Table des matières

Dominique Le Page

Introduction

• I. Une institution mal connue
• II. Une géographie à reconstituer
• III. Trois missions principales
• A. Le contrôle des comptables
• B. Surveillance du domaine royal et enregistrement des édits financiers
• C. Des questions à propos des gens des comptes
• IV. Une histoire nécessairement diverse dans le temps et dans l’espace
• V. Présentation des interventions
• VI. Des regrets et des remerciements

Une géographie en mouvement

Robin Degron

Les Chambres des comptes provinciales : une géopolitique en mouvement qui prête à confusion

• I. Les sources de l’histoire des Chambres des comptes provinciales sous l’Ancien Régime
• A. Une dispersion des fonds révélatrice de la diversité des types de juridictions financières provinciales
• B. Des lacunes gênantes pour cerner l’origine des Chambres
• II. Les origines confuses des Chambres des comptes
• A. L’émergence des Chambres féodales médiévales : entre unité systémique et incertitudes récurrentes sur les origines
• 1. Des dates de naissance le plus souvent impossibles à établir
• 2. Une unité organisationnelle et fonctionnelle à souligner
• B. La discrète renaissance royale des Chambres provinciales
• 1. Une intégration en douceur dans l’ordre juridique royal
• 2. Un mouvement concomitant de démembrement de la Chambre des comptes de Paris
• III. L’effacement progressif des chambres des comptes
• A. Le positionnement ambigu des Chambres face aux bureaux des finances
• 1. L’affirmation d’une concurrence institutionnelle
• 2. Des adaptations limitées à la réalité des Temps modernes
• B. Une disparition programmée de longue date difficile à concrétiser
• 1. Le souffle simplificateur et centralisateur de l’ordonnance et des édits de Moulins de 1566
• 2. L’étonnante résilience des Chambres des comptes provinciales
• Conclusion

Olivier Mattéoni

L’Étude des Chambres des comptes en France à la fin du Moyen Âge : bilan, débats et enjeux

Maurice Gresset

La Chambre des comptes de Dole 1494-1771 : une intégration tardive au royaume

• I. La Chambre des comptes sous les Habsbourg et les premières années du régime français 1494-1692 ou la Chambre des comptes du XV^e au XVII^e siècle
• A. La première Chambre des comptes, 1494-1500
• B. La Chambre restaurée, 1562-1692
• II. La Chambre des comptes de Dole de 1692 à sa suppression
• A. L’introduction de la vénalité des offices
• B. Les conséquences de la multiplication des charges
• C. Autour d’un écrit satirique
• D. La suppression de la Chambre, 1771

Éric Tuncq

L’éphémère Chambre des comptes de Normandie sous François I^er (1543-1544)

Essai d’anthropologie juridique

• Introduction
• I. La mise en place juridique de l’institution
• A. Les « lettres royaux » de la chancellerie de France
• 1. L’édit de création (La Fère-sur-Oise, octobre 1543)
• a. Pourquoi une Chambre des comptes en Normandie ?
• b. Après les causes, les conditions d’exercice
• 2. Les lettres patentes sur les aides (La Fère-sur-Oise, octobre 1543)
• B. L’enregistrement contrasté des actes royaux
• 1. « Curia vaccanti, sed sedentibus presidentibus ^»
• 2. La résistance de la Cour des aides
• II. Les pratiques institutionnelles : une approche indiciaire
• A. Les balbutiements du premier trimestre (octobre-décembre 1543)
• 1. La chancellerie de France et la modification automnale du paysage institutionnel
• 2. Les titulatures, premiers stigmates dans le champ social pour officiers en devenir
• 3. Frémissements parisiens à la veille de Noël
• B. La montée en puissance du deuxième trimestre (janvier-début avril 1544)
• 1. L’examen des comptes et l’activité des procureurs
• 2. La vérification des lettres d’anoblissement
• 3. Une institution en formation : incarnation et esprit de corps
• III. Mettre fin à une Chambre des comptes en Normandie : enjeux et alternatives
• A. Les adversaires résolus
• 1. La Chambre des comptes de Paris
• 2. Les craintes de l’Hôtel de Ville de Paris
• 3. Un Hôtel de Ville de Rouen pourtant plus partagé
• 4. L’hostilité résolue des États provinciaux
• a. Choisir ses représentants
• b. L’ouverture agitée des États
• B. Le règlement définitif
• 1. Les conditions du prélèvement urbain
• a. L’intermédiation financière des paroisses
• b. La ville de Caen : un cas révélateur et particulier
• 2. Les privilégiés et la cotisation pour la suppression de la Chambre des comptes
• a. Modalités de paiement
• b. L’exemption des corps constitués
• 3. L’indemnisation des officiers
• a. Solutions collectives
• b. Récompenser et dédommager les proches de la Cour
• Conclusion

