Version classiqueVersion mobile

Le péage en France au XVIIIe siècle

 | 
Anne Conchon

Sources et bibliographie

Texte intégral

I. Sources manuscrites

A. Archives nationales

Ancien Régime

1. Série E. Conseil du roi (Arrêts du Conseil relatifs aux péages)

E 1990 (f° 83-84 et 150-151) ; 1991 (f° 40-41) ; 1993 (f° 312-313) ; 2046 (f° 192-195) ; 2052 (f° 614-616) ; 2475 (f° 26-27) ; 2503 (f° 7,15, 387-389 et 627631) ; 2505 (f° 453-454, 530-551 et 570-573) ; 2506 (f° 140-148) ; 2509 (f° 2122) ; 2510 (f° 423, 494 et 538) ; 2511 (f° 9-16, 17-32, 309 et 428-435) ; 2512 (f° 239-242, 296-298 et 303-304) ; 2513 (f° 212-232) ; 2514 (f° 270-271, 273-276, 286-290, 613-616, 668-681 et 860-861) ; 2515 (f° 3-4, 298-303, 351-352, 357, 381, 399-400, 461-462, 465-469, 482-483, 633-637 et 642-646) ; 2516 (f° 77, 115-117, 448-450, 453-457 et 470) ; 2517 (f° 199-200 et 338-339) ; 2518 (f° 135-140) ; 2520 (f° 150-154, 216, 221 et 421-423) ; 2521 (f° 74-80, 84-97, 141, 242-252, 356-357, 371 et 455-458) ; 2522 (f° 201-202) ; 2523 (f° 109-111, 133-134, 219-224, 344-349, 453-456, 488-489 et 545-549) ; 2524 (f° 146-147 et 355-361) ; 2525 (f° 43-57, 161162 et 212) ; 2527 (f° 53-54) ; 2529 (f° 121-122) ; 2530 (f° 203-221 et 365-370) ; 2531 (f° 13-14) ; 2533 (f° 178-179) ; 2536 (f° 125-128) ; 2538 (f° 181-186, 188, 252-254 et 341-351) ; 2539 (f° 16-20, 105-107, 156-157, 350-356, 489-491 et 551560) ; 2540 (f° 44-46) ; 2543 (f° 35-68, 223 et 344-349) ; 2544 (f° 225-240) ; 2545 (f° 110-114) ; 2546 (f° 231-232 et 316) ; 2547 (f° 141-142, 145-149, 184, 197, 287293, 389-396, 402, 510-512 et 589-596) ; 2548 (f° 40).

2. Série G. Administrations financières et spéciales

- Sous-série G 1. Ferme générale.

G 1 54. Péages sur les juifs en Alsace (1788-1789).

G 1 98. Mémoires sur les péages de Montereau (1708-1787), Forges (1788) et La Roche-Guyon (1762-1790). Arrêt du Conseil rétablissant les coseigneurs d’Avignon dans leur droit de péage sur les sels (1779). Compte des péages (1781-1785). Correspondance sur le péage des sels à Thann (1789-1790). Arrêt du Conseil confirmant le péage de Picquigny (1722). Mémoires sur le péage de Cheffes sur la Sarthe (1694 1790) et de Lay à Châteauneuf-sur-Loire (1711-1792).

G 1 100. Péage de Garenne et de Saint-Denis.

G 1 132. Mémoire sur les droits de haut-conduit et de péage.

- Sous-série G2. Administration générale des domaines.

G 2 168. Droits sur les bois à brûler sur la rivière d’Yonne (1758).

G 2 178. Arrêts du Conseil relatifs aux péages (1713-1740).

G 2 201. Mémoire sur la contestation entre les administrateurs des Domaines et la régie au sujet du sou pour livre du péage de Mâcon (1788). Mémoire et rapports relatifs aux sous pour livre sur les péages de Seurre (1781).

G 2 362. Péage sur la chaussée de Mons à Ath.

- Sous-série G5. Amirauté de France.

G 5 *144 : Registre de recette pour le péage de Vernon (1788).

3. Série H. Administrations locales et comptabilités diverses

- Sous-série H1. Pays d’États, pays d’élections, intendances.

H1 1057. Péage du pont de Seyssel en Bugey (xviiie siècle).

H1 106. Cahiers des États de Bourgogne pour chaque pays de Bresse, Bugey et Gex relatifs aux chemins et aux péages (1395-1792).

H1 197. Octrois de la Saône (xviiie siècle).

H1 2004. Péage de Trévoux (xviiie siècle).

H1748 (f° 248-249). Péages du Rhône (xviie siècle).

H1 1135. Péages en Mâconnais (1596-1782).

H1 1158. Péages en Navarre (xviiie siècle).

H1 12411. Péages en Provence (vers 1772).

H1 1259. Suppression des péages en Provence (xviiie siècle).

H1 1425. Contestation entre le Languedoc et le Dauphiné à propos du dixième sur les péages du prince de Monaco sur le Rhône (1707-1751).

H1 1443-1444. Suppression des péages (xviiie siècle).

- Sous-série H2. Bureau de la ville de Paris.

H2 10851-2, 1907, 1909, 19101, 1911, 1913 et 1916. Plaintes contre les péages (fin xviie siècle).

H2 1957 (f° 100-103). Délibération du bureau de la ville de Paris à propos de la fixation d’un péage sur un pont en bois vis-à-vis de l’Arsenal (7 mars 1786).

H2 1964. Arrêts du Conseil et tarifs des péages de Marne, Moret, Vernon, Saint-Denis et Bercy (1681-1771).

- Sous-série H4. Commission des péages.

H4*2901-2903. Registre de perception du péage de Melun (1783-1790).

H4 2904. Recettes des péages du duc d’Orléans (1787-1790).

H4 2905-2907. Produits du péage à Beaumont-sur-Oise (1781-1786).

H4 2908-2910. Comptes de Ch. des Essarts directeur et caissier de la navigation nouvelle sur la Seine, la Marne, et l’Aube... (1702-1707).

H4 2911-2919. Résumé des lettres à écrire aux intendants (1726-1791).

H4 2920. Résumé des renvois faits par le procureur général des péages au contrôleur général (7 juin 1780-28 octobre 1782).

H4 2921-2923. Résumé des renvois faits par le contrôleur général au procureur des péages (1772-1791).

H4 2924-2925. Conclusions et arrêts du Conseil (1758-1783).

H4 2928-2930. État des péages dont les titres ont été présentés au greffe de la commission des péages (1724-1734).

H4 2931. Table alphabétique des noms de propriétaires de péages qui ont présenté leurs titres.

H4 2932. Table alphabétique des noms de lieux.

H4 2933. Mémoire et état des péages jugés par la commission (1789).

H4 2934. Liquidation des péages.

H4 29351-2. État des péages par généralité.

H4 2936. Mémoires et documents sur les péages du Rhône.

H4 2937. Lettres et mémoires des intendants (1727-1777).

H4 2938. Péages du Rhône, de Loire, de la Saône et de la rivière de Bar. Documents fournis par la Ferme générale et par les administrateurs des domaines du roi.

Péages des généralités de Bordeaux et de Montauban.

H4 2939. Arrêts divers. Attributions de la commission (1725-1783).

H4 2940. Péages de Loire, de la Charente, de la Seine, de la Garonne et de ses af fluents (1480-1784).

H4 2941. États des péages et correspondance.

H4 2942. États des péages. Mémoires et circulaires aux intendants. Péage de Mantes (1686-1760).

H4 2943. Registres des expéditions d’arrêts envoyés aux intendants (1744-1758). Registre des droits de péage pour lesquels il n’a pas été présenté de titres (1738-1771).

H4 2944. Péages de Lyon, Givors et du Béarn.

H4 2945. État général des péages confirmés, supprimés ou qui restent à payer dans chaque généralité au 1er janvier 1763. Péages de la Charente, de la Garonne et Loire (1662-1769).

H4 2946. Canal de l’Ourcq (1783-1793) et péages du Beaujolais (1717-1790).

H4 2947. Péages du duc d’Orléans : Orléans, Beaujolais et canal de l’Ourcq (1785-1793).

H4 2948. Registre de perception du péage par eau de Lhers (1756-1768).

H4 2950-2951. Liquidation des péages (1768-1789).

H4 2952. Feuilles des affaires portées au bureau et feuilles de travail du procureur général avec le contrôleur général (1772-1789).

H4 2953. Jurisprudence du bureau des péages. Péages du Rhône, de la prévôté de Nantes et de Chalon-sur-Saône (1663-1789).

H4 2954. États des péages qui restent à rembourser. Péages engagés (1770-1787).

H4 2955. Minutes d’arrêts. Procès de Monneron, le régisseur des droits à Tain (1772-1782).

H4 2956. Pulvérages de Provence (1437-1762).

H4 2957. États des droits de pertuis, vannes et écluses (1751-1780).

H4 2958-2962. Péages de la ferme de Soubise (1211-1778).

H4 2963-29651. Péages du Rhône (1446-1768).

H4 29652. Péages divers (1275-1739).

H4 29661-28682. États des péages par généralité (1728-1788).

H4 29691-2973. Moulins et pêcheries.

H4 29741-2977. Bacs.

H4 29781-3315. Dossiers de péages.

H4 3117. Péages de Mantes, Meulan, Roncheville et Carentan.

H4 3118. Péages divers.

H4 3119. Péages de Dammartin [en-Goêle] (1506-1788).

H4 31201-3. Péages de Châteaubourg. Régie Guyenot (1788-1809).

H4 31211-2. Péages du Beaujolais (1268-1788).

H4 3122-31292. Régies Guyenot : péages du duc d’Orléans, de Melun, Dammartin [en-Goêle] et Nantheuil-le-Haudouin (1298-1790).

H4 3130. Arrêts du Conseil. Mémoires sur la taxe d’entretien et l’octroi de navigation (1597-1802).

H4 3131-3134. Régie Darnal (1298-1790).

H4 3135. Grandes gabelles de Romans et vingtain de Saint-Lattier (1437-1789).

H4 3136-3137. Péages divers (principalement du duc de Bouillon).

H4 3138. Péages du duc d’Orléans.

H4 3139. Péage de Châteaubourg. Vérification des tarifs des péages royaux du Rhône.

H4 3140. Péages du duc de Villeroy et du duc d’Orléans. Péage de Narbonne.

H4 3142. Péages du Rhône et de la Saône. Tarif des trépas de Loire. Indemnités pour les trafics destinés aux arsenaux royaux.

H4 3143. Exemption du charbon. Péages d’Arles.

H4 3144. Péage de Pont-Saint-Esprit.

H4 3145-3146. Péages divers.

H4 3148. Documents divers sur les péages du duc d’Orléans : canal de l’Ourcq, Nemours et Beaujolais (1552-1788).

H4 3149. Registres de perception du péage de Dammartin [en-Goêle] (1785-1789).

H4 3151. Régie Darnal : péages de Mortain, du Beaujolais et d’Orléans (1401-1790).

H4 3152. Feuilles des affaires portées au bureau des péages (octobre 1772 mars 1790) et feuilles de travail du procureur général avec le contrôleur général (décembre 1782-novembre 1789).

H4 3153. Péages de Condé et du Quesnoy (1732-1790).

H4 3154. Régie Darnal (1787-1790).

H4 3155. Péage de Nangis (1662-1790).

H4 3156. Projet de suppression des péages par eau (1776).

H4 3157-3158. Péages divers.

H4 3159. Procès à propos du droit de leude de Narbonne (1540-1805).

H4 3160. Régie des péages de Joigny, Corbeil et Melun (1782-1789).

H4 3162. Péages divers (principalement du duc de Bouillon).

H4 3163. Fonctionnement de la commission des péages (1785-1789).

H4 3164. Péage de Villers-Cotterêts (1768-1789).

H4 3165. Péage de Grenoble. Fin de la commission des péages (1342-1790).

H4 3166. Procès-verbal et inventaire des titres et cartons de la commission des péages (du 2 septembre 1791 au 23 juin 1792).

H4 3167. Péages divers.

H4 3168. Péage de Pont-sur-Yonne (1673-1790).

H4 3169. Péage de Melun (1633-1790).

H4 3170-3173. Péages divers.

H4 3174. Régie Darnal. État des péages appartenant au roi. Mémoires de Guyenot de Châteaubourg. Péage de Romans (1787-1790).

H4 3175. Péages du prince de Condé.

H4 3176. Mémoire de Guyenot de Châteaubourg sur la navigation intérieure et la nécessité d’établir une taxe pour l’entretien des rivières (An X).

H4 3177. Péages de Montargis et de Nemours (1602-1791).

