Table des matières
Denis Woronoff
PréfacePremière partie. Les péages en questions
Chapitre II. Péage et économie du privilège
- I. PRIVILÈGE ET CONCESSION
- A. LES BASES LÉGALES ET JURIDIQUES
- B. LES AYANTS DROIT
- C. LE PRIVILÈGE DE L’EXEMPTION
- II. LES ROUAGES DE LA PERCEPTION
- A. LE FAIRE-VALOIR : FERMAGE ET RÉGIE
- B. LES RECEVEURS
- III. FONCTIONS ET UTILITÉ
- A. UNE FONCTION ÉCONOMIQUE RELATIVEMENT INDÉTERMINÉE
- B. DE LA SÉCURITÉ DE LA CIRCULATION...
- C.... À L’ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES
Deuxième partie. La réforme des péages(1724-1758)
Chapitre V. Une longue tradition réformatrice
- I. UNE POLITIQUE CONTINUE MAIS INEFFICACE
- A. DES INJONCTIONS RÉCURRENTES JUSQU’EN 1660
- B. UN DURCISSEMENT POLITIQUE (1661-1683)
- C. DE VAINES TENTATIVES POUR VÉRIFIER LES PÉAGES PAR EAU (1702-1717)
- II. DIFFICULTÉS ET CONTRADICTIONS
- A. LA CONFUSION DES JURIDICTIONS
- B. LE POIDS DES CONTRAINTES FINANCIÈRES
- III. LA CRISTALLISATION DE LA QUESTION DES PÉAGES
- A. LA CONTESTATION DES EXEMPTIONS ROYALES
- B. UN CHANGEMENT DE PARADIGME ÉCONOMIQUE
- C. LE RENOUVEAU D’UNE POLITIQUE DES TRANSPORTS
Chapitre VI. La commission des péages : compétences et fonctionnement
- I. LA CRÉATION DE LA COMMISSION
- II. LE STATUT DE LA COMMISSION
- III. ATTRIBUTIONS
- A. UNE INSTITUTION NATIONALE
- B. PÉAGES ET DROITS MARITIMES
- C. DES COMPÉTENCES PROGRESSIVEMENT ÉLARGIES
- IV. UNE JURIDICTION D’EXCEPTION
- V. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
- A. AUTOUR DU PROCUREUR GÉNÉRAL : ARCHÉOLOGIE D’UNE ADMINISTRATION
- 1. Les bureaux du procureur général
- 2. Le monde des commis
- B. LA COMMISSION AU TRAVAIL
- 1. Le greffier
- 2. Le procureur général
- 3. Les commissaires
Chapitre VII. La vérification des péages
- I. LA COLLECTE DES TITRES : UNE OPÉRATION LONGUE ET DIFFICILE
- II. L’EXAMEN DES TITRES
- A. LES CRITÈRES DE VÉRIFICATION
- 1. Propriété et possession
- 2. La question de l’entretien
- B. L’AVANCEMENT DU TRAVAIL DE LA COMMISSION
- C. LES RÉACTIONS À LA VÉRIFICATION
- III. VERS UNE REDÉFINITION DU PÉAGE
- A. LE RÔLE DE LA VÉRIFICATION DES BACS ET DES PERTUIS
- B. VERS UNE DÉFINITION DIFFÉRENTIELLE
- C. LA CLARIFICATION TERMINOLOGIQUE
- D. LES IMPLICATIONS DU RECENSEMENT DES PÉAGES
Chapitre VIII. La réforme des tarifs
- I. RÉVISION DES TARIFS ET SIMPLIFICATION DE LA PERCEPTION
- A. LA MODERNISATION DES TARIFS
- B. LA SIMPLIFICATION DE LA NOMENCLATURE
- C. L’UNIFORMISATION MÉTROLOGIQUE
- D. LA CORRECTION DES PERCEPTIONS ABUSIVES
- E. LA CONVERSION EN ARGENT DES DROITS EN NATURE
- F. LA RÉFORME DE LA PERCEPTION
- II. LA SUPPRESSION DES DROITS CONSIDÉRÉS COMME « INJURIEUX À L’HUMANITÉ »
- III. LIBÉRER LE COMMERCE DES GRAINS
- IV. DES ABANDONS NOMBREUX
