I. UNE ÉVALUATION ALÉATOIRE DES DÉPENSES
• II. LA CONFUSION DES DÉPENSES
• III. L’IMPOSSIBILITÉ DE FINANCER LA GUERRE PAR L’IMPÔT
• IV. UNE GUERRE SANS INFLUENCE ?

Hugues Tertrais

• I. LE LEVIER RÉGLEMENTAIRE
• II. LE LEVIER BUDGÉTAIRE
• III. LE LEVIER POLITIQUE

Claude Tixier

• I. FISCALITÉ ET FINANCES LOCALES
• II. OPÉRATIONS MILITAIRES

Pierre Cortesse

• I. L’ORGANISATION DE B2
• II. LA PROCÉDURE
• A. Les relations avec les correspondants
• B. Les relations internes à la direction
• C. Les relations avec le Cabinet du ministre
• D. La procédure
• III. QUELQUES REMARQUES SUR LES MÉTHODES
• IV. UN EXEMPLE : LE BUDGET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
• Conclusion

• Paul Schwall
• Maurice Caradet
• René Girault
• Pierre Cortesse
• Robert Frank
• Daniel Lefeuvre
• François Bloch-Lainé
• Hugues Tertrais
• Claude Tixier
• Antoine Prost
• Jacques Delmas
• Roger Goetze
• Pierre Bougon

V. La direction du Budget, les ministres et l’administration des Finances et des affaires économiques de 1949 à 1957 : le tournant Keynésien

Michel Margairaz

• I. LE BUDGET AU CŒUR D’UN MINISTÈRE CONVERTI À LA POLITIQUE D’EXPANSION À MOYEN TERME
• II. BUDGET, STATISTIQUES ET COMPTABILITÉ NATIONALE : LES AMBIGUÏTÉS D’UNE RENCONTRE
• A. Une relative ignorance avant 1949
• B. Roger Goetze amorce de nouvelles relations
• C. Le maintien de relations ambiguës
• III. LE BUDGET, LE TRÉSOR ET LA POLITIQUE DES INVESTISSEMENTS
• A. Des initiatives du Trésor à la concertation obligée
• B. De 1948 à 1952 : convergences fondamentales et rivalités à la marge
• C. De 1953 à 1957 : « une coopération mêlée d’un conflit permanent »
• IV. LE BUDGET ET LES AFFAIRES ÉCONOMIQUES : PRIX ET SUBVENTIONS

Michel-Pierre Chélini

• I. BUDGET ET PRIX DANS LES ANNÉES CINQUANTE : DES RELATIONS RÉDUITES
• II. BUDGET ET PRIX : DES MISSIONS DISTINCTES (L’EXEMPLE DE LA DIRECTION DES PRIX)
• III. BUDGET ET PRIX : DES RECOUPEMENTS INDIRECTS PLUS SIGNIFICATIFS
• A. Une fréquence supérieure des relations indirectes
• B. Un exemple représentatif : la question des subventions
• C. Indexer ou ne pas indexer ?
• Conclusion

Marc Duchassin

• I. LE CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET L’APPARITION DES SUBVENTIONS
• II. 1951-1952 : MISE EN PLACE DES REMBOURSEMENTS
• III. 1953-1954 : PRÊCHER DANS LE DÉSERT
• IV. 1955-1958 : UNE ACTION LIMITÉE
• Conclusion

Alix Le Masson

• I. LES MODALITÉS DE FINANCEMENT DU FIDES
• II. AVANCES DU TRÉSOR OU SUBVENTIONS BUDGÉTAIRES : UN DÉBAT LANCINANT
• III. LE CONTRÔLE AU QUOTIDIEN DES DÉPENSES : LES LIMITES DE L’INTERVENTION DU BUDGET

Philippe Masquelier

• Introduction
• I. GILBERT DEVAUX EN 1956 : PORTRAIT ESQUISSE
• II. LA PLACE DE LA DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE DEPUIS 1945
• III. DÉFENSE ET ILLUSTRATION DU POINT DE VUE « COMPTABILITÉ PUBLIQUE » SUR LE PAYSAGE DES FINANCES PUBLIQUES
• A. L’Apologie
• B. Le diagnostic
• C. La démonstration
• 1. Le principe juridique
• 2. Le principe administratif
• 3. Le principe technique
• 4. L’approche institutionnelle
• 5. L’approche historique
• IV. LA DIRECTION DU BUDGET ET LE CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES VUS PAR GILBERT DEVAUX, DIRECTEUR DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE
• A. La position de faiblesse de la direction et du directeur du Budget par rapport à la règle
• B. Les relations direction du Budget – direction de la Comptabilite publique
• 1. La collaboration CP-Budget en matière réglementaire : le décret de 1862, un héritage commun pour deux directions
• 2. Relations institutionnelles direction de la CP-direction du Budget
• 3. Les relations entre la direction du Budget et les comptables du Trésor
• 4. Faut-il parler de contrôle ou de comptabilité des dépenses engagées ?
• 5. Le budget est-il un acte ou un compte ?
• C. La direction du Budget vue par Gilbert Devaux : un témoignage par l’absence ?
• Conclusion