H4 3178. Péages de Senlis et de Nantheuil-le-Haudouin (1724-1787).

H4 3179. Péage de Livron (1668-1773).

H4 31801-2. Grandes gabelles de Romans et vingtain de Saint-Lattier (1432-1770).

H4 3181-3182. Péages divers.

H4 3184. Péages du Rhône et de la Saône (1386-1791).

H4 3185. Péage de Saint-Symphorien-d’Ozon (1295-1787).

H4 3186. Recueil des états des péages par généralité (1771). Taxe d’entretien et droit de passe (1771-1812).

H4 3187. Péages de Monts. Fonctionnement de la commission des péages (1481-1791).

H4 3188-3190. Péages du Rhône et de la Saône (1204-1776).

H4 3191. Péages divers (1248-1789).

H4 3192. Péages du prince de Soubise (1766-1768).

H4 3193. Péages de Cézy et Saint-Aubin (1466-1776).

H4 3194. Mémoires, correspondance et arrêts (1773-1781).

H4 3195. États des péages et correspondance (1773-1782).

H4 3198-3199. Péages de la généralité de Bordeaux (1732-1746).

H4 3200. Comptes de la recette des droits de voiture perçus pour les propriétaires de la navigation de la Seine au-dessus de Nogent (1701-1725).

H4 3201. Registres de perception du péage d’Alzonne (1687-1773).

H4 3202. Procédures diverses (xviie-xviiie siècles).

H4 3203. Octroi et droit de navigation (1780-1810).

H4 3206. Bac et péage d’Avignon (1659-1784).

H4 3207. Péages divers.

H4 3208. Péage de Picquigny (1558-1726).

H4 3209. Fonctionnement de la commission des péages et correspondance (1315-1780).

H4 3210-3223. Péages divers.

H4 3225. Correspondance (1727-1741).

H4 3228. Péages de la Garonne, du Lot et de Loire (1597-1648).

H4 3229. Péages divers (1223-1790).

H4 3230. Péages confirmés et rétablis en Languedoc (1736-1748).

H4 3231. États de péages par généralité. Registre de perception du péage de Laurade (1727-1777).

H4 3232. Sols additionnels des péages de Mantes et Meulan (1789-1790).

H4 3223-3252. Arrêts du Conseil (xviiie siècle). - Sous-série H5. Comptabilités des établissements religieux.

H5 3937. Rente des Chartreux sur le péage de Mantes (xviiie siècle).

4. Série K. Monuments historiques

K 12068-11. Mémoire de M. de Monsigny pour servir à la réformation des tarifs des canaux d’Orléans et de Loing.

K 2202-2203. Péages de la principauté de Montbéliard (1471-1793).

5. Série O1. Maison du Roi (secrétariat d’État et département des grands officiers)

O1 50 (f° 187). Concession d’un péage à Pierre Denis Maillet qui se charge de rétablir à ses frais la chaussée et le pavé de Cerny (10 mai 1706).

6. Série Q. Domaines

- Sous-série Q3. Droits domaniaux. Domaines aliénés.

Q3 99-106. Rôles des taxes imposées sur les propriétaires entre autres de péages (xviie -xviiie siècles).

Q3 208. Contrats d’aliénations des petits domaines de la couronne et de péages (xviie siècle).

7. Série R. Papiers des Princes

- Sous-série R1. Apanage d’Artois.

R1 24. Péage de Maisons sur Seine (xive-xviiie siècles).

R1 38. Péage de Picquigny (xive-xviiie siècles).

- Sous-série R2. Maison de Bouillon.

R2 197. Péage dépendant du duché de Château-Thierry (xviiie siècle).

R2 203. Péage de Méry-sur-Marne (1674-1752).

- Sous-série R3. Maison de Conty.

R3 55 (f° 617). Copie du contrat de vente du duché de Mercœur et des péages du Rhône (1770).

R3 67 (f° 751-754). Comptes des fermiers des droits de péage du Rhône (1768-1776).

R3 99. Demande d’indemnité par le fermier général des droits de péage (xviiie siècle).

- Sous-série R4. Apanage d’Orléans.

R4 *19. Recette des droits de vicomté et de pontenage de Soissons (1740-1744).

R4 168-169. États des péages du duc d’Orléans dans le duché de Valois (1786-1790).

R4 246. Baux des péages de Jaulzy et de Villers-Cotterêts (1768-1777).

R4 249. Titres des péages du duc d’Orléans. Péages du comté de Soissons (1786-1790).

R4 251. Baux du péage d’Oulchy-le-Château (xviiie siècle).

R4 262-263. Péage de la Fère-en-Tardenois (1786-1791).

R4 277. Régies des péages de Nemours et de Château-Landon (1786-1787).

R4 558. Titres du péage de Nemours (xvie-xviie siècles).

R4 1017. Titres des péages de Villers-Cotterêts, Crépy-en-Valois, Lévignen et Jaulzy (xve-xviiie siècles).

R4 1037. Vérification des péages du duc d’Orléans à la commission des péages.

R4 1038. Titres du péage d’Oulchy-le-Château (xvie-xviiie siècles).

R4 1041. Mémoires et pièces relatives au péage de la rivière de Touques (xvie-xviiie siècles).

R4 1051. Titres du péage de Verberie (xve-xviiie siècles).

8. Série T. Papiers privés tombés dans le domaine public

Papiers de Guyenot de Châteaubourg (T 11231-92 et T*11231-9)

T 112319. Péages sur le Rhône (Châteaubourg, Pont-Saint-Esprit, Jonage et la Bastie-Montluel).

T 112320. Péages de la Bassée [commune de Linselles] et de Châtillon-en-Bazois.

T 112325. Péages de Châteaubourg (1787).

T 112326-27. Péages du duc d’Orléans, du duc de Mazarin, du duc de Villeroy.

Péage de Châteaubourg.

T 112328. Péages divers (dossiers de la commission).

T 112332. Idem.

T 112337. Péage de Châteaubourg (1779-1782).

T 112341. Idem (1778-1789).

T 112342. Idem et péages du Rhône (1778-1789).

T 112348. Péage de Châteaubourg (1719-1790).

T 112349. Péage de Tallard (Hautes-Alpes).

T 112370. Pièces relatives à la commission des péages. Péage d’Étampes (1790-1791).

T 112371-72. Grandes gabelles de Romans et vingtain de Saint-Lattier. Contestation du péage de Nemours (1789). Requête et état des pièces du péage de Saint-Vallière sur le canal de Languedoc.

T 112373-74. Péages de Château-Regnault (1607) et du pont de bateaux de Lyon (1783).

T 112378-79. État de la recette du péage par terre de Châteaubourg (1788). Refus de payer le péage d’Essonne (1782).

T 112390-91. Péages du duc d’Orléans (1787-1789) et d’Orange (1784-1788).

T 1123*5-6. Registres de perception des droits de péage à Jaulzy et la Motte (1786-1790).

9. Série V. Institutions et personnels administratifs et judiciaires

-Sous-série V: Commissions extraordinaires du Conseil.

V7 67-76. Bureau des droits maritimes (1739-1755).

V7 89. Bureau des minages (1775-1790).

V7 90-91. Minutes de jugements rendus par le Bureau des péages (1725-1789).

10. Série Z. Juridictions spéciales et ordinaires

- Sous-série Z1C : connétablie et maréchaussée de France.

Z1C 479. Baux et pièces relatives aux droits sur les bateaux qui passent au pont de Neuilly, dits « ceinture de la reine » (xvie-xviiie siècles).

- Sous-série Z1H : Bureau de la ville de Paris.

Z1H 396, 407 et 414. Plaintes contre les péages (1685-1740).

Après 1789

11. Série AD. Archives imprimées

-Sous-série AD XIII. Travaux Publics et Ponts et Chaussées.

AD XIII 2b-9. Arrêts concernant les droits de péage (1701-1789).

AD XIII 12. Droit de navigation sur les canaux (1795-1797).

AD XIII 15-19. Péages et taxes des ponts (1789-1815).

-Sous-série AD XVIII B. Procès-verbaux des Assemblées (1789-1875).

AD XVIII B 120. Loi qui abolit sans indemnité les péages (1793).

AD XVIII B 122 : Pétition (17 brumaire an II).

-Sous-série AD XVIII C. Impressions des Assemblées (1789-1898).

AD XVIII C 431. Rapports relatifs à la taxe d’entretien (An VI).

AD XVIII C 477. Rapports relatifs au droit de navigation (An VI-VII).

12. Série AF IV. Secrétariat d’État impériale (an VIII-1815)

AF IV 1077. Produits des péages du prince de Monaco sur le Rhône (1785-1788).

13. Série C. Assemblée du Directoire

C 516 (f° 150). Copie d’un arrêt du Conseil du 9 août 1777 accordant aux actionnaires du pont Saint-Vincent une concession de 80 ans.

14. Série F. Versement des ministères et des administrations qui en dépendent

- Sous-série F12. Commerce et industrie.

F12 51. Péages de la Loire (1701-1704).

F12 62. Ordre au receveur du péage de Château-Regnault de restituer aux voituriers de la rivière de Meuse les 1 511 l. 15 s. 10 d. perçus sur des grains destinés à l’étranger (6 mai 1717).

F12 79. Requête des papetiers d’Ambert pour obtenir une exemption de péages sur les vieux linges et drapeaux qu’ils font venir de Bourgogne (2 février 1731).

F12 91. Proposition du duc de la Rochefoucauld de rendre navigable la Charente, d’Angoulême à Montignac moyennant un péage (12 mars 1744).

F12 99-1001. Instance entre les propriétaires de péages et les voituriers de la Seine (1752-1753).

F12 1011. Instance entre les voituriers de la Loire et les propriétaires des droits de navigation établis de Saint-Rambert à Roanne (23 janvier 1755).

F12 107. Lettre de M. Laurencin pour se plaindre des péages exigés sur le charbon de terre transporté sur le Rhône (22 avril 1788). Examen du projet de construction, par les sieurs Maillard et compagnie, d’un pont à Choisy-le-Roi, moyennant l’établissement à leur profit d’un péage (29 novembre et 4 décembre 1789).

F12 1512c. Liste des droits qui se lèvent sur la Loire (1721-1790).

F12 1515b (f° 1133). Droits de péage sur le canal de Bourgogne.

F12 2470. Pétitions adressées au Ministère de l’Intérieur (1793).

- Sous-série F14. Travaux publics.

F14 126. Péages de la généralité d’Auch. F14 127A. Péages de la généralité d’Aix. F14

133. Droits de péage prétendus par l’abbaye de Corbie dans la généralité d’Amiens. F14 158. Péages de la généralité de Lyon.

F14 175. Droit de travers au profit de la ville de Gisors dans la généralité de Rouen.

F14 178. Péages de la généralité de Soissons.

F14 6601-2. Canaux d’Orléans et de Loing (1723-1791).

F14 1206. État des droits qui se perçoivent sur la Meuse de Charleville à Liège sur une pièce de vin.

15. Archives privées

300 AP I (Dreux). Archives de la maison de France.

300 AP I 146. Péages de Beaucaire, Dax et Bayonne (1718-1789).

300 AP I 199. Régie Darnal (1787-1799). Compte du péage d’Anthon et des 4 sols pour livre perçus sur le péage de Jonage et le vingtain de la Bastie-Montluel

(1er octobre 1789-9 mars 1790).

300 AP I 200. Régie Darnal : péage d’Orléans (1789).

300 AP I 201. Régie de Darnal : péages de Nemours et Château-Landon (1788-1790).

300 AP I 325. Péage de Sorel et de Vandeuil (xvie-xviiie siècles).

300 AP I 334. Péages de Bray et d’Albert (xvie-xviiie siècles).

300 AP I 355. Péage des Andelys (xviiie siècle).

300 AP I 367. Péage du pont des Seigneux (1758-1769).

300 AP I 384. Péage de Roncheville (1610-1779).

300 AP I 440. Péages du Beaujolais (1744-1789).

300 AP I 532. Péage de Tournan (xviie-xviiie siècles).

300 AP I 598. Péages de Gisors, Vernon et les Andelys (xviie-xviiie siècles).

300 AP I 1393. Canal de l’Ourcq : adjudication des droits de péage et procédures (1660-1748).

300 AP I 1769. Péage de Beaucaire (1750-1772).

16. Fonds de la Marine

-Série A. Actes du pouvoir souverain.

A1 117, n° 13. Arrêt prescrivant l’ouverture d’une enquête au sujet de l’exercice du droit de robinage d’Agde (15 juin 1776).

-Série B. Service général (Ancien Régime).

-Sous-série B1. Décisions

B1 36 (f° 191). Projet d’arrêt sur ce qui doit être observé dans les bureaux des péages (1719).