Alain Morgat

Les Chambres des comptes princières au XVI^e siècle

• I. Panorama des Chambres des comptes princières du XVI^e siècle
• II. Constitution et missions
• III. La Chambre des Comptes de Tours (1576-1584)

Les gens des comptes au travail

Jean-Baptiste Santamaria

Conseiller le prince : le rôle de la Chambre des comptes de Lille dans les processus de décision à la cour de Bourgogne (1386-1419)

• Introduction
• I. Les gens des comptes et le devoir de conseil au prince
• A. Les gens des comptes, conseillers ducaux ?
• B. Les modalités du Conseil au prince : siéger, correspondre, rédiger
• 1. Présence au Conseil des gens des comptes
• 2. « Vous mandons expressement sur ce avoir vostre adviz » : les avis de la Chambre
• 3. La rédaction des lettres ducales à la Chambre des comptes
• II. La portée du conseil : domaines d’influence, Efficacité, limites
• A. Un certain sens de l’État
• 1. Une action centralisatrice ?
• 2. La défense de l’autorité princière
• 3. « Warder le droit » : la Chambre des comptes et la défense des droits des sujets
• 4. Sauvegarde et gestion du domaine
• 5. La politique des offices
• B. ¨Prescrire n’est pas agir : efficacité et limites du conseil
• 1. La Chambre propose, le prince dispose
• 2. Loin de la cour, loin du coeur
• Conclusion

Claire Dolan

Des hommes de justice pour une cour de justice : la Cour des comptes, aides et finances d’Aix-en-Provence au XVI^e siècle

• Introduction
• I. Une juridiction confuse
• II. Une cour de justice
• III. Partager les honneurs, les lieux et les hommes
• IV. Gens de justice et de finances
• Conclusion

Laurent Perrillat

Le contrôle des comptes et l’enregistrement à la Chambre des comptes de Genevois

• Introduction
• I. Le contrôle des comptes
• II. L’enregistrement
• Conclusion

René Favier

La Chambre des comptes de Dauphiné et le contrôle des aides publiques au milieu du XVIII^e siècle

• I. Un dispositif d’aide aux victimes de catastrophes
• A. la mise en place du dispositif
• B. Dégrèvement fiscal de la communauté ou individualisation des aides ?
• II. Une gestion mise en cause par la Chambre des comptes
• III. Efficacité gestionnaire et respect des réglements

Yan Maitral

L’exercice de la régale temporelle par la Chambre des Comptes de Grenoble (1628-1789

• I. Les prérogatives de la Chambre des Comptes en matière de régale temporelle
• A. Les mesures conservatoires prises par l’administration royale
• 1. L’apposition des scellés
• 2. L’inventaire des biens
• B. La gestion du temporel ecclésiastique
• 1. L’exploitation du temporel ecclésiastique
• 2. L’affectation des revenus du temporel ecclésiastique
• II. La remise en cause des prérogatives de la Chambre des Comptes de Grenoble
• A. Les hésitations législatives du pouvoir royal
• 1. Les édits de création des offices d’économes séquestres et de contrôleurs
• 2. Les édits de rétablissement des offices d’économes séquestres et de contrôleurs
• B. Les attaques du bureau de l’économat
• 1. La création d’une administration des économats
• 2. La tentative de dépouillement de la régale temporelle