Troisième partie. Le péage entre suppression et refondation(1759-1797)
Chapitre IX. La tentative de suppression des péages
- I. UN CONTEXTE DÉTERMINANT
- A. LA RADICALISATION DE LA CRITIQUE
- B. LA PRESSION DE LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
- C. LES FACTEURS IDÉOLOGIQUES
- D. DES THÉORIES NOUVELLES SUR LE COMMERCE
- E. RÉFORME ÉCONOMIQUE ET RÉFORME FISCALE
- F. LES TRANSPORTS : AFFIRMATION DES PRÉROGATIVES DE L’ÉTAT
- II. L’ÉLABORATION DU PROJET DE SUPPRESSION
- A. LA NAISSANCE DU PROJET
- B. L’EXAMEN PRIORITAIRE DES PÉAGES PAR EAU
- C. LES PROJETS DE LIQUIDATION
- 1. De la suppression des péages du Rhône
- 2.... à un plan global de suppression
- III. LA MISE EN OEUVRE DE LA SUPPRESSION
- A. LES PREMIERS RACHATS
- B. L’ACCÉLÉRATION DE LA VÉRIFICATION : L’ARRÊT DU CONSEIL DU 10 MARS 1771
- C. LES MODALITÉS DE LA LIQUIDATION : LES ARRÊTS DU CONSEIL DE 1779
- IV. UNE ENTREPRISE INACHEVÉE
Chapitre XI. Spéculations sur la suppression annoncée : les régies Guyenot
- I. UNE CONCENTRATION EXCEPTIONNELLE DE PÉAGES
- II. LES MANŒUVRES DE GUYENOT
- A. UTILISATION ET DÉVOIEMENT DE LA COMMISSION
- B. PROCÈS ET DÉLITS D’INFLUENCE
- C. LE CONTOURNEMENT DE LA COMMISSION
- III. LE FONCTIONNEMENT DES RÉGIES DE GUYENOT
- A. LA PROFESSIONNALISATION DES PERSONNELS
- B. LA RATIONALISATION DE LA PERCEPTION
- C. LE MONTAGE FINANCIER
- IV. UNE OPÉRATION RENTABLE ?
- A. UNE RECONSTITUTION DIFFICILE
- B. LES BÉNÉFICES RÉALISÉS
- C. CONTESTATIONS ET RÉSISTANCES
Chapitre XII. La révolution : suppression et redéfinition du péage
- I. LES DOLÉANCES DU PÉAGE
- A. LA PLACE DES PÉAGES DANS LES CAHIERS DE DOLÉANCES
- B. ENTRE CONTESTATION ANTI-SEIGNEURIALE ET INSPIRATION LIBÉRALE
- C. LE CONTENU DES REVENDICATIONS
- II. UNE SUPPRESSION DE FAIT : LE REFUS DE PAYER
- A. LES MANIFESTATIONS DU REFUS
- B. LES RÉACTIONS DES PÉAGERS
- III. LA SUPPRESSION DE DROIT : LE DÉCRET DU 15 MARS 1790
- A. LA RÉUNION DE LA COMMISSION DES PÉAGES ET DE LA COMMISSION DES MINAGES
- B. LE RAPPORT DE GILLET DE LA JACQUEMINIÈRE
- C. LA SUPPRESSION DES PÉAGES FÉODAUX
- D. L’APPLICATION DU DÉCRET
- E. LA FIN DE LA COMMISSION DES PÉAGES
- IV. CONDAMNATION ET REFONDATION DU PÉAGE
- A. LA SUPPRESSION DES DROITS FÉODAUX : UNE OCCASION DE RÉGÉNÉRER LE PÉAGE
- B. LES DÉBATS SOUS LE DIRECTOIRE : UNE NOUVELLE LÉGITIMATION
Annexe 2. Mémoire sur les péages
- Première partie. De l’origine de la législation et des règlemen[t]s sur la matière des péages
- Deuxième partie. Continuation de la jurisprudence que s’est formée la commission d’après les règlements, de ses opérations et de son utilité
- Troisième partie. Avantage réel qu’a procuré la commission, nécessité de la conserver et résultat de ces travaux sur les péages seulement