-Sous-série B2. Ordres et dépêches.

B2 212 (f° 591). Mémoire sur l’affaire des péages du Rhône entre les sieurs Merle et Fogerolles (1708).

-Sous-série B3. Lettres reçues. B3 111 (f° 80-93 et 422-446) ; 153 (f° 533-539) ; 217 (f° 395) ; 248 (f° 172182) ; 253 (f° 408-438) ; 254 (f° 315) ; 261 (f° 329-401) ; 297 (f° 119-126 et 205234) ; 317 (f° 267-289) ; 318 (f° 63-81) ; 327 (f° 106-140) ; 338 (f° 412-420) ; 342

(f° 258-280) ; 361 (f° 419-460) ; 519 (f° 227). Transports militaires et contestations aux péages (1700-1753).

-Série C. Personnel.

C4 238, f° 243-245. Arrêt confirmant le chapitre de Luçon dans le droit de péage sur le canal de Luçon (27 août 1778).

17. Minutier Central des notaires de Paris

Étude XXIV/658. Contrat d’abonnement au péage de Beaumont-sur-Oise (1er octobre 1738).

Étude LXXI/72. Bail des péages du duc d’Orléans (30 septembre 1786).

Étude XCV/58. Association d’intéressés dans la ferme des péages (13 octobre 1711). Subrogation et convention concernant le doublement des droits de péage à Metz et Châlons entre Imbert et associés (20 novembre et 1er décembre 1711).

Étude XCVI/237. Inventaire après décès du fermier du péage du pont du Pecq (26 mars 1715).

B. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

1. Archives départementales de l’Aisne

8° br 1226. Confirmation du péage de Saint-Quentin (12 octobre 1728).

A 26. Arrêts du Conseil concernant des droits de péage (1774-1776).

C 332-335. Arrêts et correspondance (1737-1785).

C 926. Péages de Jaulzy et de Soissons.

C 986. Refus de paiement (1730).

C 1023. Vœu de l’Assemblée d’élection de Soissons en faveur de la suppression des péages (1788-1789).

D 11. Péages de Jaulzy et la Mothe.

2. Archives départementales de l’Allier

C 2. Arrêt du Conseil pour la généralité de Moulins (10 mars 1771). Ordonnance de l’intendant Gilles de Maupeou enjoignant aux propriétaires des péages sur la Loire et ses affluents de faire baliser ces rivières (1702).

D 6. Ordonnance de M. de Vanolles confirmant le péage des Jésuites de Moulins (1733).

3. Archives départementales de l’Ardèche

C 95-97. Arrêts du Conseil et correspondance. Contestation entre le prince de Monaco et les entrepreneurs de la voiture des sels au sujet des droits de péage sur les sels (1707-1780).

4. Archives départementales de l’Ariège

I C 156. Arrêts du Conseil, tarifs et états divers relatifs aux péages.

I C 291. Péages du diocèse de Mirepoix (1687-1744).

5. Archives départementales des Bouches-du-Rhône

C 998-2006. Vérification, suppression et abandons de droits de péage.

C 2007-2010. Procès relatifs à l’entretien des chemins par les seigneurs péagers.

C 2011. Droits de pulvérage.

C 2287. États des droits de péage, pulvérage et leude (1708-1731).

C 2647. Péage d’Arles (1788).

6. Archives départementales de la Charente

C 28. Correspondance et état des péages de la généralité de la Rochelle (xviiie siècle).

7. Archives départementales de la Charente-Maritime

C 168. Péages de la généralité de la Rochelle (1771). Arrêts du Conseil et correspondances (xviiie siècle).

8. Archives départementales du Cher

Fonds du monastère de l’Annonciade de Bourges, 42 H 175-179. Péage de Myennes-lès-Cosne (1438-1781).

9. Archives départementales de la Côte-d’Or

B 11390. Péages (xvie-xviiie siècles).

C 332-340. Péages (xviiie siècle). C 341. Registre du contrôle de la recette du péage de Seurre (1702).

C 1911. Péages de la Saône.

C 2716. Péages d’Artaix et de la Saône (1704-1784).

20 J 205. Péages de Montbellet et Belleville.

20 J 206-207. Pièces de procédure et mémoires sur les modalités de perception des péages de l’Ile-Barbe et de Trévoux (1789-1790).

10. Archives départementales de la Haute-Garonne

C 156. Arrêts du Conseil, correspondance et mémoires sur les péages du Tarn, de l’Ariège et de Garonne (1733-1788).

11. Archives départementales de la Gironde

C 2580. Contestation entre les propriétaires de péages et les syndics des marchands fréquentant les rivières de la généralité de Bordeaux (1668-1706).

C 2582-2587. Arrêts du Conseil, états des péages sur les rivières de la généralité de Bordeaux et correspondance des intendants avec le contrôle général. Procès entre les propriétaires de péages d’une part, et les bateliers et la Chambre de commerce de Bordeaux d’autre part, sur le droit de péage à payer par les eaux de vie de l’Agenais et du Condomois. Plaintes contre le regroupement des péages à Langon (1722-1783).

C 2589-2593. Correspondance des intendants avec le contrôle général (1740-1753).

C 2594-2596. Arrêts du Conseil (1740-1755).

12. Archives départementales de l’Hérault

C 1799-1815. Péages et leudes (xviiie siècle).

C 4881-4883. Péages (xviiie siècle). État des péages sans entretien (1764).

C 8634-8636. Péages (xviie-xviiie siècles).

C 8681-8682. Péages du Rhône et droit de seizain de l’évêque de Montpellier sur les bois (xviiie siècle).

13. Archives départementales d’Indre-et-Loire

C 248-249. Péages de la généralité de Tours (1750-1778).

14. Archives départementales de Loire-Atlantique

C 797-798. Péages (xviie-xviiie siècles).

15. Archives départementales du Loiret

3 E 11238-11249. Contestation entre les marchands voituriers de Notre Dame de Recouvrance d’Orléans et les sieurs Thibault, fermiers du péage de Langeais (1688-1700).

2 J 410. Péages de la généralité d’Orléans (1771).

16. Archives départementales du Lot

C 408-411. Correspondance des intendants avec le contrôle général, états des péages et arrêts du Conseil (xviiie siècle).

17. Archives départementales du Puy-de-Dôme

C 6903-6947. Péages (xviiie siècle).

Fonds de Montboissier, 1.3b et 1.4b. Comptes du péage du Pont-du-Château (1747-1751).

18. Archives départementales du Bas-Rhin

C 134. Règlement pour les droits de péage en Alsace (xviie siècle).

C 334-337. Réclamations des juifs contre le péage du pont à Strasbourg (1701-1782).

C 344-349. Péages (xviiie siècle).

19. Archives départementales du Haut-Rhin

C 1107-1110. Règlement pour les droits de péages des marchandises qui entrent en Alsace (xviie siècle). Décisions concernant les péages alsaciens (xviiie siècle).

20. Archives départementales du Rhône

1 C 68. Péage de Rochetaillée. Registre de perception du péage de Belleville (1714).

1 C 69. Péage de l’Ile-Barbe (1737-1786).

17 H 19. Exemption des Chartreux de Lyon (1649-1731).

10 G 2395. Registres du péage de Givors (1730-1731).

19 G 8. Droits du chapitre de Belleville (1697-1786).

21. Archives départementales de Seine-Maritime

C 861-863. Arrêts du Conseil.

C 858. États portant le nombre de bateaux passés au péage de Vernon (1755-1758).

C 1337. État des péages de la généralité de Rouen (1771).

C 1471. Arrêt du Conseil ordonnant qu’il sera procédé à l’adjudication du bail de la totalité du péage du quartier de Dieppe dit le Pollet (1744).

22. Archives départementales de la Somme

C 2079. Mémoire de l’abbé Calais sur les moyens de parvenir à la confection des grandes routes par l’établissement d’un péage, présenté à la première séance de l’assemblée provinciale de Picardie (1787).

23. Archives départementales du Tarn

C 928. Répertoire alphabétique des communautés où se trouvent des péages dans le diocèse (1789).

24. Archives départementales de Seine-et-Marne

A 15. Péage de Bray (xvie-xviiie siècles).

L 492. Canal de l’Ourcq (1786-1791).

25. Archives départementales des Yvelines

D 555-556. Procédures diverses relatives au péage et barrage de Saint-Denis (xviiie siècle).

D 557. Péage de Mantes. Exemptions et abonnements (xviiie siècle).

E 3617. Comptes du tiers du péage de Mantes, dit « de la Boîte du Roy » (1723, 1731 à 1738, 1740-1741 et 1763-1786).

1 MI 283-305. Recettes et titres du péage de la Roche-Guyon (1624-1763).

C. ARCHIVES MUNICIPALES

1. Archives municipales de Chalon-sur-Saône

CC 20 et 25-26. Péages de Chalon, la Colonne, Verdun et Tournus (1559-1782).

2. Archives municipales de Crépy-en-Valois

CC 1. Controverse au sujet des droits perçus par le duc d’Orléans dans son apanage de Valois (xviiie siècle).

3. Archives municipales de Laon

CC 573. Péage du duc de Mazarin au faubourg de Vaux (1724-1725).

CC 683. Péage de la ville de Laon (1530-1753).

DD 13. Baux du péage de Laon (1719-1785). HH 16. Idem.

4. Archives municipales de Lyon

CC 4047-4069. Péages (xvie-xviiie siècles).

5. Archives municipales de Mantes

CC 163-168. Registres de comptabilité pour les acquits par eau (1695-1733, 1770, 1773 et 1775-1789).

6. Archives municipales de Melun

HH D 13. Exemption de péages à Marie Madeleine Brayer, veuve de Ch. le Comte, marchande cuisinière traiteuse privilégiée du roi (1762).

7. Archives municipales de Nantes

CC 40-49. Péages perçus à la prévôté de Nantes (1717-1789).

CC 476-477. Péages (1663-1771).

D. AUTRES DÉPÔTS D’ARCHIVES

1. Archives de la Principauté de Monaco

-Série E. Fonds des péages du duc de Valentinois.

E 22, 26 et 39. Péages du Rhône.

E 1, 44 et E* 60. Péage de Charmant.

E 33. Péage de Brou et de l’Isère.

E 39. Péages d’Auberive, Viviers, Saint-Symphorien-d’Ozon, Serrières, Baix-sur-Baix, Lhers, Roussillon et Saint-Esprit.

E 1, 28, 45 et 141. Péage d’Étoile.

E 2, 28, 31, 46-53, 167, 178-182 et E* 20-110. Péage de Valence.

E 61-64, 178-182 et E* 79 et 114-175. Péage de Vienne.

E. BIBLIOTHÈQUES

1. Bibliothèque nationale

-Manuscrits du fonds français

Ms. fr. 21689

Ms. fr. 21691

Ms. fr. 21736. Recueil des édits, déclarations, arrêts et autres titres concernant les péages du duc de la Vrillière (Châteauneuf-sur-Loire), 1431-1773.

Ms. fr. 32900 (f° 68). Mémoire qui est l’abrégé d’un ouvrage au sujet d’un projet de la réformation des péages.

-Nouvelles acquisitions françaises

Nouv. acq. fr. 1638 (f° 380).

-Collection Joly de Fleury

Vol. 551 (f° 202-218). Droits de péage corporel exigés sur les Juifs (1784).

Vol. 429 (f° 414-419). Contestation des receveurs des péages sur le Rhône avec les voituriers de l’artillerie (1767).

-Mélanges de Colbert

Vol. 110 (f° 250-255 et 830).

Vol. 117 bis (f° 530). Mémoire de Colbert de Brisach contre la prétention du comte Johann Reinhard II de Hanau à percevoir les péages de la Basse-Alsace (7 octobre 1663).

Vol. 128 bis (f° 704).

Vol. 150 (f° 17). Requête de marchands de Bâle contre les péages d’Alsace.

-Cinq Cent Colbert

Vol. 251 (f° 303-357). Péages de Charente (xviie siècle).

- Collection Clairambault

Vol. 502 (f° 222). Mémoire pour les propriétaires du droit de péage qui se perçoit sur la rivière de Loire et péage par terre dans la ville d’Amboise.

-Collection du Vexin

Vol. 1 (f° 154), 51 (f° 112) et 62 (f° 58 et 79). Péage de Meulan.

- Collection Anisson

22081. Péages de Seine (xviie siècle).

2. Bibliothèque des Ponts et Chaussées

Ms 2601. Manuel sur la perception des droits du canal de Loing (1767).