Nos seigneurs des comptes

Robert Descimon

Au XVI^e siècle, l’office de la Chambre des Comptes de Paris comme investissement : Les marchands bourgeois face à la fonction publique

• I. Le choix du « gain profitable »
• II. L’office comme investissement
• III. L’office, moyen de promotion sociale
• A. Marchands, puis magistrats des comptes
• B. Fils de marchands
• C. Jacques Habert, un jeune homme comme il faut
• En guise de conclusion

Christophe Blanquié

Les Chambres des comptes dans l’enquête de 1665

• I. L’identification de cours souveraines
• A. Une information incomplètement retravaillée
• B. L’identification des Chambres
• II. La structure des chambres
• A. Les marqueurs de la souveraineté
• B. La composition des Chambres
• III. De l’évaluation à la fixation
• A. De l’évaluation à l’estimation
• B. Enquête et fixation

Natalia Platonova

Les auditeurs et les correcteurs de la Chambre des comptes de Paris au XVII^e siècle : Étude sur l’office, les carrières et le milieu social des officiers

• Introduction
• I. Nature des charges d’auditeur et de correcteur des comptes
• A. Historique de la mise en place
• B. La multiplication des offices aux XVI^e et XVII^e siècles
• C. La hausse des prix des offices au XVII^e siècle
• D. Le problème des rémunérations
• E. Les conditions spécifiques d’entrée en charge
• II. Les carrières
• III. Tissu familial et rapports sociaux
• Conclusion

Stéphane Durand

Les gens des comptes de Montpellier aux XVII^e et XVIII^e siècles : reproduction sociale et homines novi

• Introduction
• I. Des offices et des officiers
• II. Correcteurs et présidents
• A. Le monde des correcteurs
• B. Le monde des présidents
• III. Les horizons de la mobilité
• A. Les stratégies de mobilité au sein de la Cour
• B. L’aire des opportunités sociales
• Conclusion

Katie Brzustowski

Le recrutement des gens des comptes de Nevers à l’Époque moderne (1539-1790)

• Introduction
• I. Les conditions « réglementaires » requises et les empêchements
• II. Un recrutement essentiellement local
• III. L’accès aux offices par l’argent
• IV. L’office en héritage
• A. La transmission héréditaire des offices
• B. L’appartenance au monde de l’office
• C. Une rupture : la période des commissions de 1662 à 1691
• V. L’office récompense
• VI. La compétence en prime
• Conclusion

Héloïse Ménard

La famille La Tullaye : une dynastie à la Chambre des Comptes de Bretagne

• Introduction
• I. La Chambre des Comptes, un « tremplin » pour les La Tullaye
• A. Les opportunités du XVI^e siècle
• 1. Les origines bretonnes et l’entrée à la Chambre
• 2. Le choix de la Ligue
• B. L’ascension et la stabilisation de la famille aux XVII^e et XVIII^e siècles
• 1. Le xvii^e siècle et le rôle de Salomon de La Tullaye
• 2. Le rôle du procureur général du roi à la Chambre des comptes
• 3. Les aspects financiers : une charge finalement peu rentable ?
• II. La structuration d’un lignage sur trois siècles
• A. L’élaboration et la conscience d’un lignage chez les La Tullaye
• 1. Une structuration passant par l’écrit
• 2. Autour du fondateur de la dynastie
• B. Stratégies et alliances matrimoniales
• 1. Les alliances contractées aux xvi^e et xvii^e siècles : le monde des offices
• 2. La fin du xvii^e et le xviii^e siècle : l’ouverture vers d’autres sphères
• C. Le choix des parrainages lors des baptêmes
• 1. Les parrainages aux xvi^e et xvii^e siècles : une orientation politique ?
• 2. Les évolutions du xviii^e siècle : le recentrage sur le cercle familial
• D. Le poids des héritages
• Conclusion

