Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel 1962-1978
L’invention de la gestion des finances publiques
Lancée en France en 1968, la rationalisation des choix budgétaires, dite RCB, constitue une séquence importante des politiques de réforme de l’État sous la Ve République. Elle est la première tentative d’une introduction généralisée du management dans la gestion des finances publiques.
Croisant les approches d’historiens, de sociologues, de politistes et de juristes, cet ouvrage rassemble des enquêtes originales qui analysent les nombreuses dimensions de cette politique : la genèse et le dé...
Éditeur : Institut de la gestion publique et du développement économique, Comité pour l’histoire économique et financière de la France
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 2 avril 2021
ISBN numérique : 978-2-11-162096-4
DOI : 10.4000/books.igpde.12487
Collection : Histoire économique et financière - XIXe-XXe
Année d’édition : 2021
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-11-162089-6
Nombre de pages : 730
Introduction
Florence Descamps
Le moment RCBOrigines et généalogie de la RCB
Vincent Spenlehauer
La mécanique du PPBS américain 1946‑1972. Du rêve administratif au cauchemar politiqueFabien Cardoni
À l’Ouest du nouveau : le PPBS. La traduction du Planning-programming-budgeting system américain par les militaires français 1963-1969Florence Descamps
Aléas et sinuosités d’une réforme de la gestion publique. L’invention de la RCB au ministère des Finances 1962‑été 1969Développement, réception et diffusion de la RCB
Florence Descamps
Rebonds et développements de la RCB 1969‑1978Benjamin Mosny
Le Parlement et la rationalisation des choix budgétairesChristian Descheemaeker
La RCB vue par la Cour des comptesLes appropriations ministérielles de la RCB
Ministère de l’Équipement
Vincent Spenlehauer et Anne Kletzlen
RCB et sécurité routière : brève histoire d’un choc de raisonMichel Ternier
L’étude Sécurité routière. 50 ans de politique publiqueMinistère de la Santé
Marie-Thérèse Chapalain
La RCB au ministère de la SantéMinistère des Postes et Télécommunications
Ministère de l’Éducation nationale
Clémence Cardon-Quint
La RCB à l’Éducation nationale une greffe improbable ? 1967‑1972Clémence Cardon-Quint
Les études RCB à l’Éducation nationale. De la théorie à la pratiqueXavier Pons
La rationalisation des choix budgétaires à l’Éducation nationale 1970‑1982 : résorption ou endogénéisation ?Ministère de la Culture
Ministère de l’Agriculture
Sylvain Brunier
Une centralisation paradoxale : les usages de la RCB dans l’administration de l’AgricultureMinistère de l’Économie et des Finances
Florence Descamps
La Mission RCB aux Finances 1968‑1971 : un cas hors norme ?Ministère de la Défense
Fabien Cardoni
Le système de planification-programmation-préparation du budget (3PB) à la Défense : impasse ou étape ?Conclusion
Philippe Bezes et Sébastien Kott
Les héritages de la RCBLancée en France en 1968, la rationalisation des choix budgétaires, dite RCB, constitue une séquence importante des politiques de réforme de l’État sous la Ve République. Elle est la première tentative d’une introduction généralisée du management dans la gestion des finances publiques.
Croisant les approches d’historiens, de sociologues, de politistes et de juristes, cet ouvrage rassemble des enquêtes originales qui analysent les nombreuses dimensions de cette politique : la genèse et le développement des savoirs et des techniques de rationalisation des choix budgétaires ; le processus de réforme, les coalitions et les luttes de pouvoir au sein de l’appareil d’État auxquelles il donne lieu ; enfin, son institutionnalisation dans l’administration française, ainsi que les appropriations variées dont la RCB a fait l’objet dans les différents ministères.
Ce livre est le troisième volume d’une série d’ouvrages sur l’histoire de la gestion des finances publiques au xixe et au xxe siècle. Le premier volume (1815‑1914) étudiait le développement intriqué d’un droit public financier et des premiers instruments gestionnaires lui donnant corps dans l’administration. Le deuxième volume (1917‑1967) mettait en évidence la figure dominante du contrôle, sous toutes ses formes, appliqué à la dépense et à la gestion des services publics. En étudiant les dynamiques de réforme rangées sous le nom de rationalisation des choix budgétaires, le présent ouvrage montre comment la RCB se situe à la charnière de deux périodes et de deux conceptions du pilotage de l’État central : celle de la planification et des instruments de programmation de l’action publique ; celle du management public et du développement des méthodes modernes de gestion.
Directeur de recherche au CNRS au Centre d’études européennes de Sciences Po (UMR 8239) et enseignant à Sciences Po. Les recherches de Philippe Bezes portent sur la sociologie historique des politiques de réforme administrative et de l’État et sur l’analyse des processus de transformation des bureaucraties publiques en France et en perspective comparative. Depuis 2016, il travaille sur un projet de cartographie et d’analyse des transformations organisationnelles des ministères en France, en Allemagne, aux Pays-Bas et en Grande-Bretagne. Il est l’auteur de Réinventer l’État. Les réformes de l’administration française (1962‑2008), Paris, Presses universitaires de France, 2009 et a récemment publié « Le nouveau phénomène bureaucratique. Le gouvernement par la performance entre bureaucratisation, marché et politique », Revue française de science politique, 2020, vol. 70, n° 1 ; « Autonomy and Managerial Reforms in Europe : Let or Make Public Managers Manage ? », Public Administration, 2018, vol. 96, n° 1 (avec Gilles Jeannot) et « Bercy : empire ou constellation de principautés ? » Pouvoirs, janvier 2019, n° 168, (avec Florence Descamps et Scott Viallet Thévenin).
Maître de conférence habilitée à diriger des recherches en histoire contemporaine à l’École pratique des hautes études, Florence Descamps travaille sur l’histoire de l’État au xxe siècle. Elle anime depuis plusieurs années un séminaire sur l’histoire du ministère des Finances et de l’Économie, de la Grande Guerre aux années 1980. Elle a co-dirigé avec Laure Quennouëlle un cycle de journées d’études sur les finances de guerre (1914‑1919) dont les actes ont été publiés aux éditions de l’IGPDE-Comité pour l’histoire économique et financière de la France ainsi qu’un numéro spécial de la revue Vingtième siècle, « 1983, un tournant libéral ? », n° 138, avril-juin 2018. Elle a dernièrement publié « Penser le futur de l’administration en 1963-1964, un enjeu de la compétition gouvernementale pour le pilotage de l’État », in Gilles Le Beguec et Frédéric Tristram (dir.), Penser l’avenir au temps de Georges Pompidou, Bruxelles, Peter Lang, 2018, p 119‑143 et, avec Philippe Bezes et Scott Viallet-Thévenin, « Bercy. Empire ou constellation de principautés ? », Pouvoirs, janvier 2019, n° 168, p. 9‑28.
Professeur de droit public à l’université de Poitiers, spécialiste de finances publiques, Sébastien Kott collabore depuis de nombreuses années avec le Comité pour l’histoire économique et financière de la France. Au-delà d’une approche qui privilégie la contextualisation historique de la production des normes juridiques, il s’attèle à la compréhension des techniques et pratiques qui constituent le terrain du droit public financier. Il a co-rédigé en 2019 Les comptes publics : objets et limites dans la collection systèmes chez LGDJ ainsi qu’un manuel de finances publiques (Ellipses). Il est par ailleurs membre du conseil d’orientation du Conseil de normalisation des comptes publics.
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