3. Bibliothèque historique de la ville de Paris

NF 35380 t. 43 n° 40 ; t. 47 n° 64 ; t. 56 n° 16 et t. 101 n° 85. Législation relative aux péages (antérieure à 1724).

NF 35380 t. 63 n° 1 ; t. 66 n° 99 ; t. 67 n° 48 ; t. 73 n° 85 ; t. 76 n° 5 ; t. 77 n° 109 ; t. 78 n° 45 ; t. 85 n° 13 ; t. 86 n° 48 ; t. 98 n° 1 ; t. 99 n° 25 ; t. 103 n° 85 ; t. 109 n° 41 et t. 113 n° 24. Doublement des péages. 138 450 t. 21 n° 20. Idem. NF 35380, t. 131 n° 141 ; t. 133 n° 90 ; t. 139 n° 62 ; t. 146 n° 136 ; t. 180 n° 36 ; t. 196 n° 52 et n° 82 ; t. 167 n° 171 ; t. 182 n° 21 ; t. 203 n° 78. Commission des péages.

NF 35380 t. 8, n° 16 ; t. 98 n° 1 ; t. 99 n° 25 ; t. 103 n° 85 ; t. 109 n° 41 ; t. 131 n° 48 ; t. 144 n° 97 ; t. 145 n° 1, 10-11, 28, 87-88 et 108 ; t. 146 n° 32-33 et 120 ; t. 148 n° 5 et 96 ; t. 149 n° 17 ; t. 150 n° 2-8, 30, 90 et 165 ; t. 151 n° 91 ; t. 153 n° 6 et 92 ; t. 156 n° 64-65, 77, 87-91 et 114-117 ; t. 157 n° 31, 70 et 154 ; t. 158, n° 38 et 59 ; t. 158 n° 112, 130, 142 et 165-166 ; t. 160 n° 27, 76-81, 100-120, 155, 164, 165, 189 et 192 ; t. 161 n° 25, 96-103, 125-139 et 164-188 ; t. 162 n° 9, 23-30, 7780, 100-130, 142 et 164-165 ; t. 164 n° 33 ; t. 167 n° 22, 32-41 et 172 ; t.168 n° 57 et 121-133 ; t. 176 n° 145 ; t. 177 n° 104 ; t. 183 n° 52-53 ; t. 184 n° 2 et 18 ; t. 185 n° 26 ; t. 190 n° 69 ; t. 195 n° 126 ; t. 196 n° 114 ; t. 199 n° 3. Décisions particulières sur des péages.

138 450 t. 27 n° 61-71 ; t. 28 n° 75 ; t. 29 n° 10, 62-67, 78 et 93-101 ; t. 30 n° 5 ; t. 31 n° 1 et 76 ; t. 33 n° 51 ; t. 34 n° 14, 38 et 54-68 ; t. 35 n° 44 et 72-77 ; t. 36 n° 83 ; t. 37 n° 58-103 ; t. 38 n° 3-25 et 89-90 ; t. 39 n° 78 ; t. 40 n° 78 ; t. 42 n° 49 ;

t. 43 n° 66. Idem. 128158, 129889, 129893, 133430, 133660, 134366 et 951229. Idem. NF 35380, t. 191 n° 101. Sols pour livres. NF 35380, t. 108 n° 3 et t. 149 n° 2. Exemptions. 92218, 128227, 131866 et 131879. Idem.

F. MUSÉES

1. Musée Condé (Chantilly)

Série C (Clermont-en-Beauvaisis et Creil), carton 3. Délibérations du Conseil du prince de Condé au sujet du renouvellement du bail de droit de travers de Longueau (17 mars 1779), et du traité de régie à passer avec le sieur Guyenot de Châteaubourg pour le travers du Plessis-Longueau [Le Plessis-Villette, c. Pont-Sainte-Maxence] et celui de Creil (30 avril 1788).

2. Musée de la marine de Loire (Châteauneuf-sur-Loire)

515 D. Recueil manuscrit mentionnant les tarifs de péage et les décisions de justice formant jurisprudence sur les con flits à propos de leur perception (1722).

II. SOURCES IMPRIMÉES

1. Dictionnaires

bosquet, Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, Rouen, J.-J. le Boullenger, 1763.

Chailland (M.), Dictionnaire raisonné des Eaux-et-Forêts, Paris, Ganeau et Knapen, 1769, 2 vol.

Dictionnaire de Trévoux ou dictionnaire universel français et latin, Paris, Compagnie des libraires associés, 1771, 8 vol.

Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, arts et métiers, sous la direction de Diderot et d’Alembert, nouvelle impression en fac-similé de la première édition de 1751-1780, Stuttgart-Bad Cannstatt, Friedrich Frommann Verlag, 1966-1967, 35 vol.

Encyclopédie méthodique..., Paris-Liège, Panckoucke, 1784-1787, Finances, 3 vol.

Exchaquet (H.), Dictionnaire des Ponts et Chaussées contenant les règles de la construction, les usages, les ordonnances de police, et les Arrêts qui concernent l’entretien des grands chemins, Paris, La Grange, 1788.

Férrière (Cl.-J. de), Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, J. Saugrain, 1758 (4e éd.), 2 vol.

La Poix De Fréminville (E. de), Les vrais principes des fiefs en forme de dictionnaire, Paris, Valleyre, 1769, 2 vol.

Laplace (A.), Dictionnaire des fiefs et autres droits seigneuriaux utiles et honorifiques contenant les définitions des termes, et un ample recueil de décisions choisies, fondées sur la jurisprudence des arrêts, la disposition des différentes coutumes, et la doctrine des meilleurs feudistes, Paris, Knapen, 1767.

Ragueau (Fr.), Glossaire du droit françois, contenant l’explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances des Roys de France, dans les coustumes du Royaume, dans les anciens arrêts et les anciens titres, 1re éd., Paris, 1704, Genève, Slatkine Reprints, 1969.

Renauldon (J.), Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques, Paris, Knapen, 1765.

Savary Des Brulons (J.), Dictionnaire universel du commerce, Copenhague, frères C. et A. Philibert, 1759-1765, 5 vol.

2. Droit et législation

Aguesseau (MM. d’) et Tolozan (J.-Fr. de), Règlement du Conseil, précédé de l’explication des différents articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu’on y suit et celles des arrêts ou jugements qui s’y rendent, Paris, Moutard, 1786.

Almanach royal, Paris, Impr. libr. Laurent d’Houry, 1699-1792, 94 vol.

Bourdot De Richebourg (Ch.-A.), Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France, Paris, Robustel, 1724, 4 vol.

Boutaric (Fr. de), Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, Nîmes, 1781.

Delamare (N.), Traité de la police, Paris, J.-F. Hérissant, 1738, vol. IV « De la voirie, de tout ce qui en dépend ou qui y en a quelque rapport ».

Guyot (P.-J.-J.-G.) et Merlin (Ph.-A., dit Merlin de Douai, comte), Traité des droits, fonctions, franchises, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité, à chaque office et à chaque état. Paris, Visse, 1786-1788, 4 vol.

Guyot (P.-J.-J.-G.) et Merlin (Ph.-A., dit Merlin de Douai, comte), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale,

Paris, J. Dorez, 1775-1783, 64 vol.

Loyseau (Ch.), Traité des seigneuries, Paris, Abel l’Angelier, 1608.

3. Sur les péages

Allemand (M.), Traité des péages, dans lequel, après avoir démontré les avantages qui résulteraient de la suppression de ce droit, on donne un plan de liquidation et d’indemnité, et plan d’administration de la navigation intérieure, Paris, Cellot et Jombert, 1779.

Arrêt du Conseil portant règlement des droits de péage de Ponthierry, Paris, Joseph Saugrain (19 mai 1722) [A.D. Seine-et-Marne, Az 6920].

Arrêt du parlement contenant déclaration de la coutume de Mérain et autres espèces de bois qui sont voiturés par les détroits du péage d’Orléans par la Loire, lesquels sont redevables au roi à cause de son duché d’Orléans, Paris, Veuve Saugrain et P. Prault, 1732 (4e éd. ; 1re éd., Orléans, E. Gibier, 1579).

Avis de M. de Bérulle, intendant de la généralité de Lyon concernant les péages de la Saône et du Rhône, Lyon, 1694.

Droits de péages deubs au Roy ès villes le long de la rivière de Saône, par Thibaud Ancelin, imprimeur ordinaire du roi, Lyon, 1596. (Ce document se trouve également dans les archives de la commission des péages, A.N., H4 3225.)

« Détail historique de droits de toute espèce que paient les vins sur les bords de l’Allier et de la Loire, en venant, par eau, du lieu de la récolte en cette ville de Paris », Nouvelles Éphémérides économiques, Paris, 1775, t. V, pp. 1-92.

Extraits du droit des péages deubs au Roy ès villes situées le long de la rivière du Saône, Lyon, 1667.

Fremin (M.), Exposition des coutumes sur la largeur des chemins, sur la destination des péages, sur la question : « si la voyerie est une suitte de la haute justice » et sur la durée de la garantie des ouvrages publics, Paris, C. Saugrain, 1686.

Mauloue (J.), Instruction et manière de lever le péage au lieu de Champtoceaux sur la rivière de Loire (23 décembre 1431), s.l.n.d.

« Mémoire sur les péages du Rhône », Nouvelles Éphémérides économiques, Paris, 1775, t. IX, pp. 1-43.

Ratier (B.), Traité des cours d’eau navigables ou flottables en train et des droits de péage pour la traverse des rivières, Toulouse, Gimet, 1847.

Ravinet (Th.), Dictionnaire hydrographique de la France contenant la description des rivières et canaux flottables et navigables dépendant du domaine public… suivi de la collection complète des tarifs des droits de navigation, Paris, Bachelier, 1824, 2 vol.

Règlement général des péages qui se lèvent le long de la rivière de Saône tant par eau que par terre, le tout vérifié par les soins des prévôt et échevins de Lyon, pour arrêter le cours des abus et malversations, Lyon, éd. Barbier, 1672.

Tarif des droits de pontage, fait et arrêté en la cour des Aides de Normandie le 30 mars 1689, Rouen, 1758.

Traité fait entre le roi et René Mesnin sieur de Silly subrogé au lieu de maître Guillaume Abraham pour le rachat et amortissement des péages qui se lèvent sur la rivière de Loire (22 août 1626), Paris, P. Deshayes, 1631.

Vauzelles (M.), Traité des péages, Lyon, impr. par J. de Tournes, 1550.

4. Transports et voies de communication

Anonyme, Réponse au mémoire sur les corvées, Londres-Paris, Frouillé, 1785.

Dumorey (Th.), Mémoire sur le canal de Bourgogne, qui a remporté le Prix de l’Académie de Dijon en 1763, Paris, imp. G. Desprez, 1764.

Gauthey (E.-M.), « Troisième mémoire sur le commerce du canal du Charolais (1778) », Mémoires sur les canaux de navigation et particulièrement sur le canal du Centre autrefois canal du Charolais, Paris, Didot, 1816, pp. 101-143.

Gauthier (H.), Traité de la construction des chemins, Paris, Duchesne, 1755, (3e éd. ; 1re éd., Toulouse, J.-D. Camusat, 1693).

Grangez (E.), Traité de la perception des droits de navigation sur les fleuves, lesrivières et les canaux navigables ou flottables en train appartenant à l’État ou concédés, Paris, L. Mathias, 1840 ; et Supplément, 1841.

La Lande (J. de), Des canaux de navigation et spécialement du canal de Languedoc, Paris, Veuve Desaint, 1778 ; facsimilé, APAMP-Euroapping, Toulouse-Grenoble, 1996.

« Lettre de M. N***, ingénieur des Ponts et Chaussées sur l’ouvrage de M. Dupont, De l’administration des chemins », Éphémérides du citoyen, 1779, t. VIII, pp. 91-135.

Linguet (S.-N.-H.), Canaux navigables ou développement des avantages qui résulteraient de l’exécution de plusieurs projets en ce genre pour la Picardie, l’Artois, la Bourgogne, la Champagne, la Bretagne, et toute la France en général, Amsterdam-Paris, L. Cellot, 1769.

Marivetz (É.-Cl., baron de), Système général physique et économique des navigations naturelles et artificielles à l’intérieur de la France et de leur coordination avec les routes de terre, Paris, 1788.

Mellier (G.), Traité du droit de Voyrie contenant un recueil des édits, déclarations, arrêts et règlements qui ont attribué la connaissance de ce droit aux Trésoriers de France généraux des finances, Paris, N. Simart, 1709.

Pinot Duclos (Ch.), Essais sur les ponts et chaussées, la voirie et les corvées, Amsterdam, Chatelain, 1759.