Laure Quennouëlle

• I. LE DÉVELOPPEMENT DE MODES DE FINANCEMENT NON ORTHODOXES (1945-1947)
• II. 1948-1952 : L’APOGÉE DE L’INVESTISSEMENT PUBLIC ET LA BUDGÉTISATION DES INVESTISSEMENTS
• III. 1953-1956 : DE L’ASSAINISSEMENT FINANCIER AUX NOVATIONS BUDGÉTAIRES : CONVERGENCES ET DIVERGENCES
• A. Quand les logiques s’affrontent et les doctrines se dessinent
• B. Un secteur privilégié : les entreprises publiques
• C. Des novations budgétaires : de la réflexion à la mise en œuvre
• Conclusion

Aude Terray

• I. DÈS 1947, SOUS LA HOULETTE DE FRANÇOIS BLOCH-LAINÉ, LA DIRECTION DU TRÉSOR PREND L’INITIATIVE DANS LE DOMAINE DE L’INFORMATION CHIFFRÉE
• A. La direction du Trésor s’adjoint les futurs acteurs de la Comptabilité nationale
• 1. Le Comité de statistiques et le rattachement du BSEF (1947)
• 2. La nomination de Claude Gruson (1948)
• B. Le lancement des travaux de comptabilité nationale
• 1. L’objectif de Claude Gruson : élaborer des comptes prévisionnels
• 2. Le Comité des experts
• C. La direction du Budget est sollicitée par l’équipe de Claude Gruson
• II. COMMENT ET POURQUOI FRANÇOIS BLOCH-LAINÉ ET CLAUDE GRUSON OBTIENNENT-ILS L’AIDE DE ROGER GOETZE ?
• A. Plusieurs hypothèses de recherches sont en cours d’études
• 1. Une génération d’hommes aux caractéristiques communes
• 2. Une nouvelle appréhension de l’économie
• 3. Les relations subtiles entre la direction du Trésor et la direction du Budget
• 4. Le prestige de Pierre Mendès France
• B. L’apport de la direction du Budget
• 1. Le bureau d’études budgétaires
• 2. Le bureau d’études budgétaires à l’initiative d’une collaboration avec le SEEF
• C. Dans quelle mesure Roger Goetze aide-t-il Claude Gruson et son équipe ?
• 1. Une aide en personnel
• 2. Le rapport économique et financier
• III. DES RELATIONS PLUS AMBIGUËS QU’IL N’Y PARAÎT
• A. La vision du SEEF
• 1. Budgets économiques et budget national
• 2. Le Plan
• B. La vision de la direction du Budget

Béatrice Touchelay

• I. LA STATISTIQUE ET LE BUDGET : DES RELATIONS MARQUÉES PAR UN HÉRITAGE
• A. Vichy ne compte pas
• 1. Mission
• 2. Un service de main-d’œuvre
• 3. Mission officieuse
• B. Libération et intérim : un devenir en question
• C. L’INSEE
• 1. Francis-Louis Closon, premier directeur général de l’INSEE
• 2. Points communs avec Roger Goetze
• 3. Roger Goetze, soutien potentiel
• 4. Un institut peu reconnu
• 5. Une direction du ministère de l’Économie nationale, préjudice défavorable
• 6. Restrictions budgétaires
• II. ARRIVÉE DE ROGER GOETZE EN JUILLET 1949 ET PREMIERS BUDGETS (1949-1952)
• A. Un nouvel interlocuteur dans une conjoncture défavorable
• 1. Le Budget devient utilisateur de statistiques
• 2. Restrictions budgétaires freinées
• 3. Arrangements limités
• B. Confirmation des tendances antérieures
• 1. L’INSEE est toujours en marge
• 2. Une petite question d’immeuble
• 3. Le report des recensements
• III. 1953-1956, L’INSEE EST RECONNU MAIS LES CRÉDITS SONT LIMITÉS
• A. Le budget de la statistique et les gouvernements Faure et Pinay
• 1. Nouveaux soutiens
• 2. Dégradations : un budget qui épuise les réserves
• B. 1953 : un budget transitoire
• C. Embellie
• 1. Un double recensement
• 2. 1954
• 3. Bilan