Les gens des comptes et les autres

Guy Saupin

Les officiers de la Chambre des Comptes de Bretagne, maires de Nantes au XVII^e siècle (1598-1692)

• I. Un intérêt marqué pour le poste de maire jusqu’en 1660
• II. La distension des liens sous le règne personnel de Louis XIV
• Conclusion

Arlette Jouanna et Élie Pélaquier

La Cour des comptes, aides et finances de Montpellier et les États de Languedoc

Christine Lamarre

Les officiers des comptes et les États de Bourgogne au XVIII^e Siècle

• I. Chambre des comptes et maniement de l’argent des États
• II. Présidents et conseillers maîtres de la Chambre des comptes à la Chambre des Élus
• III. L’affaire de l’Élu du Roi
• Conclusion

Sylvie Daubresse

La Chambre des comptes et le Parlement de Paris sous Charles IX

• I. Les causes du malentendu : un conflit de compétence
• II. Une tentative de réglementation (1566)
• III. Une rivalité toute relative
• Conclusion

Xavier Godin

Les conflits de compétence domaniale entre la Chambre des comptes et le Parlement de Bretagne (XVI^e-XVII^e siècles)

• I. L’arbitrage monarchique
• A. Survie de la Chambre des comptes et érection d’un Parlement
• B. Partage des compétences entre la Chambre des comptes et le Parlement
• II. La direction monarchique
• A. L’encadrement des commissaires de la Chambre des comptes par le Conseil du roi
• B. L’immixtion croissante du Parlement

Arnaud Decroix

Les relations tumultueuses entre la Chambre des comptes d’Aix-en-Provence et les autres corps intermédiaires provençaux dans la seconde moitié du XVIII^e siècle

• I. Les conflits autour du pouvoir de vérification des lois
• A. L’exercice du droit d’enregistrement
• B. La controverse relative à l’autorité législative
• II. Des enjeux de nature très politique
• A. De la représentation du roi à celle de la nation
• B. Le rôle spécifique des États provinciaux
• Conclusion

Frédéric Bidouze

Le Parlement et Chambre des comptes de Pau (fin XVII^e-xviii^e siècle) : entre hypertrophie de l’espace juridictionnel et procès testamentaire d’un corps pléthorique

• I. Deux Cours des comptes en une
• II. L’union du Parlement et de la Chambre des comptes (1691)
• III. Flux et reflux des agressions : les premières pertes du XVII^e siècle
• IV. Au cœur du XVIII^esiècle : progrès de la concurrence et Évolution des résistances
• V. 1779-1781 : nouvel et dernier assaut… nouvelle rhétorique, nouveaux arguments
• VI. Vers une sortie de crise en faveur du Bien public ? La rhétorique de la compensation… assortie de considérations publiques et géopolitiques
• VII. Bordeaux et Toulouse contre Pau : vieux griefs, nouvelles intentions
• VIII. De la solidarité avec les autres cours lésées (Montpellier, Valence)
• Conclusion

Philippe Jarnoux

La Chambre des comptes de Bretagne et la Révolution française

• Introduction
• I. Les résistances collectives d’une institution d’Ancien Régime
• A. Les conflits des années 1780
• B. La Chambre des comptes de Bretagne, une cour souveraine comme les autres ?
• C. Les tournants de 1789
• D. Accommodements et survie fantomatique d’une cour délaissée (1790-1791)
• II. Les destinées individuelles
• A. Qui sont les gens des comptes ?
• B. Un effritement progressif des présences
• C. Des attitudes variées
• Conclusion

Françoise Bayard

Conclusions

Christian Descheemaeker, Monique Doreau-Tranquard, Catherine de Kersauson et al.

Table ronde. Les Chambres des comptes en France hier et aujourd’hui : récurrences des problématiques et diversité des contacts

Index des noms de personnes

• A
• B
• C
• D
• E
• F
• G
• H
• I
• J
• K
• L
• M
• N
• O
• P
• Q
• R
• S
• T
• U
• V
• W
• Y