5. Économie politique

Baudeau (N., abbé), Avis au peuple sur son premier besoin, ou Petits traités économiques, Amsterdam, 1768.

Bergasse (N.), Considérations sur la liberté du commerce, La Haye, 1780.

Bigot De Sainte-Croix (M.), Essai sur la liberté du commerce et de l’industrie, Amsterdam-Paris, Lacombe, 1775.

Boisguilbert (P. Le Pesant de), Le Détail de la France sous le règne présent (1695), in Pierre de Boisguilbert ou la naissance de l’économie politique, INED, 1966, 2 vol.

Clicquot De Blervache (S.), Essai sur les moyens d’améliorer en France la condition des laboureurs, des journaliers, des hommes de peine vivant dans les campagnes et celle de leurs femmes et de leurs enfants..., Chambéry, 1789, 2e éd..

Condillac (É. Bonnot, abbé de), Le Commerce et le gouvernement considérés relativement l’un à l’autre, Amsterdam-Paris, chez Jombert & Cellot, 1776.

Corméré (G.-Fr. de Mahy, baron de), Recherches et considérations nouvelles sur les finances ou, Mémoire sur leur situation actuelle : cause du déficit, moyens de l’anéantir en pourvoyant aux dépenses de l’État, sans accroissement d’impôts, en délivrant la nation de ceux qui sont les plus onéreux, tels que les gabelles, les traites, douanes intérieures du royaume et autres, Londres, 1789, 2 vol.

Dumorey (Th.), Mémoire sur le canal de Bourgogne, Paris, imp. de G. Desprez, 1764.

Dupin (Cl.), Œconomiques, 1745, publié par M. Auguy, Collection des économistes et des réformateurs sociaux de la France, Paris, Librairie des sciences politiques et sociales, 1913, 2 vol.

Dupont De Nemours (P.-S.), De l’administration des chemins, Pékin-Paris, Merlin, 1767.

Dupont De Nemours (P.-S.), « Des divers moyens que l’on peut employer dans l’état actuel de l’Europe, pour procurer la construction et l’entretien des grands canaux de navigation », Éphémérides du citoyen, 1771, t. X, pp. 43-61.

Fer De La Nouerre (N.), De la possibilité de faciliter l’établissement général de la navigation intérieure du royaume, de supprimer les corvées, et d’introduire dans les travaux publics l’économie que l’on désire (plus connu sous un faux titre La science des canaux navigables ou théorie générale de leur construction), Paris, Cailleau, 1786, 2 vol.

Forbonnais (Fr. Véron-Duverger de), Recherches et considérations sur les finances de la France depuis 1695 jusqu’en 1722, Bâle, 1758.

Forbonnais (Fr. Véron-Duverger de), Élément du commerce, Leyde-Paris, Briasson, 1754, 2 vol.

L’isle (E. de), Mémoire sur la constitution actuelle des Fermes du Roi, pour la perception des droits sur le sel, sur le tabac, sur l’entrée, la sortie et la circulation des marchandises, s.l., 1782.

Le Maître (A.), La Métropolitée, ou l’établissement des villes capitales, de leur utilité passive et active, Amsterdam, B. Boekholt, 1682.

Le Trosne (G.-Fr.), De l’Administration provinciale et de la réforme de l’impôt, Bâle - Paris, P.-J. Duplain, 1788, 2 vol. (1re éd., 1779).

Melon (J.-Fr.), Essai politique sur le commerce, s.l., 1734.

Mirabeau (V. de Riqueti, marquis de), Réponse à l’essai sur les ponts et chaussées, la voirie et les corvées, s.l., 1760.

Moreau De Beaumont (J.-L.), Mémoires concernant les droits et les impositions en Europe, Paris, J.-C. Desaint, 2e éd., 1787-1789, 5 vol.

Necker (J.), Compte rendu au roi... au mois de janvier 1781, Paris, Imprimerie royale, 1781.

Pommereul (Fr.-R.-J. de), Des chemins et des moyens les moins onéreux au Peuple et à l’État de les construire et de les entretenir, s. l., 1781.

Saint-Péravi (J.-N.-M. Guerineau de), Principes du commerce opposé au trafic développés par un homme d’État, s.l., 1787

6. Péages et Révolution

Boncerf (P.-Fr.), Les Inconvénients des droits féodaux, Londres-Paris, Valade, 1776.

Boncerf (P.-Fr.), Moyens et méthodes pour éteindre les droits féodaux, s.l.n.d.

Dupont De Nemours (P.-S.) éd., Procès-verbal de l’assemblée baillivale de Nemours pour la convocation des états généraux, avec les cahiers des trois ordres, Paris, 1789, 2 vol.

Gillet De La Jacqueminière (P.-M.), Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom des comités de féodalité, des domaines, de l’agriculture et du commerce sur les droits de péage, minage, hallage, étalonnage et autres semblables et projet de décret (4 mars 1790), Paris, Baudouin, 1790.

Mémoire sur la nécessité de supprimer le péage onéreux et vexatoire établi sur les ponts de Meulan et perçu au profit du sieur Aubé, 1790. Rapport fait au Directoire du département de Seine et Oise par M. Belin, s.l., 1791.

Guyenot De Chateaubourg (J.-J.), Mémoire sur la navigation intérieure et la nécessité de rétablir une taxe pour l’entretien des rivières, Paris, Testu, An X, 42 p. et Supplément, An XI, 12 p.

III. BIBLIOGRAPHIE

1. Droit et législation

Antoine (m.) dir., Inventaire analytique des arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XV : arrêts en commandement, Paris, Archives nationales, 1968-1974, 2 vol.

Boislisle (A.-M. de) et Brotonne (P. de), Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants de province, d’après les documents conservés aux Archives Nationales, Paris, Imp. nationale, 1874-1897, 3 vol.

Duvergier (J.-B.), Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État [...] de 1788 à 1824, Paris, A. Guyot et Scribe, 18241891, 91 vol.

Gerbaux (F.) et Schmidt (Ch.), Procès-verbaux des Comités d’agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention, Paris, Leroux, 1906-1910, 4 vol. ; Tables, Paris, Impr. nationale, 1937.

Isambert (Fr.-A.), Recueil des anciennes lois françaises depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, Belin-Leprieur et Plon, 1821-1833, 29 vol. et tables.

Recueil des lois, ordonnances, décrets, règlements et circulaires concernant les services dépendant du ministère des Travaux Publics dressé par les soins de l’administration centrale, Paris, Jousset, 1890, vol.1 (1339 - 1804).

Smedley-Weill (A.), Correspondance des intendants avec le contrôleur général des finances, 1677-1689, Paris, Archives nationales, 1989-1991, 3 vol.

2. Géographie des péages

Atlas de la Révolution française, Paris, éd. de l’EHESS, vol. 1, Routes et communications, 1988 et vol. 10, Économie, 1997.

Baratier (E.), Duby (G.), Hildesheimer (E.) dir., Atlas historique... Provence, Comtat Venaissin, principauté d’Orange, comté de Nice, principauté de Monaco, Paris, A. Colin, 1969.

Bautier (R.-H.) dir., Atlas historique français.Agenais : le territoire de la France et de quelques pays voisins, Paris, éd. du CNRS, 1979.

Dictionnaire topographique de la France comprenant les noms de lieu anciens et modernes, publié par ordre du ministère de l’Instruction publique et sous la direction du Comité des travaux historiques, Paris, Impr. nationale, 1861-1908, 5 vol.

L’Intendance d’Orléans à la fin du xviie siècle : mémoire pour l’instruction du duc de Bourgogne, éd. critique par Jean Boissière et Claude Michaud, Paris, CTHS, 1990.

Michel (Fr.), Angliviel (B.-A.), Favreau (R.) et al. dir., Atlas historique français. Anjou : le territoire de la France et de quelques pays voisins, Paris, IGN, 1973, 2 vol.

Mariotte (J.-Y.) et Perret (A.) dir., Atlas historique français. Savoie : Le territoire de la France et de quelques pays voisins, Paris, éd. du CNRS, 1979.

Peysson (J.-M.), Motte (Cl.) et Martin-Laprade (M.-E.), Paroisses et communes de France. Dictionnaire d’histoire administrative et démographique, Paris, éd. du CNRS, 1989.

3. Histoire économique

Afanassiev (G.), Le Commerce des céréales en France au xviiie siècle, trad. Paul Boyer, Paris, Picard, 1894.

Aires et structures du commerce français au xviiie siècle, Colloque national de l’Association française des historiens économistes, Lyon, 4-6 octobre 1973, Paris, éd. du CNRS, 1975.

Braudel (F.), Civilisation matérielle, économie et capitalisme (xve-xviiie siècles), Paris, A. Colin, 1993, 3 vol.

Braudel (F.) et Labrousse (E.), Histoire économique et sociale de la France, Paris, PUF, 1970-1977, 2 vol.

Dockès (P.), « Birth of the trading space (17th-18th centuries) », Journal of the History of Economic Thought, 1990, 12 (2), pp. 124-145.

Dutil (L.), L’État économique du Languedoc à la fin de l’Ancien Régime (17501789), Paris, Hachette, 1911.

Grenier (J.-Y.), L’Économie d’Ancien Régime. Un monde de l’échange et de l’incertitude, Paris, Albin Michel, 1996.

Guéry (A.), « Échanges et marchés d’Ancien Régime », Bulletin du Mauss, 1984, n° 9, pp. 117-130.

Hocquet (J.-Cl.), « Structures métrologiques et développement des anciens systèmes de mesure : le commerce et les transports », in J.-C. Hocquet, I. Kiss et H. Witthöft éds, Actes du colloque de métrologie historique, 16e congrès international des sciences historiques, Stuttgart, août 1975, Ostfildern, 1988, pp. 25-48.

Labrousse (E.), Esquisse du mouvement des prix et des revenus en France au xviiie siècle, Paris, Dalloz, 1933, 2 vol.

Le Roux (Th.), Le Commerce intérieur de la France à la fin du xviiie siècle, Paris, Nathan, 1996.

Margairaz (D.), Foires et marchés dans la France préindustrielle, Paris, éd. de l’EHESS, 1988.

Wilson (R. G.), « Transport Dues as Indices of Economic Growth, 1775-1820 », The Economic History Review, 2nd series, vol. XIX, n° 1, april 1966, pp. 110-123.

4. Théorie et histoire de la pensée économique

« Aspects de l’économie politique en France au xviiie siècle », Oeconomica, 1984, n° 1.

Chantrel (L.), Genèse de l’économie politique et constitution de l’État moderne : la pensée fiscale en France de la fin du xvie au début du xviiie siècle, thèse de doctorat (dactyl.), dir. J.-P. de Gaudemar, Centre d’étude des relations sociales, faculté des sciences économiques, Université d’Aix-Marseille II, 1987.

Brewer (A.), « The Concept of Growth in Eighteenth-Century Economics », History of Political Economy, 1995, 27 (4), pp. 613-638.

Dockès (P.), L’Espace dans la pensée économique du xvie au xviiie siècle, Paris, Flammarion, 1969.

Dumont (L.), Homo aequalis. Genèse et épanouissement de l’idéologie économique, Paris, Gallimard, 1977.

Faure-Soulet (J.-Fr.), De Mandeville à Turgot. Économie politique et progrès au siècle des Lumières, 18e siècle, Paris, Gauthier-Villars, 1964.

Fourquet (Fr.), Richesse et puissance. Une généalogie de la valeur, Paris, éd. de la Découverte, 1989.

Grenier (J.-Y.), « La notion de croissance dans la pensée économique française au xviiie siècle », Review, 1990, XIII/4, pp. 499-549.

Hirschman (A. O.), Les Passions et les intérêts : justifications politiques du capitalisme, Paris, PUF, 1997.

Kaplan (S. L.), Le Pain, le peuple et le Roi : la bataille du libéralisme sous Louis XV, Paris, Perrin, 1986.

Larrère (C.), L’Invention de l’économie au xviiie siècle. Du droit naturel à la Physiocratie, Paris, PUF, 1992.

Margairaz (D.), « L’économie d’Ancien Régime comme économie de la circulation », Journée d’études, Bercy (12 décembre 1997), La circulation des marchandises sous l’Ancien Régime, Paris, Comité d’histoire économique et financière de la France, 1998, pp. 1-5.

Meyssonnier (S.), La Balance et l’horloge : la genèse de la pensée libérale en France au xviiie siècle, Montreuil, éd. de la Passion, 1989.

Perrot (J.-Cl.), Pour une histoire intellectuelle de l’économie politique, Paris, éd. de l’EHESS, 1992.