• Jean-Noël Jeanneney
• Michel Margairaz
• François Bloch-Lainé
• Roger Goetze
• Dominique Boyer
• René Magniez
• Laure Quennouëlle
• Paul Schwall
• Béatrice Touchelay
• Philippe Masquelier
• Lucile Tallineau
• Florence Descamps
• Roger Goetze
• Jean Rossard

VI. La direction du Budget et les ministères « techniques »

Emmanuel Chadeau

Pascal Griset

Danièle Voldman

VII. La direction du Budget et les entreprises

François Caron

• I. LE PROBLÈME DES SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES
• II. LES SUBVENTIONS AUX GEN
• III. LA DIRECTION DU BUDGET ET LA MARINE MARCHANDE
• IV. LA DIRECTION DU BUDGET ET LES CHARBONNAGES DE FRANCE

Daniel Berthereau

• I. CAPACITÉ ET LIMITES DE L’ACTION DE LA DIRECTION DU BUDGET DANS LA GESTION ET LA DÉFINITION DES STRATÉGIES DES CHARBONNAGES
• A. L’intervention dans la gestion courante : l’exemple des prises de participations
• B. Dans le contrôle des salaires
• C. Dans la définition des grandes orientations et des investissements du Plan
• II. LA DIRECTION DU BUDGET DANS LE FINANCEMENT DU DÉFICIT ET LA RESTRUCTURATION DES CHARBONNAGES
• A. La répartition du financement du déficit entre directions du Budget et du Trésor
• B. La difficile mise en œuvre de la nécessaire dotation
• C. L’aide à la Sécurité sociale minière
• III. DE LA RECONNAISSANCE D’UN CERTAIN ÉCHEC DU CONTRÔLE À LA RÉACTION TARDIVE DE LA DIRECTION DU BUDGET FACE À LA SITUATION DES CHARBONNAGES
• A. Vers un contrôle renforcé des prises de participations
• B. Vers une reprise en main du contrôle des salaires
• C. Vers une intervention réelle dans la définition du plan

Bernard Cassagnou

• Introduction
• I. CONSTRUCTION NAVALE
• A. La loi du 24 mai 1951
• B. Application de la loi dans la période 1951-1954
• C. Conséquences de l’afflux des commandes à partir de 1954
• D. Le Paquebot Atlantique Nord
• E. La crise de Suez
• II. FLOTTE DE COMMERCE
• A. Reconstitution et modernisation de la flotte vue par la Marine marchande
• 1. Obligations de l’État
• 1° Charte-partie
• 2° Dommages de guerre
• 2. Crédit à l’Armement
• 3. Aide à la Construction navale
• 4. Achat à l’étranger
• B. La reconstitution et la modernisation de la flotte vue par le ministère des Finances
• 1. Obligations de l’État
• 2. Crédit à l’armement
• Conclusion

Nicolas Neiertz

• I. LES ARBITRAGES INTERMODAUX DANS LE PLAN MONNET ET LES TRAVAUX DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES TRANSPORTS, 1948-1949
• II. L’INVERSION DU RAPPORT DE FORCES RAIL-ROUTE, 1949-1952
• III. LES ARBITRAGES INTERMODAUX DE LA POLITIQUE DES TRANSPORTS AU COURS DES II^e ET III^e PLANS, 1952-1958

Jean-Pierre Williot

Robert Lescure

• I. LES HOMMES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
• II. L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE ET LES RESPONSABILITÉS DU BUREAU DES SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES
• III. TÉMOIGNAGES SUR LES ÉVÉNEMENTS ET LES PERSONNES QUI ONT PU CONTRIBUER À DONNER À LA DIRECTION UN RÔLE DÉTERMINANT DANS LES PRISES DE DÉCISION