Rosanvallon (P.), Le Capitalisme utopique. Critique de l’idéologie économique, Paris, Seuil, 1979 (rééd. sous le titre Le libéralisme économique (Histoire de l’idée de marché), Paris, Seuil, 1988).

Savatier (R.), La Théorie du commerce chez les Physiocrates, Paris, Société française d’imprimerie et de librairie, 1918.

Steiner (Ph.), « Quesnay et le commerce », Revue d’économie politique, 107 (5), sept.-oct. 1997, pp. 696-713.

Transports et théorie économique, dir. E. Quinet, Actes du séminaire d’économie des transports de l’École nationale des Ponts et Chaussées, Paris, Presses de l’ENPC, 1992.

Thompson (E. P.) et al., La Guerre du blé au xviiie siècle. La critique populaire contre le libéralisme économique au xviiie siècle, Montreuil, éd. de la Passion, 1988.

Weulersse (G.), Le Mouvement physiocratique en France de 1756 à 1770, Paris-La Haye, Mouton-Johnson, 1968, 2 vol. ; 1re éd., Alcan, 1910.

Weulersse (G.), La Physiocratie à la fin du règne de Louis XV (1770-1774), Paris, PUF, 1959.

Weulersse (G.), La Physiocratie sous les ministères de Turgot et de Necker (1774-1781), Paris, PUF, 1950.

Weulersse (G.), La Physiocratie à l’aube de la Révolution (1781-1792), Introduction, bibliographie et révision des textes par C. Beutler, Paris, éd. de l’EHESS, 1984.

5. État et économie

L’Administration des finances sous l’Ancien Régime, Colloque tenu à Bercy, les 22 et 23 février 1996, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1997.

Antoine (M.), Le Gouvernement et l’administration sous Louis XV, dictionnaire biographique, Paris, éd. du CNRS, 1978.

Antoine (M.), Le Conseil royal des finances xviiie siècle, Genève-Paris, Droz, 1973.

Bonnassieux (P.) et Lelong (E.), Conseil de Commerce et Bureau du Commerce (1700-1791), Inventaire analytique des procès-verbaux, Introduction et table, par Eugène Lelong, Paris, Imp. nationale, 1900.

Bouteil (J.), Le Rachat des péages au xviiie siècle, d’après les papiers du bureau des péages, thèse de droit, Paris, Sirey, 1925.

Brussilowsky (J.), Le Bureau des péages, mémoire DES, histoire du droit et des faits sociaux, Université de Paris, 1966.

Carré (M.), « La Commission des péages et ses travaux dans la généralité de Moulins », Bulletin de la société d’émulation du Bourbonnais, 1984, t. 62, pp.145, 172.

Conchon (A.), « La Commission des péages au xviiie siècle », Études et documents, 1997, n° IX, pp. 175-194.

Gille (B.), Les Sources statistiques de l’histoire de France. Des enquêtes du xviie siècle à 1870, Paris, Minard, 1964 ; réimp. Genève, Droz, 1980.

Hintze (O.), Féodalité, capitalisme et État moderne : essais d’histoire sociale comparée, Paris, éd. MSH, 1991.

Laurent (J.-P.) et Shmauch (B.), Commission des péages, série H4 (H4 2901 à 3252), Répertoire topographique des dossiers d’établissements : péages, bacs, moulins, pêcheries, Paris, Archives Nationales, (non publié).

Phytilis (J.), Justice administrative et justice déléguée au xviiie siècle. L’exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil. Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Paris, PUF, 1977.

Woronoff (D.), « Laisser passer ? La politique de suppression des péages à la fin de l’Ancien Régime », Actes du colloque de Lille (19-21 novembre 1987), La Révolution française et le développement du capitalisme, éd. par G. Gayot et J.-P. Hirsch, Revue du Nord, n° 5, spécial hors série, 1989, pp. 101-110.

6. Histoire de la fiscalité

Ardant (G.), Histoire de l’impôt, Paris, Fayard, 1972, 2 vol.

Ardant (G.), Théorie sociologique de l’impôt, Paris, SEVPEN, 1965, 2 vol.

Bailly (A.), Histoire financière de la France, depuis l’origine de la monarchie

jusqu’à la fin de 1786 avec un tableau général des anciennes impositions, Paris, Moutardier, 1830, 2 vol.

Bosher (J. F.), French Finances (1770-1795). From Business to Bureaucracy, Cambridge, Cambridge university press, 1970.

Bosher (J. F.), The single duty project. A Study of the movement for the French customs union in the eighteenth century, London, Athlone press, 1964.

Clamageran (J.-J.), Histoire de l’impôt en France, Paris, Guillaumin, 18671876 ; reprint, Genève, Slatkine, 1980, 3 vol. Genèse de l’État moderne. Prélèvement et redistribution, Actes du colloque de Fontevraud, 1984, éd. par J.-Ph. Genet et M. Le Mené, Paris, éd. du CNRS, 1987.

Hincker (Fr.), Les Français devant l’impôt sous l’Ancien Régime, Paris, Flammarion, 1971.

La Fiscalité et ses implications sociales en Italie et en France (xviie-xviiie siècles), Colloque, Florence (1978), Rome, École française de Rome, 1980.

Marion (M.), Histoire financière de la France, Paris, A Rousseau, 1914-1928, 5 vol.

Matthews (G. T.), The Royal General Farms in Eighteenth Century France, New-York, Columbia university press, 1958.

Rousset (A.) et Louiche-Desfontaines (H.), Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers temps de la monarchie jusqu’à leur reconstitution à l’époque impériale, Paris, A. Rousseau, 1883.

Stourm (R.), Bibliographie historique des finances de la France au xviiie siècle, Paris, Guillaumin, 1895.

7. Transports et voies de communication

Allen (T. W). The Highway and Canal System in Eighteenth-Century France, Ph. D., University of Kentuky, 1953.

Alliès (P.), L’Invention du territoire, Grenoble, PUG, 1980.

Appolis (E.), Un pays languedocien au milieu du xviiie siècle : le diocèse civil de Lodève, étude administrative et économique, Albi, Imp. Coopérative du Sud-Ouest, 1951.

Arbellot (G.), « La grande mutation des routes de France au milieu du xviiie siècle », Annales ESC, 1973, 28 (3), pp. 765-791.

Caron (P.), « Une enquête sur l’état des routes, rivières et canaux au début de l’an II », Bulletin d’histoire économique et sociale de la Révolution française, 19171919, pp. 1-362.

Cocula (A.-M.), Un fleuve et des hommes. Les gens de la Dordogne au xviiie siècle, Paris, Tallandier, 1981.

Debauve (A.), Les Travaux publics et les ingénieurs des Ponts et Chaussées depuis le xviie siècle, Paris, Veuve Ch. Dunod, 1893.

Etner (Fr.), Histoire du calcul économique en France, Paris, Economica, 1987.

Fritsch-Pinaud (L.), La Batellerie sur la Seine au xvie siècle, thèse de 3e cycle (dactyl.), EPHE, 1983.

Giroux (M.), La Tarification des transports intérieurs, Paris, Bordas, 1973.

Gordenne-Verdure (N.), La Navigation sur la Saône aux xvie et xviiie siècles, thèse de l’École des Chartes (dactyl.), 1962.

L’Homme et la route en Europe occidentale au Moyen Âge et aux Temps modernes, 2es journées internationales d’histoire, 20-22 septembre 1980, Centre culturel de l’abbaye de Flaran, Auch, Comité départemental du tourisme du Gers, Flaran 2, 1982.

Jegou (A.), Les Canaux de la Maison d’Orléans (fin xviie-xviiie siècles), maîtrise (dactyl.), dir. D. Woronoff, Université Paris I, 1995.

Lepetit (B.), Chemins de terre et voies d’eau. Réseaux de transport et organisation de l’espace en France (1740-1840), Paris, éd. de l’EHESS, 1984.

Les Transports de 1610 à nos jours, Actes du 104e congrès national des sociétés savantes, Bordeaux, 1979, Histoire moderne et contemporaine, Paris, CTHS, 1980, t. 1.

Letaconnoux (J.), « Les transports en France au xviiie siècle », Revue d’histoire moderne et contemporaine, 1908-1909, t. 11, pp. 94-141.

Levasseur (E.), Histoire du commerce de la France, Paris, A. Rousseau, 19111912, 2 vol.

Maistre (A.), Le Canal des deux mers : le canal royal du Languedoc (16661810), Toulouse, Privat, 1968.

Mantellier (Ph.), Histoire de la communauté des marchands fréquentant la rivière de Loire, Orléans, 1867-1869, 3 vol. ; réédition augmentée, Tours, D. Jeanson, 1987.

Martinon-Girier (A.), Commerce, communications et transports dans l’espace commercial lyonnais au XVIIe siècle, thèse de 3e cycle (dactyl.), dir. J.-P. Gutton, Université de Lyon II, 1981.

Mesqui (J.), Répertoire des ponts routiers antérieurs à 1750, Paris, s.d., 2 vol.

Minovez (J.-M.), « Grandeur et décadence de la navigation fluviale : l’exemple du bassin supérieur de la Garonne du milieu du xviie au milieu du xixe siècle », HES, 1999, 18 (3), pp. 569-592.

Mondanel (P.), L’ancienne batellerie de l’Allier et de la Dore : de Langeac à Nevers, Mémoires de l’Académie des sciences, belles lettres et arts de Clermont-Ferrand, t. 47, Clermont-Ferrand, G. de Bussac, 1975.

Person (Fr. de), Les Voituriers par eau et le commerce sur la Loire, à Blois, au xviie siècle, thèse de 3e cycle (dactyl.), Université de Tours, 1974, 3 vol.

Person (Fr. de), Bateliers sur la Loire (xviie et xviiie siècles), la vie à bord des chalands, Chambray-les Tours, CLD, 1994.

Petot (J.), Histoire de l’administration des Ponts et Chaussées (1599-1815), Paris, M. Rivière et Cie, 1958.

Pinsseau (P.), Le Canal Henri IV ou canal de Briare (1604-1943), Orléans, R. Houzé ; Paris, R. Clavreuil, 1944.

Pinsseau (H.), Un aspect du développement économique de la France. Histoire de la construction, de l’administration et de l’exploitation du canal d’Orléans (16741954), Orléans, R. Houzé ; Paris, R. Clavreuil, 1963.

Poitrineau (A.), La Loire : les peuples du fleuve, vilains sur terre, seigneurs sur l’eau, Saint-Étienne, Horvath, 1989.

Poitrineau (A.), « La production du transport par eau sur l’exploitation économique du système ligérien aux xviie et xviiie siècles », Cahiers d’histoire de Lyon, t. 39, n° 3-4, pp. 239-246.

Rémond (A.), Études sur la circulation marchande, en France aux xviiie-xixe siècles, Paris, M. Rivière et Cie, 1956, t. 1, « Prix des transports marchands de la Révolution à l’Empire ».

Roche (D.), La France des Lumières, Paris, Fayard, 1993. SEE (H.), « Quelques aperçus sur le transit des marchandises au xviiie siècle »,

Revue d’histoire économique et sociale, 1926, 14, pp. 27-33.

Sepulchre (B.), À la recherche des gabariers de la Charente, Jarnac, 1978.

Studény (Ch.), L’Invention de la vitesse en France (xviii e-xxe siècles), Paris, Gallimard, 1995.

Thewes (G.), Route et administration provinciale au siècle des Lumières :l’exemple des États du Duché de Luxembourg (1748-1795), Luxembourg, Institut Grand-Ducal, 1994.

Tirat (J.-Y.), « Circulation et commerce intérieur dans la France du xviie siècle », xviie siècle, 1966, 70-71, pp. 65-79.

Un ingénieur des Lumières : Émiland-Marie Gauthey, dir. A. Coste, A. Picon et Fr. Sidot, Paris, Presses de l’ENPC, 1994.

Vignon (E.-J.-M.), Études historiques sur l’administration des voies publiques en France, Paris, Dunod, 1862-1880, 3 vol.

8. Sur les péages

Arbellot (G.), « Les barrières de l’An VII », Annales ESC, 1975, 30 (4), pp. 745-772.

Auduc (J.-L.), L’Homme et la route aux xiiie et xive siècles entre la vallée de l’Oise et la vallée de la Scarpe, thèse de 3e cycle (dactyl.), Université de Paris I, 1981.

Bastier (J.), La Féodalité au siècle des Lumières dans la région de Toulouse (1730-1790), Paris, Bibliothèque nationale, 1975.

Beaurepaire (Ch. de), De la vicomté de l’eau de Rouen et de ses coutumes au xiiie et xive siècles, Évreux, impr. d’A. Hérissey, 1856.

Besançon (A.), « Notes sur les péages beaujolais de la Saône », Bulletin de la société des sciences et des arts du Beaujolais, janvier-mars 1914, n° 55, pp.103-131.

Bienvenu (J.-M.), « Recherches sur les péages angevins aux xie et xiie siècles », Le Moyen Âge, 1957, t. 63, sér. 4, t. 12, n°3, pp. 209-240 et n°4, 437-467.

Billacois (Fr.), « Un indicateur du commerce intérieur au début du xviie siècle : le péage de Myennes, 1614-1617 », Revue d’histoire moderne et contemporaine, janvier-mars 1994, t. 41 (1), pp. 101-120.

Bourgeois (G.), « Le péage de Fumay. Documents », Revue ardennaise, 19091911, 12, t. 19, pp. 207-217.

Bougouin (E.), « La navigation commerciale sur la Basse-Loire au milieu du xive siècle, d’après un compte de péage inédit », Revue historique, janvier-juin 1935, t. 175 pp. 482-496.

Bouthier (A.), « Les péages et les bacs de la Loire entre Decize et Briare, à la fin de l’Ancien Régime », Association bourguignonne des sociétés savantes, Compte rendu du 60e congrès de Clamecy (2-4 juin 1989), nouv. série, 1991, n° 15, pp. 61-67.

Brives-Hollander (A.), « Les relations commerciales entre une vallée française et une vallée espagnole des Pyrénées au xviie siècle : le cahier de péage de Torla (1642) », Annales du Midi, 1984, t. 96, n° 167, pp. 253-272.

Bruneau (D.), « Les routes du Berry aux xviie et xviiie siècles », Revue de l’Académie du Centre, 1966 (92) pp. 33-69, 1967 (93) pp. 52-85, 1968 (94) pp. 5366, 1969 (95) pp. 66-74, 1970 (96) pp. 46-66 et 1971 (97) pp. 63-72.

Burias (L.), « Les péages sur la Charente et la pancarte de Jarnac », Mémoires de la société archéologique et historique de Charente, 1958, pp. 29-35.

Cahen (L.), « Ce qu’enseigne un péage au xviiie siècle : la Seine entre Rouen et Paris et les caractères de l’économie parisienne », Annales d’histoire économique et sociale, 1931, t. III, pp. 487-517.

Calendini (L.), « Les droits de péages sur le Loir au xvii e siècle », Annales flèchoises et de la vallée du Loir, 1906, t. VII, pp. 129-132.

Carrière (Ch.), Négociants marseillais au xviiie siècle. Contribution à l’étude des économies maritimes, Marseille, Institut historique de Provence, 1973, 2 vol.

Carrière (Ch.), « Fiscalité, péages et grand commerce dans la France du Sud-Est au xviiie siècle » Bulletin du centre d’histoire économique et sociale de la région lyonnaise, 1970, n° 3, pp. 1-21.

Carves (L.), « Le péage de Beynac », Bulletin de la société historique et archéologique du Périgord, 1888, pp. 310-311.

Chomel (V.) et Ebersolt (J.), Cinq siècles de circulation intérieure vue de Jougne (Un péage jurassien du xiiie au xviiie siècle), Paris, A. Colin, 1951.

Clercq (H. de), « Les péages d’Étampes et de la Ferté-Alais », Annales de la Société historique et archéologique du Gâtinais, 1888, t. 6, pp. 184-194.

Cocula (A.-M.), « Une mesure du trafic fluvial au xvie siècle : le cahier de péage de Lamothe-Montravel sur la Dordogne, Présentation et étude de document », 104e congrès des sociétés savantes, Bordeaux, 1979, section de Philologie et d’histoire, Paris, Bibliothèque nationale, 1981, t. I, pp. 217-251.

Colson (Cl.), « Théorie des péages », in Textes choisis, Paris, Dalloz, 1960, pp. 152-179.

Colson (Cl.), Transports et tarifs, Paris, J. Rothschild éd., 1890.

Conchon (A.), « Péages et circulation marchande au xviiie siècle », Journée d’études, Bercy (12 décembre 1997), La circulation des marchandises sous l’Ancien Régime, Paris, Comité d’histoire économique et financière de la France, 1998, pp. 145-162.

Cossalter (A.), Le Péage, thèse de 3e cycle (dactyl.), Université de Paris II, dir. P.-M. Gaudemet, 1975.

Cotelle (M.), « Esquisse historique sur les anciens péages abolis en 1790 », Congrès scientifiques de France, dix-huitième section, tenu à Orléans en sept. 1851, Orléans, imp. A. Jacob, 1852, pp. 71-92.

Courtois (M.), « État des péages sur la Garonne et le Lot (établi en 1716 par Antoine Martin) », Bulletin et mémoires de la société archéologique de Bordeaux, 1976, t. 68, pp. 233-234.

Couvreur (L.), Des taxes et péages sur les voies navigables. Rapport au Ve Congrès international de navigation intérieure, Paris, imp. de Lahure, 1892.

Cubelier De Beynac (J.), « Le péage de Lafox (par terre) en 1710 d’après un document du sous-fermier Vacqué », 104e congrès des sociétés savantes, section histoire moderne, Bordeaux, 1979, Paris, Bibliothèque nationale, 1981, t. 1, pp. 89-96.

Dalloz (E.), Note sur l’affectation des produits de péage, Paris, impr. E. Thunot, 1858.

Davet (G), « Sur une pancarte de l’ancien péage de Peipin », Annales de Haute-Provence, 1974, t. 43, n° 274, pp. 105-141.

Delafosse (M.), « Registres de péage et actes notariés concernant la navigation de la Seine », Histoire d’eau en Ile-de-France, Actes du colloque de Mantes-la-Jolie, 12-14 décembre 1985, Mantes-La-Jolie, CREDOP, 1990, pp. 59-62.

Delanney (L.), Les Ponts à péage : histoire, législation, rachat, Paris, Berger-Levrault, 1888.

Denel (F.), « La navigation sur le Rhône au xve siècle d’après les registres de péage de Baix », Annales du Midi, 1970, n° 82, pp. 287-295.

Derycke (P.-H.), Le Péage urbain : histoire, analyse, politiques, Paris, Economica, 1997.

Desbat (L.), « Thoissey : péages, chemin de halage et grands équipages », Nouvelles Annales de l’Ain, 1989-1990, 4, pp. 33-102.

Despy (G.), Les Tarifs de tonlieux. Typologie des sources du Moyen Âge occidental, Turnhout, éd. Brepols, 1976, fasc. 19.

Despy (G.), « Pour un ‘corpus’ des tarifs de tonlieux de l’Europe occidentale auMoyen Âge (ve-viiie s.) », Acta historia Bruxellensia, 1970, t. 2, pp. 282-283.

Doehaerd (R.), « Féodalité et commerce. Remarques sur le “ conduit ” des marchands (xie-xiiie siècles) », La noblesse au Moyen Âge, xie-xve siècles : essais à la mémoire de Robert Boutruche, Paris, PUF, 1976, pp. 203-217.

Drouyn (L.), « Droits de péage et de passage dans la juridiction de Vayres et dans quelques seigneuries des bords de la Dordogne », extrait des Actes de l’Académie impériale des sciences de Bordeaux, Bordeaux, G. Gounouilhou, 1870.

Dupuit (J.), « De l’in fluence des péages sur l’utilité des voies de communication », Annales des Ponts et Chaussées, 1844, 2, pp. 322-375.

Durville (G.), « Les droits de tonlieu et d’escaffe perçus au tablier de la prévôté de Nantes jusqu’au xviiie siècle », Bulletin de la société archéologique de Nantes, 1916, t. 58, pp. 41-96.

Duvosquel (J.-M.), « Tonlieux et winages à Comines au Moyen Âge », in Villes et campagnes au Moyen Âge. Mélanges Georges Despy, Liège, éd. du Perron, 1991, pp. 323-333.

Fanchamps (M.-L.), « Étude sur les tonlieux de la Meuse moyenne du viiie au milieu du xive siècle », Le Moyen Âge, 1964, t. 70, pp. 205-264.

Fanchamps (M.-L.), « Le commerce sur la Meuse moyenne dans la seconde moitié du xve siècle et dans la première moitié du xvie siècle d’après des comptes de tonlieux », Histoire économique de la Belgique. Traitement des sources et état des questions (Actes du colloque de Bruxelles, 17-19 novembre 1971, I-IVes sections), Bruxelles, 1972, pp. 273-296.

Feuerwerker (D.), « Les juifs en France : l’abolition du péage corporel en France », Annales ESC, 1962, 17 (5), pp. 857-872.

Finot (J.), « Le commerce entre la France et la Flandre au Moyen Âge d’après les tarifs du péage de Bapaume », Annales du comité flamand de France, 1893, XXI, pp.1-392.

Fontaine (J.), « Le statut juridique des péages du Rhône concédés au Prince de Monaco aux xviie et xviiie siècles », Recueil de mémoires et travaux de la société d’histoire du droit, 1980, fasc. 11, pp. 137-147.

Fritsch-Pinaud (L.), « Fraude et répression : l’exemple du travers de Saint-Denis sur la Seine au xvie siècle », 107e congrès des sociétés savantes, section Philologie et Histoire, Brest, 1982, Paris, CTHS, 1984, t. 1, pp. 135-147.

Gachot (H.), « Die Wasserzoll-Ordnung in der Grafschaft Saarwerden von 1786 », Société archéologique de Saverne, 1973, cahier 84, pp. 27-28.

Gastebois (V.), « Les anciens péages du Mortainais », Revue de l’Avranchin, 1910, t. 16, pp. 61-67.

Gigot (J.), « Les péages par eau perçus sur les bois flottés du Morvan à Paris », Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romans, 1948-1949, fasc. 12, pp. 304-306.

Girard (J.), Les Péages fluviaux de la Saône. Un exemple de lutte de l’État pour rentrer en possession de droits régaliens usurpés, thèse de 3e cycle (dactyl.), Paris, 1965.

Girard D’albissin (N.), « Les winages comtaux du Hainaut méridional. Contribution à une nouvelle définition des péages », Hommage à la Wallonie, mélanges offerts à M.A. Arnould et P. Ruelle, Bruxelles, 1981, pp.183-208.

Goger (J.-M.), La Politique routière en France de 1716 à 1815, thèse de doctorat (dactyl.), EHESS, dir. J.-Cl. Perrot, 1988, 5 vol.

Goger (J.-M.), « La Révolution et les routes de la monarchie », Révolution française, Actes des 113e et 114e congrès des sociétés savantes, Strasbourg (1988)-Paris (1989), Paris, CTHS, 1991, pp. 109-127.

Gouaislin (A.), État des péages en France et plus particulièrement en la province de Bretagne sous l’Ancien Régime, thèse de doctorat, Université de Rennes, Rennes, Imp. Édoneur, 1924.

Greil (L.), « Droits de péage et de pontonnage établis sur la terre et le pont du Saillant », Bulletin de la société scientifique, historique et archéologique de la Corrèze, 1885, t. 7, p. 757.

Gruson (P.), De l’impôt sur les transports, thèse de doctorat, Paris, 1897.

Guérin (I.), « Péages terrestres et fluviaux de la Sologne médiévale », Bulletin philologique et historique, 1960, 1, pp. 235-270.

Guilmoto (G.), Étude sur les droits de navigation de la Seine de Paris à la Roche-Guyon du xie au xviiie siècle, Paris, A. Picard, 1889.

Hertzberg (A.), The French Enlightenment and the Jews. The Origins of Modern Anti-Semitism, New York, Columbia University Press, 1990.

Higounet (Ch.), « Géographie des péages de la Garonne et de ses affluents au Moyen Âge », Journal des savants, 1978, n° 1-2, pp. 105-130.

Horiot (B.) et Du Pouget (M.), « Un journal de recettes du péage de Belleville au xve siècle », Revue de linguistique romane, janvier-juin 1990, t. 54, n° 213-214, pp. 93-142.

Hocquet (J.-Cl.), Le Sel et le pouvoir. De l’An mil à la Révolution, Paris, Albin Michel, 1984.

Hyslop (B. F.), L’Apanage de Philippe-Égalité, duc d’Orléans (1785-1791), Paris, Société des études robespierristes, 1965.

Jestin (G.), « Le xxe siècle ou la réhabilitation du péage », TEC, sept. 1986, n° 78, pp. 7-10.

Juillard (J.), « Les péages en Alsace au xviiie siècle », Revue d’Alsace, 1937,

t. 84, pp. 16-34.

Lacroix (A.), « Les péages de la Drôme avant 1790 », Bulletin de la société archéologique et statistique de la Drôme, 1902, t. XXXVI, pp. 57-71.