Jacques Delmas

• I. SNCF
• II. GAZ DE FRANCE

Robert Vaysset

• I. PRÉSENTATION RÉSUMÉE DU TÉMOIN
• II. 1950-1956 : ADMINISTRATEUR CIVIL AU BUREAU DES PAYS D’OUTRE-MER
• A. Les hommes et les conditions de travail
• B. L’activité professionnelle et les responsabilités au bureau des relations avec les pays d’outre-mer
• C. Témoignages sur les événements (ou les personnes) qui ont pu contribuer (ou non) à donner à la direction un rôle déterminant dans les prises de décision
• III. 1957-1959 : CHEF DU BUREAU DES SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES
• A. Les hommes et les conditions de travail
• B. L’activité professionnelle et les responsabilités au bureau des subventions économiques
• C. Témoignage sur les événements (ou les personnes) qui selon vous ont pu contribuer (ou non) à donner à la DIrection un rôle déterminant dans les prises de décision
• IV. SOUS-DIRECTEUR À LA DIRECTION DU BUDGET, APRÈS 1960, ET JUSQU’À MON DÉPART EN 1966

• Jean-Noël Jeanneney
• Michel Margairaz
• Paul Schwall
• Jean-Noël Jeanneney
• François Caron
• Jean-Noël Jeanneney
• Jacques Delmas
• François Caron
• Jacques Delmas
• Robert Vaysset
• Robert Lescure
• François Caron
• Pascal Griset
• Guy Vidal
• Jean-Noël Jeanneney
• Guy Vidal
• Jean-Noël Jeanneney
• Guy Vidal
• Pascal Griset
• Guy Vidal
• Hélène Eck
• Un intervenant
• Hélène Eck
• Pierre Cortesse
• François Caron

Guy Vidal

• ANNEXE I MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES
• Décret n° 56-501 du 19 juin 1956 déterminant le mode de présentation du budget de l’État
• Rapport
• TITRE I Définitions et principes généraux
• Article premier
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article 9
• Article 10
• TITRE II Contenu du budget
• Chapitre Premier. Les recettes
• Article 11
• Article 12
• Article 13
• Article 14
• Chapitre II Les dépenses ordinaires
• Article 15
• Article 16
• Article 17
• Article 18
• Article 19
• Article 20
• Article 21
• Article 22
• Article 23
• Chapitre III Les dépenses en capital
• Article 24
• Article 25
• Article 26
• Article 27
• Article 28
• Chapitre IV Les dépenses sur ressources affectées
• Article 29
• Article 30
• Article 31
• Chapitre V Les budgets annexes
• Article 32
• Article 33
• Article 34
• Article 35
• Article 36
• Chapitre VI Les comptes spéciaux du Trésor
• Article 37
• Article 38
• Article 39
• Article 40
• Article 41
• Article 42
• Article 43
• Article 44
• Article 45
• Article 46
• Article 47
• Article 48
• TITRE III Préparation et vote des lois budgétaires
• Chapitre Premier. Préparation et présentation des lois budgétaires
• Article 49
• Article 50
• Article 51
• Article 52
• Article 53
• Article 54
• Chapitre II Vote des lois budgétaires
• Article 55
• Article 56
• Article 57
• Article 58
• Article 59
• Article 60
• Article 61
• Article 62
• Article 63
• TITRE IV Règlement du budget
• Article 64
• Article 65
• Article 66
• TITRE V Dispositions diverses
• Article 67
• Article 68
• Article 69
• ANNEXE II INTRODUCTIONS AU RAPPORT ECONOMIQUE ET AU RAPPORT FINANCIER
• RAPPORT ÉCONOMIQUE
• I. – LA SITUATION ÉCONOMIQUE AU DÉBUT DE 1956
• A. Les conséquences de la politique menée depuis plusieurs années
• 1. Faible taux des investissements
• 2. Équilibre fragile de la balance des payements
• B. Les conséquences de la conjoncture de 1955
• PLAN
• RAPPORT FINANCIER
• INTRODUCTION
• 1. RELATIONS ENTRE L’ÉCONOMIE ET LE BUDGET.
• 2. PROGRESSION INÉLUCTABLE DES CHARGES PLUS FORTE QUE CELLES DES RESSOURCES.
• I. – LES DONNÉES DU PROBLÈME BUDGÉTAIRE
• A. – Les impératifs permanents
• 1. Le mouvement démographique
• 2. Le rôle social de l’État
• 3. Les relations extérieures et les dépenses de sécurité
• 4. Les rapports avec les pays d’outre-mer
• PLAN
• ANNEXE III LE BUDGET DE 1956 publié par le Bureau d’Études de la direction du Budget
• VUE D’ENSEMBLE

• A
• B
• C
• D
• E
• F
• G
• H
• J
• K
• L
• M
• N
• O
• P
• Q
• R
• S
• T
• U
• V
• W
• Y
• Z