Lecoy De La Marche (A.), Les Coutumes et péages de Sens, Paris, impr. A. laine et J. Havard, 1866 (extrait de la Bibliothèque de l’École des Chartes, 6e série, t. II).

Lebeau (F.), Comptes et recettes des barrières établies dans l’Aisne pendant l’An VII, appliqués à l’économie des transports, maîtrise (dactyl.), dir. J.-C. Perrot, Université de Paris I, 1978.

Lesueur (B.), « Péages et navigation en Seine jusqu’au début du xixe siècle », Cahiers Vieux-Maisons, 1986, n° 12, pp. 7-13.

Louis (P.-Y.), « Le péage de Maisons-sur-Seine (du Moyen Âge au xviiie siècle) », Cahiers Vieux-Maisons, 1986, n° 12, pp.14-20.

Mantoy (G.), « Les droits de péage au Lauzet (Ubaye Alpes de Haute Provence) aux xviie et xviiie siècles », Annales de Haute Provence, 1986, 106, n° 302, pp. 45-53.

Maret (Ph.), « Les sources viennoises de Monaco : les péages du Rhône au xviie siècle », Bulletin de la société des amis de Vienne, 1992, n° 87, fasc. 1, pp. 29-34.

Maurel (abbé J.), « Le péage de Peypin et les péages des Basses-Alpes », Annales des Basses Alpes, 1899, t. 9, pp. 29-42, 103-127, 170-193 et 201-222.

Mercier (P.), « Les péages de Lez et Bich à Châteauneuf-sur-Loire », Bulletin de la société des amis du Musée de la Marine de Loire à Châteauneuf sur Loire, 1977, 3, n° 12, pp. 4-8.

Merlet-Dostat (M.), Le Péage de la cloison d’Angers (xve-xviiie siècles) Contribution à l’étude du trafic de Loire, thèse de l’École des Chartes (dactyl.), 1967.

Michaud (Cl.), « La circulation des marchandises dans l’actuel département du Loiret à la fin du xviiie siècle », Bulletin de la société des amis du Musée de la Marine de Loire du Vieux-Châteauneuf et sa région, 1990, n° 60, nouv. série, pp. 10-26.

Minouflet, « Droits dus au seigneur de Nogent-l’Artaud (1663) », Annales de la société de Château-Thierry, 1901, t. XXXVI, pp. 153-155.

Monceaux (H.), « Les coutumes et péages de la vicomté de Sens », Bulletin de la société des sciences historiques et naturelles de l’Yonne, 1880, t. 34, pp. 303-348.

Ollivier (J.), « Pancarte de Valence en 1724 », Essais historiques sur la ville de Valence avec des notes et pièces justificatives inédites, Valence, 1831, p. 314.

Page (J.), Givors au xviiie siècle : du village agricole à la cité commerçante et industrielle. Étude des transformations sociales, Vienne, impr. SVPI, 1977.

Patry (M.) et (A.), « Le passage et le péage de Sainte-Foy-la-Grande (Gironde xvie-xviiie siècles) », Les amis de Sainte-Foy et sa région, 1984, cahier n° 2, pp. 22-32.

« Péage de Lamothe, Arrêt du Conseil du Roi du 12 septembre 1730 », Bulletin de la société historique et archéologique d’Arcachon, 1979, a. 8, n° 19, pp. 35-36.

Pierre (J.), « Le péage de Miennes », Revue du Centre, 1926, 3, pp. 65-67.

Pinson (P.), Le péage sur les ponts de Meulan depuis le xviie siècle jusqu’à sa suppression en 1839, Versailles, L. Bernard, extrait de la Revue de Versailles et de Seine-et-Oise, 1910.

Poitrineau (A.), « Du volume, de la consistance et des variations conjoncturelles saisonnières du trafic sur la Loire à partir des péages et des papiers nationaux », Revue d’Auvergne, 1988, t. 102, pp. 171-195.

Poitrineau (A.), « Péages révolutionnaires et marine de Loire », Bulletin de la société des amis du musée de la marine de Châteauneuf-sur-Loire, 1990, n° 61, nouv. série, pp. 3-12.

Quesvers (P.), « Les ponts de Montereau-fault-Yonne (Seine-et-Marne) ; les péages », Annales de la société du Gâtinais, 1888, t. VI, pp. 164-183.

Raux (Ch.) et Lee-Gosselin (M.) dir., La Mobilité urbaine – de la paralysie au péage ?, Colloque « La régulation des déplacements urbains par leurs prix », Lyon, 5-6 décembre 1991, Villeurbanne, CNRS-Programme Rhône-Alpes, 1992.

« Requête des consuls de Limoges à l’intendant de la généralité au sujet des droits de péage prétendus par l’évêque sur les bois amenés par la Vienne », publié par A. Leroux, Bulletin archéologique de Limoges, 1895, 1re série, t. VI., p. 245.

Reth (A.) et Goehner (Ch.), « Les péages de rivière strasbourgeois », Archives alsaciennes d’histoire de l’art, 1929, 8e année, pp. 153-168.

Reure (Chanoine), La Vie et la mort d’un péage forézien (Saint-Martin d’Estreaux), Montbrisson, imp. E. Brassart, 1912.

Reynaud (F.), Les Péages sur la navigation du Rhône en Provence, thèse de l’École des Chartes, 1872.

Reynier (E.), « Les péages du Rhône à la fin du xviiie siècle », Revue du Vivarais, 1911, t. XIX, n° 2, pp. 70-75.

Rigault (J.), « Les péages du bailliage de Semur-en-Auxois d’après l’enquête Bouchu », Communication au congrès de l’association bourguignonne des sociétés savantes, tenu à Semur-en-Auxois, 11-13 mai 1973 (non publiée).

Rigault (J.), « La navigation de la Meuse au xvie siècle vue du péage de Château-Regnault », Actes du 95e congrès national des sociétés savantes, Reims, 1970, section Philologie et histoire, t. 2, Champagne et pays de la Meuse, Paris, CTHS, 1975, pp. 133-142.

Rousset (P.), La Suppression des péages en France au xviiie siècle, maîtrise (dactyl.), dir. J.-C. Perrot, Université de Paris I, 1981.

Sery (A.), « État des produits du canal des Deux-Mers actuellement canal du Midi et de ses dépenses à partir de 1685 », Bulletin de la société languedocienne de géographie, 1878, t. 1, pp. 352-358.

Stiennon (J.), Les tonlieux de transit et le droit de pêche sur la Meuse namuroiseau Moyen Âge à la lumière de deux documents cartographiques de 1502 », in Villes et campagnes au Moyen Âge. Mélanges Georges Despy, Liège, éd. du Perron, 1991, pp. 653-675.

Streicher (J.-Cl.), « Les anciens péages (à Woerth-sur-Sauer) 1579-1726 », Outre-Forêt, 1979, n° 25, pp. 36-37.

Tholin (G.), « Notes sur les péages au pays d’Agenais », Revue d’Agenais, 1923, L, pp. 265-279.

Torrilhon (J.), « Le péage de Pontempeyrat (Haute-Loire) », Cahiers Crapone, 1981, n° 3, pp. 31-32.

Tournier (Ch. de), « Le péage de Picquigny », Bulletin philologique et historique, 1960, 1, pp. 271-294.

Ungerer (J.), Le Pont du Rhin à Strasbourg du xive siècle à la Révolution, Paris, F.-X. le Roux, 1952.

Van Houtte (J. A.), « Le tonlieu de Lith et le commerce sur la Meuse de 1551 à 1701. Résultats d’une recherche collective ». Histoire économique de la Belgique. Traitement des sources et état des questions. Actes du colloque de Bruxelles, Bruxelles, H. Coppejans-Desmedt, 1972, pp. 297-308.

Varax (H. de), « La Saône, frontière entre le Beaujolais et la Dombes : la querelle des péages au xviiie siècle », Bulletin de l’Académie de Villefranche en Beaujolais, 1989-1990, 5, pp. 17-22.

Varax (H. de), « Les péages par eau et par terre de Chavagneux-en-Dombes », 35e congrès de l’association bourguignonne des sociétés savantes, Bourg-en-Bresse, 1964, Annales de la société d’émulation agricole de l’Ain, 1967, t. 68, pp. 31-39.

Vidal (M.), « Litiges relatifs aux droits de péage sur le pont de Laubardemont en Gironde au xixe siècle », Revue historique de droit français et étranger, 1987, 65 (3), pp. 357-386.

Vignier (Fr.), « Le péage de Chaselle au xviiie siècle », 37e congrès de l’Association bourguignonne des sociétés savantes, Verdun-le-Doubs, Mémoires de la société de droit des Pays Bourguignons, 1965, fasc. 26., pp. 241-245.

Vigouroux (C.), « Ponts et péages entre le comté de Ventadour et le duché d’Auvergne », Le Bas-Limousin. Histoire et économie, Actes du Congrès interfédéral des sociétés savantes du Centre, de Languedoc – Pyrénées – Gascogne et Sud-Ouest (1964), Tulle, Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze, 1966, pp. 199-214.

Yante (J.-M.), Le Péage lorrain de Sierck-sur-Moselle (1424-1549). Analyse et édition des comptes. Sarrebrücken, Kommissionsverlag : Saarbrücker Druckerei und Verlag GmbH, « Veröffentlichungen der Kommission für Saarländische Landesgeschichte und Volksforschung », 30, 1996.

Will (L.-Ch.), « Les péages de Thann », Revue Alsace, 1924, t. 71, pp. 269-271.

Will (L.-Ch.), « Les péages de Krafft », Revue Alsace, 1926, t. 73, pp. 569-571.

Will (L.-Ch.), « Les péages de Brumath », Revue Alsace, 1929, t. 76, pp. 798-804.

9. Péages et Révolution

Abolition de la féodalité dans le monde occidental, Toulouse (12-16 novembre 1968), Paris, éd. du CNRS, 1971, 2 vol.

Aulard (A.), La Révolution française et le régime féodal, Paris, Alcan, 1919.

Bloch (C.), Cahiers de doléances du bailliage d’Orléans pour les États généraux de 1789, Orléans, Impr Orléanaise, 1906-1907, 2 vol.

Bloch (C.), « Les cahiers du bailliage d’Orléans au point de vue économique », Études sur l’histoire économique de la France (1760-1789), Paris, Picard, 1900, pp. 159-223.

Oujard (Ph.)., « Les pétitions au Comité féodal », in La Révolution française et le monde rural, Paris, CTHS, 1989, pp. 67-82

Grateau (Ph.), Les Cahiers de doléances. Une relecture culturelle, Rennes, PUR, 2000.

Hyslop (B. F.), Répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, Paris, E. Leroux, 1933.

Hyslop (B. F.), Supplément au répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, Paris, PUF, 1952.

Hyslop (B. F.), A Guide to the General Cahiers of 1789, with the Texts of Unedited Cahiers, New York, Octagon Books, 1968.

Jeanson (D.), Cahiers de doléances, région Centre, Tours, Denis Jeanson éd., 1989-1995, 3 vol.

Labrousse (E.), La Crise de l’économie française à la fin de l’Ancien Régime et au début de la Révolution, Paris, PUF, 1943.

Le Moy (A.), Cahiers de doléances des corporations de la ville d’Angers, Angers, impr. d’A. Burdin, 1915.

Legrand (M.) et Marquis (L.), Le Bailliage d’Étampes aux États généraux de 1789 : cahiers de la ville et des paroisses, Étampes, E. Brière, 1897-1898, 2 vol.

Lesueur (Fr.) et Cauchie (A.), Cahiers de doléances du bailliage de Blois et bailliage secondaire de Romorantin pour les États généraux de 1789, Blois, Rivière, 1907-1908, 2 vol.

Markoff (J.), The Abolition of Feudalism : Peasants, Lords and Legislators in the French Revolution, University Park P.A., Pennsylvania state university press, 1996.

Madival (J.) et Laurent (E.), Archives parlementaires (de 1787 à 1860). Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1re série, Paris, P. Dupont, 1867-1913, t. I-VII.

Picard (R.), Les Cahiers de 1789 au point de vue industriel et commercial, thèse de droit, Paris, 1910.

Robin (R.), « Le champ sémantique de la féodalité dans les cahiers de doléances de 1789 », Bulletin du centre d’analyse du discours de Lille III, 1975, 2, pp. 61-86.

Sagnac (Ph.) et Caron (P.), Les Comités des droits féodaux et de législation et l’abolition du régime seigneurial (1789-1793), Collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française, Paris, 1907.

Shapiro (G.) et Markoff (J.) dir., Revolutionary demands. A content analysis of the cahiers de doléances of 1789, Stanford university press, 1998.

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2002

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search